4A_642/2010 - 2011-02-15 - Juridiction arbitrale - arbitrage interne; révision d'une sentence arbitrale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A 642/2010

Arrêt du 15 février 2011
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kiss.
Greffier: M. Carruzzo.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Michel A. Halpérin, avocat,
recourant,

contre

Y.________,
représenté par Me Xavier Mo Costabella, avocat,
intimé.

Objet
arbitrage interne; révision d'une sentence arbitrale,

recours en matière civile contre l'arrêt rendu le
22 octobre 2010 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Faits:

A.
A.a Un différend oppose X.________, homme d'affaires français âgé de quatre-vingt-trois ans, à Y.________, gérant de fortune genevois, au sujet des services financiers et comptables rendus par celui-ci à celui-là; il porte, en particulier, sur le financement des sommes investies par le second dans les fonds de placement américains dénommés B.________.
La manière dont les intéressés ont aménagé leurs relations, qui remontent à la fin des années 1970, et les motifs pour lesquels celles-ci ont pris fin en février 2005 ont été relatés en détail dans un premier arrêt rendu le 26 avril 2010 par le Tribunal fédéral entre les mêmes parties (cause 4A 80/2010). Ce précédent est censé reproduit ici dans la mesure utile.
A.b Le 25 avril 2005, les parties ont passé un accord pour mettre un terme à leur différend (ci-après: la convention). Y.________ acceptait de verser à X.________ la somme de 100'000 fr.; de plus, il lui cédait l'ensemble de ses droits et des distributions à venir dans les fonds B.________, pour solde de tout compte et sans reconnaître une quelconque responsabilité à son égard, les parties n'ayant, dès lors, "plus aucun grief, ni aucune prétention de quelque nature à faire valoir l'une envers l'autre". Soumise au droit suisse, la convention prévoyait que tout litige y relatif serait tranché par un arbitre unique.
Postérieurement à la signature de la convention, X.________ a mandaté des experts pour tenter de reconstituer le flux des sommes investies dans les divers fonds B.________ et des montants distribués par ceux-ci. L'un des experts commis a indiqué ne pas avoir trouvé trace des versements qui auraient dû être effectués par Y.________, via l'une des sociétés appartenant à X.________, pour souscrire des parts des fonds B.________.
A.c En décembre 2005, Y.________ a initié une procédure arbitrale dirigée contre X.________ à qui il reprochait de violer la convention. De son côté, le défendeur a formulé une demande reconventionnelle en reddition de comptes. Un arbitre unique a été désigné.
Sur le vu des pièces produites dans le cadre de cette procédure, X.________, estimant avoir été trompé par Y.________, a déclaré invalider la convention par courrier électronique du 5 septembre 2006.
Les parties ont alors requis l'arbitre unique de rendre une sentence partielle sur la validité de la convention et sur la demande de reddition de comptes.
Statuant le 8 avril 2009, l'arbitre unique a rejeté ladite demande et constaté la validité de la convention litigieuse après avoir exclu tout dol de Y.________ et toute erreur essentielle de X.________ justifiant d'invalider cet accord.
A.d Le 19 mai 2009, X.________ a interjeté un recours en nullité contre la sentence arbitrale partielle.
Par arrêt du 11 décembre 2009, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté ce recours. Selon la cour cantonale, la convention était destinée à régler de manière définitive les prétentions que X.________ aurait pu élever, le cas échéant, à l'encontre de Y.________ et de sa société, Z.________ SA. Il s'agissait d'une transaction extrajudiciaire comportant une reconnaissance négative de dette de la part de X.________, lequel renonçait à établir l'étendue et la nature exacte desdites prétentions. Pour les juges genevois, l'arbitre unique n'était pas tombé dans l'arbitraire en excluant l'existence des vices du consentement (erreur essentielle et dol) invoqués par X.________ pour tenter d'invalider la convention.
A.e Dans son arrêt, précité, du 26 avril 2010, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure où il était recevable, le recours en matière civile interjeté le 1er février 2010 par X.________ contre l'arrêt genevois.

