Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 119/2023

Urteil vom 15. Juni 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Wüest.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Laube,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Teilerwerbstätigkeit),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. Dezember 2022 (IV.2022.00089).

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1981 geborene A.________, Mutter eines 2014 geborenen Sohnes, war von August 2011 bis September 2016 für die Geburtshaus B.________ AG als Hauswirtschafterin tätig. Unter Hinweis auf eine psychische Störung meldete sie sich am 23. Oktober 2017 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich klärte die medizinische und erwerbliche Situation ab und führte eine Haushaltsabklärung vor Ort durch. Nach entsprechendem Vorbescheid verneinte sie mit Verfügung vom 2. Mai 2019 bei einem Invaliditätsgrad von 35 % einen Rentenanspruch. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hiess die dagegen erhobene Beschwerde in dem Sinne gut, als es die Sache zur weiteren Abklärung in medizinischer Hinsicht an die IV-Stelle zurückwies.

A.b. Die IV-Stelle veranlasste in der Folge insbesondere eine psychiatrische Begutachtung durch Dr. med. C.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie (Expertise vom 7. September 2020 sowie ergänzende Stellungnahme vom 6. Juli 2021). Mit Verfügung vom 31. Januar 2022 verneinte sie - nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren - erneut einen Rentenanspruch der A.________ (Invaliditätsgrad von 38 %).

B.
Die von A.________ dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 30. Dezember 2022 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, es sei das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. Dezember 2022 aufzuheben und ihr spätestens ab März 2018 eine Invalidenrente zuzusprechen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).
Rechtsfrage ist, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob die Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1) sowie von Abklärungsberichten an Ort und Stelle (Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV; BGE 140 V 543 E. 3.2.1) erfüllt wurden. Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand sowie zur Arbeitsfähigkeit bzw. zur Leistungsfähigkeit im Haushalt und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (Urteil 8C 676/2015 vom 7. Juli 2016 E. 1, nicht publ. in: BGE 142 V 342, aber in: SVR 2016 IV Nr. 41 S. 131).

2.
Streitig ist, ob die Verneinung des Rentenanspruchs der Beschwerdeführerin Bundesrecht verletzt.

2.1. Am 1. Januar 2022 traten im Zuge der Weiterentwicklung der IV revidierte Bestimmungen im IVG (SR 831.20) sowie im ATSG (SR 830.1) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535), dies mitsamt entsprechendem Verordnungsrecht. Die dem angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging nach dem 1. Januar 2022. Entsprechend den allgemeinen intertemporalrechtlichen Grundsätzen (vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1) ist nach der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Rechtslage zu beurteilen, ob bis zu diesem Zeitpunkt ein Rentenanspruch entstanden ist. Steht ein erst nach dem 1. Januar 2022 entstandener Rentenanspruch zur Diskussion, findet darauf das mit diesem Zeitpunkt geltende Recht Anwendung (vgl. Urteil 9C 484/2022 vom 11. Januar 2023 E. 2).
Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass vorliegend ein vor dem 1. Januar 2022 entstandener Leistungsanspruch strittig ist, weshalb das an diesem Datum in Kraft getretene neue Recht nicht zur Anwendung kommt. Gegenteiliges macht auch die Beschwerdeführerin nicht geltend.

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall teilweise Erwerbstätigen nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG; BGE 145 V 370; 143 I 50 E. 4.4) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Es ist unbestritten, dass die Beschwerdeführerin im hypothetischen Gesundheitsfall zu 50 % erwerbstätig und im gleichen Umfang im Aufgabenbereich Haushalt tätig wäre. Fest steht zudem, dass sie im Erwerbsbereich aufgrund einer paranoiden Schizophrenie (ICD-10 F20.0) und einer anhaltenden wahnhaften Störung (ICD-10 F22.0) zu 65 % arbeitsunfähig ist (bezogen auf ein Vollzeitpensum), was nach der - ebenfalls unbestritten gebliebenen - Berechnung einen Teilinvaliditätsgrad von 32,5 % ergibt. Umstritten sind hingegen die gesundheitlich bedingten Einschränkungen der Beschwerdeführerin im Aufgabenbereich Haushalt.

