Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 518/2021

Urteil vom 16. Dezember 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Abrecht,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsdienst Inclusion Handicap,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Bern,
Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente),

Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 21. Juni 2021 (200 19 411 IV).

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1977 geborene A.________ hat 2005 das Studium als Ethnologin erfolgreich abgeschlossen. Von 2009 bis 2011 begann sie ein Studium der Museumswissenschaften, das sie aber nicht beendete. Am 15. November 2010 meldete sich die Versicherte unter Hinweis auf einen chronischen und akuten Erschöpfungszustand vor dem Hintergrund einer Colitis Ulcerosa und einer rezidivierenden Depression bei der IV-Stelle des Kantons Luzern zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 12. Februar 2014 sprach ihr die IV-Stelle ab 1. Mai 2011 eine halbe Invalidenrente und ab 1. März 2013 eine Viertelsrente zu.Mit Verfügung vom 12. Februar 2014 sprach ihr die IV-Stelle des Kantons Luzern ab 1. Mai 2011 eine halbe Invalidenrente und ab 1. März 2013 eine Viertelsrente zu.

A.b. Im April 2015 leitete die nunmehr zuständige IV-Stelle Bern ein Revisionsverfahren ein. Sie holte u.a. ein interdisziplinäres Gutachten der asim (Academy of Swiss Insurance Medicine), Universitätsspital Basel, vom 26. Juni 2018 ein. Mit Verfügung vom 25. April 2019 hob die IV-Stelle die Invalidenrente auf Ende des folgenden Monats nach Verfügungszustellung auf, da keine Invalidität im Rechtssinne mehr vorliege.

B.
Die von A.________ erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Urteil vom 21. Juni 2021 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei ihr weiterhin eine Rente zuzusprechen. Es sei ihr die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.

Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

1.3. Bei der Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung (vgl. E. 1.1) gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 140 III 264 E. 2.3). Dementsprechend sind solche Mängel in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen. Auf ungenügend begründete Rügen oder bloss allgemein gehaltene appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid geht das Bundesgericht nicht ein (vgl. zum Ganzen BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen).

1.4. Eine Beweiswürdigung ist nicht bereits dann offensichtlich unrichtig, d.h. willkürlich (zum Begriff der Willkür: BGE 147 IV 73 E. 4.1.2; 140 V 22 E. 7.3.1; 140 III 16 E. 2.1 mit Hinweisen), wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre, sondern erst dann, wenn der Entscheid - im Ergebnis - offensichtlich unhaltbar ist, zur tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht oder auf einem offenkundigen Fehler beruht (BGE 144 I 28 E. 2.4 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 8C 735/2020 vom 26. Januar 2021 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Rentenaufhebung vor Bundesrecht standhält.

2.1. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
. ATSG) sowie die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und der Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV; BGE 141 V 9 E. 2.3; 133 V 108; 130 V 343 E. 3.5.3) zutreffend dargelegt. Richtig ist auch, dass die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit bei psychischen Erkrankungen anhand des strukturierten Beweisverfahrens nach BGE 141 V 281 vorzunehmen ist (BGE 145 V 361 E. 3.1; 143 V 409 und 418). Korrekt wiedergegeben hat die Vorinstanz auch die Rechtsprechung bezüglich der Aufgabenteilung von rechtsanwendender Stelle und begutachtender Arztperson bei der Beurteilung der Arbeitsunfähigkeit als Grundlage für den Anspruch auf Invalidenrente (BGE 145 V 361 E. 3.2.2 und E. 4.3; 140 V 193 E. 3.2) sowie des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1). Darauf wird verwiesen.

