9C_789/2011 - 2011-12-15 - Assurance-invalidité

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 789/2011

Urteil vom 15. Dezember 2011
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
F.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Jürg Gasche Bühler,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 26. August 2011.

In Erwägung,
dass F.________ gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 26. August 2011 betreffend die auf Ende April 2010 aufgehobene ganze Rente der Invalidenversicherung Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erhoben hat,
dass ihr Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wegen Aussichtslosigkeit des Prozesses abgewiesen worden ist (Verfügung vom 15. November 2011),
dass die Vorbringen in der Beschwerde gegen die Anwendung der gemischten Methode der Invaliditätsbemessung (Art. 28a Abs. 3 IVG; BGE 125 V 146) bei einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 0,5 (BGE 125 V 146 E. 2b S. 149) nicht stichhaltig sind, insbesondere weder im Vorbescheidverfahren noch in der vorinstanzlichen Beschwerde eine angeblich unrichtige Wiedergabe der Aussagen der Beschwerdeführerin durch die Abklärungsperson Haushalt geltend gemacht wurde,
dass im Übrigen schon der Statuswechsel allein einen Revisionsgrund nach Art. 17 Abs. 1 ATSG bildet (Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 502/97 vom 8. März 1999 E. 3),
dass weder der IV-Stelle noch der Vorinstanz eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1 und Art. 61 lit. c ATSG) in Bezug auf den auf der Grundlage der tatsächlichen Verhältnisse bis zum Verfügungszeitpunkt zu beurteilenden Rentenanspruch (Urteil 9C 126/ 2011 vom 8. Juli 2011 E. 4.1 mit Hinweisen) vorgeworfen werden kann,
dass die Rüge der willkürlichen Beweiswürdigung durch die Vorinstanz hauptsächlich auf Tatsachen gründet, die nach der angefochtenen Verfügung vom 26. März 2010 eingetreten sind (u.a. Aufenthalt Klinik X.________ vom 8. bis 30. April 2010, Ereignis vom 18. Dezember 2010, psychiatrisches Gutachten vom 17. Januar 2011, Fremdplatzierung der Tochter gemäss Beschluss der Vormundschaftsbehörde vom 18. April 2011),
dass die Vorinstanz der abweichenden Beurteilung von Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit durch den behandelnden Psychiater keine den Beweiswert des Administrativgutachtens vom 29. Dezember 2008 entscheidend mindernde Bedeutung beigemessen hat, wodurch sie weder in Willkür verfallen ist (Urteil 9C 779/2010 vom 30. September 2011 E. 1.1.1) noch den Grundsatz der freien Beweiswürdigung (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352) verletzt hat,
dass die Nicht-Herausgabe der Handnotizen des Gutachters zu keiner Gehörsverletzung führt (vgl. Urteil 2D 2/2010 vom 25. Februar 2011 E. 6; vgl. auch BGE 124 V 389 E. 4b in fine S. 391; zum Begriff rein interner Akten, die vom Einsichtsrecht ausgenommen werden können: BGE 125 II 473 E. 4a S. 474, 115 V 297 E. 2g/aa S. 303),
dass die Beschwerdeführerin keine ernsthaften Gründe nennt, die eine Überprüfung der fachlichen Qualifikation der Ärzte des Psychiatrie-Zentrums X.________ als notwendig erscheinen liessen,
dass die Rüge der Verletzung von EMRK und Bundesverfassung nicht hinreichend substanziiert begründet wird und daher darauf nicht näher einzugehen ist (Art. 106 Abs. 2 BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254),
dass die Beschwerde unbegründet ist,
erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. Dezember 2011

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Fessler

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28^a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
¹	L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
²	Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
³	Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
¹	La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
^a	subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
^b	atteint 100 %.19
²	De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
¹	L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
^1bis	L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
²	L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
³	Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
^a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
^b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
^c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
^d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
^e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
^f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
^fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
^g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
^h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
ⁱ	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.