Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 611/2016

Urteil vom 16. Dezember 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Schmid,
Beschwerdeführerin,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang, Beschleunigungsmechanismus),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 21. Juli 2016.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1972, zog sich am 5. Februar 2005 bei einem Verkehrsunfall eine Distorsion der Halswirbelsäule zu. Sie wurde auf einer Kreuzung von einem anderen Personenwagen seitlich gerammt, welcher mit massiv übersetzter Geschwindigkeit ein Rotlicht missachtet hatte. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), bei welcher sie für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert war, erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Mit Verfügung vom 21. November 2013 und Einspracheentscheid vom 17. November 2014 schloss sie den Fall ab und stellt ihre Leistungen am 31. Dezember 2013 ein.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 21. Juli 2016 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides seien ihr die gesetzlichen Leistungen auch über den 31. Dezember 2013 hinaus zuzusprechen, eventualiter sei die Sache zur Einholung eines medizinischen Gutachtens an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die für die Leistungspflicht des Unfallversicherers massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.

3.

3.1. Letztinstanzlich streitig bleibt, ob die geklagten anhaltenden, organisch objektiv nicht ausgewiesenen Beschwerden adäquat-kausal auf den erlittenen Unfall zurückzuführen sind.

3.2. Das Fahrzeug der Versicherten wurde bei der Kollision auf der rechten (Beifahrer-) Seite auf der Höhe der Hinterachse von der Front eines anderen Personenwagens gerammt. Es drehte sich um die eigene Achse und prallte dann in einen Wegweiser. Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass der Unfallverursacher bei der Kollision mit einer Geschwindigkeit von 105 bis 115 Stundenkilometern im Zuge eines Strassenrennens unterwegs gewesen sei. Das Ereignis sei mindestens als mittelschwer im Grenzbereich zu den schweren Unfällen wenn nicht als schwerer Unfall zu qualifizieren und die Adäquanz zu bejahen.

3.3. Die Vorinstanz hat den Unfall unter Berücksichtigung der Rechtsprechung dem mittleren Bereich der mittelschweren Unfälle zugeordnet (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112, E. 10.1 S. 126 ff.). Dem ist mit Blick auf vergleichbare Fälle beizupflichten. Die Annahme eines mittelschweren Unfalls gliedert sich nahtlos in die Praxis des Bundesgerichts ein (vgl. zu Autounfällen allgemein SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7, 8C 398/2012 E. 5.2; Urteil U 161/01 vom 25. Februar 2003 E. 3.3.2, nicht publ. in: BGE 129 V 323, aber in: RKUV 2003 Nr. U 481 S. 203; Urteile 8C 137/2014 vom 5. Juni 2014 E. 6.2; 8C 434/2012 vom 21. November 2012 E. 7.2.2; 8C 363/2012 vom 27. Juni 2012 E. 4.3; 8C 915/2008 vom 11. September 2009 E. 5.1 und dort zitierte Urteile; zu frontal-seitlichen Kollisionen s. etwa Urteile 8C 268/2014 vom 9. September 2014 E. 3.6; 8C 303/2013 vom 12. Dezember 2013 E. 5.2; 8C 579/2011 vom 5. Dezember 2011 E. 3.2; 8C 1028/2010 vom 6. Juni 2011 E. 6.1; 8C 860/2008 vom 19. Dezember 2008 E. 3.2; U 64/07 vom 23. Januar 2008 E. 7.2; U 57/07 vom 3. Januar 2008 E. 4.2; U 126/05 vom 8. November 2005 E. 6). Bei seitlich-frontalen Kollisionen wurde unter Berücksichtigung der gegebenen Umstände vereinzelt ein mittelschwerer Unfall im Grenzbereich zu den
leichten (SVR 2010 UV Nr. 10 S. 40, 8C 626/2009 E. 4.2.2; Urteile 8C 481/2012 vom 10. Dezember 2012 E. 5; 8C 237/2012 vom 25. April 2012 E. 6.1.1 und 6.1.2; 8C 189/2009 vom 3. September 2009 E. 6.2; 8C 590/2008 vom 3. Dezember 2008 E. 5.1) beziehungsweise im Grenzbereich zu den schweren Unfällen angenommen (Urteil 8C 129/2009 vom 15. September 2009). Zwar ist angesichts der hier hohen Geschwindigkeit des unfallverursachenden Fahrzeuges von einem wuchtigen Aufprall auszugehen. Das kantonale Gericht berücksichtigte des Weiteren, dass sich das Auto der Versicherten gemäss ihren eigenen Angaben zweieinhalb Mal um die eigene Achse gedreht habe. In der Folge wurde es jedoch nicht noch weiter weggeschleudert, sondern kam noch auf der Kreuzung zum Stillstand.

3.4. Das kantonale Gericht hat die Kriterien der erheblichen Beschwerden (BGE 134 V 109 E. 10.2.4 S. 128) und der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen (BGE 134 V 109 E. 10.2.7 S. 129 f.) als (knapp) erfüllt erachtet. Die Beschwerdeführerin macht geltend, es habe ausser Acht gelassen, dass es sich um einen "Raserunfall" und damit um ein besonders eindrückliches Ereignis gehandelt habe, welches zur Invalidisierung ihres Lebenspartners und damaligen Beifahrers geführt habe.

