Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 735/2021

Urteil vom 17. März 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch AXA-ARAG Rechtsschutz,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 4. Oktober 2021 (VSBES.2021.117).

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1971 geborene A.________ meldete sich am 21. Dezember 2015 unter Hinweis auf eine primäre biliäre Zirrhose bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Solothurn gewährte berufliche Massnahmen in Form von Ausbildungskursen und Aufbautrainings. Ab 1. Januar 2018 war A.________ bei der B.________ AG im Umfang von 80 % als Redaktorin für regionale Wochenzeitungen tätig, worauf die IV-Stelle den Fall mit Verfügung vom 26. Februar 2018 abschloss sowie einen Anspruch auf weitere berufliche Massnahmen und eine Invalidenrente verneinte.

A.b. Am 12. Oktober 2018 meldete sich A.________ erneut bei der Invalidenversicherung an. Die IV-Stelle sprach ihr wiederum berufliche Massnahmen zu und liess sie polydisziplinär (Gastroenterologie, Innere Medizin, Neuropsychologie, Psychiatrie) bei der SMAB AG begutachten (Expertise vom 18. November 2019). Mit Blick auf die gutachterlicherseits festgestellte 80%-ige Arbeitsfähigkeit in einer leidensadaptierten Tätigkeit erhielt A.________ weitere berufliche Massnahmen (Arbeitsversuch und Aufbautraining). Einen Anspruch auf Invalidenrente verneinte die IV-Stelle bei einem Invaliditätsgrad von 35 % abermals (Verfügung vom 6. Mai 2021).

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Urteil vom 4. Oktober 2021 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, es sei ihr in Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 40 % eine Viertelsrente der Invalidenversicherung zuzusprechen. Eventualiter sei ihr eine befristete Invalidenrente zu gewähren.
Die IV-Stelle beantragt Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Von den tatsächlichen Grundlagen des vorinstanzlichen Urteils weicht das Bundesgericht jedoch nur ab, wenn diese offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen und die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 142 I 135 E. 1.6 mit Hinweis).

2.

2.1. Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Invalidenrente verneinte. Unbestritten geblieben ist dabei, dass die Neuanmeldung vom 12. Oktober 2018 wie eine Erstanmeldung zu behandeln ist, da die Verneinung eines Rentenanspruchs gemäss Verfügung vom 26. Februar 2018 nicht auf einer umfassenden Beurteilung desselben beruhte. Vielmehr war der Umstand ausschlaggebend, dass die Beschwerdeführerin durch die Aufnahme ihrer Tätigkeit als Redaktorin als erfolgreich eingegliedert galt (vgl. die grundsätzlich bei der IV-Neuanmeldung analog anwendbaren Revisionsregeln [Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine]).

2.2. Die Vorinstanz hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über die Begriffe der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
und 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), namentlich bei psychischen Erkrankungen (BGE 143 V 409 und 418; 141 V 281), sowie über den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für die Ausführungen zur Beweiswürdigung (BGE 143 V 124 E. 2.2.2 mit Hinweisen) und zu den beweisrechtlichen Anforderungen an medizinische Berichte und Gutachten (BGE 137 V 210 E. 6.2.2; 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3 mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1.

3.1.1. In umfassender Würdigung der medizinischen Akten erachtete die Vorinstanz das SMAB-Gutachten vom 18. November 2019 als beweiskräftig und stellte gestützt darauf fest, dass die Beschwerdeführerin aus psychiatrischer und gesamthafter gutachterlicher Sicht in ihrer angestammten Tätigkeit als Redaktorin zu 50 % und in einer angepassten Tätigkeit im Umfang von 80 % arbeitsfähig sei.

