Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_277/2016

Urteil vom 15. März 2017

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Furrer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Claudia Rohrer,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,

BVG-Stiftung der B.________.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 9. März 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1959 geborene A.________, vom 1. April 1979 bis zum 31. Januar 2013 als Betriebsmitarbeiter bei der B.________ AG angestellt gewesen, meldete sich am 25. Mai 2012 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Per 7. Juli 2014 trat er eine Teilzeitstelle bei der Stiftung C.________ als Mitarbeiter GAP (geschützter Arbeitsplatz) an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau (fortan: IV-Stelle) tätigte erwerbliche und medizinische Abklärungen und veranlasste eine neuropsychologisch-psychiatrische Untersuchung (Expertise vom 28. Februar und 4. März 2015). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren sprach die IV-Stelle A.________ mit Verfügung vom 1. Oktober 2015 eine halbe Invalidenrente mit Wirkung ab 1. März 2013 zu (Invaliditätsgrad von 50 %).

B.
Eine von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau - nach Beiladung der BVG-Stiftung der B.________ - mit Entscheid vom 9. März 2016 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Antrag, in Aufhebung des angefochtenen Entscheids sei ihm eine ganze Invalidenrente ab 1. März 2013 zuzusprechen. Zudem ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege.
Die Beschwerdegegnerin trägt auf Abweisung der Beschwerde an, während die BVG-Stiftung der B.________ sowie das Bundesamt für Sozialversicherungen sich nicht vernehmen lassen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz auf Rüge hin oder von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht, und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG und Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung der Streitsache massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen gemäss Gesetz und Rechtsprechung zutreffend dargelegt. Dies betrifft namentlich die Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zum Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; BGE 138 V 218 E. 6 S. 221), zur ärztlichen Aufgabe bei der Invaliditätsbemessung (BGE 140 V 193 E. 3.2 S. 195 f.; 132 V 93 E. 4 S. 99 f.), zum nach dem Grad der Invalidität abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3 S. 352 ff. mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz würdigte die bidisziplinäre Expertise des lic. phil. D.________, Fachpsychologe für Neuropsychologie FSP, und des Dr. med. E.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 28. Februar und 4. März 2015 sowie die vom Beschwerdeführer dagegen erhobenen Einwände und gelangte zum Schluss, es spreche nichts gegen die Zuverlässigkeit des Gutachtens. Dem psychiatrischen Teilgutachten des Dr. med. E.________ komme überragende Bedeutung zu. Gestützt darauf sei von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit in der bisherigen sowie in einer angepassten Tätigkeit auszugehen. Was die Arbeitsfähigkeit in der freien Wirtschaft betreffe, habe Dr. med. E.________ zwar kurz, aber schlüssig ausgeführt, weshalb sich ein Abweichen von der Einschätzung des Neuropsychologen rechtfertige. Die Invaliditätsbemessung der Verwaltung sei nicht bestritten und infolge des Rügeprinzips nicht zu prüfen, womit die angefochtene Verfügung nicht zu beanstanden sei.

4.
Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe das neuropsychologisch-psychiatrische Gutachten willkürlich gewürdigt, indem sie die Differenzen der Teilgutachter in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit im freien Arbeitsmarkt ausser Acht bzw. ungewürdigt gelassen und einzig auf das psychiatrische Teilgutachten abgestellt habe. Richtigerweise sei auf die Einschätzung des Neuropsychologen abzustellen, wonach die Restarbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nicht verwertbar sei.
Mithin liegt - nachdem die gutachtliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit von 50 % in der angestammten Tätigkeit bzw. einer Verweistätigkeit (vollschichtiges Pensum, Leistung von 50 %) unbestritten geblieben ist - einzig die Frage nach der Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt und damit die Bemessung des Invaliditätsgrades im Streit.

