Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_156/2013

Urteil vom 16. April 2013
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
M.________,
vertreten durch CAP Rechtsschutz,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 10. Januar 2013.

Sachverhalt:

A.
Die 1972 geborene M.________ bezog gestützt auf die Verfügung der Kantonalen IV-Stelle Wallis vom 19. Dezember 2002 ab 1. Dezember 2001 eine ganze Invalidenrente. Im Rahmen eines Revisionsverfahrens holte die nunmehr örtlich zuständige IV-Stelle des Kantons Aargau u.a. ein polydisziplinäres medizinisches Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle X.________ vom 23. Dezember 2011 ein. Mit Verfügung vom 11. Juli 2012 setzte die IV-Stelle den Leistungsanspruch per 1. September 2012 mit der Begründung, der Gesundheitszustand habe sich gebessert, auf eine halbe Invalidenrente herab.

B.
Die von M.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 10. Januar 2013 ab.

C.
M.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, es sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und der Anspruch auf eine ganze Invalidenrente zu bestätigen; eventuell sei die Sache für weitere Abklärungen und zum neuen Entscheid an das kantonale Gericht zurückzuweisen.

Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann eine Beschwerde mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 137 II 313 E. 1.4 S. 317 f. mit Hinweis). Trotzdem obliegt es der Beschwerde führenden Partei, sich in ihrer Beschwerde sachbezogen mit den Darlegungen im angefochtenen Entscheid auseinanderzusetzen (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Das Bundesgericht prüft unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht - vorbehältlich offensichtlicher Fehler - nur die in seinem Verfahren geltend
gemachten Rechtswidrigkeiten. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389; vgl. auch BGE 137 III 580 E. 1.3 S. 584; je mit Hinweisen).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zum nach dem Invaliditätsgrad abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente, zur Rentenrevision infolge erheblicher Änderung des Invaliditätsgrades, zur Bestimmung des Invaliditätsgrades mittels Einkommensvergleich, zur Aufgabe von Arzt und Ärztin bei der Invaliditätsbemessung sowie zur Beweiswürdigung, insbesondere bezüglich ärztlicher Berichte, zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Gemäss dem angefochtenen Entscheid bilden die rentenzusprechende Verfügung vom 19. Dezember 2002 einerseits und die Revisionsverfügung vom 11. Juli 2012 anderseits die zeitlichen Vergleichspunkte für die Beurteilung der Frage, ob eine wesentliche Veränderung eingetreten ist. Das kantonale Gericht hat weiter erkannt, der Rentenzusprechung nach Massgabe einer vollen Invalidität hätten folgende ärztliche Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit zugrunde gelegen: "Status nach Exzision eines adenoidzystischen Karzinoms der linken Wange (12/2000) mit postoperativer HDL/Brachytherapie (1/2001); Status nach Resektion des linken Schilddrüsenlappens bei Schilddrüsenkarzinom, seither sehr starke Schmerzen im Bereich der linken Gesichtshälfte; unklare chronische subfebrile Temperaturen".

Diese Erwägungen sind nicht umstritten und geben keinen Anlass zu Bemerkungen.

4.
Die Vorinstanz ist sodann, insbesondere gestützt auf das Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle X.________ vom 23. Dezember 2011, zum Ergebnis gelangt, der Versicherten seien nunmehr körperlich leichte Tätigkeiten ohne grosse Ansprüche an die kognitiven Funktionen im Umfang von 50 % mit einer Leistungseinbusse von 20 % zumutbar. Hauptlimitierend seien die Schmerzen in der linken Gesichtshälfte und die Müdigkeit. Die im Jahr 2002 festgestellten unklaren chronischen subfebrilen Temperaturen seien aktuell nicht mehr vorhanden. Bezüglich der Gesichtsschmerzen sei es sodann zu einer markanten Besserung gekommen. Es sei eine Verlagerung von einer rein somatischen zu einer psychischen Symptomatik eingetreten. Ob daraus in psychischer Hinsicht auf eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes geschlossen werden müsse, sei indessen fraglich. Denn immerhin sei zu berücksichtigen, dass bereits im Jahr 2002 von unklaren Schmerzen gesprochen und der diesbezügliche Gesundheitszustand noch nicht umfassend abgeklärt worden sei. Selbst wenn diesbezüglich aber von einer Verschlechterung gegenüber dem Jahr 2002 ausgegangen werde, vermöge diese die deutliche Verbesserung des somatischen Gesundheitszustandes nicht auszugleichen, zumal die
psychischen Störungen die Arbeits- und Leistungsfähigkeit ohnehin nur unmassgeblich einschränkten. Insgesamt sei somit von einer deutlichen Verbesserung des Gesundheitszustandes auszugehen.