3.1.2. In Bezug auf die erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitsschadens stellte die Vorinstanz fest, dass die Beschwerdegegnerin für das ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbare Valideneinkommen zu Recht auf den beim C.________ erzielten Verdienst abgestellt habe, da die Tätigkeit bei der B.________ AG bereits als angepasst gelte. In Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung ergab dies einen hypothetischen Wert von Fr. 93'080.- für das Jahr 2018, der unbestritten geblieben ist. Für die Berechnung des Invalideneinkommens stützte sich die Vorinstanz - gleich wie die IV-Stelle - auf die Tabelle T17 der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2018 des Bundesamtes für Statistik (Monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Berufsgruppen, Lebensalter und Geschlecht, Privater und öffentlicher Sektor [Bund, Kantone, Bezirke, Gemeinden, Körperschaften] zusammen), Ziffer 41 (Allgemeine Büro- und Sekretariatskräfte). Sie ermittelte unter Berücksichtigung der 80%-igen Arbeitsfähigkeit und der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,7 Stunden ein Invalideneinkommen von Fr. 60'378.25. Einen Abzug hiervon gewährte sie nicht. In Anbetracht der gesundheitlichen Einschränkungen sei ein solcher nicht zwingend.

3.2. Die Beschwerdeführerin wirft der Vorinstanz vor, sie habe aktenwidrig und willkürlich zur Ermittlung des Invalideneinkommens auf die Tabelle T17 Ziffer 41 abgestellt. Es sei offensichtlich unrichtig, dass die Anwendung von Tabelle T17 Ziffer 41, der höchsten Lohnklasse und dem höchsten Anforderungsprofil von Tabelle T17 Ziffer 4, mit ihrer Ausbildung und Berufsbiografie zu vereinbaren sei. Sie benötige ein ausserordentlich geordnetes und wohlwollendes Arbeitsumfeld ohne Stress und Zeitdruck, ohne Konfliktpotential und ohne hohe Anforderungen an die zu lösenden Aufgaben. Die Anforderungen an eine Assistentin, die in einem ruhigen und überschaubaren Arbeitsumfeld arbeiten müsse und keine komplexen Aufgaben erledigen könne, da ihr die Konzentrationsfähigkeit und die Flexibilität fehle, entspreche nicht den Tätigkeiten von Tabelle T17 Ziffer 41. Es sei deshalb der Wert von Fr. 4727.- gemäss Tabelle TA1 Ziffern 77-82 (sonstige wirtschaftliche Dienstleistungen) heranzuziehen. Bei einer 80%-igen Arbeitsfähigkeit ergebe dies Fr. 48'107.-. Entsprechend ihrer gesundheitlichen Einschränkungen sei zwingend ein Abzug vorzunehmen, was die Vorinstanz ermessensmissbräuchlich unterlassen habe. Weiter hätte der Anspruch auf eine befristete
Rente vorinstanzlich geprüft werden müssen, da die Beschwerdeführerin seit 19. September 2018 arbeitsunfähig sei.

4.

4.1. Die Feststellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen stellt sich als Tatfrage dar, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen als Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet (BGE 132 V 393 E. 3.3). Die korrekte Anwendung der LSE-Tabellen, namentlich die Wahl der Tabelle wie auch der Beizug der massgeblichen Stufe (Kompetenzniveau), betrifft eine Rechtsfrage, welche vom Bundesgericht frei überprüft wird (BGE 143 V 295 E. 2.4 mit Hinweisen). Praxisgemäss ist beim anhand der LSE vorgenommenen Einkommensvergleich von der Tabellengruppe A (standardisierte Bruttolöhne) auszugehen (BGE 124 V 321 E. 3b/aa). Üblich ist die Tabelle TA1 (BGE 126 V 75 E. 7a; SVR 2003 IV Nr. 1 S. 1, I 518/01 E. 4b). Dieser Grundsatz gilt jedoch nicht absolut, sondern kennt Ausnahmen. Es kann sich durchaus rechtfertigen, auf die Tabelle TA7 resp. T17 (ab 2012) abzustellen, wenn dies eine genauere Festsetzung des Invalideneinkommens erlaubt und wenn der versicherten Person der öffentliche Sektor auch offensteht (vgl. Urteile 8C 111/2021 vom 30. April 2021 E. 4.2.1; 8C 111/2020 vom 15. Juli 2020 E. 7.3.1 und 8C 212/2018 vom 13. Juni 2018 E. 4.4.1 mit Hinweisen).

4.2. Im SMAB-Gutachten vom 18. November 2019, dessen Beweiskraft die Beschwerdeführerin nicht in Abrede stellt, legten die Experten nachvollziehbar dar, dass in einer leidensangepassten Tätigkeit ab September 2018 eine 80%-ige Arbeitsfähigkeit (ohne weitere Einschränkung der Leistungsfähigkeit) besteht. Die Arbeitsunfähigkeit wird dabei massgeblich durch die psychischen Störungen (mittelgradige depressive Störung, gegenwärtig mittelgradige Episode [ICD 10 F33.1] und dekompensierte kombinierte Persönlichkeitsstörung [ICD 10 F61]) begründet. Der psychiatrische Experte Dr. med. D.________ hielt hinsichtlich des Belastungsprofils fest, die Beschwerdeführerin sei in der Lage, Tätigkeiten, die ihrem Ausbildungs- und Kenntnisstand entsprächen, auszuüben, jedoch nicht unter besonderem Zeitdruck und unter Vermeidung von Stressoren. Das Arbeitsklima sollte möglichst wertschätzend sein, um die Selbstzweifel der Beschwerdeführerin nicht weiter zu nähren. Eine Tätigkeit im Bereich Journalismus erscheine vor diesem Hintergrund wenig erfolgversprechend. Eine solche im administrativ-kaufmännischen Bereich sei denkbar, unter Berücksichtigung der eingeschränkten Grundbelastbarkeit. Wie die Vorinstanz weiter willkürfrei feststellte führte lic. phil.
E.________ im neuropsychologischen Teilgutachten vom 17. September 2019 ergänzend aus, günstiger als die Redaktorentätigkeit in der bis 2018 ausgeübten Form sei eine Tätigkeit in einem kleineren Team mit konstanten Ansprechpartnern und Arbeitskollegen, mit klar definierten und nicht häufig wechselnden Aufgaben in einem eigenständigen Arbeitsgebiet. Aufgaben mit hohen Anforderungen an Analyse- und Problemlösungsfertigkeiten oder das Eingebundensein in grosse Projekte mit vielen Beteiligten seien eher zu minimieren.

4.3. Die Beschwerdeführerin schloss eine kaufmännische Ausbildung ab, verrichtete danach jahrelang Sekretariatsarbeiten in einem Architekturbüro und kurzzeitig in einer Liegenschaftsverwaltung, bevor sie als Journalistin/Redaktorin tätig wurde. Von Oktober bis Dezember 2019 besuchte sie überdies einen von der Invalidenversicherung unterstützten "Lehrgang Assistentin Marketing & Kommunikation".
Gemäss den vorangehenden Erwägungen sind der Beschwerdeführerin ihrem Ausbildungs- und Kenntnisstand entsprechende Tätigkeiten zumutbar, jedoch ohne Zeitdruck, ohne besondere Stressoren und ohne besondere Anforderungen an die Konfliktfähigkeit in einem möglichst wertschätzenden Setting. Solche Bürotätigkeiten bietet der ausgeglichene Arbeitsmarkt an. Insofern liegt keine Bundesrechtsverletzung vor, wenn die Vorinstanz in Anwendung von Tabelle T17 auf die Werte der Berufshauptgruppe Ziffer 4 und in Anbetracht der Ausbildung als sachgerecht eingestuften Berufsuntergruppe Ziffer 41 "Allgemeine Büro- und Sekretariatskräfte" ausging (vorstehende E. 3.1.2). Weshalb sie diesem Anforderungsprofil in grundsätzlicher Hinsicht nicht mehr gewachsen und stattdessen der statistische Wert von Fr. 4727.- gemäss LSE 2018, Tabelle TA1, Ziffern 77-82 (sonst. wirtschaftl. Dienstleistungen) Frauen, Total, ihrem Ausbildungs- und Zumutbarkeitsprofil mehr entsprechen soll, vermag die Beschwerdeführerin nicht stichhaltig aufzuzeigen. So wies bereits die Vorinstanz zutreffend darauf hin, dass es sich bei den Berufshauptgruppen 4-8 aus Tabelle 2, worunter auch Ziffer 41, um Tätigkeiten aus dem Kompetenzniveau 2 handelt, womit sie das im kantonalen Verfahren
vorgebrachte Argument, es seien gemäss Belastungsprofil höchstens Tätigkeiten mit Kompetenzniveau 2 zumutbar, entkräftete. Die letztinstanzlichen Einwände sind nicht geeignet, die tabellarische Einordnung der weiterhin zumutbaren Tätigkeiten gemäss T17 im angefochtenen Entscheid als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen.

