Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 180/2020

Urteil vom 16. Februar 2021

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Denys,
Bundesrichter Muschietti,
Gerichtsschreiber Matt.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
ehemals vertreten durch Rechtsanwalt Oliver Lücke,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Staatsanwaltschaft des Kantons Freiburg, Postfach 1638, 1701 Freiburg,
2. B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Elias Moussa,
Beschwerdegegnerinnen.

Gegenstand
Verletzung des Geheim- oder Privatbereichs (Freispruch),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Freiburg, Strafappellationshof, vom 16. Dezember 2019 (501 2018 172).

Sachverhalt:

A.
Auf Strafanzeige von A.________ hin erhob die Staatsanwaltschaft des Kantons Freiburg im Nachgang zu einem bis vor Bundesgericht geführten Beschwerdeverfahren gegen die Verfahrenseinstellung (vgl. Urteil 6B 1356/2016 vom 5. Januar 2018) am 29. März 2018 Anklage gegen B.________ wegen Verletzung des Geheim- oder Privatbereichs durch Aufnahmegeräte sowie übler Nachrede, evtl. Verleumdung. Mit Urteil vom 4. Juli 2018 sprach der Polizeirichter des Seebezirks die Beschuldigte von allen Vorwürfen frei. Die dagegen erhobene Berufung von A.________ wies das Kantonsgericht Freiburg am 16. Dezember 2019 ab.

B.
Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt A.________, B.________ sei gemäss Anklage schuldig zu sprechen und angemessen zu bestrafen. Die Zivilklage sei an die Vorinstanz zurückzuweisen, eventualiter gutzuheissen, und die Beschuldigte sei zu Fr. 2'000.-- Genugtuung und zu Fr. 16'016.-- resp. zu Fr. 26'450.-- sowie weiteren Schadenersatz seit seiner Kündigung vom 4. Juli 2014 zu verurteilen.

Erwägungen:

1.
Die Privatklägerschaft ist zur Beschwerde legitimiert, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
BGG). Dies ist hier der Fall; Der Beschwerdeführer macht Schadenersatz und Genugtuung aus der beanzeigten Verletzung seines Persönlichkeitsrechts geltend und verlangt die Verurteilung der Beschuldigten gemäss Anklage.

2.
Der Beschwerdeführer macht geltend, der Tatbestand der Verletzung des Geheim- oder Privatbereichs durch Aufnahmegeräte sei erfüllt, was die Vorinstanz willkürlich verkenne.

2.1.

2.1.1. Der Verletzung des Geheim- oder Privatbereichs durch Aufnahmegeräte nach Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB macht sich schuldig, wer eine Tatsache aus dem Geheimbereich eines anderen oder eine nicht jedermann ohne Weiteres zugängliche Tatsache aus dem Privatbereich eines anderen ohne dessen Einwilligung mit einem Aufnahmegerät beobachtet oder auf einen Bildträger aufnimmt.
Wird jemand ohne Recht angegriffen oder unmittelbar mit einem Angriff bedroht, so ist der Angegriffene und jeder andere berechtigt, den Angriff in einer den Umständen angemessenen Weise abzuwehren (Art. 15
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
StGB). Nach Art. 17
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants.
StGB handelt rechtmässig, wer eine mit Strafe bedrohte Tat begeht, um ein eigenes oder das Rechtsgut einer anderen Person aus einer unmittelbaren, nicht anders abwendbaren Gefahr zu retten, wenn er dadurch höherwertige Interessen wahrt (rechtfertigender Notstand). Wer eine mit Strafe bedrohte Tat begeht, um sich oder eine andere Person aus einer unmittelbaren, nicht anders abwendbaren Gefahr für Leib, Leben, Freiheit, Ehre, Vermögen oder andere hochwertige Güter zu retten, wird milder bestraft, wenn ihm zuzumuten war, das gefährdete Gut preiszugeben (entschuldbarer Notstand; Art. 18 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
StGB). War dem Täter nicht zuzumuten, das gefährdete Gut preiszugeben, so handelt er nicht schuldhaft (Abs. 2).