4.1. Der für die Bestimmung des Invalideneinkommens massgebliche ausgeglichene Arbeitsmarkt ist gekennzeichnet durch ein gewisses Gleichgewicht zwischen Angebot und Nachfrage nach Arbeitskräften und weist einen Fächer verschiedenster Tätigkeiten auf (BGE 110 V 273 E. 4b S. 276 und seitherige Entscheide). Das gilt sowohl bezüglich der dafür verlangten beruflichen und intellektuellen Voraussetzungen als auch hinsichtlich des körperlichen Einsatzes. Dabei ist nicht von realitätsfremden Einsatzmöglichkeiten auszugehen. Es können nur Vorkehren verlangt werden, die unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles zumutbar sind (Urteil 9C_830/2007 vom 29. Juli 2008 E. 5.1, publ. in: SVR 2008 IV Nr. 62 S. 203). Der ausgeglichene Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) umfasst auch sogenannte Nischenarbeitsplätze, also Stellen- und Arbeitsangebote, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers rechnen können (statt vieler: Urteile 9C_910/2011 vom 30. März 2012 E. 3.1 und 9C_95/2007 vom 29. August 2007 E. 4.3 mit Hinweisen). Von einer Arbeitsgelegenheit kann nicht mehr gesprochen werden, wenn die zumutbare Tätigkeit nurmehr in so eingeschränkter Form möglich ist, dass
sie der ausgeglichene Arbeitsmarkt praktisch nicht kennt oder sie nur unter nicht realistischem Entgegenkommen eines durchschnittlichen Arbeitgebers möglich wäre und das Finden einer entsprechenden Stelle daher von vornherein ausgeschlossen erscheint (statt vieler: erwähntes Urteil 9C_910/2011 E. 3.2 mit Hinweis).
Ob der für die Bestimmung des Invalideneinkommens massgebliche ausgeglichene Arbeitsmarkt dem gegebenen Zumutbarkeitsprofil entsprechende Stellen anbietet, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage, wenn die Vorinstanz auf die allgemeine Lebenserfahrung abgestellt hat. Um eine nur eingeschränkt überprüfbare Tatfrage geht es hingegen, wenn aufgrund einer konkreten Beweiswürdigung entschieden worden ist (Urteil 8C_910/2015 vom 19. Mai 2016 E. 4.1 mit Hinweisen, publ. in: SVR 2016 IV Nr. 58 S. 190).

4.2.

4.2.1. Im Fragebogen für Arbeitgebende vom 18. Juni 2012 legten die Personalverantwortlichen der B.________ AG dar, die Fähigkeiten des Beschwerdeführers eigneten sich für sehr einfache, repetitive und regelmässig begleitete Aufgaben. Die Auffassungsgabe und Aufmerksamkeit für eher komplexere Instruktionen seien nur gering vorhanden. Seine Konzentration nehme unter Zeit- und Arbeitsdruck deutlich ab und die Fehler nähmen zu. Auch werde er in der Regel impulsiv, wenn er unter Druck komme und sich gestresst fühle. Wenn sich die Arbeitsabläufe nur schon leicht veränderten, komme bei ihm umgehend eine Überforderung zum Ausdruck, da er kaum fähig sei, Veränderungen gedanklich einzuschätzen und einzuplanen. Aus diesen Gründen sei das Arbeitstempo im Vergleich zu durchschnittlichen Betriebsmitarbeitern stark eingeschränkt. Wegen der langen Betriebszugehörigkeit habe man beim Beschwerdeführer, den man schon seit 42 Jahre kenne, mehr Geduld aufgebracht als bei anderen Mitarbeitenden.

4.2.2. Im Bericht des Spitals F.________ vom 15. August 2012 zur ambulanten neuropsychologischen Untersuchung vom 6. August 2012 wurde ausgeführt, beim Beschwerdeführer seien verminderte Gedächtnisleistungen, verminderte Frontalhirnfunktionen, visuo-konstruktive, -räumliche und planerische Schwierigkeiten sowie verminderte sprachliche Fähigkeiten festgestellt worden. Diese Befunde seien vereinbar mit vorbestehenden Teilleistungsschwächen erheblichen Ausmasses als Folge einer frühkindlich erworbenen zerebralen Entwicklungsstörung unklarer ätiologischer Zuordnung. Das im Zuweisungsschreiben erwähnte aggressive Verhalten am Arbeitsplatz sei im Rahmen deutlicher Überforderung zu interpretieren. Der Beschwerdeführer sei auf dem freien Arbeitsmarkt nicht mehr vermittelbar und benötige Unterstützung bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle. Aufgrund der Schwere der Befunde seien berufliche Reintegrationsmassnahmen nur im geschützten Rahmen empfehlenswert.