Ob im Sinne des entsprechenden (durch BGE 134 V 109 nicht geänderten) Kriteriums besonders dramatische Begleitumstände oder eine besondere Eindrücklichkeit des Unfalls vorliegen, beurteilt sich objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens beziehungsweise Angstgefühls der versicherten Person. Jedem mindestens mittelschweren Unfall ist eine gewisse Eindrücklichkeit eigen, die somit noch nicht für eine Bejahung des Kriteriums ausreichen kann (Urteil 8C 100/2011 vom 1. Juni 2011 E. 3.5.1, nicht publ. in: BGE 137 V 199, aber in: SVR 2012 UV Nr. 2 S. 3). Die Rechtsprechung hat dabei insbesondere etwa in Erwägung gezogen, ob das Ereignis objektiv einen unmittelbar lebensbedrohenden Charakter habe (Urteile 8C 799/2008 vom 11. Februar 2009 E. 3.2.3; 8C 257/2008 vom 4. September 2008 E. 3.3.3).
Der hier zu beurteilende Unfall wurde zwar verursacht durch einen Lenker, der mit massiv übersetzter Geschwindigkeit unterwegs war, sich mutmasslich ein Rennen mit einem anderen Fahrzeug geliefert hat und unter Missachtung eines Rotlichts mit dem Auto der Beschwerdeführerin zusammengestossen ist. Die Beschwerdeführerin beachtete ihn aber, wie sie bei der polizeilichen Befragung unmittelbar nach dem Unfall angab, erst im letzten Moment. Als besonders eindrücklich oder dramatisch kann der Unfall mit Blick auf die Praxis des Bundesgerichts nicht qualifiziert werden. So wurde das Kriterium beispielsweise als erfüllt erachtet im Fall einer Versicherten, die bei einem Motorradunfall zusammen mit ihrem Freund über das Auto, mit dem sie kollidiert waren, hinweg rund zehn Meter durch die Luft geschleudert wurde (SVR 2016 UV Nr. 21 S. 66, 8C 134/2015 E. 5.3.1 und 5.3.2), bei einer Versicherten, die zusammen mit ihrem Ehemann in ihrem stark deformierten, totalbeschädigten Personenwagen eingeklemmt wurde und von der Feuerwehr befreit werden musste (Urteil 8C 488/2011 vom 19. Dezember 2011 Sachverhalt A und E. 5.1.2), bei einem Unfall, bei dem der beteiligte Motorradfahrer am Unfallort verstarb und der Motorraum des Autos des Versicherten in
Brand geriet (Urteil 8C 692/2010 vom 10. November 2010 E. 5.1), bei einer Autolenkerin, welche auf einer deutschen Autobahn bei einer Aussentemperatur von minus 12 Grad Celsius und überfrierender Nässe mit einer Geschwindigkeit von 140 bis 160 Stundenkilometern und Sommerreifen ins Schleudern geriet, worauf das Fahrzeug in eine Böschung stiess, sich mehrfach überschlug und, total beschädigt, ausserhalb der Fahrbahn auf der rechten Seite liegend zum Stillstand kam (Urteil 8C 544/2008 vom 20. Februar 2009 Sachverhalt A und E. 6.3.3), oder im Fall des Versicherten, der bei starkem Verkehr mit hoher Geschwindigkeit auf der Autobahn unterwegs war, als das linke Hinterrad des von seinem Arbeitgeber zur Verfügung gestellten Fahrzeuges abbrach, worauf der Personenwagen ins Schleudern geriet, zweimal die Normalspur überquerte, sich überschlug und der Beifahrer durch das Dach aus dem Wagen geschleudert wurde (Urteil 8C 799/2008 vom 11. Februar 2009 E. 3.2.3; vgl. auch die Praxisübersicht in SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7, 8C 398/2012 E. 6.1). Damit ist der vorliegende Fall nicht zu vergleichen.

3.5. Mit dem kantonalen Gericht können daher nur zwei Kriterien als erfüllt gelten, was bei einem Unfall im eigentlich mittleren Bereich zur Bejahung der Adäquanz nicht genügt (SVR 2010 UV Nr. 25 S. 100, 8C 897/2009 vom 29. Januar 2010 E. 4.5). Fehlt es an einem adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem am 5. Februar 2005 erlittenen Unfall und den über den 31. Dezember 2013 hinaus geklagten Beschwerden, entfällt eine weitergehende Leistungspflicht. Es bleibt kein Raum für eine Prüfung, ob das pathogenetisch-ätiologisch unklare syndromale Beschwerdebild ohne nachweisbare organische Grundlage eine Erwerbsunfähigkeit zu begründen vermag (BGE 141 V 274 E. 5.2 S. 581 f.; 136 V 279).

4.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 16. Dezember 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_611/2016
Date : 16 décembre 2016
Publié : 03 janvier 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang, Beschleunigungsmechanismus)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-V-323 • 134-V-109 • 136-V-279 • 137-V-199 • 141-V-234 • 141-V-272
Weitere Urteile ab 2000
8C_100/2011 • 8C_1028/2010 • 8C_129/2009 • 8C_134/2015 • 8C_137/2014 • 8C_189/2009 • 8C_237/2012 • 8C_257/2008 • 8C_268/2014 • 8C_303/2013 • 8C_363/2012 • 8C_398/2012 • 8C_434/2012 • 8C_481/2012 • 8C_488/2011 • 8C_544/2008 • 8C_579/2011 • 8C_590/2008 • 8C_611/2016 • 8C_626/2009 • 8C_692/2010 • 8C_799/2008 • 8C_860/2008 • 8C_897/2009 • 8C_915/2008 • U_126/05 • U_161/01 • U_57/07 • U_64/07
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • accident de gravité moyenne • accident de la circulation • accident grave • air • automobile • autorité inférieure • autoroute • avocat • caractère • causalité adéquate • conducteur • conjoint • d'office • distorsion • décision • décision sur opposition • employeur • examen • expertise médicale • frais judiciaires • hors • intéressé • lien de causalité • maladie professionnelle • motivation de la décision • office fédéral de la santé publique • peintre • pratique judiciaire et administrative • prestation en argent • pré • recours en matière de droit public • rejet de la demande • route • toit • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait