Bundesstrafgericht

Tribunal pénal fédéral Tribunale penale federale Tribunal penal federal

Geschäftsnummer: BE.2016.4

Beschluss vom 17. Februar 2017 Beschwerdekammer

Besetzung

Bundesstrafrichter Stephan Blättler, Vorsitz, Andreas J. Keller und Cornelia Cova, Gerichtsschreiber Martin Eckner

Parteien

Swissmedic, Schweizerisches Heilmittelinstitut, Gesuchstellerin

gegen

A., vertreten durch Rechtsanwälte Andri Hess und Roman Richers, Gesuchsgegner

Gegenstand

Entsiegelung (Art. 50 Abs. 3

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 50 - 1 La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
1	La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
2	La perquisition doit être opérée de manière à sauvegarder le secret de fonction, ainsi que les secrets confiés aux ecclésiastiques, avocats, notaires, médecins, pharmaciens, sages-femmes et à leurs auxiliaires, en vertu de leur ministère ou de leur profession.
3	Avant la perquisition, le détenteur des papiers est, chaque fois que cela est possible, mis en mesure d'en indiquer le contenu. S'il s'oppose à la perquisition, les papiers sont mis sous scellés et déposés en lieu sûr; la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral statue sur l'admissibilité de la perquisition (art. 25, al. 1).

VStrR)

Sachverhalt:

A. Der Strafrechtsdienst von Swissmedic eröffnete am 1. September 2015 ein Verwaltungsstrafverfahren wegen Verstosses gegen Art. 86 Abs. 1 lit. b

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 50 - 1 La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
1	La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
2	La perquisition doit être opérée de manière à sauvegarder le secret de fonction, ainsi que les secrets confiés aux ecclésiastiques, avocats, notaires, médecins, pharmaciens, sages-femmes et à leurs auxiliaires, en vertu de leur ministère ou de leur profession.
3	Avant la perquisition, le détenteur des papiers est, chaque fois que cela est possible, mis en mesure d'en indiquer le contenu. S'il s'oppose à la perquisition, les papiers sont mis sous scellés et déposés en lieu sûr; la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral statue sur l'admissibilité de la perquisition (art. 25, al. 1).

, evtl. i. V. m. Art. 87 Abs. 1 lit f

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 50 - 1 La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
1	La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
2	La perquisition doit être opérée de manière à sauvegarder le secret de fonction, ainsi que les secrets confiés aux ecclésiastiques, avocats, notaires, médecins, pharmaciens, sages-femmes et à leurs auxiliaires, en vertu de leur ministère ou de leur profession.
3	Avant la perquisition, le détenteur des papiers est, chaque fois que cela est possible, mis en mesure d'en indiquer le contenu. S'il s'oppose à la perquisition, les papiers sont mis sous scellés et déposés en lieu sûr; la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral statue sur l'admissibilité de la perquisition (art. 25, al. 1).

. HMG evt. i. V. m. Art. 86 Abs. 2

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 50 - 1 La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
1	La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
2	La perquisition doit être opérée de manière à sauvegarder le secret de fonction, ainsi que les secrets confiés aux ecclésiastiques, avocats, notaires, médecins, pharmaciens, sages-femmes et à leurs auxiliaires, en vertu de leur ministère ou de leur profession.
3	Avant la perquisition, le détenteur des papiers est, chaque fois que cela est possible, mis en mesure d'en indiquer le contenu. S'il s'oppose à la perquisition, les papiers sont mis sous scellés et déposés en lieu sûr; la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral statue sur l'admissibilité de la perquisition (art. 25, al. 1).

bzw. Art. 87 Abs. 2

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 50 - 1 La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
1	La perquisition visant des papiers doit être opérée avec les plus grands égards pour les secrets privés; en particulier, les papiers ne seront examinés que s'ils contiennent apparemment des écrits importants pour l'enquête.
2	La perquisition doit être opérée de manière à sauvegarder le secret de fonction, ainsi que les secrets confiés aux ecclésiastiques, avocats, notaires, médecins, pharmaciens, sages-femmes et à leurs auxiliaires, en vertu de leur ministère ou de leur profession.
3	Avant la perquisition, le détenteur des papiers est, chaque fois que cela est possible, mis en mesure d'en indiquer le contenu. S'il s'oppose à la perquisition, les papiers sont mis sous scellés et déposés en lieu sûr; la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral statue sur l'admissibilité de la perquisition (art. 25, al. 1).