2.1.2. Die Beschwerde ist zu begründen, wobei anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern dieser Recht verletzt (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
Satz 1 BGG). Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten einschliesslich des Sachverhalts wegen Willkür bestehen qualifizierte Rügeanforderungen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Das Bundesgericht ist keine Appellationsinstanz, die eine freie Prüfung in tatsächlicher Hinsicht vornimmt oder die vorinstanzliche Beweiswürdigung mit freier Kognition überprüft. Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (vgl. Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), es sei denn, deren Beweiswürdigung erweise sich als willkürlich (BGE 143 IV 241 E. 2.3.1; I 310 E. 2.2; je mit Hinweis). Dies ist der Fall, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist oder mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht. Dass eine andere Lösung oder Würdigung ebenfalls vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt nicht. Der Entscheid muss nicht nur in der Begründung, sondern auch im Ergebnis willkürlich sein (BGE 146 IV 88 E. 1.3.1 mit Hinweisen). Auf ungenügend begründete Rügen oder appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid
tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 145 IV 154 E. 1.1; 142 III 364 E. 2.4).

2.2. Was der Beschwerdeführer vorbringt, belegt, soweit es den gesetzlichen Begründungsanforderungen überhaupt genügt, keine Bundesrechtswidrigkeit des angefochtenen Entscheids.

2.2.1. Zunächst geht der Beschwerdeführer grundsätzlich fehl, wenn er dem bundesgerichtlichen Urteil 6B 1356/2016 vom 5. Januar 2018 betreffend die von ihm kritisierte Verfahrenseinstellung mit Bezug auf das nunmehr angefochtene Sachurteil eine umfassende Bindungswirkung beimisst. Damit verkennt er, dass das Bundesgericht nur auf Willkür prüft, wie die Beweise nach dem Grundsatz "in dubio pro duriore" zu würdigen sind (und ob die Vorinstanz gestützt darauf einen hinreichenden Tatverdacht verneinen durfte). Zudem prüft es im Rahmen von Beschwerden gegen die Verfahrenseinstellung nicht, wie beispielsweise bei einem Schuldspruch, ob die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen willkürlich sind (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), sondern nur, ob die Vorinstanz willkürlich von einer "klaren Beweislage" ausging oder gewisse Tatsachen willkürlich für "klar erstellt" annahm (BGE 143 IV 241 E. 2.3.1; Urteil 6B 790/2019 vom 18. Oktober 2019 E. 2.2.1). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers findet somit im Rahmen von Beschwerden gegen die Verfahrenseinstellung keine abschliessende, umfassende Beurteilung der Sach- und Rechtslage statt. Diese obliegt vielmehr dem zuständigen Sachgericht (vgl. den Rückweisungsentscheid 6B 1356/2016 vom 5. Januar
2018 E. 3.3.2 in fine). Es stand der Vorinstanz daher grundsätzlich zu, die Voraussetzungen des Tatbestands sowie einer möglichen Rechtfertigung frei zu prüfen.

