C 256/99 Gi
IV._Kammer
Bundesrichter Borella, Rüedi und Bundesrichterin Leuzinger;
Gerichtsschreiber Maillard
Urteil_vom_16._März_2000
in Sachen
Staatssekretariat für Wirtschaft, Abteilung Arbeitsmarkt
und Arbeitslosenversicherung, Bundesgasse 8, Bern, Be-
schwerdeführer,
gegen
L.________, 1956, Beschwerdegegner, vertreten durch
T.________,
und
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau
A.- Mit Verfügung vom 5. November 1998 forderte die
Arbeitslosenkasse der Gewerkschaft Bau & Industrie GBI vom
1956 geborenen L.________ einen Teil (Fr. 2347.55) der in
den Monaten April und Juli 1998 ausgerichteten Arbeitslo-
senentschädigung zurück.
B.- Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau hiess
die hiegegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 16. Juni
1999 teilweise gut, hob die Verfügung vom 5. November 1998
auf und wies die Sache zur Neuberechnung des Rückforde-
rungsbetrages im Sinne der Erwägungen an die Arbeitslosen-
kasse zurück.
C.- Das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) führt
Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Begehren, der vorin-
stanzliche Entscheid sei aufzuheben.
Die Arbeitslosenkasse verzichtet auf eine Vernehmlas-
sung zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während L.________
auf deren Abweisung schliesst.
Das_Eidg._Versicherungsgericht_zieht_in_Erwägung:
1.- Nach der Rechtsprechung des Eidgenössischen Versi-
cherungsgerichts stellt der Rückweisungsentscheid einer
kantonalen Rekursinstanz eine im Sinne von Art. 128
in Ver-bindung mit Art. 97 Abs. 1
OG und Art. 5
|
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 5 - 1 Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
|
| 1 | Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
| a | de créer, de modifier ou d'annuler des droits ou des obligations; |
| b | de constater l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits ou d'obligations; |
| c | de rejeter ou de déclarer irrecevables des demandes tendant à créer, modifier, annuler ou constater des droits ou obligations. |
| 2 | Sont aussi considérées comme des décisions les mesures en matière d'exécution (art. 41, al. 1, let. a et b), les décisions incidentes (art. 45 et 46), les décisions sur opposition (art. 30, al. 2, let. b, et 74), les décisions sur recours (art. 61), les décisions prises en matière de révision (art. 68) et d'interprétation (art. 69).25 |
| 3 | Lorsqu'une autorité rejette ou invoque des prétentions à faire valoir par voie d'action, sa déclaration n'est pas considérée comme décision. |
tungsgerichtsbeschwerde an das Eidgenössische Versiche-
rungsgericht anfechtbare Endverfügung dar. Anfechtbar ist
grundsätzlich nur das Dispositiv, nicht aber die Begründung
eines Entscheides. Verweist indessen das Dispositiv eines
Rückweisungsentscheides ausdrücklich auf die Erwägungen,
werden diese zu dessen Bestandteil und haben, soweit sie
zum Streitgegenstand gehören, an der formellen Rechtskraft
teil. Dementsprechend sind die Motive, auf die das Disposi-
tiv verweist, für die Behörde, an die die Sache zurückge-
wiesen wird, bei Nichtanfechtung verbindlich. Beziehen sich
diese Erwägungen auf den Streitgegenstand, ist somit auch
deren Anfechtbarkeit zu bejahen (BGE 120 V 237 Erw. 1a mit
Hinweis).
2.- Die Vorinstanz hat die massgeblichen Bestimmungen
und Grundsätze über die Rückforderung von Leistungen der
Arbeitslosenversicherung, auf die der Empfänger keinen An-
spruch hatte (Art. 95 Abs. 1
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 95 Restitution de prestations - 1 La demande de restitution est régie par l'art. 25 LPGA391, à l'exception des cas relevant des art. 55 et 59cbis, al. 4.392 |
|
| 1 | La demande de restitution est régie par l'art. 25 LPGA391, à l'exception des cas relevant des art. 55 et 59cbis, al. 4.392 |
| 1bis | L'assuré qui a touché des indemnités de chômage et perçoit ensuite, pour la même période, une rente ou des indemnités journalières au titre de l'assurance-invalidité, de la prévoyance professionnelle, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain393, de l'assurance militaire, de l'assurance-accidents obligatoire, de l'assurance-maladie ou des allocations familiales légales, est tenu de rembourser les indemnités journalières versées par l'assurance-chômage au cours de cette période.394 En dérogation à l'art. 25, al. 1, LPGA, la somme à restituer se limite à la somme des prestations versées pour la même période par ces institutions.395 |
| 1ter | Si une caisse a fourni des prestations financières pour des mesures de reconversion, de formation continue ou d'intégration qui auraient dû être versées par une autre assurance sociale, elle demande la restitution de ses prestations à cette assurance.396 |
| 2 | La caisse exige de l'employeur la restitution de l'indemnité allouée en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries quand cette indemnité a été versée à tort. Lorsque l'employeur est responsable de l'erreur, il ne peut exiger de ses travailleurs le remboursement de l'indemnité. |
| 3 | Le cas échéant, la caisse soumet sa demande de remise à l'autorité cantonale pour décision. |
S. 237 Erw. 3b; siehe auch BGE 122 V 368 Erw. 3), den Be-
griff des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 1
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 24 Prise en considération du gain intermédiaire - 1 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113 |
|
| 1 | Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113 |
| 2 | ...114 |