HMG u.a. gegen Dr. med. A..

Am 28. September 2015 erfolgten koordinierte Durchsuchungen gemeinsam mit der Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich namentlich am Domizil der Klinik B. (deren Verwaltungsratspräsident A. ist), als auch am Privatdomizil von A. in Z.. Dabei wurden analoge und digitale Unterlagen sichergestellt. A. wurde am nächsten Tag als Beschuldigter einvernommen.

B. A. verlangte gegenüber der Zürcher Staatsanwaltschaft die Siegelung. Am 6. Oktober 2015 siegelte Swissmedic die bei der Klinik B. und am Privatdomizil von A. sichergestellten Unterlagen.

Mit Entsiegelungsgesuch vom 16. Oktober 2015 beantragte Swissmedic die Entsiegelung der sichergestellten Unterlagen, unter Kostenfolge zu Lasten des Gesuchgegners.

Mit Beschluss vom 29. Februar 2016 (Verfahren BE.2015.6) stellte die Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichtes fest, dass die Voraussetzungen für eine Siegelung nicht gegeben sind. Auf das Entsiegelungsgesuch wurde nicht eingetreten

C. Der Beschluss BE.2015.6 vom 29. Februar 2016 wurde vom Bundesgericht auf Beschwerde des Gesuchsgegners mit Urteil 1B_91/2016 vom 4. August 2016 aufgehoben. Das Bundesgericht wies die Sache an die Beschwerdekammer zurück zur materiellen Behandlung des Entsiegelungsgesuchs vom 16. Oktober 2015.

D. Am 6. September 2016 setzte der Referent Swissmedic unter Hinweis auf das Bundesgerichtsurteil Frist zur Ergänzung des Entsiegelungsgesuchs (act. 2), worauf Swissmedic es am 21. September 2016 ganz zurückzog (act. 3).

Die Parteien erhielten am 22. September 2016 Gelegenheit zur Stellungnahme zu den Kosten- und Entschädigungsfolgen (act. 4). Die Stellungnahme von Swissmedic datiert vom 30. September 2016 (act. 5), diejenige des Gesuchsgegners vom 3. Oktober 2016 (act. 6). Die Stellungnahmen wurden jeweils der Gegenpartei zur Kenntnis gebracht (act. 7). Der Gesuchsgegner reichte am 8. Februar 2017 eine spontane Stellungnahme ein (act. 9), die der Gesuchstellerin gleichentags zur Kenntnis gebracht wurde (act. 10).

Auf die Ausführungen der Parteien und die eingereichten Akten wird, soweit erforderlich, in den nachfolgenden rechtlichen Erwägungen Bezug genommen.

Die Beschwerdekammer zieht in Erwägung:

1. Nachdem das Bundesgericht mit Urteil 1B_91/2016 vom 4. August 2016 den Beschluss des Bundestrafgerichts BE.2015.6 vom 29. Februar 2016 aufgehoben und das Verfahren zurückgewiesen hat und Swissmedic mit Eingabe vom 21. September 2016 daraufhin ihr Entsiegelungsgesuch zurückgezogen hat, ist das Verfahren zufolge Rückzugs als erledigt abzuschreiben.

2.

2.1 Das Bundesgericht sprach eine Parteientschädigung für das eigene Verfahren zu und hob im Übrigen den Beschluss BE.2015.6 auf. Zu befinden ist damit über die Kosten- und Entschädigungsfolgen des ganzen Verfahrens vor der Beschwerdekammer (BE.2015.6, BE.2016.4).

2.2 Beim Entsiegelungsverfahren handelt es sich um ein Verfahren, das von einem Gericht durchgeführt wird. Es ist (nebst weiteren) ein Nebenverfahren des Strafverfahrens. Es ist sachgerecht, für die Kosten- und Entschädigungsfolgen die Normen über das gerichtliche Verfahren anzuwenden (anders als für die Berechnung der Fristen; BGE 139 IV 246 E. 3.2). Gemäss Art. 97 Abs. 1

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 97 - 1 Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
1	Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
2	Les frais de la procédure administrative peuvent être fixés dans le jugement comme ceux de la procédure judiciaire.

VStrR finden für die Kosten des gerichtlichen Verfahrens und deren Verlegung die Art. 417

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 97 - 1 Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
1	Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
2	Les frais de la procédure administrative peuvent être fixés dans le jugement comme ceux de la procédure judiciaire.