2.2. Zu ergänzen ist, dass aus sozialversicherungsrechtlicher Sicht letztlich nicht die Schwere einer Erkrankung entscheidend ist, sondern deren Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit, zumal sie in beruflicher Hinsicht unterschiedliche Folgen zeitigt (BGE 143 V 418 E. 5.2.2). Unabhängig von der klassifikatorischen Einordnung einer Krankheit resultiert aus einer Diagnose - mit oder ohne diagnoseinhärentem Bezug zum Schweregrad - allein keine verlässliche Aussage über das Ausmass der mit dem Gesundheitsschaden korrelierenden funktionellen Leistungseinbusse bei psychischen Störungen (BGE 143 V 418 E. 6). Wie stark die versicherte Person in sozialen, beruflichen oder anderen wichtigen Funktionsbereichen beeinträchtigt ist, ergibt sich aus dem funktionellen Schweregrad einer Störung. Dieser bzw. die betreffende Kategorie ("funktioneller Schweregrad") überschneidet sich dabei teilweise mit den fachärztlichen Angaben zur Diagnosestellung (BGE 143 V 418 E. 5.2.3). Auch bei als schwer bezeichneten psychischen Leiden lässt sich daher nicht automatisch auf eine ausgeprägte funktionelle Einschränkung schliessen. Hingegen kann - und daran ist hier nochmals zu erinnern - grundsätzlich nur eine schwere psychische Störung invalidisierend im
Rechtssinn sein (BGE 143 V 418 E. 5.2.2; 141 V 281 E. 4.3.1.2). Eine leicht- bis mittelgradige depressive Störung ohne nennenswerte Interferenzen durch psychiatrische Komorbiditäten lässt sich im Allgemeinen nicht als schwere psychische Krankheit definieren. Besteht dazu noch ein bedeutendes therapeutisches Potential, so ist insbesondere auch die Dauerhaftigkeit des Gesundheitsschadens in Frage gestellt. Diesfalls müssen gewichtige Gründe vorliegen, damit dennoch auf eine invalidisierende Erkrankung geschlossen werden kann. Es ist Aufgabe der medizinischen Sachverständigen, nachvollziehbar aufzuzeigen, weshalb trotz lediglich leichter bis mittelschwerer Depression und an sich guter Therapierbarkeit der Störung im Einzelfall funktionelle Leistungseinschränkungen resultieren, die sich auf die Arbeitsfähigkeit auswirken (BGE 143 V 409 E. 4.5.2). Attestieren die psychiatrischen Fachpersonen bei diesen Konstellationen trotz Verneinung einer schweren psychischen Störung ohne (allenfalls auf Nachfrage hin erfolgte) schlüssige Erklärung eine namhafte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit, besteht für die Versicherung oder das Gericht Grund dafür, der medizinisch-psychiatrischen Folgenabschätzung die rechtliche Massgeblichkeit zu versagen
(vgl. zum Ganzen: Urteil 8C 280/2021 vom 17. November 2021 E. 6.2.2, zur Publikation vorgesehen). Das bedeutet nicht, dass das Gutachten deshalb insgesamt seinen Beweiswert verlieren würde (BGE 144 V 50 E. 4.3; 143 I 177 E. 6).

3.
Unbestritten ist, dass das interdisziplinäre (internistische, psychiatrische und gastroenterologische) asim-Gutachten vom 26. Juni 2018 als massgebliche Beweisgrundlage herangezogen werden kann, nachdem das kantonale Gericht die entsprechenden Beweisanforderungen zu Recht als erfüllt angesehen hat (vgl. BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a).

4.
In Frage steht als Erstes, ob ein Revisionsgrund vorliegt.

4.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, bei der Rentenzusprache vom 12. Februar 2014 sei das trotz Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen der Beschwerdeführerin zunächst gestützt auf die vom Bundesamt für Statistik herausgegebene Schweizerische Lohnstrukturerhebung (LSE) festgesetzt worden. Ab 1. März 2013 habe es auf dem von ihr in einem 50%igen Pensum als wissenschaftliche Mitarbeiterin der Universität U.________ erzielten Verdienst von Fr. 49'907.- basiert. Die Beschwerdeführerin habe diese bis 31. Dezember 2014 befristete Stelle vorzeitig per 30. September 2014 gekündigt. Sodann habe sie ab 15. September 2014 mit dem Zentrum V.________ einen Ausbildungsvertrag über eine vierjährige Ausbildung "HF Pflege Teilzeit 70 %" abgeschlossen und dabei am 18. Mai 2015 die erste Praktikumsstelle angetreten. Infolge Krankschreibung ab Januar 2017 habe die Beschwerdeführerin diese Ausbildung unterbrechen müssen, sie aber ab 25. September 2017 in Form eines weiteren Praktikums zu 70 % wieder aufgenommen. Damit sei ein erwerblicher Revisionsgrund erstellt.

Die Beschwerdeführerin wendet ein, durch die Aufgabe ihrer Anstellung zu Gunsten einer Ausbildung habe sie zwar ein tieferes Einkommen (Praktikumslohn) in Kauf genommen, entgegen der Vorinstanz liege darin aber kein erwerblicher Revisiongsgrund vor.

4.2.

4.2.1. Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit der Rentenzusprache, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen (BGE 141 V 9 E. 2.3).