2.2.2. Die Vorinstanz begründet den Freispruch der Beschuldigten einerseits damit, dass der Tatbestand gemäss Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB nicht erfüllt sei. Andererseits bejaht sie, gestützt auf den erstellten Sachverhalt, einen rechtfertigenden und entschuldbaren Notstand.
Die Vorinstanz erwägt, zwar sei der Beschwerdeführer in der Wohnung der Beschuldigten ohne sein Wissen gefilmt worden. Allerdings sei die Bildaufnahme durch die Beschuldigte, und damit nicht durch einen aussenstehenden Dritten, erfolgt. Die Beschuldigte habe kein Hindernis überwinden müssen, um in den geschützten Bereich zu gelangen. Zudem habe sich der Beschwerdeführer mit ihrem Einverständnis in einem Bereich befunden, der zu ihrer eigenen Privatsphäre gehört habe. Die beiden Betroffenen hätten sich somit für eine gewisse Zeit dieselbe Privatsphäre geteilt. Aufgrund dessen sei Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB auf die von der Beschuldigten getätigte Bildaufnahme nicht anwendbar, da sie nicht durch einen Eingriff von aussen geschehen sei.
Selbst wenn Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB anwendbar wäre, so liege eine Notstandssituation vor. Die Beschuldigte habe aufgrund der Vorgeschichte hinreichende Gründe zur Annahme gehabt, dass es anlässlich des in ihrer Wohnung ohne Wissen des Beschwerdeführers gefilmten Treffens vom 18. Juni 2014 zu Drohungen oder sexuellen Belästigungen resp. Nötigungen kommen könnte. Unbestrittenermassen hätten die Beschuldigte und der ihr vorgesetzte Beschwerdeführer eine Beziehung gehabt. Das Arbeitsverhältnis habe sich in der ersten Hälfte des Jahres 2014 verschlechtert, und der Beschwerdeführer habe ihr nahe gelegt, sich eine neue Stelle zu suchen. Die Beschuldigte habe glaubhaft ausgesagt, dass der Beschwerdeführer schon vor dem Treffen mehrmals Vorschläge in dem Sinne gemacht habe, dass sie im Austausch für sexuelle Gefälligkeiten ihre Arbeitsstelle behalten könne. Er habe bei der Arbeit und privat Druck auf sie ausgeübt, weil er unbedingt eine sexuelle Beziehung gewollt habe. Zudem habe er trotz ihrer Krankschreibung darauf beharrt, sie zu Hause zu treffen. Die Beschuldigte habe zwar nicht gewusst, was genau passieren werde, habe aber angesichts der Vorgeschichte verständlicherweise ein Beweismittel für allenfalls vorwerfbares Verhalten des
Beschwerdeführers haben wollen. Wie sich im Gespräch gezeigt habe, sei ihr Misstrauen denn auch gerechtfertigt gewesen, so die Vorinstanz. Zudem habe der Beschwerdeführer gemäss eigenen Angaben offenbar bereits geahnt, dass das Gespräch aufgezeichnet werden könnte, habe er doch die Beschuldigte zu Beginn des Treffens danach gefragt. Es sei sodann davon auszugehen, dass sie mangels anderer Beweise ihre rechtlichen Interessen in einem allfälligen Verfahren nicht wahrzunehmen vermocht hätte. Auch leuchte ein, weshalb die Beschuldigte die Aufnahme vorab der Personalabteilung gezeigt habe und nicht dem Beschwerdeführer. Sie habe zu Recht befürchtet, dass er einen Grund erfinden würde, um eine Kündigung zu veranlassen. Insofern sei es der Beschuldigten als einziger Ausweg erschienen, die Personalabteilung über die Situation zu informieren. Dies insbesondere mit Blick auf die Vorfälle und Forderungen der vorangegangenen Woche, die sie als Drohung und Belästigung empfunden habe und bezüglich derer ihr ohne Beweise kaum jemand geglaubt hätte. Zu erwähnen sei ferner, dass die Beschuldigte schon vor dem 10. Juni 2014 eine Spezialistin für Mobbing aufgesucht und deswegen unter psychischen Beschwerden gelitten habe. Die Beschuldigte habe sich
daher in einer Notstandslage und unter enormem psychischem Druck seitens des Beschwerdeführers befunden. Folglich habe sie einzig zur Wahrung ihres Beweisinteresses resp. zum Schutz ihrer sexuellen Integrität gehandelt. Die Abwehrhandlung sei insofern geeignet gewesen, eine Verletzung ihrer Rechtssphäre abzuwenden. Sie habe zudem davon ausgehen können, dass dies ohne die Aufnahme nicht möglich gewesen wäre. Eine erpresserische Absicht sei hingegen nicht ersichtlich. Das Interesse der Beschuldigten namentlich der Schutz ihrer sexuellen Integrität überwiege dasjenige des Beschwerdeführers an der Wahrung seiner Privatsphäre. Ihr Handeln sei daher gerechtfertigt. Es sei überdies zu entschuldigen, da es ihr nicht zuzumuten gewesen sei, das gefährdete Gut preiszugeben. Auch insoweit sei das Handeln der Beschuldigten verhältnismässig, zumal ihr kein anderes Mittel zur Abwendung der Rechtsgutsverletzung zur Verfügung gestanden habe. Der erstinstanzliche Freispruch sei mithin rechtens.