– 428 StPO Anwendung. Vorbehalten bleibt Art. 78 Abs. 4

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 78 - 1 L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
1	L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
2	Jusqu'à ce moment, l'inculpé peut aussi retirer sa demande de jugement.
3	Dans ces cas, la procédure judiciaire est suspendue.
4	Les frais de la procédure judiciaire sont mis à la charge de la partie qui a demandé la révocation ou le retrait.

VStrR. Bei Art. 78 Abs. 4

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 78 - 1 L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
1	L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
2	Jusqu'à ce moment, l'inculpé peut aussi retirer sa demande de jugement.
3	Dans ces cas, la procédure judiciaire est suspendue.
4	Les frais de la procédure judiciaire sont mis à la charge de la partie qui a demandé la révocation ou le retrait.

VStrR handelt es sich um eine Spezialregelung, welche für die Kostentragung für gerichtliche Kosten bei Rückzugs des Begehrens um Beurteilung durch das Strafgericht gilt und für den vorliegenden Fall damit nicht einschlägig ist. Massgeblich sind damit für die Kostenverlegung im vorliegenden Fall die Art. 417

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 97 - 1 Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
1	Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
2	Les frais de la procédure administrative peuvent être fixés dans le jugement comme ceux de la procédure judiciaire.

– 428 StPO. Art. 417

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 97 - 1 Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
1	Sous réserve de l'art. 78, al. 4, les frais de procédure judiciaire et la mise à la charge de ceux-ci sont régis par les art. 417 à 428 CPP82.83
2	Les frais de la procédure administrative peuvent être fixés dans le jugement comme ceux de la procédure judiciaire.

– 421 StPO sind Bestimmungen allgemeiner Natur, aus denen sich für die Frage der Kostenauflage im vorliegenden Fall nichts ergibt. Art. 422 bis

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 78 - 1 L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
1	L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
2	Jusqu'à ce moment, l'inculpé peut aussi retirer sa demande de jugement.
3	Dans ces cas, la procédure judiciaire est suspendue.
4	Les frais de la procédure judiciaire sont mis à la charge de la partie qui a demandé la révocation ou le retrait.

427 StPO sind klassisch auf das Ergebnis des Hauptverfahrens ausgerichtet, wonach die Kostenverlegung im Grundsatz dem Schuld- oder Freispruch folgt. Art. 428

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 78 - 1 L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
1	L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
2	Jusqu'à ce moment, l'inculpé peut aussi retirer sa demande de jugement.
3	Dans ces cas, la procédure judiciaire est suspendue.
4	Les frais de la procédure judiciaire sont mis à la charge de la partie qui a demandé la révocation ou le retrait.

StPO schliesslich regelt die Kostentragung im Rechtsmittelverfahren, wobei Obsiegen oder Unterliegen die relevanten Kriterien bilden. Das Ersuchen um Entsiegelung ist zwar kein eigentliches Rechtsmittel, jedoch ein Rechtsbehelf im engeren Sinne, wobei es sachgerecht erscheint, die Bestimmungen über das Beschwerdeverfahren anzuwenden (Keller, Kommentar StPO [Hrsg. Donatsch, Hansjakob, Lieber], 2014, 2. Aufl., Art. 248 N 2 und N 41). Entsprechend richtet sich die Kostentragung beim Entsiegelungsverfahren nach den Regeln von Rechtsmitteln (Domeisen, Basler Kommentar, 2. Aufl. 2014, N. 30 zu Art. 428

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 78 - 1 L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
1	L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
2	Jusqu'à ce moment, l'inculpé peut aussi retirer sa demande de jugement.
3	Dans ces cas, la procédure judiciaire est suspendue.
4	Les frais de la procédure judiciaire sont mis à la charge de la partie qui a demandé la révocation ou le retrait.

StPO). Das ist auch sachgerecht, denn das Ergebnis des Entsiegelungsverfahrens ist gleich wie im Beschwerdeverfahren ein Obsiegen oder Unterliegen (vgl. auch bspw. Beschlüsse des Bundesstrafgerichts BE.2015.13 vom 1. März 2016, E. 3.1 mit Verweis auf BE. 2011.2 vom 18. Oktober 2011). Als unterliegend gilt auch die Partei, die das Rechtsmittel zurückzieht (Art. 428 Abs. 1

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 78 - 1 L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
1	L'administration peut, avec l'assentiment du Ministère public de la Confédération, révoquer le prononcé pénal ou le prononcé de confiscation, tant que le jugement de première instance n'a pas été notifié.70
2	Jusqu'à ce moment, l'inculpé peut aussi retirer sa demande de jugement.
3	Dans ces cas, la procédure judiciaire est suspendue.
4	Les frais de la procédure judiciaire sont mis à la charge de la partie qui a demandé la révocation ou le retrait.