4.2.2. Indem die Beschwerdeführerin ihre 50%ige Arbeitstätigkeit mit einem Jahreslohn von Fr. 49'907.- zu Gunsten einer vierjährigen Pflege-Ausbildung in einem 70%igen Pensum aufgegeben hat, hat sich ihre berufliche Situation erheblich verändert. Dies stellt einen Revisionsgrund dar (vgl. Urteil 8C 270/2013 vom 29. August 2013 E. 4). Hieran ändert nichts, dass die Beschwerdeführerin mit dem Ausbildungslohn von Fr. 600.- im ersten, von Fr. 750.- im zweiten und von Fr. 900.- im dritten Bildungsjahr wesentlich weniger verdient hat als mit der früheren Berufstätigkeit. Denn dies gehört zu einer Ausbildung selbstredend dazu.

Folglich hat die Vorinstanz zu Recht eine umfassende Anspruchsprüfung unter Einbezug der übrigen Elemente und ohne Bindung an frühere Beurteilungen vorgenommen (BGE 141 V 9 E. 2.3; Urteil 8C 728/2020 vom 23. Juni 2021 E. 3.2).

5.
In somatischer Hinsicht stellte die Vorinstanz fest, gestützt auf das asim-Gutachten vom 26. Juni 2018 sei die Beschwerdeführerin in der Arbeits- und Leistungsfähigkeit nicht mehr eingeschränkt. Dies wird beschwerdeweise nicht substanziiert bestritten, weshalb es damit sein Bewenden hat.

6.

6.1. Im psychiatrischen asim-Gutachten vom 4. Juni 2018 wurden folgende Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit gestellt: 1. rezidivierende depressive Störung, derzeit am ehesten leicht- (bis grenzwertig mittel-) gradig unter medikamentöser Kombinationsbehandlung (Duloxetin/Lithium; ICD-10 F33.0); 2. Differentialdiagnostisch mit/anamnestisch Asthenie. In der angestammten Tätigkeit sei die um 40-70 % eingeschränkte Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin plausibel. In angepassten Tätigkeiten bestehe eine 50%ige Arbeitsfähigkeit, wobei auch eine Präsenzdauer von 60 % mit um 10 % eingeschränkter Leistungsfähigkeit möglich sei.

6.2. Zu prüfen ist, ob die Vorinstanz zu Recht dieser medizinischen Einschätzung aus juristischer Sicht nicht gefolgt ist und anhand der Indikatorenprüfung gemäss BGE 141 V 281 eine invalidisierende Funktionseinbusse verneint hat. Eine Abweichung von diesem Ergebnis bzw. eine andere Würdigung des Sachverhalts steht dem Bundesgericht nur zu, wenn die Vorinstanz den Sachverhalt offensichtlich unrichtig oder unvollständig festgestellt und hieraus offensichtlich unrichtige Schlüsse gezogen hat oder ihre Erwägungen anderweitig Bundesrecht verletzen (BGE 144 V 50 E. 6.1; Urteil 8C 489/2020 vom 18. Dezember 2020 E. 5.2).

7.

7.1. Die Vorinstanz befasste sich, ausgehend vom psychiatrischen asim-Gutachten vom 28. Februar 2018, einlässlich mit den einschlägigen Kategorien und Indikatorenkomplexen gemäss BGE 141 V 281.

7.1.1. Im Einzelnen erwog sie dabei im Rahmen der Kategorie funktioneller Schweregrad hinsichtlich der Gesundheitsschädigung, die psychiatrische Befunderhebung in der Begutachtung habe, abgesehen von einer im letzten Viertel der gut zweistündigen Untersuchung zwar müde wirkenden Beschwerdeführerin, nur bedingt relevante Auffälligkeiten ergeben. Diese sei wach, allseits gut orientiert und ohne Hinweise auf gravierende Defizite hinsichtlich Auffassung, Merkfähigkeit, Gedächtnis oder Konzentration gewesen. Formalgedanklich sei sie flüssig und geordnet ohne Anhalt für Störungen des inhaltlichen Denkens, der Wahrnehmung oder des Ich-Erlebens gewesen. Affektiv sei die Beschwerdeführerin weitgehend ausgeglichen gewesen mit kontextabhängigen Auslenkungen zum deprimierten Pol und aktualanamnestisch wiederholt deprimierten Stimmungslagen mit Deprimiertheit, Interessen- und Freudlosigkeit sowie Morgentief. Der Antrieb sei ausgeglichen bis (aktualanamnestisch) vermindert gewesen mit gegebenenfalls Mühe, sich selbst zu motivieren. Psychomotorisch sei die Beschwerdeführerin ruhig gewesen. Unter diesen Umständen sei - so die Vorinstanz weiter - eine erhebliche Ausprägung der diagnoserelevanten Befunde zu verneinen.