2.2.3. Die Vorinstanz schützt den erstinstanzlichen Freispruch der Beschuldigten mit zwei voneinander unabhängigen Begründungen. Der Beschwerdeführer kritisiert als bundesrechtswidrig sowohl die von der Vorinstanz durchgeführte Subsumtion des erstellten Lebenssachverhalts unter Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB wie auch die vorinstanzlichen Ausführungen zum rechtfertigenden und entschuldbaren Notstand.
Die Vorinstanz begründet nachvollziehbar, weshalb sie, gestützt auf den erstellten Sachverhalt, einen rechtfertigenden und entschuldbaren Notstand bejaht. Eine einseitige oder gar willkürliche Beweiswürdigung oder Verletzung von Bundesrecht sind weder ersichtlich noch genügend dargetan. Insbesondere die wiederholten Verweise auf die Bindungswirkung des Urteils 6B 1356/2016 vom 5. Januar 2018 betreffend die Verfahrenseinstellung genügen hierzu nach dem in vorstehender Erwägung 1.2.1 Gesagten nicht. Mit Bezug auf die rechtliche Würdigung ist zudem namentlich von Relevanz, dass der Beschwerdeführer gemäss willkürfreier Feststellung der Vorinstanz selber ahnte, anlässlich des Gesprächs gefilmt zu werden. Gleichwohl setzte er sich der nunmehr gerügten Verletzung seiner Privatsphäre aus. Unter diesen Umständen erschienen das Verschulden der Beschuldigten und die Rechtsgutsverletzung zumindest in einem deutlich milderen Licht, sodass jedenfalls die Annahme, es liege ein entschuldbarer Notstand vor, nicht gegen Bundesrecht verstösst. Da sich der Beschwerdeführer zu den diesbezüglichen Voraussetzungen, unter Vorbehalt des zur Bindungswirkung des Bundesgerichtsurteils 6B 1356/2016 Gesagten, nicht rechtsgenüglich äussert, ist darauf nicht
vertieft einzugehen. Unter diesen Umständen kann offen bleiben, ob die Vorinstanz den Tatbestand des Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB zu Recht als nicht erfüllt betrachtet. Diesbezüglich entspricht die Beschwerde auch nicht den Begründungsanforderungen von Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG.

3.
Der Beschwerdeführer beanstandet den Freispruch der Beschuldigten wegen übler Nachrede.

3.1. Der üblen Nachrede macht sich schuldig, wer jemanden bei einem anderen eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, sowie, wer eine solche Beschuldigung oder Verdächtigung weiterverbreitet (Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB). Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar (Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB). Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst- wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen (Art. 173 Ziff. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB).

3.2.

3.2.1. Die Vorinstanz hält im Wesentlichen unter Verweis auf die Erstinstanz fest, die Beschuldigte habe den Beschwerdeführer gegenüber der Personalabteilung der sexuellen Belästigung bezichtigt und den Vorwurf mit der Aufzeichnung des Gesprächs vom 18. Juni 2014 untermauert. Sie sei indes hierfür nicht strafbar, da sie eine genügende Veranlassung für die Behauptung gehabt und den Wahrheitsbeweis erbracht habe. Zudem sei die sexuelle Belästigung der Auslöser für die Aufnahme und deren Meldung an die Personalabteilung gewesen. Das zur Veranlassung und zum Wahrheitsbeweis Gesagte gelte auch für einen Kussversuch des Beschwerdeführers vom 10. Juni 2014, hinsichtlich dem auf die glaubhaften Aussagen der Beschuldigten abzustellen sei.