| 3 | Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 23, al. 3). |
| 3bis | Le Conseil fédéral décide de la prise en considération du gain intermédiaire lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans le délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification du contrat de travail.115 |
| 4 | Le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation.116 |
| 5 | Si l'assuré, afin d'éviter d'être au chômage, accepte d'exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l'art. 11, al. 1, n'est pas applicable durant les délais fixés à l'al. 4.117 |
Anspruch des Versicherten auf Ersatz des Verdienstausfalls
für Tage, an denen er einen Zwischenverdienst erzielt
(Art. 24 Abs. 2
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 24 Prise en considération du gain intermédiaire - 1 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113 |
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| 1 | Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113 |
| 2 | ...114 |
| 3 | Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 23, al. 3). |
| 3bis | Le Conseil fédéral décide de la prise en considération du gain intermédiaire lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans le délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification du contrat de travail.115 |
| 4 | Le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation.116 |
| 5 | Si l'assuré, afin d'éviter d'être au chômage, accepte d'exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l'art. 11, al. 1, n'est pas applicable durant les délais fixés à l'al. 4.117 |
dienstausfalls (Art. 24 Abs. 3
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 24 Prise en considération du gain intermédiaire - 1 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113 |
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| 1 | Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113 |
| 2 | ...114 |
| 3 | Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 23, al. 3). |
| 3bis | Le Conseil fédéral décide de la prise en considération du gain intermédiaire lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans le délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification du contrat de travail.115 |
| 4 | Le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation.116 |
| 5 | Si l'assuré, afin d'éviter d'être au chômage, accepte d'exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l'art. 11, al. 1, n'est pas applicable durant les délais fixés à l'al. 4.117 |
Darauf kann verwiesen werden.
3.- Streitig ist zunächst, ob der Beschwerdeführer im
April 1998 Anspruch auf Kompensationszahlungen hatte. Zwar
trifft es zu - wie dies die Vorinstanz richtig festgestellt
hat -, dass Kompensationszahlungen unter anderem dann ent-
fallen, wenn das Einkommen des Versicherten die Zumutbar-
keitsgrenze nach Art. 16 Abs. 2 lit. i
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 16 Travail convenable - 1 En règle générale, l'assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage. |
|
| 1 | En règle générale, l'assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage. |
| 2 | N'est pas réputé convenable et, par conséquent, est exclu de l'obligation d'être accepté, tout travail qui: |
| a | n'est pas conforme aux usages professionnels et locaux et, en particulier, ne satisfait pas aux conditions des conventions collectives ou des contrats-type de travail; |
| b | ne tient pas raisonnablement compte des aptitudes de l'assuré ou de l'activité qu'il a précédemment exercée; |
| c | ne convient pas à l'âge, à la situation personnelle ou à l'état de santé de l'assuré; |
| d | compromet dans une notable mesure le retour de l'assuré dans sa profession, pour autant qu'une telle perspective existe dans un délai raisonnable; |
| e | doit être accompli dans une entreprise où le cours ordinaire du travail est perturbé en raison d'un conflit collectif de travail; |
| f | nécessite un déplacement de plus de deux heures pour l'aller et de plus de deux heures pour le retour et qui n'offre pas de possibilités de logement appropriées au lieu de travail, ou qui, si l'assuré bénéficie d'une telle possibilité, ne lui permet de remplir ses devoirs envers ses proches qu'avec de notables difficultés; |
| g | exige du travailleur une disponibilité sur appel constante dépassant le cadre de l'occupation garantie; |
| h | doit être exécuté dans une entreprise qui a procédé à des licenciements aux fins de réengagement ou à de nouveaux engagements à des conditions nettement plus précaires, ou |
| i | procure à l'assuré une rémunération qui est inférieure à 70 % du gain assuré, sauf si l'assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l'art. 24 (gain intermédiaire); l'office régional de placement peut exceptionnellement, avec l'approbation de la commission tripartite, déclarer convenable un travail dont la rémunération est inférieure à 70 % du gain assuré. |
| 3 | L'al. 2, let. a, ne s'applique pas à l'assuré dont la capacité de travail est réduite.69 L'assuré ne peut être contraint d'accepter un travail dont la rémunération est inférieure à ce qu'elle devrait être compte tenu de la réduction de sa capacité de travail. |
| 3bis | L'al. 2, let. b, ne s'applique pas aux personnes de moins de 30 ans.70 |
dass die im vorliegenden Fall Fr. 3564.40 betragende Grenze
vom Versicherten im April 1998 mit einem Einkommen von
Fr. 3307.- nicht erreicht wurde. Ein Anspruch auf Kompensa-
tionszahlungen entfällt indessen aus einem anderen Grund.