B.
Le 15 février 2010, X.________ a saisi la Cour de justice d'une demande de révision visant la sentence arbitrale du 8 avril 2009 et fondée sur l'art. 41

du concordat intercantonal sur l'arbitrage du 27 août 1969 (CA). Il fondait cette demande sur une pièce, intitulée "Y.________ - Consolidation des fonds B.________ (call-distribution) - Période 1995-2005", que Y.________ avait produite le 16 octobre 2009, lorsqu'il avait été entendu par la police dans le cadre d'une enquête préliminaire diligentée à la suite d'une plainte pénale déposée par l'homme d'affaires français. Selon X.________, la pièce en question, dont il n'avait pris connaissance que le 2 décembre 2009, démontrerait que Y.________ n'a pas participé au financement des fonds B.________, tout en bénéficiant des distributions effectuées par ceux-ci. Le dol affectant la transaction judiciaire conclue le 25 avril 2005 serait ainsi établi par cette preuve nouvelle au point de justifier l'invalidation de la convention litigieuse.
Y.________ a conclu à l'irrecevabilité de la demande de révision, contestant au surplus qu'il y ait matière à révision de ladite sentence.
Par arrêt du 22 octobre 2010, la Chambre civile de la Cour de justice a rejeté la demande de révision. Selon la cour cantonale, la pièce invoquée par X.________ était certes nouvelle, du strict point de vue du moment de sa découverte. Cependant, elle ne remplissait pas les conditions requises par l'art. 41 let. b

CA pour constituer un motif de révision de la sentence arbitrale. D'abord, X.________ savait, bien avant la reddition de cette sentence, que Y.________ ne s'était pas acquitté de ses souscriptions des parts des fonds B.________ au moyen de ses propres deniers. Ensuite, lorsqu'il avait récupéré ses dossiers auprès de Z.________ SA en 2005 déjà, X.________ aurait eu la possibilité de retracer lui-même les flux financiers relatifs à ces fonds de placement, sans attendre que ce travail soit effectué par un tiers; il n'a donc pas fait preuve de la diligence qui pouvait être exigée de lui. Enfin, l'arbitre unique n'a pas motivé son refus d'invalider la convention par l'absence de preuve du fait que la pièce nouvelle serait censée établir, mais pour la raison que X.________ avait choisi de mettre un terme au différend, en signant la convention, en dépit du fait qu'il tenait pour douteuses, voire inexactes, les informations que
Y.________ lui avait fournies relativement au financement des souscriptions des parts des fonds B.________ et aux distributions subséquentes des revenus générés par ces placements. Au demeurant, toujours selon les juges genevois, X.________ n'est pas crédible lorsqu'il soutient que, s'il avait connu le montant réel des prétendues malversations commises à son détriment, qui serait très supérieur à ce qu'il envisageait alors, il n'aurait pas signé la convention. A cela s'ajoute le fait que, du propre aveu de l'intéressé, la pièce qu'il invoque pour étayer sa demande de révision ne permet pas de déterminer quels montants ont été prélevés par l'intimé et par un tiers, de sorte que, faute de valeur probante suffisante, elle ne permettrait pas de rendre une sentence différente. Pour le surplus, X.________ tente en vain de revenir sur des questions qui ont déjà été tranchées dans l'arrêt concernant le recours en nullité dirigé contre la sentence arbitrale, qu'il s'agisse du dol ou de l'erreur affectant prétendument la convention, ou sur les moyens dont le sort a déjà été scellé par la réponse apportée à ces questions-là, tels ceux qu'il fonde sur les art. 27 CC, 20 al. 1 CO et 100 al. 1 CO.

C.
Le 26 novembre 2010, X.________ a formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral en vue d'obtenir l'annulation de l'arrêt cantonal, le renvoi de la cause au Tribunal arbitral pour qu'il statue sur la base des éléments de preuve nouveaux produits par le recourant et la condamnation de Y.________ aux frais et dépens de la procédure arbitrale, de la procédure de révision et de la procédure fédérale.
Y.________ conclut à l'irrecevabilité du recours dans la mesure où il tend à autre chose qu'à l'annulation de l'arrêt attaqué et, pour le reste, au rejet de ce recours. La cour cantonale se réfère, quant à elle, aux motifs énoncés dans son arrêt.
L'effet suspensif a été accordé au recours par ordonnance présidentielle du 27 décembre 2010.