3.2.2. Der Beschwerdeführer bringt nichts vor, was die vorinstanzliche Annahme, wonach die Beschuldigte hinreichend Anlass gehabt habe, ihn bei der Personalabteilung der sexuellen Belästigung zu bezichtigen, als bundesrechtswidrig erscheinen liesse. Soweit er bestreitet, dass sein Verhalten eine sexuelle Belästigung darstellt, kann ihm angesichts der unbestrittenen Aufzeichnungen nicht gefolgt werden und begründet er dies nicht. Es ist unerfindlich, weshalb die Meldung eines wahren, mutmasslich strafbaren Verhaltens an die Personalabteilung eine üble Nachrede darstellen soll, zumal die Vorinstanz ohne Willkür annimmt, die Beschuldigte habe ohne erpresserische Absicht gehandelt (vgl. oben E. 1.2.2). Es bestand daher, entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers, auch kein Anlass, sie nicht zum Wahrheitsbeweis zuzulassen. Daran ändert nichts, dass die Beschuldigte die vormalige Beziehung zum Beschwerdeführer allenfalls verheimlicht hat. Indem er schliesslich rügt, die Vorinstanz stellte zu Unrecht auf die Aussagen der Beschuldigten ab, genügt dies der Begründungspflicht nicht und belegt es keine Willkür. Namentlich ist unerfindlich, inwiefern es die Glaubhaftigkeit von deren Aussagen in Bezug auf den Vorwurf der sexuellen
Belästigung untergraben soll, dass die Beschuldigte die frühere sexuelle Beziehung zum Beschwerdeführer gegenüber dem Personaldienst verschwieg. Dies gilt selbst dann, wenn er die Beschuldigte mindestens einmal für Sex bezahlt hätte, wie er geltend macht. Mit seinem neuerlichen Hinweis auf das Urteil 6B 1356/2016 vom 5. Januar 2018 verkennt der Beschwerdeführer auch hinsichtlich des Vorwurfs der üblen Nachrede, dass das Bundesgericht ausdrücklich keine abschliessende Würdigung der Motive der Beschuldigten vornahm, indem es erwog, eine gewisse erpresserische Absicht sei jedenfalls nicht klar auszuschliessen. Die Vorinstanz begründet nachvollziehbar, weshalb sie dies verneint.

4.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Ausgangsgemäss hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten werden kann.

2.
Der Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten von Fr. 3'000.--.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Freiburg, Strafappellationshof, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 16. Februar 2021
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Jacquemoud-Rossari Matt
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_180/2020
Date : 16 février 2021
Publié : 06 mars 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Verletzung des Geheim- oder Privatbereichs (Freispruch)


Répertoire des lois
CP: 15 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
17 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants.
18 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
173 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
179quater
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
142-III-364 • 143-IV-241 • 145-IV-154 • 146-IV-88
Weitere Urteile ab 2000
6B_1356/2016 • 6B_180/2020 • 6B_790/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
accusation • acquittement • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • case postale • comportement • condamnation • conscience • constatation des faits • dommages-intérêts • début • décision • déclaration • dénonciation pénale • emploi • empêchement • examen • excusabilité • frais judiciaires • fribourg • greffier • hameau • harcèlement psychologique • harcèlement sexuel • honneur • illicéité • intégrité sexuelle • intéressé • inventeur • langue • lausanne • motivation de la demande • motivation de la décision • moyen de preuve • nombre • pouvoir d'examen • pression • preuve de la vérité • pré • prévenu • recours en matière pénale • rencontre • sphère privée • sphère secrète • support de données sonores et visuelles • tort moral • tribunal cantonal • tribunal fédéral • vie • vérité • état de fait • état de nécessité