4.4. Nicht stichhaltig ist ferner der Einwand, es sei zu Unrecht kein leidensbedingter Abzug vom Invalideneinkommen gewährt worden. Namentlich kann aus dem Hinweis auf das Urteil 8C 447/2017 vom 17. Januar 2019 nichts zu Gunsten der Beschwerdeführerin abgeleitet werden. In diesem Urteil wurde zum einen in E. 5.5.2 betont, dass eine psychisch bedingte verminderte Flexibilität oder eine verstärkte Rücksichtnahme seitens Vorgesetzter und Arbeitskollegen von der Gerichtspraxis grundsätzlich nicht als eigenständige abzugsfähige Umstände angesehen werden. Zum andern bestand im genannten Fall in Bezug auf die noch zumutbare Tätigkeit (im kaufmännischen Bereich) eine nicht vergleichbare Ausgangslage. Dort betrafen die umschriebenen Einschränkungen einen grossen Teil der Lebensbereiche. Die versicherte Person wies eine schwere Beeinträchtigung der Flexibilität und Umstellungsfähigkeit auf, sie musste die meisten Aktivitäten lange im Voraus planen können, und schon geringe Veränderungen verursachten Stress. Weiter war sie auch in ihren sozialen Fähigkeiten (Kontaktfähigkeit zu Dritten, Gruppenfähigkeit, familiäre und intime Beziehungen sowie Verkehrsfähigkeit) leicht bis mittelgradig beeinträchtigt und mied namentlich Kontakte zu ihr
fremden Männern. Derart weitreichende Einschränkungen liegen hier nicht vor. Wie bereits ausgeführt, ist die Beschwerdeführerin unter Beachtung eines wohlwollenden Arbeitsklimas ohne besonderen Zeitdruck oder Stressoren in der Lage, Tätigkeiten, die ihrem Ausbildungs- und Kenntnisstand entsprechen, ohne weitere Minderung der Leistungsfähigkeit im Umfang von 80 % auszuüben (vorstehende E. 4.2). Dementsprechend ist nicht anzunehmen, dass die weiterhin zu 80 % einsetzbare Beschwerdeführerin bei einem neuen Arbeitgeber auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt unausweichlich eine Lohneinbusse bei den zumutbaren Tätigkeiten zu erleiden hätte, weshalb es nicht zu beanstanden ist, wenn die Vorinstanz von der Gewährung eines leidensbedingten Abzugs absah. Andere Gründe, die einen Abzug vom Tabellenlohn rechtfertigten, werden nicht geltend gemacht. Gegen die konkret verwendeten Zahlen bringt die Beschwerdeführerin nichts vor und offensichtliche Fehler zeigen sich nicht, weshalb es beim vorinstanzlich festgesetzten Invalideneinkommen von Fr. 60'378.25 sein Bewenden hat.

