Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 57/2023
Urteil vom 15. Mai 2023
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Denys,
Bundesrichterin van de Graaf,
Gerichtsschreiberin Meier.
Verfahrensbeteiligte
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Güterstrasse 33, Postfach, 8010 Zürich,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Caroline Ehlert,
Beschwerdegegner,
B.A.________.
Gegenstand
Mehrfache (vollendete und teilweise versuchte) vorsätzliche Tötung, mehrfache einfache Körperverletzung; Willkür,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer, vom 21. September 2022 (SB210581-O/U/ad).
Sachverhalt:
A.
C.A.________, geboren am 3. November 2018, wurde am 26. Juli 2019 mit einem "Status epilepticus" (persistierender epileptischer Anfall) in das Universitäts-Kinderspital Zürich eingeliefert, wo er am 2. August 2019 verstarb. Aufgrund den spitalärztlich festgestellten Verletzungen entstand der Verdacht auf ein nicht-akzidentielles Trauma (Schütteltrauma) bzw. eine körperliche Kindsmisshandlung, weshalb das Universitäts-Kinderspital Zürich Strafanzeige erstattete.
B.
Das Bezirksgericht Hinwil sprach A.A.________ mit Urteil vom 24. Juni 2021 von den Vorwürfen der vollendeten vorsätzlichen Tötung im Sinne von Art. 111
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 22 - 1 Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. |
|
1 | Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. |
2 | L'auteur n'est pas punissable si, par grave défaut d'intelligence, il ne s'est pas rendu compte que la consommation de l'infraction était absolument impossible en raison de la nature de l'objet visé ou du moyen utilisé. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | L'auteur est poursuivi d'office, |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 138 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, s'approprie une chose mobilière appartenant à autrui et qui lui a été confiée, |
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1 | Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, s'approprie une chose mobilière appartenant à autrui et qui lui a été confiée, |
2 | Si l'auteur agit en qualité de membre d'une autorité, de fonctionnaire, de tuteur, de curateur, de gérant de fortunes ou dans l'exercice d'une profession, d'une industrie ou d'un commerce auquel les pouvoirs publics l'ont autorisé, il est puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 53 - Lorsque l'auteur a réparé le dommage ou accompli tous les efforts que l'on pouvait raisonnablement attendre de lui pour compenser le tort qu'il a causé, l'autorité compétente renonce à le poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine: |
|
a | s'il encourt une peine privative de liberté d'un an au plus avec sursis, une peine pécuniaire avec sursis ou une amende; |
b | si l'intérêt public et l'intérêt du lésé à poursuivre l'auteur pénalement sont peu importants, et |
c | si l'auteur a admis les faits. |
C.
Mit Urteil vom 21. September 2022 stellte das Obergericht des Kantons Zürich die (teilweise) Rechtskraft des erstinstanzlichen Urteils bezüglich die Dispositiv-Ziffern 2, 3, 4 und die Kosten fest. Im Übrigen wies es die Berufung betreffend den Schuld- sowie Strafpunkt vollumfänglich ab.
D.
Die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, das Urteil des Obergerichtes des Kantons Zürich vom 21. September 2022 sei aufzuheben. A.A.________ sei wegen vollendeter vorsätzlicher Tötung im Sinne von Art. 111
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 22 - 1 Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. |
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1 | Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. |
2 | L'auteur n'est pas punissable si, par grave défaut d'intelligence, il ne s'est pas rendu compte que la consommation de l'infraction était absolument impossible en raison de la nature de l'objet visé ou du moyen utilisé. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
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1 | Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | L'auteur est poursuivi d'office, |
A.A.________ stellt ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerdeführerin kritisiert die Sachverhaltsfeststellung als offensichtlich unrichtig. Diese beruhe auf einer willkürlichen Beweiswürdigung und verletze den Grundsatz "in dubio pro reo". Die Vorinstanz habe sämtliche Beweise einseitig zugunsten des Beschwerdegegners gewürdigt.
1.2.