Considérant en droit:

1.
Le Tribunal fédéral examine librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 132 III 291 consid. 1).

1.1 Le prononcé attaqué, dont la nature juridique ne diffère pas de celle de la sentence formant l'objet de la demande de révision, constitue une décision partielle susceptible de recours pour les raisons indiquées au consid. 1.1 de l'arrêt 4A 80/2010 du 26 avril 2010, susmentionné.
L'arrêt déféré a été rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire pécuniaire. La sentence arbitrale soumise à l'examen de cette autorité avait trait à un différend dont la valeur litigieuse atteignait le seuil de 30'000 fr. fixé à l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour la recevabilité du recours en matière civile. Ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente, le recourant, qui y a succombé, possède la qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Comme il a déposé son mémoire en temps utile (art. 100 LTF) et dans la forme prévue par la loi (art. 42 LTF), rien ne s'oppose à l'entrée en matière, sauf à réserver ici l'examen ultérieur de la recevabilité des griefs formulés dans le recours.

1.2 La révision, au sens du concordat sur l'arbitrage, est un moyen de droit extraordinaire, de nature cassatoire. Aussi l'autorité qui est saisie d'une demande de révision ne peut-elle rectifier elle-même la sentence formant l'objet d'une telle demande. En cas d'admission de celle-ci, il lui appartient de renvoyer la cause au tribunal arbitral pour qu'il statue à nouveau (art. 43 al. 1 CA). Dès lors, s'il devait admettre le recours, le Tribunal fédéral, nonobstant l'art. 107 al. 2 LTF, renverrait la cause à l'autorité précédente pour qu'elle rende une nouvelle décision sur la demande de révision et sur les frais de la procédure révision, puis, le cas échéant, qu'elle retourne le dossier à l'arbitre unique en vue du prononcé d'une nouvelle sentence. Quant à un renvoi direct de la cause à l'arbitre unique, préconisé par le recourant, il serait certes possible, mais il ne se justifierait pas en l'espèce, étant donné la nécessité de régler à nouveau la question des frais et dépens de la procédure de révision dans l'hypothèse d'une admission du recours.
Est irrecevable, en revanche, la conclusion du recourant tendant à ce que le Tribunal fédéral condamne l'intimé à supporter la totalité des frais et honoraires de la procédure arbitrale. Aussi bien, l'arbitre a expressément réservé le sort des dépens de la procédure pendante en indiquant que cette question sera traitée dans la sentence définitive (ch. 5 du dispositif de la sentence du 8 avril 2009). La cour cantonale n'a pas non plus examiné ce point dans l'arrêt attaqué. On est donc en présence d'une conclusion nouvelle et, partant, irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).

1.3 Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les constatations de l'autorité cantonale ont été établies de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il appartient au recourant de soulever expressément un grief à ce propos et de présenter une démonstration précise et circonstanciée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 545 consid. 2.2).
S'agissant du droit, le Tribunal fédéral vérifie librement l'interprétation et l'application des dispositions concordataires faites par l'autorité intimée (art. 95 let. e LTF). En revanche, il ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la manière dont celle-ci a interprété les dispositions pertinentes du droit de procédure de son canton (art. 9 Cst. en liaison avec l'art. 95 let. a LTF). Il ne le fait d'ailleurs que si un grief de ce chef a été invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF).

2.
Le recourant commence par exposer, sur une quinzaine de pages, les faits qui lui semblent pertinents en se référant, à plusieurs reprises, à des pièces figurant dans le dossier de l'arbitrage. En procédant de la sorte, il confond le Tribunal fédéral avec une cour d'appel. Par conséquent, il ne sera tenu aucun compte de la version des faits ainsi présentée.