7.1.2. In Bezug auf den Indikator Behandlungs- und Eingliederungserfolg oder -resistenz hielt die Vorinstanz im Wesentlichen fest, die psychiatrische Gutachterin habe die im Explorationszeitpunkt stattfindende psychiatrisch-psychotherapeutische Behandlung als angemessen bezeichnet. Diese sollte weiter verfolgt und nötigenfalls intensiviert werden (z.B. durch eine stationäre Behandlungsphase). Da bereits seit zwei Jahren eine Behandlung, auch mit verschiedenen Ansätzen, durchgeführt werde, sei die Prognose einer grundlegenden Besserung mit relevantem und belastbarem Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit unsicher. Die Vorinstanz kam zum Schluss, angesichts der bisherigen therapeutischen Erfolge und der von der Gutachterin empfohlenen Weiterführung der Behandlung sei eine Behandlungsresistenz zu verneinen. Betreffend die Eingliederung sei festzustellen, dass die Beschwerdeführerin stets gearbeitet und sich weitergebildet habe. Anlässlich der asim-Untersuchung habe sie angegeben, ihre Ausbildung zur Pflegefachfrau hoffentlich abschliessen und hernach zu 50-60 % in der Pflege tätig sein zu können. Sie habe auf die psychiatrische Gutachterin ausgesprochen arbeitsmotiviert und interessiert an einer beruflichen Weiterentwicklung gewirkt. Dies
zeige Ressourcen auf - so die Vorinstanz weiter -, weshalb keine Eingliederungsresistenz vorliege.

7.1.3. Des Weiteren erhob die Vorinstanz immer noch in der Kategorie funktioneller Schweregrad, es bestünden nur geringfügige Hinweise auf eine ressourcenhemmende Komorbidität.

7.1.4. Zum Indikatorenkomplex Persönlichkeit erwog sie sodann, die asim-Gutachter hätten eine Persönlichkeitsstörung oder akzentuierte Persönlichkeitszüge ausgeschlossen. Im Jahr 2005 habe die Beschwerdeführerin das Ethnologiestudium erfolgreich beendet und von 2009 bis 2011 ein Studium der Museumswissenschaften begonnen. Im September 2014 habe sie die Ausbildung zur Pflegefachfrau gestartet. Weiter habe sie u.a. Berufserfahrung als wissenschaftliche Mitarbeiterin, in der Co-Leitung eines Museums und im Unterrichten an einer Sekundarschule. Sie verfüge somit über ausgewiesene berufliche Fähigkeiten und eine grosse Lernbereitschaft. Insgesamt sei von durchaus erhaltenen persönlichen Ressourcen auszugehen.

7.1.5. Zum Komplex sozialer Kontext vermerkte die Vorinstanz, die Beschwerdeführerin unterhalte langjährig eine Partnerschaft, wobei der Partner im gleichen Haus wohne. Gegenüber der psychiatrischen Gutachterin habe sie angegeben, sie hätten einige Freunde sowie einen guten Freund; mit diesem und seiner Partnerin werde auch zu viert viel unternommen. Ab und zu würden ein paar Leute zum Spielabend kommen oder man gehe im Jura Langlaufen. Regelmässige soziale Aktivitäten pflege sie keine, obwohl sie eigentlich gern Sport mache und möglichst ein- bis zweimal pro Woche jogge, spaziere oder wandere. Damit liege - so das kantonale Gericht - kein sozialer Rückzug vor und das soziale Umfeld halte gewisse Ressourcen bereit.

