Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 700/06

Urteil vom 15. Juni 2007
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Parteien
W.________, 1972, Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Simon Krauter,
Dorfstrasse 21, 8356 Ettenhausen,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid der AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau vom 3. Juli 2006.

Sachverhalt:
A.
Der 1972 geborene W.________, gelernter Werkzeugmaschinist, ist seit Anfang 1995 als Fräser in der Firma X.________ AG angestellt. Zudem führt er seit 1998 als Landwirt einen eigenen Betrieb. Am 22. Mai 2001 zog er sich bei einem Arbeitsunfall eine schwere Schnittverletzung am rechten Fuss zu. Im Juni 2002 meldete er sich unter Hinweis auf persistierende Beschwerden aus dieser Verletzung für Hilfsmittel und eine Invalidenrente bei der Invalidenversicherung an. Die IV-Stelle des Kantons Thurgau sprach ihm Berufsberatung zu. Hingegen verneinte sie nach Abklärungen zum medizinischen und zum erwerblichen Sachverhalt mit Verfügung vom 22. Oktober 2004 eine Rentenberechtigung mangels eines anspruchsbegründenden Invaliditätsgrades. Daran hielt die Verwaltung mit Einspracheentscheid vom 4. Januar 2006 fest.
B.
Die von W.________ hiegegen erhobene Beschwerde mit dem Antrag, es sei eine Viertelsrente zuzusprechen, wies die AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau ab (Entscheid vom 3. Juli 2006).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt W.________ sein vorinstanzliches Rechtsbegehren erneuern.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, ohne sich weiter zur Sache zu äussern. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:

1.
1.1 Am 1. Januar 2007 ist das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Der angefochtene Entscheid ist indessen vorher ergangen, weshalb sich das Verfahren noch nach dem Bundesgesetz über die Organisation der Bundesrechtspflege vom 16. Dezember 1943 (OG) richtet (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395).
1.2 Da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde am 1. Juli 2006 noch nicht hängig war, sind hingegen die auf diesen Zeitpunkt in Kraft getretenen, für Streitigkeiten um Leistungen der Invalidenversicherung geltenden Anpassungen von Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG anwendbar (Ziff. III des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 über die Änderung des IVG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395). Geprüft wird daher nur, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzte, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt wurde (Art. 132 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG, in Kraft gestanden ab 1. Juli 2006, in Verbindung mit Art. 104 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und b sowie Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG). Zudem ist das Verfahren kostenpflichtig (Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG in der ab 1. Juli 2006 gültig gewesenen Fassung).
2.
Im angefochtenen Entscheid sind die Bestimmungen über die Begriffe Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) sowie über die Voraussetzungen und den Umfang des Anspruchs auf eine Rente der Invalidenversicherung (Art. 28 Abs. 1 [in den vor und ab 2004 geltenden Fassungen]) zutreffend dargelegt. Richtig sind auch die Erwägungen über die Invaliditätsbemessung bei Erwerbstätigen mittels der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), durch Prozentvergleich (BGE 114 V 310 E. 3a S. 313 mit Hinweisen) und nach dem ausserordentlichen Bemessungsverfahren (erwerblich gewichteter Betätigungsvergleich; BGE 128 V 29 E. 1 S. 30 f. mit Hinweisen) sowie über die Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261; vgl. auch BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 f., je mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.
3.
3.1
3.1.1 Gemäss den für das Bundesgericht verbindlichen (E. 1.2 hievor) und auch nicht umstrittenen Feststellungen im angefochtenen Entscheid hätte der Versicherte im Jahr 2003 ohne gesundheitliche Beeinträchtigung als angestellter Fräser Fr. 72'660.- und zusätzlich aus dem selber geführten Landwirtschaftsbetrieb Fr. 7242.- verdient. Dies ergibt - vorläufig - ein hypothetisches Einkommen ohne Invalidität (Valideneinkommen) von Fr. 79'902.-.
3.1.2 Das kantonale Gericht hat weiter erwogen, gemäss dem landwirtschaftlichen Abklärungsbericht vom 28. September 2004 habe die Ehefrau des Versicherten wegen dessen gesundheitlicher Beeinträchtigung ihre eigene Erwerbstätigkeit als Angestellte beim Unternehmen Y._________ aufgegeben, um im Landwirtschaftsbetrieb des Versicherten mithelfen zu können. Die Abklärungsperson habe mit dieser Begründung das dadurch weggefallene Erwerbseinkommen der Ehefrau von jährlich Fr. 22'000.- zum Valideneinkommen des Beschwerdeführers hinzugerechnet, welches sich damit auf Fr. 101'902.- erhöht habe. Dabei sei indessen ausser Acht gelassen worden, dass in der Zwischenzeit zwei Kinder (Jahrgang 2002 und 2003) hinzugekommen und zu betreuen seien. Die Ehefrau habe denn auch selber ausgesagt, dass sie die Stelle beim Unternehmen Y.________ aufgegeben habe, um im Betrieb des Ehemannes mithelfen, zu den Kindern schauen und den Haushalt besorgen zu können. Ob der weggefallene Lohn der Ehefrau dennoch vollumfänglich dem Valideneinkommen des Beschwerdeführers zuzurechnen sei, könne aber offen bleiben, da sich auch bejahendenfalls kein Rentenanspruch ergebe.
3.2 Beim trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung zumutbarerweise noch erzielbaren Erwerbseinkommen (Invalideneinkommen) rechnete die Vorinstanz zunächst Fr. 4271.- aus dem Landwirtschaftsbetrieb an. Sodann zählte sie den im Jahr 2003 tatsächlich erzielten Lohn als angestellter Fräser von Fr. 60'427.- hinzu. Dabei äusserte sie insofern einen Vorbehalt, als sie festhielt, die Differenz zu dem beim Valideneinkommen berücksichtigten Verdienst aus der Fräser-Tätigkeit von Fr. 72'660.- sei aufgrund der medizinischen Akten nicht ohne weiteres als invaliditätsbedingt zu betrachten.
Die Gegenüberstellung des Invalideneinkommens von demnach gesamthaft Fr. 64'698.- (Fr. 60'427.- als angestellter Fräser und Fr. 4271.-) mit dem Valideneinkommen von - einschliesslich des weggefallenen Lohns der Ehefrau - Fr. 101'902.- führt zu einem Invaliditätsgrad, der mit 36,5 % unter den für eine Invalidenrente mindestens vorausgesetzten 40 % (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) liegt. Das kantonale Gericht liess unter Hinweis auf dieses Ergebnis die Frage, ob gegebenenfalls auch die Aufgabe des Landwirtschaftsbetriebes und eine anderweitige Eingliederung vorzuziehen wäre, offen.
3.3 In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird eingewendet, eine Aufgabe des Landwirtschaftsbetrieb wäre unzumutbar. Sodann habe die Vorinstanz beim Invalideneinkommen zu Unrecht Einnahmen aus der Landwirtschaft angerechnet. Tatsächlich könne der Versicherte aber aus seinem Betrieb keine Nettoeinkünfte mehr erzielen, werde der gesundheitsbedingte Aufwand für eine Aushilfe und für landwirtschaftliche Maschinen mitberücksichtigt. Das Invalideneinkommen beschränke sich demnach auf den Lohn als Fräser von Fr. 60'427.-. Im Vergleich mit dem Valideneinkommen von Fr. 101'902.- ergebe sich ein rentenbegründender Invaliditätsgrad von gerundet 41 %.
4.
Streitig und zu prüfen ist, ob der für eine Invalidenrente mindestens erforderliche Invaliditätsgrad von 40 % erreicht ist.
Dabei steht aufgrund des angefochtenen Entscheides fest, dass der Versicherte aus dem Landwirtschaftsbetrieb seit dessen Übernahme im Jahr 1998, soweit überhaupt, nur geringe Erwerbseinkommen erzielt hat, welche bei weitem nicht existenzsichernd waren und durch den Lohn aus der zusätzlich ausgeübten unselbstständigen Erwerbstätigkeit um ein Vielfaches übertroffen wurden. Sodann ergibt sich nach Eintritt des Gesundheitsschadens ein positives Betriebsergebnis nur dann, wenn der Wegfall des eigenen Erwerbseinkommens der Ehefrau und die geltend gemachten Kosten für eine darüber hinaus erforderliche Aushilfe ausgabenseitig nicht einberechnet werden.
Invalidenversicherungsrechtlich ist nun aber von einer versicherten Person im Rahmen der Schadenminderungspflicht zu erwarten, dass sie eine auch nicht annähernd existenzsichernde selbstständige Erwerbstätigkeit aufgibt, wenn sich dadurch ein rentenausschliessendes Einkommen aus einer anderen, zumutbaren Tätigkeit erreichen lässt. Dies ist selbst dann zumutbar, wenn - wie hier geltend gemacht wird - die versicherte Person bei einer Aufgabe der selbstständigen Tätigkeit zu gewärtigen hat, getätigter Investitionen verlustig zu gehen. Denn es ist nicht Aufgabe der Invalidenversicherung, die Aufrechterhaltung eines - aus invaliditätsfremden Gründen - nicht einträglichen Gewerbes sicherzustellen.
Wird nach diesen Grundsätzen vorgegangen, beläuft sich das Invalideneinkommen ohne Landwirtschaftsbetrieb auf Fr. 60'427.-. Sodann ist der Einkommenswegfall der Ehefrau von Fr. 22'000.- beim Valideneinkommen nicht anzurechnen, womit dieses Fr. 79'902.- beträgt. Die Gegenüberstellung der Vergleichseinkommen führt zu einem Invaliditätsgrad von (gerundet) 24 %, womit klar kein Rentenanspruch besteht. Es muss daher nicht weiter darauf eingegangen werden, ob dem Beschwerdeführer aus medizinischer Sicht im Sinne des erwähnten Vorbehaltes der Vorinstanz (E. 3.2 hievor) auch eine Erhöhung des Erwerbseinkommens aus der unselbstständigen Tätigkeit zumutbar wäre, was einen noch niedrigeren Invaliditätsgrad zur Folge hätte.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss verrechnet.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau, der Ausgleichskasse Grosshandel + Transithandel, Reinach, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 15. Juni 2007

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_700/06
Date : 15 juin 2007
Publié : 03 juillet 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV) - Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 104  105  132  134
Répertoire ATF
114-V-310 • 125-V-256 • 128-V-29 • 132-V-393 • 132-V-93
Weitere Urteile ab 2000
I_700/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • agriculteur • atteinte à la santé • autorité inférieure • avance de frais • avocat • bénéfice • comparaison des revenus • conclusions • conjoint • décision • décision sur opposition • emploi • entreprise • exactitude • exploitation agricole • fin • frais judiciaires • frauenfeld • greffier • langue • loi fédérale d'organisation judiciaire • loi fédérale sur le tribunal fédéral • machine agricole • motivation de la décision • médecin • ménage • obligation de réduire le dommage • office ai • office fédéral des assurances sociales • pouvoir d'appréciation • pré • quart de rente • question • rente d'invalidité • revenu d'invalide • revenu d'une activité lucrative • revenu hypothétique • revenu sans invalidité • salaire • thurgovie • tribunal fédéral • état de fait
AS
AS 2006/1243 • AS 2006/1205