4.2.3. Lic. phil. D.________ rapportierte im neuropsychologischen Teilgutachten vom 28. Februar 2015, das Gesamtleistungsniveau des Beschwerdeführers, welcher nunmehr verbeiständet sei und an einem geschützten Arbeitsplatz arbeite, sei weit unterdurchschnittlich, was sich im Gesamt-IQ von 51 (WAIS-IV) ausdrücke. Nur wenige Teilleistungen seien im Normbereich. Insgesamt liessen sich die Befunde im Rahmen einer kognitiven Leistungsschwäche im untersten Bereich einer leichten Intelligenzminderung einstufen. Defizite bestünden in allen geprüften Funktionsbereichen, spezifische Ressourcen bestünden nicht. Aufgrund des Sonderschulbesuchs könne von einer bereits damals sehr geringen kognitiven Leistungsfähigkeit ausgegangen werden, was mit der Angabe übereinstimme, keine Berufsbildung absolviert zu haben. Mehr als 30 Jahre habe der Beschwerdeführer am gleichen Arbeitsplatz in der Küche einfache Hilfsarbeiten verrichten können. Infolge Vorgesetztenwechsels sei er unter Druck geraten, habe die gestiegenen Leistungsanforderungen nicht mehr bewältigen können und mit aggressivem und inadäquatem Verhalten reagiert, so dass das Arbeitsverhältnis aufgelöst worden sei. Nun arbeite er an einem geschützten Arbeitsplatz bei der Stiftung C.________.
Fremdanamnestisch sei von dort zu erfahren, dass der Versicherte nur mit Arbeiten auf einfachstem Niveau betraut werden könne (z.B. Tische putzen). Er wirke manchmal verwirrt, benötige eine klare äussere Struktur und gelegentlich auch Motivation. Gesamthaft - so die fremdanamnestische Einschätzung - sei seine Leistungsfähigkeit von den Anforderungen in der freien Wirtschaft "sehr weit entfernt".
In Beantwortung der Fragen der IV-Stelle legte lic. phil. D.________ dar, der Beschwerdeführer sei nur für einfachste Hilfsarbeiten (kognitiv sehr einfache, repetitive, manuelle Routinetätigkeiten) einsetzbar. Er müsse eng geführt werden, eine klare Struktur sei notwendig sowie eine hohe Konstanz, weil er Veränderungen nur schwer bewältigen könne. Notwendig sei ein verständnisvolles Team sowie die Bereitschaft, ihn mit deutlich erhöhtem Aufwand aktiv zu begleiten und zu betreuen. Die Voraussetzungen für eine Tätigkeit in der freien Wirtschaft seien nicht gegeben. Retrospektiv habe der Versicherte mit seinem früheren Vorgesetzten einen sehr verständigen und im Umgang mit ihm besonders geschickten Chef gehabt, dem es gelungen sei, ihn in einem konstanten, vertrauensvollen Umfeld mit den immer gleich bleibenden Tätigkeiten optimal einzusetzen. Es sei ein grosser Ausnahmefall, dass eine Person mit einem solch bescheidenen Leistungsniveau jahrelang in der freien Wirtschaft habe bestehen können. Die bei Personen mit niedrigem kognitiven Leistungsniveau ohnehin erschwerte Anpassungsfähigkeit akzentuiere sich mit dem Älterwerden. Deshalb sei neuropsychologisch nachvollziehbar, dass der Beschwerdeführer nach dem Wechsel des Vorgesetzten
nicht mehr in der Lage gewesen sei, den Anforderungen zu genügen.