7.1.6. Hinsichtlich der Kategorie Konsistenz erwog die Vorinstanz zum Indikator der gleichmässigen Einschränkung des Aktivitätsniveaus in allen vergleichbaren Lebensbereichen, die Beschwerdeführerin stehe gemäss eigenen Angaben in der Begutachtung während den drei bis vier Tagen, die sie im Rahmen ihrer Ausbildung im Spital arbeite, gegen 05.45 Uhr auf, füttere die Katze und fahre danach mit dem Velo zur Arbeit. Dort sei sie bis 15.30 bzw. 16.00 Uhr tätig. Wieder zu Hause gebe sie allenfalls der Katze nochmals zu essen, bevor sie sich meist für ca. eine halbe Stunde ins Bett lege. Danach gehe sie die Post durch, schaue mit dem Freund auf dem Sofa etwas fern oder höre ein Hörbuch. In der Folge nehme sie ein Bad, esse etwas Kleines und gehe um ca. 20.30 bis 21.00 Uhr zu Bett, bevor sie ca. um 21.30 bzw. 21.45 Uhr das Licht ausschalte. Die 70%ige Tätigkeit sei jeden Tag ein Kampf. Sie brauche immer ein bis zwei Tage Erholung, an denen sie, ausser auf dem Sofa liegen und lesen, etwas im Haushalt machen und ihre Katze versorgen, nichts tue. Auch wenn die psychiatrische Gutachterin - so die Vorinstanz weiter - die geschilderte starke Erschöpfbarkeit der Beschwerdeführerin als authentisch bezeichnet habe, korrespondierten der geregelte
Tagesablauf, die Praktikumstätigkeit im Umfang von 70 % sowie die ausserberuflichen Aktivitäten (vgl. E. 7.1.5 hiervor) und erhaltenen Fähigkeiten nicht mit der gutachterlich attestierten Arbeitsfähigkeit von lediglich 50 %. Das Aktivitätsniveau sei folglich nicht in sämtlichen vergleichbaren Lebensbereichen gleichmässig eingeschränkt.

7.2. Im Rahmen der Gesamtbetrachtung verneinte die Vorinstanz das Vorliegen eines invalidisierenden Gesundheitsschadens.

7.3. Diese Feststellungen und Würdigungen werden von der Beschwerdeführerin in verschiedener Hinsicht beanstandet. Ihre diesbezüglichen Vorbringen erschöpfen sich dabei im Wesentlichen in appellatorischer Kritik, die rechtsprechungsgemäss nicht geeignet ist, eine offensichtliche Unrichtigkeit der vorinstanzlichen Tatsachenfeststellungen darzutun (vgl. E. 1.3). Ebenso wenig vermag sie aufzuzeigen, dass das kantonale Gericht im Rahmen seiner Würdigung rechtlich unhaltbare Schlüsse gezogen hätte. Derlei lässt sich hier auch nicht ohne Weiteres ersehen.

Dies gilt namentlich sowohl für die gegen die vorinstanzlichen Ausführungen zur Ausprägung der diagnoserelevanten Befunde und Symptome erhobenen Einwände als auch für diejenigen bezüglich Behandlungsresistenz und Eingliederung. Insgesamt lässt sich hier - angesichts der bestehenden leicht- (bis grenzwertig mittel-) gradig depressiven Störung (vgl. E. 6.1 hiervor) - nicht auf ein schweres psychisches Leiden schliessen, das therapeutisch nicht (mehr) angehbar wäre (vgl. E. 2.2 hiervor sowie Urteil 9C 168/2015 vom 13. April 2016 E. 4.2). Auch eine Eingliederungsresistenz der Beschwerdeführerin ist, selbst wenn sie sich tendenziell überfordern sollte, nicht ersichtlich, nachdem sie ihrer Ausbildung zur Pflegefachfrau ab 25. September 2017 wieder folgen konnte. Während die Beschwerdeführerin sodann die vorinstanzlichen Feststellungen zu den fehlenden Komorbiditäten unbeanstandet lässt, geht sie bezüglich des Komplexes Persönlichkeit ebenfalls davon aus, dass sie offensichtlich über erhaltene persönliche Ressourcen verfügt. Hieran ändert ihr Einwand nichts, dies wirke sich zu ihren Ungunsten aus, da sie die Grenzen ihrer Leistungsfähigkeit nicht akzeptiere und sich deshalb immer wieder überfordere. Was die Beschwerdeführerin endlich zum
Komplex sozialer Kontext hinsichtlich Häufigkeit der Begegnungen mit einem guten Freund und weiterer Freizeitaktivitäten vorbringt, dringt nicht durch. Denn damit vermag sie keinen sozialen Rückzug darzutun oder die vorinstanzliche Feststellung als offensichtlich unrichtig zu entkräften, wonach sich aus ihrem sozialen Umfeld und den entsprechenden Aktivitäten Ressourcen gewinnen lassen.