4.

4.1. Im Abklärungsbericht Haushalt vom 25. Februar 2019 wurden die Tätigkeiten im Aufgabenbereich wie folgt gewichtet: "Ernährung" 31 %, "Wohnungs- und Hauspflege" 29 %, "Einkauf sowie weitere Besorgungen" 7 %, "Wäsche- und Kleiderpflege" 18 % sowie "Betreuung von Kindern und/oder anderen Angehörigen" 15 %. Die Abklärungsperson anerkannte im Bereich "Ernährung" eine Einschränkung von 15 % (gewichtet: 4,65 %) und im Bereich "Wäsche und Kleiderpflege" eine solche von 30 % (gewichtet: 5,4 %). In den übrigen Bereichen besteht gemäss Abklärungsbericht keine Einschränkung. Insgesamt resultierte demnach eine Einschränkung von 10,05 %, was einen Teilinvaliditätsgrad im Aufgabenbereich von (gerundet) 5 % ergab.

4.2. In ihrem Rückweisungsentscheid vom 27. November 2019 hielt die Vorinstanz fest, der Abklärungsbericht vom Februar 2019 genüge grundsätzlich den praxisgemässen Anforderungen. Sie trug der IV-Stelle aber auf, betreffend Einschränkung im Haushalt eine Beurteilung aus psychiatrischer Sicht mit einer Stellungnahme zum vorhandenen Abklärungsbericht einzuholen. Die IV-Stelle holte in der Folge ein psychiatrisches Gutachten bei Dr. med. C.________ ein. Dieser gab in seiner Expertise vom 7. September 2020 an, auch für Tätigkeiten im Haushalt bestehe eine Arbeitsfähigkeit von 35 % (gleich wie im Erwerbsbereich).

4.3. Im hier angefochtenen Urteil rief das kantonale Gericht zunächst in Erinnerung, dass sich im Fall von Widersprüchen zwischen den Ergebnissen der Abklärung vor Ort und den fachmedizinischen Feststellungen zur Fähigkeit der versicherten Person, ihre gewohnten Aufgaben zu erfüllen, in der Regel den ärztlichen Stellungnahmen mehr Gewicht einzuräumen sei als dem Bericht über die Haushaltsabklärung. Dies bedinge aber, dass die ärztliche Einschätzung plausibel sei. Das sei vorliegend nicht der Fall. So habe Dr. med. C.________ nicht Bezug auf den Haushaltsbericht und die konkreten Tätigkeiten genommen, sondern vielmehr festgehalten, es bestünden insgesamt gleichmässige Einschränkungen des Aktivitätsniveaus in sämtlichen Lebensbereichen. Die Vorinstanz hält diese Beurteilung für nicht überzeugend, sei doch die gemäss Gutachter beeinträchtigte Fähigkeit zur Planung und Strukturierung von Aufgaben im eigenen Haushalt weniger entscheidend als bei einer Erwerbstätigkeit. Zudem könne die Beschwerdeführerin dabei wohl auch die Hilfe ihres Ehemannes, welcher lediglich mit einem Pensum von 40 % arbeitstätig und somit häufig zu Hause sei, in Anspruch nehmen. In Bezug auf die von Dr. med. C.________ erwähnte stark erhöhte Erschöpfbarkeit und
Ermüdbarkeit sei auf die Möglichkeit hinzuweisen, jederzeit Pausen zu machen. Was ferner die Durchhaltefähigkeit betreffe, so habe die Haushaltsarbeit den Vorteil, dass sie in Etappen erledigt werden könne. Aus all diesen Gründen könne nicht auf die Einschätzung im psychiatrischen Gutachten abgestellt werden.