4.1 Die Versicherte stellt nicht in Frage, dass sich der körperliche Gesundheitszustand gebessert hat. Ihre Einwände betreffen das Zumutbarkeitsprofil aus psychiatrischer Sicht. Die Ausübung einer Erwerbstätigkeit sei ihr aufgrund des psychischen Gesundheitszustandes nicht zumutbar.

Das kantonale Gericht hat diesbezüglich auf die fachärztliche Beurteilung gemäss dem Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle X.________ vom 23. Dezember 2011, mit psychiatrischem Teilgutachten vom 6. September 2011, abgestellt. Danach ist die Versicherte aus psychiatrischer Sicht in der Lage, 8.5 Stunden pro Tag zu arbeiten, mit einer leichten Einschränkung der Leistungsfähigkeit von 20 % aufgrund eines chronischen Schmerzzustandes (R51) mit psychogener Symptomatik (F45.4). Als Diagnosen ohne Relevanz für die Arbeits- und Leistungsfähigkeit werden eine Panikstörung mit Agoraphobie (F40.0) und eine passagere Anpassungsreaktion mit emotionalen Störungen (F43.2) genannt.

4.2 Die Beschwerdeführerin stützt ihre abweichende Auffassung auf den Psychiater, der sie seit 4. Mai 2012 behandelt. Gemäss seinen Berichten vom 9. Juli und 5. September 2012 ist die Versicherte "durch ihre Kopfschmerzsymptomatik sowie durch ihre depressive Gestimmtheit mit Stimmungslabilität, agoraphobischen Ängsten und Angst zu Sterben in der Bewältigung ihres Lebens, geschweige einer Arbeitsbetätigung sehr stark eingeschränkt". Das verunmögliche auch eine reduzierte Teilarbeit.

Die Vorinstanz hat erkannt, die Ausführungen des Psychiaters rechtfertigten kein Abweichen von der Einschätzung gemäss Expertise der medizinischen Abklärungsstelle X.________. Diese Beweiswürdigung ist nicht offensichtlich unrichtig. Das kantonale Gericht hat sich mit den divergierenden psychiatrischen Stellungnahmen auseinandergesetzt und unter Berücksichtigung der Anforderungen, welche an beweiswertige ärztliche Berichte und Gutachten zu stellen sind, dargelegt, weshalb es zum genannten Ergebnis gelangt ist. Es hat dabei auch in nicht zu beanstandender Weise dem Grundsatz Rechnung getragen, dass Berichte behandelnder Ärzte aufgrund deren auftragsrechtlicher Vertrauensstellung zu Patientin und Patient zurückhaltend zu gewichten sind (vgl. Urteil 9C_981/2012 vom 27. März 2013 E. 5.2 mit Hinweis auf BGE 125 V 351 E. 3b/cc S. 353 und Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 655/05 vom 20. März 2006 E. 5.4; sodann: Urteil 9C_965/2008 vom 23. Dezember 2009 E. 3.3, in: RtiD 2010 II 208). Das bedeutet zwar nicht, dass die Angaben des behandelnden Arztes ausser Acht zu lassen wären. Das kantonale Gericht hat aber nicht offensichtlich unrichtig und unter Berücksichtigung der massgeblichen Beweiswürdigungsregeln erkannt, dass den
vorliegenden Stellungnahmen des behandelnden Psychiaters keine Erkenntnisse zu entnehmen sind, welche die gutachterliche Einschätzung der medizinischen Abklärungsstelle X.________ in Zweifel zu ziehen vermöchten. Dabei hat es in nicht zu beanstandender Weise mitberücksichtigt, dass die Ergebnisse der psychiatrischen Begutachtung von den beteiligten Fachärzten der medizinischen Abklärungsstelle X.________ in einem interdisziplinären Konsens, welcher der mehrere medizinische Fachbereiche berührenden Symptomatik Rechnung trägt, bestätigt wurden.

Die Einwände der Versicherten führen zu keiner anderen Betrachtungsweise. Das gilt auch, soweit geltend gemacht wird, es sei eine ergänzende psychiatrische Begutachtung anzuordnen. Von einer solchen Beweismassnahme ist kein entscheidrelevanter neuer Aufschluss zu erwarten. Dass die Vorinstanz im Rahmen der antizipierten Beweiswürdigung davon abgesehen hat, ist daher nicht zu beanstanden und verletzt entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung auch nicht den Untersuchungsgrundsatz.

4.3 Das kantonale Gericht hat weiter erwogen, hinsichtlich der Schmerzproblematik stelle sich ohnehin auch die Frage nach der Überwindbarkeit im Sinne der mit BGE 130 V 352 begründeten Praxis zur invalidisierenden Wirkung von Schmerzstörungen. Von den massgeblichen Kriterien sei nur eines, nämlich eine chronische körperliche Begleiterkrankung, gegeben. Das genüge nicht, um die Schmerzproblematik im Sinne der Rechtsprechung ausnahmsweise als unüberwindbar zu betrachten. Die Versicherte betrachtet diese Beurteilung als rechtswidrig.