1.2.1. Nach Art. 10 Abs. 2
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
2 | Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure. |
3 | Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 350 Latitude dans l'appréciation de l'accusation; fondements du jugement - 1 Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public. |
|
1 | Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public. |
2 | Il prend en compte les preuves administrées durant la procédure préliminaire et lors des débats. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |
Offensichtlich unrichtig im Sinne von Art. 97 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
nicht darauf beschränken aufzuzeigen, wie einzelne Indizien willkürfrei zu würdigen gewesen wären. Sie muss sich vielmehr mit der gesamten Beweislage befassen und darlegen, inwiefern aus ihrer Sicht auch der aus der Gesamtheit der verschiedenen Indizien gezogene Schluss geradezu willkürlich ist (Urteil 6B 596/2021 vom 30. Januar 2023 E. 3.3.1 mit Hinweisen).
1.2.2. Gemäss Art. 10 Abs. 3
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
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1 | Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
2 | Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure. |
3 | Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
derjenigen Tatsachen, aus denen sich das Tatsachenfundament eines Schuldspruchs zusammensetzt (BGE 144 IV 345 E. 2.2.3.1 f.; Urteile 6B 596/2021 vom 30. Januar 2023 E. 3.3.2; 6B 257/2020 vom 24. Juni 2021 E. 4.8.1, nicht publ. in: BGE 147 IV 409; je mit Hinweisen).
Dem Grundsatz "in dubio pro reo" kommt als Beweiswürdigungsregel im Verfahren vor dem Bundesgericht keine über das Willkürverbot von Art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
1.3. Die Anklage wirft dem Beschwerdegegner vor, er habe in seiner Wohnung seinen am 3. November 2018 geborenen Sohn, C.A.________, ohne dessen Kopf zu stützen:
- zwischen ca. 25. Juli 2019 und ca. 26. Juli 2019 mit beiden Händen kräftig am Brustkorb gepackt und ihn kräftig geschüttelt. Dadurch habe C.A.________ ein lebensgefährliches Schädel-Hirn-Trauma mit Unterblutungen der harten und weichen Hirnhaut mit akuten bis subakuten Gewebeuntergängen im Grosshirn, in den Stammganglien, im Mittelhirn und Kleinhirn, eine konsekutive Hirnschwellung, eine Einengung der Seitenventrikel in den vorderen und mittleren Abschnitten sowie eine beginnende obere und untere Einklemmung erlitten, welche am 2. August 2019 zu dessen Tod (sauerstoffmangelbedingter Hirnschaden mit Eintritt einer zentralen Atemlähmung) geführt hätten.
- zwischen 19. April 2019 und ca. 19. Juli 2019 mit beiden Händen am Körper gepackt und ihn mittelkräftig bis kräftig geschüttelt. Dadurch habe C.A.________ ein lebensgefährliches Schädel-Hirn-Trauma mit Unterblutungen der harten und weichen Hirnhaut erlitten.
- zwischen ca. 23. Juli 2019 und ca. 26. Juli 2019 mit beiden Händen gepackt und ihn leicht bis mittelkräftig geschüttelt. Dadurch habe C.A.________ ein für sich alleine nicht lebensgefährliches Schädel-Hirn-Trauma mit Einblutungen zwischen dem Sehnerv und der Sehnervscheide beider Augen erlitten.
- zwischen 3. November 2018 und ca. 8. Juli 2019 mit beiden Händen am Oberkörper gepackt und kräftig zugedrückt. Dadurch habe C.A.________ nicht lebensgefährliche Brüche der wirbelsäulennahen rechten sechsten, siebten sowie linken zwölften Rippe und eine Lungeneinblutung erlitten.
- am ca. 24. Juli 2019 auf nicht genau eruierbare Art und Weise einen kräftigen Schlag gegen den linken Unterarm von C.A.________ versetzt. Dadurch habe C.A.________ einen nicht lebensgefährlichen Querbruch des rechten Unterarms (Speiche) erlitten.
1.4. Die Vorinstanz erachtet den angeklagten Sachverhalt als nicht erstellt. Mit der Erstinstanz stellt die Vorinstanz auf die medizinischen Gutachten ab, sieht sie die Verletzungen von C.A.________ als rechtsgenügend nachgewiesen sowie die festgestellten Hirnveränderungen als Ursache für dessen Tod an. Insgesamt schlussfolgert die Vorinstanz, es verblieben nicht nur an der Täterschaft des Beschwerdegegners erhebliche Zweifel. Vielmehr stehe nicht hinreichend fest, dass ein sog. Schütteltrauma zu den Verletzungen von C.A.________, und damit zu dessen Tod, geführt habe.