4.4. Weiter wies die Vorinstanz darauf hin, dass für die Bemessung der Einschränkung im Haushaltsbereich auch die im Haushalt der versicherten Person spezifisch anfallenden Arbeiten (und deren Gewichtung) und die Aufgabenteilung in der Familie resp. vor allem die zumutbare Mithilfe der übrigen Familienmitglieder bedeutsam sei. Sie stellte in diesem Zusammenhang fest, der Ehemann der Beschwerdeführerin habe offenbar seit Längerem einen massgeblichen Teil der Hausarbeit übernommen. Gemäss Abklärungsbericht vom Februar 2019 bereite er meistens das Abendessen zu und auch die oberflächlichen Reinigungsarbeiten in der Küche erledige er zu etwas mehr als der Hälfte. Die gründliche Reinigung mache er zusammen mit der Beschwerdeführerin. Auch die Grosseinkäufe würden zusammen ausgeführt. Sodann habe der Ehemann das Waschen übernommen. Bei der Betreuung des Sohnes seien im Abklärungsbericht keine Einschränkungen festgestellt worden. Diese sei der Beschwerdeführerin sehr wichtig, weshalb sie die meisten Ressourcen dafür einsetze. Die Beschwerdeführerin hole ihren Sohn von der Spielgruppe ab, gehe mit ihm auf den Spielplatz und sei bei allen Terminen dabei. Den ärztlichen Berichten sei zudem zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin für ihren
Sohn Frühstück und einfache Mahlzeiten zubereiten könne, ihn in den Kindergarten begleite und mit ihm spiele. Zudem mache sie etwa alle zwei Wochen eine grosse Reinigung alleine, dazwischen kürzere Reinigungen. Den Einkauf erledige sie zusammen mit ihrem Ehemann.
Das kantonale Gericht stellte weiter fest, dem Ehemann der Beschwerdeführerin seien im Rahmen der Schadenminderungspflicht keine weiteren, bisher nicht getätigten Haushaltsarbeiten angerechnet worden. Es falle zudem auf, dass der Beschwerdeführerin im Bereich der Wäsche eine Einschränkung von 30 % angerechnet worden sei, obwohl das Waschen tatsächlich vom Ehemann übernommen werde. Angesichts des bisher Gelebten könne nicht von einer unverhältnismässigen Belastung des Ehemannes gesprochen werden. Dieser arbeite nicht jeden Tag und habe daher zumindest an den arbeitsfreien Tagen - trotz seiner gesundheitlichen Einschränkungen - Ressourcen für die Mithilfe im Haushalt zur Verfügung und setze diese auch tatsächlich ein.

4.5. Aus all diesen Gründen kam die Vorinstanz zum Schluss, dass trotz anderslautender gutachterlicher Einschätzung auf den Abklärungsbericht vom Februar 2019 abzustellen sei.

5.
Was die Beschwerdeführerin gegen die überzeugende Beweiswürdigung der Vorinstanz vorbringt, führt zu keinem anderen Ergebnis.