7.4. Die Beschwerdeführerin macht erstmals vor Bundesgericht geltend, nach Abschluss der Lehre habe sie ab 1. Oktober 2019 eine 60%ige Anstellung bei den Diensten B.________ innegehabt, wobei sie bereits ab 27. Dezember 2019 habe krank geschrieben werden müssen (zeitweise zu 100 %, zeitweise auf 30 % Arbeitsfähigkeit). Seit 27. Dezember 2019 habe sie nie mehr zu 60 %, sondern nur maximal zu 30 % arbeiten können. Auch die im Februar 2021 durchgeführte transkranielle Magnetstimulation habe leider nur eine minimale Verbesserung bewirkt. Bei diesen Tatsachen handelt es sich um sog. unechte Noven. Die Beschwerdeführerin legt indessen nicht dar, dass ihr deren Vorbringen bei der Vorinstanz trotz hinreichender Sorgfalt prozessual unmöglich und objektiv unzumutbar war. Sie sind somit nicht zu berücksichtigen (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 143 V 19 E. 1.2). Abgesehen davon haben sie auch deshalb unbeachtlich zu bleiben, weil sie sich nach dem für die richterliche Überprüfung massgebenden Zeitpunkt der Verfügung vom 25. April 2019 ereignet haben (BGE 145 V 266 E. 5). Gleiches gilt für den bereits vorinstanzlich ergangenen Hinweis, die im Jahr 2020 zweimal durchgeführten Elektroschockbehandlungen hätten nicht die gewünschte Verbesserung gebracht.

7.5. Unbehelflich ist der Einwand, wonach die Vorinstanz generell unberücksichtigt gelassen habe, dass die asim-Begutachtung nach den längeren Ferien der Beschwerdeführerin stattgefunden habe, als sie ausgeruht gewesen sei. Dieser Umstand war den Gutachtern bekannt. Dass deren Beurteilung eine blosse Momentaufnahme ihres Gesundheitszustandes im Zeitpunkt der Untersuchung darstellen würde, lässt sich nicht halten.

Zudem ist nicht massgebend, ob eine Verbesserung des Gesundheitszustandes der Beschwerdeführerin stattgefunden hat oder nicht. Vielmehr hatte die Vorinstanz eine umfassende Anspruchsprüfung ohne Bindung an frühere Beurteilungen vorzunehmen (vgl. E. 4.2.2 hiervor).

8.
Insgesamt gibt das kantonale Urteil zu keinen Beanstandungen Anlass. Darin wurden anhand der medizinischen Indikatorenprüfung schlüssig die massgeblichen Beweisthemen im Rahmen einer allseitigen Betrachtung eines stimmigen Gesamtbildes abgehandelt und es wurde geschlossen, dass aus juristischer Sicht der medizinisch attestierten Arbeitsunfähigkeit nicht gefolgt werden kann (BGE 141 V 281 E. 5.2; 140 V 193). Demnach verletzt es insbesondere auch mit Blick auf die Schwere des Gesundheitsschadens (vgl. E. 2.2 hiervor) nicht Bundesrecht, wenn die Vorinstanz der von den asim-Gutachtern attestierten 50%igen Arbeitsunfähigkeit in einem beruflich adaptierten Umfeld die rechtliche Relevanz abgesprochen und festgestellt hat, es liege kein invalidisierender Gesundheitsschaden vor (vgl. ferner BGE 144 V 50 E. 6.1). Die Rentenaufhebung ist damit nicht zu beanstanden.

9.
Dem Verfahrensausgang entsprechend werden die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege im Sinne der unentgeltlichen Prozessführung kann ihr gewährt werden, da die entsprechenden Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird indessen auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach sie der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 16. Dezember 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_518/2021
Date : 16 décembre 2021
Publié : 31 décembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
125-V-351 • 130-V-343 • 133-V-108 • 134-V-231 • 135-II-384 • 140-III-16 • 140-III-264 • 140-V-193 • 140-V-22 • 141-V-281 • 141-V-585 • 141-V-9 • 143-I-177 • 143-V-19 • 143-V-409 • 143-V-418 • 144-I-28 • 144-V-50 • 145-V-266 • 145-V-361 • 146-V-51 • 147-IV-73
Weitere Urteile ab 2000
8C_270/2013 • 8C_280/2021 • 8C_489/2020 • 8C_518/2021 • 8C_728/2020 • 8C_735/2020 • 9C_168/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • atteinte à la santé • office ai • catégorie • état de fait • montre • assistance judiciaire • affection psychique • jour • état de santé • question • chat • rente d'invalidité • motif de révision • diagnostic • violation du droit • constatation des faits • recours en matière de droit public • effet
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