1.5. In tatsächlicher Hinsicht ist Folgendes erstellt: C.A.________ kam als Frühgeburt am 3. November 2018 in der 23 6/7 Schwangerschaftswoche mit 540 Gramm zur Welt. In der Folge war er bis zum 18. Februar 2019 auf der Neonatologie des Universitätsspitals Zürich hospitalisiert. Infolge von Atemaussetzern musste er wiederholt intubiert bzw. beatmet werden. Aufgrund von Infekten, welche wiederum Intubationen nötig machten, musste er vom 24. Februar 2019 bis 3. März 2019 und vom 13. März 2019 bis 22. März 2019 erneut stationär hospitalisiert werden. Nach seiner Entlassung wurde er verhältnismässig engmaschig medizinisch betreut und auch regelmässig physiotherapeutisch behandelt.
1.6. Die Rügen der Beschwerdeführerin verfangen nicht.
1.6.1. Auf allgemein gehaltene bzw. appellatorische Vorbringen ist nicht einzutreten (Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.6.2. Es ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz die Täterschaft des Beschwerdegegners nicht als zweifellos erstellt erachtet. Weder belastete die Mutter von C.A.________ den Beschwerdegegner noch berichteten die befragten Grosseltern etwas Negatives betreffend seinen Umgang mit C.A.________. Zudem betreuten sowohl die beiden Elternteile als auch teilweise die Grosseltern C.A.________. Sodann war C.A.________ aufgrund seiner Frühgeburt mehrmals über längere Zeit hospitalisiert, musste er wiederholt intubiert bzw. beatmet werden und wurde er nach seiner Entlassung aus dem Spital medizinisch engmaschig betreut sowie regelmässig physiotherapeutisch behandelt. Namentlich ist den vorinstanzlichen Erwägungen zum Gutachten zu entnehmen, dass Rippenfrakturen zwar eine sehr hohe Spezifität bezüglich einer körperlichen Misshandlung aufwiesen, selten aber auch bei kardiopulmonaler Reanimation akzidentiell nachgewiesen würden. In diesem Sinne misst die Vorinstanz einer akzidentiellen Beibringung im Zusammenhang mit den mehrfach nötigen Wiederbelebungsmassnahmen eine gewisse Wahrscheinlichkeit zu. Mit dieser Argumentation steht nicht im Widerspruch, dass in der gesamten Krankengeschichte keinerlei Einträge oder Hinweise ersichtlich sein
sollen, die auf eine unsachgemässe Behandlung oder ein Unfallgeschehen hindeuten würden. Entsprechend ist die vorinstanzliche Schlussfolgerung, wonach neben dem Beschwerdegegner weitere Personen regelmässig mit C.A.________ zu tun hatten, nicht unhaltbar. Daran zu ändern vermag auch nichts, dass der Beschwerdegegner in der gesamten Untersuchung nie explizit bestritten haben soll, er sei der Verursacher der Verletzungen.
1.6.3. Nicht zu folgen ist der Beschwerdeführerin, wonach die Vorinstanz erwogen haben soll, warum bei C.A.________ eine Prädisposition für chronische Subduralhämatome vorgelegen haben könnte, und dadurch von gutachterlichen Feststellungen abgewichen sei. In der von der Beschwerdeführerin zitierten Quelle hält die Vorinstanz vorweg fest, die Gutachten würden chronische Subduralhämatome bei C.A.________ aus rechtsmedizinischer Sicht aufgrund den zugrunde liegenden Krankenunterlagen ausschliessen. Alsdann weist sie darauf hin, dass gleich mehrere der im neuropathologischen Gutachten aufgezählten Risikofaktoren für chronische Subduralhämatome vorgelegen hätten und nach der Geburt offenbar nur Ultraschalluntersuchungen durchgeführt worden seien, welche keine solchen Blutungen nachgewiesen hätten, die vorliegenden Blutungen nach der Spitaleinlieferung jedoch im Ultraschall (auch) nicht feststellbar gewesen seien, sondern nur mittels CT und MRT. Mit dieser Erwägung weicht die Vorinstanz nicht von der zuvor wiedergegebenen gutachterlichen Feststellung ab.
1.6.4. Der Vorinstanz kann nicht vorgeworfen werden, sie verkenne, dass sich der Beschwerdegegner in ganz erheblichem Masse selber belaste. Unter Verweis auf die erstinstanzlichen Ausführungen bezieht die Vorinstanz die diversen vom Beschwerdegegner berichteten Vorfälle bzw. Unfälle, welche sich während seiner Betreuungszeit ereignet hätten, in ihre Würdigung ein, wie auch, dass er anfänglich von Schüttelvorfällen gesprochen habe. Insbesondere berücksichtigt die Vorinstanz auch die vom Beschwerdegegner seinen Schwiegereltern gegenüber geschilderten (kontrollierten) Schüttelereignisse bei den am 26. Juli 2019 erfolgten Wiederbelebungsmassnahmen. Sie würdigt dies nicht als Schuldeingeständnis, da die Hirnschädigungen zwangsläufig vor dem Auftreten von Atemaussetzern bzw. weiteren Symptomen verursacht worden sein müssten. Die Vorinstanz schlussfolgert keine Zugabe von heftigen, unkontrollierten Schüttelvorgängen und keine geständnisgleiche Selbstbelastung. Vielmehr stuft sie seine Aussagen insgesamt als widerspruchsfrei, lebensnah sowie reflektiert, und damit in ihrer Gesamtheit als glaubhaft ein. Die Beschwerdeführerin vermag nicht darzutun (vgl. Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.6.5. Unbegründet ist der Einwand in Bezug auf das psychiatrische Gutachten von Prof. Dr. med. D.________ vom 2. März 2020. Die Vorinstanz macht zu diesem Gutachten in ihren Erwägungen rund zweieinhalb Seiten Ausführungen. Dabei berücksichtigt sie den eindeutig favorisierten Deliktsmechanismus (Hauptvariante), wonach die "leicht korrigierbare risikorelevante Sichtweise" den Beschwerdegegner zu gefährlichen, unsachgemässen und in der Wirkung misshandelnden Verhaltensweisen disponiere und die "fokussierte Zielgerichtetheit" es zusätzlich erschwere, die Unangemessenheit und die damit verbundene Gefahr selbstkritisch zu reflektieren und innezuhalten. Der Deliktsmechanismus der Hauptvariante reduziere die Diskrepanz zwischen dem Tatvorwurf und dem subjektiven Erleben, vermöge diese aber nicht völlig aufzulösen. Im Rahmen der Würdigung wertet die Vorinstanz das Bemühen um eine nachvollziehbare Erklärung des Beschwerdegegners für die festgestellten Verletzungen nicht als taktisch motiviertes Vorbringen von Schutzbehauptungen, sondern vor dem Hintergrund des gutachterlich attestierten kognitiv-theroretisch-technischen Problemlösungsverhaltens des Beschwerdegegners als authentisch und folgerichtig. Sodann geht sie in Bezug auf seine
Aussagen insgesamt, um mit der Systematik des psychologischen Gutachtens zu sprechen, nicht von bewussten Falschaussagen aus. Das Aussageverhalten des Beschwerdegegners wirke - gerade auch mit Blick auf die im Gutachten geschilderten Charakterzüge - nachvollziehbar und kohärent, zumal weder ein Motiv für die dem Beschwerdegegner vorgeworfenen Kindsmisshandlungen ersichtlich sei, noch aus seiner Vorgeschichte oder psychologischen Einschätzung auf aggressiv-gewalttätige Impulse zu schliessen wäre. Mit diesen vorinstanzlichen Erwägungen setzt sich die Beschwerdeführerin nicht auseinander (vgl. Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.6.6. Zusammengefasst ist im Ergebnis der Schluss der Vorinstanz nicht unhaltbar, es verblieben nicht nur an der Täterschaft des Beschwerdegegners erhebliche Zweifel, sondern es stehe auch nicht hinreichend fest, dass ein Schütteltrauma zu den Verletzungen von C.A.________ geführt habe. Insgesamt vermag die Beschwerdeführerin keine willkürliche Sachverhaltsfeststellung, keine willkürliche Beweiswürdigung und keine Verletzung des Grundsatzes "in dubio pro reo" darzulegen.
2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Es sind keine Kosten zu erheben (Art. 66 Abs. 4
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, B.A.________ und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. Mai 2023
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari
Die Gerichtsschreiberin: Meier