Es erscheint fraglich, ob bei dem hier zur Diskussion stehenden medizinischen Sachverhalt und bei psychiatrisch - hier durch das Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle X.________ - verlässlich bestätigter erheblicher Restarbeitsfähigkeit auch noch die Frage der Überwindbarkeit zu beurteilen ist. Das bedarf aber keiner weiteren Betrachtung, da die medizinischen Akten, einschliesslich der Stellungnahmen des behandelnden Psychiaters, jedenfalls nicht auf einen unüberwindbaren psychischen Gesundheitsschaden im Sinne der Schmerzstörungspraxis schliessen lassen, welcher eine höhere Arbeitsunfähigkeit zu begründen vermöchte. Es bleibt damit beim Zumutbarkeitsprofil gemäss dem angefochtenen Entscheid.

5.
Davon ausgehend hat die Vorinstanz einen Einkommensvergleich nach Massgabe der Verhältnisse im Jahr 2012 resp., mangels statistischer Werte für dieses Jahr, im Jahr 2011 vorgenommen.

5.1 Das ohne gesundheitsbedingte Beeinträchtigung mutmasslich erzielte Einkommen (Valideneinkommen) wurde auf Fr. 45'222.65 festgesetzt. Dagegen werden keine Einwände erhoben.

5.2 Das trotz Gesundheitsschadens zumutbarerweise noch erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) bestimmte das kantonale Gericht anhand statischer Löhne gemäss der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung. Unter Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzuges von 5 % resultierte ein Invalideneinkommen von Fr. 20'285.65. Das ergibt in Gegenüberstellung mit dem Valideneinkommen von Fr. 45.222.65 eine gesundheitsbedingte Erwerbseinbusse von Fr. 24'937.-, entsprechend einem Invaliditätsgrad von (gerundet) 55 %. Dieser begründet einen Anspruch auf eine halbe Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).

Die Versicherte beanstandet die Höhe des leidensbedingten Abzuges. Dieser sei auf mindestens 15 % anzusetzen, womit sich ein Invaliditätsgrad von (gerundet) 60 % und damit ein Anspruch auf eine Dreiviertelsrente ergebe.
5.2.1 Ob und in welcher Höhe statistische Tabellenlöhne herabzusetzen sind, hängt von sämtlichen persönlichen und beruflichen Umständen des Einzelfalles ab, die nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen sind (BGE 126 V 75 E. 5b/bb S. 80). Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom hypothetischen Invalideneinkommen vorzunehmen sei, ist eine Rechtsfrage. Demgegenüber stellt die Höhe des Abzuges eine typische Ermessensfrage dar, deren Beantwortung letztinstanzlicher Korrektur nur dort zugänglich ist, wo das kantonale Gericht das Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, d.h. bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung (vgl. BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f. mit Hinweis auf BGE 132 V 393 E. 3.3 in fine S. 399).
5.2.2 Eine solche qualifiziert falsche Ermessenausübung liegt hier nicht vor. Als abzugsrelevanter Faktor steht unstreitig einzig das leidensbedingt eingeschränkte Zumutbarkeitsprofil und damit das Erfordernis eines entsprechenden Arbeitsplatzes zur Diskussion. Das kantonale Gericht hat überzeugend dargelegt, weshalb dies einen Abzug von höchstens 5 % rechtfertigt, zumal der leidensbedingten Einschränkung bereits mit der Annahme einer 50 %igen Arbeitsfähigkeit und einer zusätzlich um 20 % reduzierten Leistungsfähigkeit Rechnung getragen wurde. Die Beschwerde ist somit auch diesbezüglich unbegründet. Die vorinstanzliche Beurteilung des Invalideneinkommens ist ansonsten nicht umstritten und gibt keinen Anlass zu Weiterungen.

6.
Zusammenfassend liegt eine gesundheitliche Verbesserung vor, welche zu einem Invaliditätsgrad von nurmehr 55 % führt und damit einen Anspruch auf eine halbe Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) begründet. Die Revisionsverfügung und der sie bestätigende vorinstanzliche Entscheid sind daher rechtens.

7.
Die Kosten des Verfahrens sind von der unterliegenden Beschwerdeführerin zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 16. April 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_156/2013
Date : 16 avril 2013
Publié : 23 mai 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 126-V-75 • 130-V-352 • 132-V-393 • 135-II-384 • 137-II-313 • 137-III-580 • 137-V-71
Weitere Urteile ab 2000
8C_156/2013 • 9C_965/2008 • 9C_981/2012 • I_655/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • état de santé • argovie • question • office ai • revenu d'invalide • état de fait • tribunal des assurances • douleur • recours en matière de droit public • revenu sans invalidité • greffier • statistique • comparaison des revenus • pouvoir d'appréciation • rente d'invalidité • diagnostic • emploi • violation du droit
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