4.2.4. Im psychiatrischen Teilgutachten vom 4. März 2015 diagnostizierte Dr. med. E.________ eine wahrscheinlich seit der Geburt bestehende leichte Intelligenzminderung (ICD-10 F70) unklarer Ätiologie. Der Beschwerdeführer lebe auf einem vergleichsweisen "niedrigem Funktionsniveau", sei aber in der Lage, sich selbst zu versorgen, den Haushalt zu erledigen und die öffentlichen Verkehrsmittel zu benutzen. Der psychiatrische Experte erachtete es als sinnvoll, wenn der Beschwerdeführer eine für ihn geeignete Tätigkeit ausüben könnte, wobei ein strukturierter Rahmen mit erkennbaren Anforderungen empfehlenswert sei. Die Einschätzung aus neuropsychologischer Sicht, wonach die Voraussetzungen für eine Tätigkeit in der freien Wirtschaft nicht gegeben seien, könne unter Berücksichtigung des Längsschnittverlaufs und der jahrzehntelangen Tätigkeit im Personalrestaurant nicht nachvollzogen werden. Zwar habe es sich bei dieser Anstellung wohl um einen "Glücksfall" gehandelt, doch sei vom Arbeitgeber geschätzt worden, 60 % des Lohnes entspreche der Leistung. Der Beschwerdeführer sei einem Arbeitgeber grundsätzlich zumutbar, wobei zu bedenken sei, dass er bei Druck zu impulshaften Verhaltensweisen neigen könne, da er über ein begrenztes
Repertoire im Umgang mit belastenden Situationen verfüge.