5.1. Aus den vorangehenden Erwägungen ergibt sich, dass die Vorinstanz - entgegen der Behauptung in der Beschwerde - einlässlich und nachvollziehbar begründet hat, weshalb sie nicht auf die Einschätzung des psychiatrischen Gutachters abstellte. Sie hat überzeugend dargelegt, dass unter Berücksichtigung der bereits gelebten Aufgabenteilung und der zumutbaren Mithilfe des Ehemannes der Beschwerdeführerin sowie angesichts der von ihr angegebenen Beeinträchtigungen im Haushalt die von Dr. med. C.________ für den Erwerbsbereich festgestellte Arbeitsunfähigkeit von 65 % nicht als Massstab für die Einschränkung im Haushaltsbereich herangezogen werden könne. Vielmehr erscheine es nachvollziehbar, dass sich die gesundheitlichen Beeinträchtigungen der Beschwerdeführerin einerseits im Haushalt nicht gleich stark auswirkten wie bei einer Erwerbstätigkeit und sie andererseits durch die Unterstützung des Ehemannes zu einem erheblichen Teil habe kompensiert werden können, sodass im Aufgabenbereich nur noch eine geringe Einschränkung von rund 10 % zu berücksichtigen sei. Das kantonale Gericht hat damit schlüssig aufgezeigt, weshalb vorliegend die Einschätzung der Abklärungsperson höher zu gewichten ist als diejenige des psychiatrischen
Gutachters. Im Zusammenhang mit den Einschränkungen im Haushalt ist denn auch nicht die medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit ausschlaggebend, sondern wie sich der Gesundheitsschaden im Aufgabenbereich konkret auswirkt, was grundsätzlich durch die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Satz 2 IVV) zu erheben ist (vgl. Urteile 8C 674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 7.1; 8C 748/2019 vom 7. Januar 2020 E. 5.1; je mit Hinweis). Dass - wie die Beschwerdeführerin behauptet - Haushaltsarbeiten psychisch stark belastend sein sollen und infolgedessen die Einschränkung im Haushalt nicht wesentlich tiefer sein könne als im Erwerbsbereich, ist nicht ohne weiteres nachvollziehbar.
Das kantonale Gericht hat demnach weder gegen Beweiswürdigungsregeln verstossen noch Beweise willkürlich gewürdigt, indem es auf die Angaben im Abklärungsbericht vom Februar 2019 abgestellt hat. Ebenso wenig kann von einer Verletzung der Begründungspflicht die Rede sein.

5.2. Was den Einwand betrifft, der Abklärungsbericht sei nicht in Kenntnis des psychiatrischen Gutachtens ergangen, so kann auf die zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz hierzu verwiesen werden. Danach bestätigte Dr. med. C.________ im Wesentlichen die Beurteilung des behandelnden Psychiaters Dr. med. D.________. Die psychischen Einschränkungen der Beschwerdeführerin waren der Abkärungsperson somit bereits bekannt, weshalb der Auffassung der Vorinstanz zu folgen ist, dass die Abklärungsperson nicht von falschen Grundlagen ausgegangen war. Im Übrigen wurde das psychiatrische Gutachten gerade auch deshalb veranlasst, weil es sich zu den Ergebnissen der Haushaltsabklärung äussern sollte. Es liegt damit in der Natur der Sache, dass das Gutachten im Zeitpunkt der Haushaltsabklärung noch nicht vorlag. Schliesslich ist darauf hinzuweisen, dass Dr. med. E.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, vom Regionalen Ärztlichen Dienst (RAD) zur Einschätzung des Dr. med. C.________ Stellung nahm. Sie hielt fest, die Einschränkungen im Haushalt würden mit der erheblichen (medikamentös bedingten) Sedierung in Zusammenhang gebracht. Dabei sei aber zu berücksichtigen, dass die Arbeit im Haushalt aufgeteilt werden könne und sich
andere Familienmitglieder an der Hausarbeit beteiligen sollten (vgl. Stellungnahme vom 20. Juli 2021). Demnach wird auch von medizinischer Seite untermauert, dass die Einschätzung der Einschränkungen im Haushalt gemäss psychiatrischem Gutachten nicht bestätigt werden kann.

5.3. Sodann rügt die Beschwerdeführerin eine Verletzung des Gebots der rechtsgleichen Behandlung gemäss Art. 8 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
und Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV. Das Gebot sei dadurch verletzt, dass sie gegenüber anderen Fällen ungleich behandelt werde, in denen sich die Mithilfe der Familienangehörigen höchstens auf das sozial Übliche und Zumutbare beschränke. Eine Verletzung des Rechtsgleichheitsgebots bestehe zudem darin, dass eine Benachteiligung von Mehrpersonenhaushalten gegenüber Einpersonenhaushalten bestehe.