Ist das Einkommen geringer als die dem Versicherten zuste-
hende Arbeitslosenentschädigung, so besteht innerhalb der
Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompen-
sationszahlungen (Art. 41a Abs. 1
|
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 41a Indemnités compensatoires - (art. 16, al. 2, let. h et i, et 24 LACI)140 |
|
| 1 | Lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation.141 |
| 2 | Lorsque le droit aux indemnités compensatoires visées à l'art. 24, al. 4, LACI, est épuisé, un revenu correspondant à 70 pour cent ou plus du gain assuré est réputé convenable.142 |
| 3 | Lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans un délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification des conditions du contrat, le gain intermédiaire n'est pas reconnu et l'assuré n'a droit à aucune indemnité: |
| a | si la réduction du temps de travail est assortie d'une diminution de salaire non proportionnelle; |
| b | si le temps de travail est maintenu, mais le salaire diminué.143 |
| 4 | Si l'assuré a épuisé son droit aux indemnités compensatoires visées à l'art. 24, al. 4, LACI, le revenu provenant d'un travail réputé non convenable qu'il réalise pendant une période de contrôle est déduit de l'indemnité de chômage à laquelle il a droit. |
| 5 | Le revenu provenant d'une activité indépendante est toujours pris en compte pendant la période de contrôle au cours de laquelle le travail a été fourni. Les frais attestés de matériel et de marchandise sont déduits du revenu brut. Les autres dépenses professionnelles font ensuite l'objet d'une déduction forfaitaire s'élevant à 20 % du revenu brut restant.144 |
trario zu schliessen, dass ein Anspruch auf Differenzaus-
gleich entfällt, wenn das während Perioden kontrollierter
(Teil-) Arbeitslosigkeit erzielte Einkommen die Höhe der dem
Versicherten zustehenden Arbeitslosenentschädigung erreicht
oder übersteigt (SVR 1999 ALV Nr. 8 S. 21 f. Erw. 2c). Da
der im genannten Monat effektiv erzielte Zwischenverdienst
mit Fr. 3307.- über der dem Beschwerdeführer zustehenden
Arbeitslosenentschädigung von Fr. 3285.- (20 x Fr. 164.25)
lag, bestand für diesen Monat nach dem Gesagten überhaupt
kein Anspruch auf Kompensationszahlungen, womit sich die
Rückforderungsverfügung in diesem Punkt als rechtens er-
weist.
4.- Nach der Rechtsprechung ist die zusätzlich zum
Grundlohn ausgerichtete Feiertagsentschädigung - wie bei
der Ermittlung des versicherten Verdienstes (vgl. dazu
BGE 125 V 50 Erw. 8) - bei der Berechnung des Zwischenver-
dienstes zu berücksichtigen, wobei die Anrechnung in dem
Monat zu erfolgen hat, in dem sie zur Auszahlung kommt
(nicht veröffentlichtes Urteil G. vom 24. Dezember 1999,
C 41/99). Da auch die Ferienentschädigung, welche Versi-
cherte als Lohnzuschlag erhalten, bei der Bemessung des
versicherten Verdienstes in dem Monat zu berücksichtigen
ist, in dem Ferien tatsächlich bezogen werden (BGE 125 V
47 f. Erw. 5b), ist diese auch beim Zwischenverdienst ent-
sprechend miteinzubeziehen (nicht veröffentlichtes Urteil
F. vom 18. Juni 1999, C 12/99). Ist die zusätzlich zum
Grundlohn ausbezahlte Ferienentschädigung bei der Berech-
nung des Zwischenverdienstes in dem Monat zu berücksichti-
gen, in dem die Ferien bezogen wurden, erweisen sich einer-
seits die Nichtberücksichtigung der aufgelaufenen Ferien-
entschädigung im Juli 1998, wo der Beschwerdeführer unbe-
strittenermassen 15 Ferientage bezog, als unrichtig und
andererseits die vom kantonalen Gericht angewandte Methode
zur Berechnung des Zwischenverdienstes und der Kompensa-
tionszahlung als bundesrechtswidrig. Die Arbeitslosenkasse
hat vielmehr den zurückzuerstattenden Betrag korrekt ermit-
telt, womit die Rückerstattungsverfügung auch in diesem
Punkt nicht zu beanstanden ist.
Demnach_erkennt_das_Eidg._Versicherungsgericht:
I. In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird
der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons
Aargau vom 16. Juni 1999 aufgehoben.
II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsge-
richt des Kantons Aargau, der Arbeitslosenkasse der
Gewerkschaft Bau und Industrie GBI, Zürich, und dem
Industrie-, Gewerbe- und Arbeitsamt des Kantons Aargau
zugestellt.
Luzern, 16. März 2000
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer:
Der Gerichtsschreiber: