Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 674/2022

Urteil vom 15. Mai 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Willi Füchslin,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Schwyz, Rubiswilstrasse 8, 6438 Ibach,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Statusfrage; Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 17. Oktober 2022 (I 2022 39).

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1964 geborene, seit 2001 in der Schweiz lebende A.________ meldete sich am 23. November 2007 bei der IV-Stelle Schwyz zum Leistungsbezug an. Diese lehnte das Begehren mit Verfügung vom 4. September 2008 ab. Vom 1. März 2014 bis 31. Mai 2019 arbeitete die Versicherte im Park B.________ als Aushilfe im Bereich Hauswirtschaft. Mit Verfügung vom 13. Juni 2019 verneinte die IV-Stelle ihren Anspruch auf orthopädische Schuheinlagen.

A.b. Am 5. August 2019 meldete sich die Versicherte erneut bei der IV-Stelle zum Leistungsbezug an. Diese lehnte das Begehren mit Verfügung vom 7. April 2020 ab. Hiergegen führte die Versicherte beim Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz Beschwerde. Am 4. Juni 2020 hob die IV-Stelle diese Verfügung lite pendente auf, worauf das kantonale Gericht das Verfahren am 5. Juni 2020 als gegenstandslos abschrieb.

A.c. Die IV-Stelle holte ein polydsiziplinäres Gutachten des BEGAZ, Begutachtungszentrum Baselland, Binningen, vom 2. März 2021 ein. Am 15. März 2021 übernahm sie die Kosten für die Stellensuche. Am 18. November 2021 schloss sie die Arbeitsvermittlung erfolglos ab. Die IV-Stelle holte einen Abklärungsbericht Haushalt vom 28. März 2022 mit Ergänzung vom 1. Juli 2022 ein. Mit Verfügung vom 5. Juli 2022 verneinte sie den Rentenanspruch erneut.

B.
Die gegen die letztgenannte Verfügung von A.________ erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz mit Entscheid vom 17. Oktober 2022 im Sinne der Erwägungen ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der kantonale Entscheid sei dahingehend abzuändern, dass ihr eine Invalidenrente zustehe. Eventuell sei die Sache an die Vorinstanz oder die IV-Stelle zu ergänzenden Abklärungen zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).
Rechtsfrage ist, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob die Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1) sowie von Abklärungsberichten an Ort und Stelle (Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV; BGE 140 V 543 E. 3.2.1) erfüllt wurden. Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand sowie zur Arbeitsfähigkeit bzw. zur Leistungsfähigkeit im Haushalt und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 142 V 342, veröffentlicht in SVR 2016 IV Nr. 41 S. 131). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

2.
Streitig ist, ob die Verneinung des Rentenanspruchs der Beschwerdeführerin bundesrechtskonform ist.

2.1. Am 1. Januar 2022 traten im Zuge der Weiterentwicklung der IV revidierte Bestimmungen im IVG (SR 831.20) sowie im ATSG (SR 830.1) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535), dies mitsamt entsprechendem Verordnungsrecht. Die dem angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging nach dem 1. Januar 2022. Entsprechend den allgemeinen intertemporalrechtlichen Grundsätzen (vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1) ist nach der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Rechtslage zu beurteilen, ob bis zu diesem Zeitpunkt ein Rentenanspruch entstanden ist. Steht ein erst nach dem 1. Januar 2022 entstandener Rentenanspruch zur Diskussion, findet darauf das mit diesem Zeitpunkt geltende Recht Anwendung (vgl. Urteil 9C 484/2022 vom 11. Januar 2023 E. 2).
Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass vorliegend ein vor dem 1. Januar 2022 entstandener Leistungsanspruch strittig ist, weshalb das an diesem Datum in Kraft getretene neue Recht nicht zur Anwendung kommt. Gegenteiliges macht auch die Beschwerdeführerin nicht geltend.

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall voll erwerbstätigen Versicherten nach der Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und bei im Gesundheitsfall teilweise Erwerbstätigen nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG; BGE 145 V 370, 143 I 50 E. 4.4) richtig dargelegt. Gleiches gilt bezüglich des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1). Darauf wird verwiesen.

3.
Umstritten ist als Erstes die Methode der Invaliditätsbemessung.

3.1. Die für die Methodenwahl (Einkommensvergleich, gemischte Methode, Betätigungsvergleich) entscheidende Statusfrage, nämlich ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, beurteilt sich danach, was diese bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre. Bei im Haushalt tätigen Versicherten im Besonderen (vgl. Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-) Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 144 I 28 E. 2.3 mit
Hinweisen; Urteil 9C 403/2022 vom 15. März 2023 E. 4.1.1).

3.2. Die Beantwortung der Statusfrage erfordert zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung, die auch hypothetische Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Derlei ist einer direkten Beweisführung wesensgemäss nicht zugänglich und muss in aller Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden. Die Beurteilung hypothetischer Geschehensabläufe betrifft eine Tatfrage, soweit sie auf Beweiswürdigung beruht, selbst wenn darin auch Schlussfolgerungen aus der allgemeinen Lebenserfahrung mitberücksichtigt werden. Ebenso beziehen sich Feststellungen über innere oder psychische Tatsachen auf Tatfragen, wie beispielsweise was jemand wollte oder wusste. Die auf einer Würdigung konkreter Umstände basierende Festsetzung des hypothetischen Umfanges der Erwerbstätigkeit bleibt für das Bundesgericht daher verbindlich, ausser wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung beruht (vgl. E. 1 hiervor; BGE 144 I 28 E. 2.4 mit Hinweisen; Urteil 9C 403/2022 vom 15. März 2023 E. 4.1.2).

4.

4.1.

4.1.1. Die Vorzinstanz kam gestützt auf den Abklärungsbericht Haushalt vom 28. März 2022 und die übrigen Akten mit eingehender Begründung zum Schluss, die Beschwerdeführerin wäre im Gesundheitsfall je zu 50 % erwerbs- und im Haushalt tätig. Hierfür spreche, dass sie nach der Einreise in die Schweiz im November 2001 während 12 Jahren und 5 Monaten ausschliesslich als Hausfrau/Mutter tätig gewesen sei und erst ab März 2014 eine Teilerwerbstätigkeit auf Abruf (von unter 50 %) in der Reinigung von Ferienwohnungen aufgenommen habe. Dies, obwohl die damals fünfköpfige Familie vor dieser Arbeitsaufnahme nur über bescheidene Einkünfte verfügt und die Beschwerdeführerin in der Anmeldung bei der IV-Stelle vom 23. November 2007 bloss eine Arbeitsunfähigkeit vom 10. September 2002 bis 15. Januar 2003 angegeben habe. Laut dem Bericht des Augenarztes Dr. med. C.________ vom 21. Februar 2008 habe aus augenmedizinischer Sicht keine Arbeitsunfähigkeit bestanden; vom 29. Mai 2002 bis 9. November 2006 hätten keine Konsultationen stattgefunden. Der Ehemann der Beschwerdeführerin habe bei der Haushaltsabklärung mitgewirkt (teilweise als Übersetzer) und bei der Besprechung der beruflichen Situation der Beschwerdeführerin ohne Gesundheitsschaden ein
50%iges Pensum erwähnt. Somit sei der Invaliditätsgrad nach der gemischten Methode mit Anteilen von je 50 % im Erwerbs- und Haushaltsbereich zu ermitteln. Daraus, dass die Beschwerdeführerin und ihr Ehemann die Frage nach ihrer Erwerbstätigkeit im Gesundheitsfall nicht richtig verstanden hätten, könnten sie nichts zu ihren Gunsten ableiten.

4.1.2. Die Beschwerdeführerin wendet dagegen im Wesentlichen ein, es sei ihr nicht vorzuhalten, dass sie nach der Einreise in die Schweiz im Jahr 2001 zunächst längere Zeit nicht gearbeitet habe, habe sie doch zwei Kleinkinder (geb. 1995 und 1997) zu betreuen gehabt. 2005 sei noch eine Tochter hinzugekommen. Sodann hätten ihr zwei gutartige Hirntumore entfernt werden müssen, wobei sie am linken Auge irreversibel vollständig erblindet sei. Nachdem ihre letztgenannte Tochter nun über 17 Jahre alt sei, gebe es keinen Grund für sie, nicht deutlich mehr als zu 50 % erwerbstätig zu sein, wenn sie vollständig gesund wäre. Dies um so mehr, als ihr Ehemann die Familie als selbstständiger Taxifahrer finanziell nicht durchbringen könne. Die bei der Haushaltsabklärung gestellte Frage nach ihrer Erwerbstätigkeit im Gesundheitsfall hätten sie nicht richtig verstanden. Bei ihr sei von einem Erwerbsanteil von 100 % oder zumindest deutlich mehr als 50 % auszugehen.

4.2.

4.2.1. Die Vorbringen der Beschwerdeführerin lassen die auf einer Würdigung der konkreten Sachumstände beruhenden und daher bundesgerichtlich nur eingeschränkt überprüfbaren tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz betreffend die Statusfrage nicht als offensichtlich unrichtig oder sonstwie bundesrechtswidrig erscheinen (vgl. E. 1 und 3.1.2 hiervor). Zu betonen ist, dass ein Mangel in der Sachverhaltsfeststellung gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG nicht bereits dann vorliegt, wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre. Eine Beweiswürdigung erweist sich erst dann als willkürlich, wenn das Gericht Sinn und Tragweite eines Beweismittels offensichtlich verkannt hat, wenn es ohne sachlichen Grund ein wichtiges und entscheidwesentliches Beweismittel unberücksichtigt gelassen hat oder wenn es auf der Grundlage der festgestellten Tatsachen unhaltbare Schlussfolgerungen gezogen hat (BGE 144 I 28 E. 2.4; Urteil 9C 403/2022 vom 15. März 2023 E. 4.3). Solches vermag die Beschwerdeführerin mit ihren Vorbringen nicht darzutun. Namentlich liegen keine Anhaltspunkte vor, dass die Vorinstanz die "gesamten persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse" in willkürlicher Weise ausschliesslich zu
ihren Ungunsten interpretiert hätte.
Hinweise dafür, dass die Beschwerdeführerin bzw. der für sie übersetzende Ehemann die diesbezügliche Fragestellung im Rahmen der Haushaltsabklärung vom 23. März 2022 - "Wie wäre die berufliche Situation ohne Gesundheitsschaden?" - bzw. deren Bedeutungsgehalt nicht verstanden hätten, sind nicht erkennbar. Die Abklärerin wies in der Stellungnahme vom 1. Juli 2022 zu Recht darauf hin, dass sie im Rahmen der Haushaltsabklärung zweimal nachgefragt habe, wie sich die berufliche Situation im Gesundheitsfall darstellen würde. Die Antwort sei klar und bestimmt gewesen, indem angegeben worden sei, die Beschwerdeführerin würde maximal zwei bis drei Tage (möglichst in einer Halbtagesstelle) arbeiten. Dies würde effektiv sogar einem Pensum von 20 bis 30 % entsprechen, wie die Abklärerin richtig vermerkte.

4.2.2. Somit verletzte die Vorinstanz kein Bundesrecht bzw. erscheint es sogar als wohlwollend, wenn sie zum Schluss kam, die Beschwerdeführerin wäre im massgebenden Zeitpunkt der Verfügung vom 5. Juli 2022 (BGE 145 V 266 E. 5) zu je 50 % erwerbstätig und im Haushalt beschäftigt.

5.
Umstritten ist weiter die beruflich-erwerbliche Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin.

5.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, klammere man die von Dr. med. D.________, Leitender Arzt Orthopädie, Klinik E.________, in den Berichten vom 24. Mai und 5. Juli 2022 thematisierten Kniebeschwerden aus, sei die Beweiskraft des polydisziplinären (internistischen, neurologischen, rheumatologischen und psychiatrischen) BEGAZ-Gutachtens vom 2. März 2021 nicht in Frage zu stellen. Gestützt hierauf sei die Beschwerdeführerin in der angestammten Tätigkeit aus rheumatologischer und psychiatrischer Sicht nicht mehr arbeitsfähig. In einer angepassten Tätigkeit, d.h. in einer leichten körperlichen wechselbelastenden Arbeit, in der sie die Möglichkeit hätte, bei Bedarf kürzere Pausen einzulegen, sei aufgrund der rheumatologischen und psychiatrischen Problematik von einer 20%igen Reduktion der Arbeitsfähigkeit aufgrund des erhöhten Pausenbedarfs resp. eines etwas verlangsamten Arbeitstempos auszugehen. Demnach sei die Beschwerdeführerin - so die Vorinstanz weiter - in einer adaptierten Tätigkeit zu 80 % arbeitsfähig. Selbst wenn eventuell angenommen würde, die Beschwerdeführerin sei z.B. eher zu 70 % arbeitsfähig, würde dies im Rahmen des Einkommensvergleichs nicht zu einem rentenbegründenden Invaliditätsgrad führen. Die von Dr. med.
D.________ in den Berichten vom 24. Mai und 5. Juli 2022 beschriebene Problematik der Kniegelenke sei nach der BEGAZ-Begutachtung aufgetreten. Die diesbezüglichen zusätzlichen Einschränkungen seien im Rahmen der Bemessung des trotz Gesundheitsschadens hypothetisch erzielbaren Invalideneinkommens mit dem maximalen leidensbedingten Abzug vom Tabellenlohn gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) abzufangen, zumal Dr. med. D.________ am 5. Juli 2022 eine leichte Besserung sowie eine Korrelation mit der Kniebelastung erwähnt habe. Mithin seien bei Aktivitäten mit geringer Belastung keine ins Gewicht fallenden Zusatzauswirkungen auf die verbliebene Leistungsfähigkeit anzunehmen. Somit sei grundsätzlich von der gutachterlich festgestellten 80%igen, eventuell von einer 70%igen Arbeitsfähigkeit auszugehen.

5.2. Die Beschwerdeführerin wendet im Wesentlichen ein, Dr. med. F.________, Allgemeine Medizin FMH, habe im Bericht vom 3. Februar 2022 - mithin nach dem BEGAZ-Gutachten vom 2. März 2021 - festgehalten, im April 2021 seien akute Knieschmerzen rechts und immobilisierende Schmerzen im linken Kniegelenk aufgetreten. Laut Bericht des Dr. med. D.________ vom 24. Mai 2002 seien am rechten Kniegelenk ähnliche Veränderungen wie links gefunden worden (deutliche Retropatellararthrose und Chondropathie auch über dem medialen Gelenkkompartiment, Innenmeniskus-Hinterhornruptur). Die Dres. med. F.________ und D.________ hätten somit wichtige Aspekte genannt, die im BEGAZ-Gutachten ungewürdigt geblieben seien. Zudem hätten die BEGAZ-Gutachter eine psychiatrische Behandlung als indiziert angesehen, wobei keine Anzeichen einer Aggravation vorlägen. Es sei aber widersprüchlich, eine solche Behandlung zu verlangen, wenn bloss eine leichte depressive Episode vorliegen würde. Dr. med. G.________, Facharzt für orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD) der IV-Stelle, sei in der Stellungnahme vom 11. Februar 2022 weiterhin von einer 80%igen Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit ausgegangen,
wobei das ergonomische Leistungsprofil anzupassen sei. Hieran habe er am 9. Juni 2022 festgehalten. An seiner Einschätzung bestünden erhebliche Zweifel, da er sie nicht näher erläutert habe. Zudem sei er für die psychiatrischen Belange nicht fachkompetent. Weiter seien ihm die neuesten Berichte des Dr. med. D.________ nicht vorgelegt worden. Da auch konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit des BEGAZ-Gutachtens sprächen, hätte die Vorinstanz zumindest ergänzende Abklärungen anordnen müssen, anstatt eigene Vorschläge betreffend die gesundheitliche Verschlechterung bzw. die Arbeitsfähigkeit zu machen. Folglich sei sie zu Unrecht im "Hauptstandpunkt" von einer 80%igen Restarbeitsfähigkeit mit dem maximalen Abzug vom LSE-Tabellenlohn bzw. im "Eventualstandpunkt" von einer 70%igen Restarbeitsfähigkeit mit einem geringeren Abzug vom LSE-Tabellenlohn ausgegangen. Zudem gehe es bei den Abzügen vom LSE-Tabellenlohn um eine Korrektur des realistischen Lohnniveaus. Die medizinisch-theoretische Arbeitsfähigkeit und das trotz Gesundheitsschadens hypothetisch realisierbare Invalideneinkommen seien zwingend getrennt zu behandeln. Allenfalls wäre die Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit mittels einer praktischen Arbeitsabklärung zu eruieren.

5.3.

5.3.1. In der Invalidenversicherung ist für die Bestimmung des Rentenanspruchs letztlich grundsätzlich unabhängig von der diagnostischen Einordnung eines Leidens und unbesehen der Ätiologie ausschlaggebend, ob und in welchem Ausmass eine Beeinträchtigung der Arbeits- bzw. Erwerbsfähigkeit vorliegt (vgl. BGE 148 V 49 E. 6.2.2, 143 V 409 E.4.2.1 f.; Urteil 8C 508/2022 vom 24. Januar 2023 E. 6.3).

5.3.2. Der RAD-Arzt Dr. med. G.________ kam in der Stellungnahme vom 11. Februar 2022 mit Blick auf den Bericht des Dr. med. F.________ vom 3. Februar 2022, worin die seit April 2001 bestehenden Kniebeschwerden links beschrieben wurden, zum Schluss, die Beschwerdeführerin sei weiterhin in einer angepassten Tätigkeit zu 80 % arbeitsfähig. Allenfalls müsse das ergonomische Leistungsprofil ab Mai 2021 insofern ergänzt werden, als Tätigkeiten überwiegend im Sitzen, ohne repetitives Treppensteigen, lange Anmarschwege, Arbeiten auf unebenen oder schrägen Flächen sowie Arbeiten im Knien oder in der Hocke zumutbar seien. In der Stellungnahme vom 9. Juni 2022 hielt Dr. med. G.________ an dieser Einschätzung fest, wobei er vermerkte, neue Arztberichte seien nicht vorgelegt worden (zur Aufgabe des RAD, die funktionelle Leistungsfähigkeit der versicherten Person zu beurteilen siehe BGE 137 V 210 E. 1.2.1, 135 V 254 E. 3.3.2).

5.3.3. Aus den Berichten des Dr. med. F.________ vom 3. Februar 2022 und denjenigen des Dr. med. D.________ vom 24. Mai und 5. Juli 2022, worin dieser neu Kniebeschwerden beidseits feststellte, kann die Beschwerdeführerin nichts zu ihren Gunsten ableiten, da sie keine Angaben zu ihrer Arbeitsfähigkeit enthalten, die entscheidwesentlich sind (vgl. E. 5.3.1 hiervor; nicht publ. E. 4.2.3 des Urteils BGE 141 V 585, veröffentlicht in SVR 2016 IV Nr. 33 S. 102; Urteil 8C 177/2022 vom 13. Juli 2022 E. 7.3.1). Insbesondere geht daraus auch nicht hervor, inwiefern das Knieleiden der Beschwerdeführerin die Realisierung der von den BEGAZ-Gutachtern und von Dr. med. G.________ festgestellten 80%igen Arbeitsfähigkeit in einer körperlich leichten leidensangepassten Tätigkeit nicht zuliesse (vgl. E. 5.1 und 5.3.2 hiervor; siehe auch Urteil 8C 761/2020 vom 29. April 2021 E. 5.3).

5.3.4. Soweit die Beschwerdeführerin die Prüfung der Verwertbarkeit ihrer Restarbeitsfähigkeit mittels einer praktischen Arbeitsabklärung verlangt, ist dem entgegenzuhalten, dass Dr. med. G.________ am 9. Juni 2022 eine BEFAS-Abklärung als nicht zwingend erforderlich erachtete.

5.3.5. Unbehelflich ist der Einwand der Beschwerdeführerin, Dr. med. G.________ sei nicht Psychiater, weshalb er über ihre Kritik am festgestellten Schweregrad ihrer Depression nicht befinden könne. Denn ihre psychisch bedingte Arbeitsfähigkeit wurde im BEGAZ-Gutachten vom 2. März 2021 festgelegt.
Nicht stichhaltig ist auch das Argument der Beschwerdeführerin, es sei widersprüchlich, dass im BEGAZ-Gutachten eine psychiatrische Behandlung verlangt worden sei, wenn bloss eine leichte depressive Episode (ICD-10 F32.0) vorläge. Denn abgesehen davon, dass hierin kein Widerspruch zu erblicken ist, diagnostizierten die BEGAZ-Gutachter zusätzlich eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.4).

5.4. Insgesamt zeigt die Beschwerdeführerin nicht auf, inwiefern konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit des BEGAZ-Gutachtens vom 2. März 2021 sprächen (vgl. BGE 137 V 210 E. 1.3.4) oder auch nur geringe Zweifel an den Stellungnahmen des Dr. med. G.________ vom 11. Februar und 9. Juni 2022 bestehen sollen (BGE 145 V 97 E. 8.5). Somit ist die vorinstanzliche Feststellung, dass die Beschwerdeführerin gestützt hierauf in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 80 % arbeitsfähig sei, weder offensichtlich unrichtig noch in anderer Hinsicht bundesrechtswidrig (E. 1 hiervor; Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 144 V 50 E. 4.2; Urteil 8C 44/2022 vom 8. Februar 2023 E. 5.3).

5.5. Der Beschwerdeführerin kann darin beigepflichtet werden, dass zunächst ihre Arbeitsfähigkeit und erst danach im Rahmen des Einkommensvergleichs die Abzugsfrage zu beurteilen ist (hierzu siehe E. 6. hiernach; vgl. auch Urteil 8C 151/2020 vom 15. Juli 2020 E. 4.2 mit Hinweis). Es ist nicht ersichtlich, inwiefern die Vorinstanz diesen Grundsatz verletzt hätte.

5.6. Nach dem Gesagten braucht auf den Eventualstandpunkt der Vorinstanz, eine bloss 70%ige Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit anzunehmen, nicht weiter eingegangen zu werden.

6.
Im erwerblichen Bereich ermittelte die Vorinstanz im Rahmen des Einkommensvergleichs ausgehend von der 80%igen Restarbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin in einer leidensangepassten Tätigkeit (vgl. E. 5.4 hiervor) einen Invaliditätsgrad von 40 %. Dies ergab entsprechend der Gewichtung des Erwerbsbereichs mit 50 % (siehe E. 4.2.2 hiervor) einen Teilinvaliditätsgrad von 20 %.
Der Einkommensvergleich wird von der Beschwerdeführerin in betraglicher oder rechnerischer Hinsicht nicht substanziiert bestritten und gibt auch zu keinen Beanstandungen Anlass. Insbesondere hat die Vorinstanz - wie von der Beschwerdeführerin verlangt - von dem gestützt auf die LSE ermittelten Invalideneinkommen den maximal zulässigen Abzug von 25 % vorgenommen (vgl. BGE 148 V 174 E. 6.3). Das Bundesgericht hat den diesbezüglichen vorinstanzlichen Erwägungen, auf die verwiesen wird, nichts beizufügen.

7.
Umstritten sind weiter die gesundheitlich bedingten Einschränkungen der Beschwerdeführerin im Aufgabenbereich Haushalt.

7.1. Die Haushaltsabklärung bezieht sich auf einen Betätigungsvergleich, bei dem für die Bemessung der Leistungsfähigkeit der versicherten Person nicht die ärztliche Zumutbarkeitsschätzung für sich allein relevant ist. Massgebend ist vielmehr die Unmöglichkeit, sich im bisherigen Aufgabenbereich zu betätigen, was unter Berücksichtigung der konkreten Verhältnisse im Einzelfall festzustellen ist (Urteil 8C 490/2020 vom 25. September 2020 E. 8.1 mit Hinweisen).

7.2. Im Abklärungsbericht Haushalt vom 28. Februar 2022 wurden die Tätigkeiten im Aufgabenbereich wie folgt gewichtet: "Ernährung" 40 %, "Wohnungs- und Hauspflege" 30 %, "Garten- und Umgebungspflege/ Haustierhaltung" 0 %, "Einkauf sowie weitere Besorgungen" 10 %, "Wäsche- und Kleiderpflege" 20 % sowie "Betreuung von Kindern und/ oder anderen Angehörigen" 0 %. Die Abklärungsperson kam mit einlässlicher Begründung zum Schluss, dass bei der Beschwerdeführerin in keinem dieser Bereiche eine Einschränkung bestehe.

7.3.

7.3.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, es erweise sich grundsätzlich als sehr streng, dass im Haushaltsbereich überhaupt keine relevante Einschränkung der Beschwerdeführerin bestehen solle. Allerdings könnten die von ihr im Beschwerdeverfahren geltend gemachten Einschränkungen nicht tel quel übernommen werden, da sie nach den nachvollziehbaren Ausführungen der Abklärungsperson vom 28. Februar 2022 und 1. Juli 2022 etappenweise das meiste bzw. sehr vieles selber bewältigen und beim Grosseinkauf auf die Mithilfe namentlich des Ehemanns zählen könne. Ermessenweise seien folgende Einschränkungen der Beschwerdeführerin zu berücksichtigen: in den Bereichen "Ernährung" 25 %, "Wohnungspflege" 30 % und "Wäsche-/Kleiderpflege" 20 %. Daraus resultiere im Haushalt eine gewichtete Einschränkung von 23 % bzw. bezogen auf den Haushaltsanteil von 50 % ein Teilinvaliditätsgrad von 11.5 %. Zusammen mit der 20%igen Teilinvalidität im Erwerbsbereich ergebe sich damit dennoch bloss ein rentenausschliessender Gesamtinvaliditätsgrad von 31.5 %.

7.3.2. Die Beschwerdeführerin bringt im Wesentlichen vor, die Vorinstanz habe sich mit den von ihr geltend gemachten Einschränkungen - 40 % bei der "Ernährung", 50 % bei der "Wohnungspflege", 30 % bei der "Wäsche-/Kleiderpflege" und 30 % beim "Einkauf" - nicht auseinandergesetzt, sondern diese ermessensweise pauschal um rund die Hälfte gekürzt. Sie hätte zumindest bei den Ärzten ergänzende Abklärungen anordnen sollen, zumal auch psychische Beschwerden im Spiel stünden und es der Aklärungsperson nur beschränkt möglich sei, deren Ausmass zu erkennen.

7.4. Die am 23. März 2022 durchgeführte Haushaltsabklärung erfolgte in Kenntnis des BEGAZ-Gutachtens vom 2. März 2021 und damit der bei der Beschwerdeführerin bestehenden psychischen Problematik. Weder die Vorinstanz noch die Beschwerdeführerin vermögen konkrete Umstände zu benennen, welche die Angaben im entsprechenden Abklärungsbericht vom 28. März 2022 als unvollständig oder mangelhaft erscheinen liessen. Vielmehr stellte die Vorinstanz selber fest, die Ausführungen der Abklärungsperson seien nachvollziehbar. Entgegen der Vorinstanz und der Beschwerdeführerin ist denn auch nicht ersichtlich, inwiefern der einlässliche und schlüssige Abklärungsbericht vom 28. März 2022 die rechtsprechungsgemässen Anforderungen (hierzu vgl. BGE 140 V 543 E. 3.2.1) nicht erfüllen sollte und ihm deshalb die Beweiskraft abzusprechen wäre. Demnach ist darauf abzustellen. Gemäss diesem Abklärungsbericht bestehen bei der Beschwerdeführerin im Aufgabenbereich Haushalt keine gesundheitsbedingten Behinderungen.
Gestützt auf die Aktenlage und die vorstehenden Erwägungen erübrigen sich Ausführungen zur Frage, ob die Vorinstanz die Begründungspflicht (siehe dazu BGE 148 III 69 E. 4.1) verletzt hat, wie die Beschwerdeführerin anzunehmen scheint (vgl. E. 7.3.2 hiervor). Insbesondere würde eine Rückweisung an das kantonale Gericht zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse der Beschwerdeführerin an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren sind (vgl. BGE 133 I 201 E. 2.2; Urteil 8C 133/2019 vom 20. August 2019 E. 4.3.2 mit Hinweis).

8.
Da von weiteren Abklärungen nach willkürfreier Einschätzung keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten waren, durfte die Vorinstanz davon absehen. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen die Ansprüche auf freie Beweiswürdigung sowie Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 529/2022 vom 6. Februar 2023 E. 6.3.2).

9.
Zusammenfassend resultiert ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 20 % (vgl. E. 6 hiervor), weshalb die Beschwerde abzuweisen ist.

10.
Die unterliegende Beschwerdeführerin trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. Mai 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_674/2022
Date : 15 mai 2023
Publié : 02 juin 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Statusfrage; Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Répertoire ATF
133-I-201 • 134-V-231 • 135-V-254 • 137-V-210 • 140-V-543 • 141-V-281 • 141-V-585 • 142-V-342 • 143-I-50 • 143-V-409 • 144-I-28 • 144-V-210 • 144-V-361 • 144-V-50 • 145-V-266 • 145-V-370 • 145-V-57 • 145-V-97 • 146-V-51 • 148-III-69 • 148-V-174 • 148-V-49
Weitere Urteile ab 2000
8C_133/2019 • 8C_151/2020 • 8C_177/2022 • 8C_44/2022 • 8C_490/2020 • 8C_508/2022 • 8C_529/2022 • 8C_674/2022 • 8C_761/2020 • 9C_403/2022 • 9C_484/2022
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • ménage • tribunal fédéral • comparaison des revenus • exactitude • question • atteinte à la santé • violation du droit • roue • revenu d'invalide • entrée dans un pays • force probante • rapport médical • frais judiciaires • recours en matière de droit public • jour déterminant • constatation des faits • doute • moyen de preuve
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AS
AS 2021/705
FF
2017/2535