4.5. Was die beanspruchte befristete Rente betrifft, bezog sich die Krankmeldung ab September 2018 nur auf die bis dahin ausgeübte Tätigkeit als Redaktorin bei der B.________ AG. Gutachterlicherseits war ihr hingegen bereits dannzumal mit dem umschriebenen Belastungsprofil eine Tätigkeit zu 80 % zumutbar, weshalb die Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit zu keinem Zeitpunkt eingeschränkt war. Die Beschwerdeführerin übersieht überdies, dass ein Rentenanspruch ohnehin nicht entstehen konnte, solange sie während der beruflichen Massnahmen ein Taggeld nach Art. 22
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 22 Droit - 1 L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
1    L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
a  si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou
b  s'il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA155) de 50 % au moins.
2    L'assuré a droit à des indemnités journalières durant sa formation professionnelle initiale:
a  s'il perçoit des prestations au sens de l'art. 16, ou
b  s'il a bénéficié d'une mesure de réadaptation au sens des art. 12 ou 14a directement nécessaire à cette formation.
3    L'assuré qui suit une formation professionnelle supérieure ou fréquente une haute école a droit à une indemnité journalière uniquement:
a  s'il ne peut pas exercer d'activité lucrative parallèlement à sa formation en raison de l'atteinte à sa santé, ou
b  si la durée de sa formation est nettement prolongée en raison de l'atteinte à sa santé.
4    L'assuré visé à l'al. 2 qui fréquente une école de formation générale ou suit une formation professionnelle en école uniquement n'a pas droit à une indemnité journalière.
5    Les mesures prévues aux art. 8, al. 3, let. abis, et 16, al. 3, let. b, ne donnent pas droit à une indemnité journalière.
IVG beanspruchen konnte. Die Vorinstanz verletzte damit kein Bundesrecht, wenn sie auf die Prüfung eines befristeten Rentenanspruchs verzichtete. Die Beschwerde ist unbegründet.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 17. März 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Die Gerichtsschreiberin: Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_735/2021
Date : 17 mars 2022
Publié : 04 avril 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 22 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 22 Droit - 1 L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
1    L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
a  si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou
b  s'il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA155) de 50 % au moins.
2    L'assuré a droit à des indemnités journalières durant sa formation professionnelle initiale:
a  s'il perçoit des prestations au sens de l'art. 16, ou
b  s'il a bénéficié d'une mesure de réadaptation au sens des art. 12 ou 14a directement nécessaire à cette formation.
3    L'assuré qui suit une formation professionnelle supérieure ou fréquente une haute école a droit à une indemnité journalière uniquement:
a  s'il ne peut pas exercer d'activité lucrative parallèlement à sa formation en raison de l'atteinte à sa santé, ou
b  si la durée de sa formation est nettement prolongée en raison de l'atteinte à sa santé.
4    L'assuré visé à l'al. 2 qui fréquente une école de formation générale ou suit une formation professionnelle en école uniquement n'a pas droit à une indemnité journalière.
5    Les mesures prévues aux art. 8, al. 3, let. abis, et 16, al. 3, let. b, ne donnent pas droit à une indemnité journalière.
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
124-V-321 • 125-V-351 • 126-V-75 • 132-V-393 • 134-V-231 • 137-V-210 • 141-V-281 • 141-V-585 • 142-I-135 • 143-V-124 • 143-V-295 • 143-V-409 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_111/2020 • 8C_111/2021 • 8C_212/2018 • 8C_447/2017 • 8C_735/2021 • I_518/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • revenu d'invalide • rente d'invalidité • tribunal fédéral • valeur • tribunal des assurances • pré • recours en matière de droit public • état de fait • frais judiciaires • marché équilibré du travail • office fédéral des assurances sociales • nouvelle demande • atteinte à la santé • rente temporaire • violation du droit • décision • incapacité de travail • intéressé • nombre • perception de prestation • communication • soleure • expert • calcul • contrat • examen • d'office • revenu sans invalidité • district • force probante • mois • analyse • marketing • salaire brut • médecine interne • gérance d'immeubles • procédure cantonale • durée et horaire de travail • office fédéral de la statistique • langue • statistique • comparaison des revenus • classe de traitement • employeur • sexe • psychiatrie • commune • tiré • question de fait • quart de rente
... Ne pas tout montrer