4.3. Aus den hievor wiedergegebenen Berichten erhellt, dass der Beschwerdeführer wahrscheinlich seit Geburt an einer leichten Intelligenzminderung (ICD-10 F70) im untersten Bereich leidet, er die Schulzeit an Sonderschulen verbrachte und keinerlei berufliche Ausbildung absolvierte. Gemäss übereinstimmender Einschätzung des neuropsychologischen Experten lic. phil. D.________, der Zuständigen der Stiftung C.________ sowie der Personalverantwortlichen der B.________ AG ist der Beschwerdeführer, welcher lediglich über eine geringe Auffassungsgabe verfügt, nur für kognitiv einfachste, repetitive, manuelle Hilfs- bzw. Routinearbeiten einsetzbar, wobei eine hohe Konstanz (stets gleich bleibende Arbeitsabläufe) notwendig ist, Zeit- und Arbeitsdruck vermieden werden sollten, und er überdies eng begleitet bzw. geführt werden muss, was mit einem deutlich erhöhten Aufwand verbunden ist. Notwendig ist ferner ein verständnisvolles Team. Bei Druck oder Veränderung reagiert der Beschwerdeführer mit Fehlerzunahme, Überforderung und damit einhergehend mit impulsivem, inadäquatem und aggressivem Verhalten. Diese Einschätzung des neuropsychologischen Teilgutachters wird vom psychiatrischen Gutachter Dr. med. E.________ nicht in Frage gestellt.
Vielmehr erachtete auch er einen "strukturierten Rahmen mit für den Beschwerdeführer erkennbaren Anforderungen" als erforderlich und wies auf die Gefahr impulsiven Verhaltens bei Druck hin. Mit Blick auf die über dreissigjährige Tätigkeit bei der B.________ AG hielt der psychiatrische Experte eine Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt dennoch für gegeben. Diese Einschätzung machte sich die Vorinstanz ohne Weiteres zu eigen.
Soweit der psychiatrische Gutachter die jahrzehntelange Tätigkeit bei der B.________ AG als (einzigen) Beweis für die Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt aufführte, ist dies zu relativieren. Nota bene handelte es sich bei dieser Anstellung auch seiner Ansicht nach um einen "Glücksfall", während der Neuropsychologe gar von einem "grossen Ausnahmefall" ausging. Gemäss dessen nachvollziehbaren und überzeugenden Einschätzung war der damalige Vorgesetzte ein sehr verständiger und im Umgang mit dem Beschwerdeführer - welchen er offenbar seit dessen Kindheit bzw. Jugend an kannte (vgl. E. 4.2.1 hievor) - besonders geschickter und geduldiger Chef, dem es gelang, ihn in einem konstanten, vertrauensvollen Umfeld mit den immer gleich bleibenden Tätigkeiten optimal einzusetzen. Zwar bietet der ausgeglichene Arbeitsmarkt (E. 4.1 hievor) durchaus auch Nischenarbeitsplätze an, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers rechnen können. Indes ist das hievor beschriebene Zumutbarkeitsprofil nicht nur hinsichtlich der in Frage kommenden Tätigkeiten (kognitiv einfachste, repetitive, manuelle Hilfs- bzw. Routinearbeiten), sondern auch in Bezug auf die zu beachtenden
Rahmenbedingungen (hohe Konstanz der Arbeitsabläufe, kein Zeit- oder Arbeitsdruck, verständnisvolles Team) sehr einschränkend. Hinzu kommt die Notwendigkeit einer engen Begleitung bzw. Führung des Beschwerdeführers - welcher bei einer vollschichtigen Arbeitsfähigkeit ein Rendement von 50 % aufweist - mit entsprechend hohem (zeitlichen) Aufwand für den Arbeitgeber. Des Weiteren ist zu beachten, dass der Beschwerdeführer in Überforderungssituationen - zu einer solchen kommt es offenbar schon dann, wenn sich ein Arbeitsablauf nur schon leicht verändert (vgl. E. 4.2.1) - mit inadäquatem bzw. sogar aggressivem Verhalten reagiert, was die potentiellen Einsatzmöglichkeiten weiter reduziert. Schliesslich war der Beschwerdeführer im massgebenden Zeitpunkt des Feststehens der medizinischen Zumutbarkeit der Erwerbsfähigkeit (Gutachten vom 4. März 2015; vgl. BGE 138 V 457 E. 3.3 S. 462) immerhin schon 55 Jahre alt. Unter Berücksichtigung der Vielzahl und des Ausmasses der persönlichen Gegebenheiten, welchen Rechnung getragen werden muss, ist der Beschwerdeführer einem Arbeitgeber auf dem ersten Arbeitsmarkt realistischerweise nicht mehr zumutbar. Der gegenteilige Schluss der Vorinstanz ist offensichtlich unrichtig.
Wird - wie in concreto - die Resterwerbsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise nicht mehr nachgefragt bzw. fehlt es an einer wirtschaftlichen Verwertbarkeit derselben, liegt eine vollständige Erwerbsunfähigkeit vor, die einen Anspruch auf eine ganze Invalidenrente begründet (Urteil 9C_446/2012 vom 16. November 2012 E. 5.2). Der Zeitpunkt des Rentenbeginns (1. März 2013) ist unbestritten bzw. wird vom Beschwerdeführer explizite anerkannt. Bei diesem Ergebnis braucht nicht geprüft zu werden, wie es sich mit dem hypothetischen Valideneinkommen verhält, namentlich ob die Vorinstanz den Beschwerdeführer nicht als Frühinvaliden im Sinne von Art. 26
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
IVV hätte qualifizieren müssen (vgl. Ziff. 2.3.2.4 KSIH).

5.
Die unterliegende Beschwerdegegnerin trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Sie hat dem Beschwerdeführer überdies eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 9. März 2016 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 1. Oktober 2015 werden insoweit abgeändert, als die IV-Stelle dem Beschwerdeführer eine ganze Invalidenrente mit Wirkung ab 1. März 2013 auszurichten hat.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Rechtsvertreterin des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, der BVG-Stiftung der B.________, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. März 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Furrer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_277/2016
Date : 15 mars 2017
Publié : 27 mars 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 26
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
Répertoire ATF
110-V-273 • 125-V-351 • 132-V-93 • 134-V-231 • 138-V-218 • 138-V-457 • 140-V-193
Weitere Urteile ab 2000
8C_910/2015 • 9C_277/2016 • 9C_446/2012 • 9C_830/2007 • 9C_910/2011 • 9C_95/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • argovie • employeur • marché équilibré du travail • office ai • fondation • tribunal fédéral • comportement • pression • tribunal des assurances • question • emploi • expertise psychiatrique • recours en matière de droit public • greffier • violation du droit • travaux accessoires • rente d'invalidité • état de fait • pré
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