StPO). Das Beschwerdeverfahren ist grundsätzlich kostenpflichtig (vgl. Art. 25 Abs. 4

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 25 - 1 La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral connaît des plaintes et contestations qui lui sont soumises en vertu de la présente loi.
1	La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral connaît des plaintes et contestations qui lui sont soumises en vertu de la présente loi.
2	S'il en est besoin pour sa décision, la cour des plaintes ordonne l'administration de preuves; elle peut requérir à cet effet les services de l'administration ou du juge d'instruction fédéral de la région linguistique intéressée.
3	Lorsque la sauvegarde d'intérêts publics ou privés importants l'exige, la cour des plaintes prend connaissance des preuves hors la présence du plaignant ou du requérant.
4	Les frais de la procédure de recours devant la Cour des plaintes se déterminent d'après l'art. 73 de la loi du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales32.33

VStrR). Demnach würde die Gesuchstellerin kostenpflichtig. Der Verwaltung sind jedoch keine Gerichtskosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 4

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 25 - 1 La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral connaît des plaintes et contestations qui lui sont soumises en vertu de la présente loi.
1	La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral connaît des plaintes et contestations qui lui sont soumises en vertu de la présente loi.
2	S'il en est besoin pour sa décision, la cour des plaintes ordonne l'administration de preuves; elle peut requérir à cet effet les services de l'administration ou du juge d'instruction fédéral de la région linguistique intéressée.
3	Lorsque la sauvegarde d'intérêts publics ou privés importants l'exige, la cour des plaintes prend connaissance des preuves hors la présence du plaignant ou du requérant.
4	Les frais de la procédure de recours devant la Cour des plaintes se déterminent d'après l'art. 73 de la loi du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales32.33

BGG; TPF 2011 25 E. 3), weshalb keine Gerichtsgebühr zu erheben ist.

2.3 Für die Entschädigung im gerichtlichen Verfahren verweist Art. 101 Abs. 1

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 101 - 1 Dans la procédure judiciaire, l'art. 99 est applicable par analogie. Le tribunal statue également sur l'indemnité pour les préjudices subis dans la procédure administrative.
1	Dans la procédure judiciaire, l'art. 99 est applicable par analogie. Le tribunal statue également sur l'indemnité pour les préjudices subis dans la procédure administrative.
2	Avant de fixer les indemnités, le tribunal donne à l'administration l'occasion de se prononcer sur le principe et le montant des indemnités demandées et de présenter des propositions à ce sujet.

VStrR auf die sinngemässe Anwendung von Art. 99

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 99 - 1 Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
1	Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
2	Lorsque le détenteur d'un objet séquestré ou l'occupant d'un logement où une perquisition a été opérée n'a pas été inculpé, il a droit à une indemnité s'il a, sans sa faute, subi un préjudice.
3	L'indemnité est à la charge de la Confédération.

VStrR. Diese Bestimmung ist indessen nicht auf die Entschädigung von Prozesskosten ausgerichtet, sondern regelt die Entschädigung von Untersuchungshaft und Folgen anderer Zwangsmassnahmen. Entsprechend hat die Beschwerdekammer Art. 68 Abs. 1

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 99 - 1 Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
1	Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
2	Lorsque le détenteur d'un objet séquestré ou l'occupant d'un logement où une perquisition a été opérée n'a pas été inculpé, il a droit à une indemnité s'il a, sans sa faute, subi un préjudice.
3	L'indemnité est à la charge de la Confédération.

und 2

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 99 - 1 Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
1	Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
2	Lorsque le détenteur d'un objet séquestré ou l'occupant d'un logement où une perquisition a été opérée n'a pas été inculpé, il a droit à une indemnité s'il a, sans sa faute, subi un préjudice.
3	L'indemnité est à la charge de la Confédération.