5.3.1. Gemäss dem in Art. 8 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
BV verankerten Anspruch auf Gleichbehandlung ist Gleiches nach Massgabe seiner Gleichheit gleich zu behandeln, bestehenden Ungleichheiten umgekehrt aber auch durch rechtlich differenzierte Behandlung Rechnung zu tragen. Der Anspruch auf rechtsgleiche Behandlung wird also verletzt, wenn hinsichtlich einer entscheidwesentlichen Tatsache rechtliche Unterscheidungen getroffen werden, für die ein vernünftiger Grund in den zu regelnden Verhältnissen nicht ersichtlich ist, oder wenn Unterscheidungen unterlassen werden, die aufgrund der Verhältnisse hätten getroffen werden müssen (BGE 145 II 206 E. 2.4.1; 143 V 139 E. 6.2.3 mit weiteren Hinweisen).

5.3.2. Was die geltend gemachte unübliche Mithilfe des Ehemannes bei der Wäsche betrifft, scheint die Beschwerdeführerin zu verkennen, dass die Abklärungsperson in diesem Bereich - trotz der Mithilfe des Ehemannes - eine Einschränkung von 30 % anerkannte, worauf die Vorinstanz zu Recht hingewiesen hat (vgl. E. 4.4 hiervor). Dieser ist im Übrigen auch nicht entgangen, dass der Ehemann erwerbstätig ist, wenn auch - aus gesundheitlichen Gründen - nur in einem Umfang von 40 %. Sie hat aber erkannt, es liege keine übermässige Belastung des Ehemannes durch die Mithilfe im Haushalt vor. Dieser Schluss erscheint bundesrechtskonform. So geht aus dem Abklärungsbericht etwa hervor, dass der Ehemann sich schon immer um den Garten, die Abfallentsorgung und das Administrative gekümmert habe. Erwähnt wird zudem, dass er gesundheitlich in der Lage sei, die Arbeiten im Haushalt in Etappen auszuüben. Offenbar gab er selber an, dass es ihm körperlich gut gehe. In den Bereichen Wohnungs- und Hauspflege, Einkauf und weitere Besorgungen sowie bei der Betreuung des Sohnes ist die Beschwerdeführerin sodann gemäss ihren eigenen, unbestritten gebliebenen Angaben anlässlich der Abklärung vor Ort nicht eingeschränkt. Entsprechend wurde in diesen Bereichen
auch keine Mithilfe des Ehemannes im Rahmen der Schadenminderungspflicht angerechnet. Eine unübliche oder unzumutbare Mithilfe des Ehemannes ist damit nicht hinreichend dargetan und - insbesondere angesichts der bisher gelebten Aufgabenteilung der Eheleute - auch nicht ersichtlich.

5.3.3. Sodann sind leistungsansprechenden Personen im Rahmen der Schadenminderungspflicht grundsätzlich Massnahmen zuzumuten, die ein vernünftiger Mensch in der gleichen Lage ergreifen würde, wenn er keinerlei Entschädigung zu erwarten hätte. Für die im Haushalt tätigen Versicherten bedeutet dies, dass sie Verhaltensweisen zu entwickeln haben, welche die Auswirkungen der Behinderung im hauswirtschaftlichen Bereich reduzieren und ihnen eine möglichst vollständige und unabhängige Erledigung der Haushaltarbeiten ermöglichen. Kann die versicherte Person wegen ihrer Behinderung gewisse Haushaltarbeiten nur noch mühsam und mit viel höherem Zeitaufwand erledigen, so muss sie in erster Linie ihre Arbeit einteilen und in üblichem Umfang die Mithilfe von Familienangehörigen in Anspruch nehmen (BGE 133 V 504 E. 4.2; Urteil 8C 748/2019 vom 7. Januar 2020 E. 5.3).
Es trifft zwar zu, dass sich die Frage der zumutbaren Mithilfe von Familienangehörigen bei Einpersonenhaushalten nicht in gleicher Weise stellt und deshalb die für die Bemessung des Invaliditätsgrades massgebende Einschränkung im Haushalt bei Alleinstehenden allenfalls höher ausfällt. Da diese Personen nicht die Mithilfe von Familienangehörigen in Anspruch nehmen können, sind sie aber faktisch gezwungen, die Aufgaben, welche sie nicht mehr selber erfüllen können, durch Drittpersonen gegen Entlöhnung verrichten zu lassen (vgl. BGE 133 V 504 E. 4.2). Insofern rechtfertigt sich eine unterschiedliche Behandlung der verschiedenen Haushaltsformen. Eine Verletzung des Gleichbehandlungsgebots liegt damit nicht vor.