BGG für die Entschädigung von Prozesskosten analog angewendet, wobei Obsiegen und Unterliegen die massgeblichen Kriterien bilden (vgl. etwa Beschluss des Bundesstrafgerichts vom 9. März 2015 E. 6.2). Der obsiegende Gesuchsgegner hat entsprechend Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 99 - 1 Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
1	Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
2	Lorsque le détenteur d'un objet séquestré ou l'occupant d'un logement où une perquisition a été opérée n'a pas été inculpé, il a droit à une indemnité s'il a, sans sa faute, subi un préjudice.
3	L'indemnité est à la charge de la Confédération.

StPO i.V.m. Art. 436 Abs. 1

SR 313.0 Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif (DPA) DPA Art. 99 - 1 Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
1	Une indemnité pour la détention préventive et les autres préjudices subis est allouée, s'il en fait la demande, à l'inculpé qui est mis au bénéfice d'un non-lieu ou qui est seulement puni pour inobservation de prescriptions d'ordre; toutefois, cette indemnité peut être refusée en tout ou en partie à l'inculpé qui a provoqué l'instruction par sa faute ou qui a, sans raison, entravé ou prolongé la procédure.
2	Lorsque le détenteur d'un objet séquestré ou l'occupant d'un logement où une perquisition a été opérée n'a pas été inculpé, il a droit à une indemnité s'il a, sans sa faute, subi un préjudice.
3	L'indemnité est à la charge de la Confédération.

StPO und 82 VStrR).

2.4 Der Gesuchsgegner lässt eine Kostennote mit einem Aufwand von insgesamt 21.7 Stunden einreichen und stellt die Festsetzung eines angemessenen Stundenansatzes ins Ermessen des Gerichts (act. 6, 6.1). Swissmedic beantragt, keine Parteientschädigung zuzusprechen, da Kosten- und Entschädigungen bis zum Datum des bundesgerichtlichen Urteils (4. August 2016) bereits verlegt seien. Seitdem sei kein Aufwand entstanden (act. 5 S. 2).

2.5 Das Honorar wird nach dem notwendigen und ausgewiesenen Zeitaufwand der Anwältin oder des Anwalts für die Verteidigung bemessen; der Stundenansatz beträgt mindestens 200.-- und höchstens 300.-- Franken (Art. 73 Abs. 1 lit. c

SR 173.71 Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération (Loi sur l'organisation des autorités pénales, LOAP) - Loi sur l'organisation des autorités pénales LOAP Art. 73 Frais et indemnités - 1 Le Tribunal pénal fédéral fixe dans un règlement:
1	Le Tribunal pénal fédéral fixe dans un règlement:
a	le mode de calcul des frais de procédure;
b	le tarif des émoluments;
c	les dépens alloués aux parties et les indemnités allouées aux défenseurs d'office, aux conseils juridiques gratuits, aux experts et aux témoins.
2	Le montant de l'émolument est calculé en fonction de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties, de leur situation financière et des frais de chancellerie.
3	La fourchette des émoluments est de 200 à 100 000 francs pour chacune des procédures suivantes:
a	la procédure préliminaire;
b	la procédure de première instance;
c	la procédure de recours.

StBOG; Art. 10 und 12 Abs. 1 des Reglements des Bundesstrafgerichts vom 31. August 2010 über die Kosten, Gebühren und Entschädigungen in Bundesstrafverfahren [BStKR; SR 173.713.162]; BGE 142 IV 163 E. 3.1). Das Bundesstrafgericht erachtet für die Bearbeitung durchschnittlicher Verfahren, d.h. für Verfahren ohne hohe Komplexität und ohne Mehrsprachigkeit, einen Stundenansatz von Fr. 230.-- als angemessen. Für die Reise- und Wartezeit ist ein tieferer Stundenansatz festzusetzen (Entscheid des Bundesstrafgerichts BK.2011.21 vom 24. April 2012, E. 2.1).