5.3.4. Inwiefern ihr Recht auf Familienleben (Art. 14
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 14 Droit au mariage et à la famille - Le droit au mariage et à la famille est garanti.
BV) durch die Berücksichtigung der Mithilfe von Familienangehörigen verletzt sein soll, legt die Beschwerdeführerin nicht in einer den strengen Begründungsanforderungen von Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG genügenden Weise dar. Darauf ist nicht einzugehen.

5.4. Was die Beschwerdeführerin schliesslich aus der fehlenden Indikatorenprüfung (vgl. BGE 141 V 281) des kantonalen Gerichts zu ihren Gunsten ableiten will, ist nicht ersichtlich, ist doch allseits unbestritten, dass im erwerblichen Bereich eine Arbeitsunfähigkeit von 65 % besteht.

5.5. Zusammenfassend bringt die Beschwerdeführerin nichts vor, was die vorinstanzliche Feststellung einer Einschränkung von 10 % im Aufgabenbereich als willkürlich oder sonstwie bundesrechtswidrig erscheinen liesse.

6.
Gegen die Berechnung des Invaliditätsgrades erhebt die Beschwerdeführerin keine Einwände. Mangels offensichtlicher Rechtsfehler hat es bei einem gesamthaften Invaliditätsgrad von gerundet 38 % (Erwerbsbereich: 32,5 %; Aufgabenbereich: 5 %) sein Bewenden. Die Beschwerde ist unbegründet.

7.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. Juni 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Wüest
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_119/2023
Date : 15 juin 2023
Publié : 03 juillet 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Teilerwerbstätigkeit)


Répertoire des lois
Cst: 8 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
14 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 14 Droit au mariage et à la famille - Le droit au mariage et à la famille est garanti.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Répertoire ATF
133-V-504 • 134-V-231 • 140-V-543 • 141-V-281 • 142-V-342 • 143-I-50 • 143-V-139 • 144-V-210 • 145-II-206 • 145-V-370 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_119/2023 • 8C_674/2022 • 8C_676/2015 • 8C_748/2019 • 9C_484/2022
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
accomplissement des travaux habituels • atteinte à la santé • autorité inférieure • avantage • avocat • condition • connaissance • constatation des faits • d'office • droit à la prestation d'assurance • décision • déclaration • emploi • exactitude • expertise psychiatrique • famille • frais judiciaires • greffier • hameau • incapacité de travail • intéressé • jardin • jour • jour déterminant • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • mère • médecin spécialiste • ménage • nettoyage • obligation de réduire le dommage • office ai • office fédéral des assurances sociales • pause • perception de prestation • poids • pré • préavis • psychiatrie • psychothérapie • question • rapport médical • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • roue • répartition des tâches • service médical régional • soins à domicile • tenue du ménage • terme • tiré • traitement • tribunal fédéral • violation du droit • volonté • échange d'écritures • école enfantine • égalité de traitement • état de fait • état de santé • évacuation des déchets • évaluation de l'invalidité
AS
AS 2021/705
FF
2017/2535