Zu entschädigen sind nicht alle Ausgaben, die im Strafverfahren entstanden sind, sondern nur die Aufwendungen für eine angemessene Ausübung der Verfahrensrechte. Sowohl die Beiziehung einer Verteidigung als auch der von dieser betriebene Aufwand müssen sich als angemessen erweisen (BGE 138 IV 197 E. 2.3.4 S. 203; Botschaft vom 21. Dezember 2005 zur Vereinheitlichung des Strafprozessrechts, BBl 2006 1329 Ziff. 2.10.3.1). Der zu entschädigende Aufwand muss in einem vernünftigen Verhältnis zur erbrachten Leistung stehen. Nicht zu entschädigen sind nutzlose, überflüssige und verfahrensfremde Aufwendungen (BGE 117 Ia 22 E. 4b S. 25; Urteil des Bundesgerichts 6B_360/2014 vom 30. Oktober 2014, E. 3.3, nicht publ. in: BGE 140 IV 213). Als Massstab bei der Beantwortung der Frage, welcher Aufwand für eine angemessene Verteidigung im Strafverfahren nötig ist, hat der erfahrene Anwalt zu gelten, der im Bereich des materiellen Strafrechts und des Strafprozessrechts über fundierte Kenntnisse verfügt und deshalb seine Leistungen von Anfang an zielgerichtet und effizient erbringen kann (Urteile des Bundesgerichts 6B_129/2016 vom 2. Mai 2016, E. 2.2; 6B_1004/2015 vom 5. April 2016, E. 1.3; 6B_336/2014 vom 6. Februar 2015, E. 2.2).

Während ein Beizug von Hilfspersonen gerade in einem grösseren Mandat angemessen sein mag, gilt es den inhärenten Zweigleisigkeiten von Arbeitsteilungen besondere Beachtung zu schenken. Der Beizug von Praktikanten für bestimmte Recherchetätigkeiten oder von Paralegals wird in der Regel nicht besonders zu begründen sein. Anders, wenn ein Mandat von mehreren erfahrenen Anwälten oder gar Kanzleipartnern bearbeitet wird (Beschluss des Bundesstrafgerichts BB.2013.54 vom 15. Oktober 2013, E. 6.4).

2.6 In der eingereichten Kostennote (act. 6.1) ist kein Aufwand für das Verfahren vor Bundesgericht enthalten. Das Mandat wurde indessen von drei Anwälten geführt, was sich in dreifachem Aktenstudium und internen Besprechungen (13.11.2015 zwei Teilnehmer, Zeit nicht separat ausscheidbar; 8.12.2015 drei Teilnehmer, ca. 1.4h; 11.12.2015 zwei Teilnehmer, Zeit nicht separat ausscheidbar) im Gesamtaufwand von 21.7 Stunden niederschlägt. Als Aufwand zu entschädigen ist die Mandatsführung durch einen Anwalt. Mit dem Ausgeführten erscheint dabei ein Gesamtaufwand von 16h als angemessen. Das Verfahren bot keine aussergewöhnlichen Schwierigkeiten, weshalb der in Verfahren vor der Beschwerdekammer übliche Stundenansatz von Fr. 230.-- anzuwenden ist. Dies ergibt für die Verfahren vor der Beschwerdekammer (BE.2015.6, BE.2016.4) eine Entschädigung von Fr. 3'680.--, zuzüglich Mehrwertsteuer Fr. 3'974.40.

Demnach erkennt die Beschwerdekammer:

1. Das Verfahren wird infolge Rückzugs des Entsiegelungsgesuchs als erledigt abgeschrieben.

2. Es wird keine Gerichtsgebühr erhoben.

3. Die Gesuchstellerin hat den Gesuchsgegner für das Verfahren vor dem Bundesstrafgericht mit Fr. 3'974.40.-- zu entschädigen.

Bellinzona, 22. Februar 2017

Im Namen der Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Zustellung an

- Swissmedic, Schweizerisches Heilmittelinstitut

- Rechtsanwälte Andri Hess und Roman Richers

Rechtsmittelbelehrung

Gegen diesen Beschluss ist kein ordentliches Rechtsmittel gegeben (Art. 79

SR 173.71 Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération (Loi sur l'organisation des autorités pénales, LOAP) - Loi sur l'organisation des autorités pénales LOAP Art. 73 Frais et indemnités - 1 Le Tribunal pénal fédéral fixe dans un règlement:
1	Le Tribunal pénal fédéral fixe dans un règlement:
a	le mode de calcul des frais de procédure;
b	le tarif des émoluments;
c	les dépens alloués aux parties et les indemnités allouées aux défenseurs d'office, aux conseils juridiques gratuits, aux experts et aux témoins.
2	Le montant de l'émolument est calculé en fonction de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties, de leur situation financière et des frais de chancellerie.
3	La fourchette des émoluments est de 200 à 100 000 francs pour chacune des procédures suivantes:
a	la procédure préliminaire;
b	la procédure de première instance;
c	la procédure de recours.

BGG).