3.
Avant d'examiner les moyens soulevés par le recourant, il convient de rappeler que, sous l'empire du concordat sur l'arbitrage, la révision d'une sentence était possible, notamment, si la sentence avait été rendue dans l'ignorance de moyens de preuve d'importance décisive qu'il était impossible à la partie requérante de faire valoir en cours d'instance (art. 41 let. b

CA). Ce motif de révision était calqué sur celui de l'art. 137 let. b de la loi fédérale d'organisation judiciaire du 16 décembre 1943 (OJ), laquelle a été abrogée par la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (art. 131 al. 1 LTF).
La jurisprudence relative à l'art. 137 let. b OJ considérait comme nouvelles les preuves qui servaient à établir soit les faits nouveaux censés justifier la révision, soit des faits déjà connus lors de la procédure précédente, mais n'ayant pu être prouvés au détriment du requérant. Si les moyens nouveaux étaient destinés à prouver des faits déjà allégués, l'intéressé devait démontrer également qu'il n'avait pas eu la possibilité de les faire valoir dans la procédure précédente. Une preuve était considérée comme concluante lorsqu'il fallait admettre qu'elle aurait conduit le juge à statuer différemment s'il en avait eu connaissance dans la procédure principale (ATF 118 II 199 consid. 5 et l'arrêt cité).
Il y a lieu d'examiner, sur le vu des griefs formulés par le recourant, si la cour cantonale a violé ces principes et, partant, l'art. 41 let. b

CA.

4.
Dans un premier groupe de moyens, le recourant reproche aux juges genevois d'avoir procédé à des constatations de fait arbitraire sur trois points. Force est de souligner d'emblée que les longues explications fournies par lui dans ce contexte manquent singulièrement de clarté, mélangent de manière inextricable les faits et le droit, et revêtent de surcroît un caractère appellatoire marqué. Il n'appartient pas à la juridiction suprême du pays de tenter de démêler cet écheveau. C'est dire que la recevabilité de ces moyens-là apparaît plus que douteuse. Aussi la Cour de céans pourra-t-elle se limiter à formuler quelques brèves remarques à leur sujet.

4.1 Les juges genevois ont admis que le recourant savait que l'intimé ne s'était pas acquitté de ses souscriptions dans les fonds B.________ au moyen de ses propres deniers. Le recourant leur reproche d'avoir procédé à une constatation arbitraire "en généralisant les propos de Y.________ au sujet d'une prétendue donation", "en assimilant des doutes à une certitude" et en interprétant les déclarations de l'expert M.________ de manière insoutenable. On ne voit pas vraiment où il veut en venir. Le fait, retenu par la cour cantonale, quant au financement externe de ces souscriptions, est indépendant du point de savoir à quel titre - donations ou avances remboursables - et pour quel ordre de grandeur le recourant a procuré à l'intimé les fonds nécessaires au paiement des parts souscrites. Aussi la constatation incriminée est-elle exempte d'arbitraire.
Le recourant s'attarde ensuite longuement sur la constatation de la cour cantonale selon laquelle, du moment qu'il avait récupéré ses dossiers auprès de Z.________ SA en 2005 déjà, il aurait eu la possibilité de retracer lui-même les flux financiers relatifs aux fonds B.________ sans attendre que ce travail soit fait par un tiers. Enumérant les multiples démarches effectuées par lui pour tenter de clarifier la situation afférente à ces fonds, il juge insoutenable la conclusion des magistrats genevois voulant qu'il n'ait pas fait preuve de la diligence pouvant être exigée de lui. Pareille conclusion est sans doute critiquable au regard notamment de ces démarches-là. Elle n'en est pas pour autant insoutenable, dès lors que le recourant concède lui-même avoir refusé la proposition que lui avait faite l'intimé de lui rendre des comptes à condition qu'il en assumât les coûts, estimés à 200'000 fr. Quoi qu'il en soit, la conclusion incriminée ne s'avère en rien déterminante dans le cas concret dans la mesure où, de l'avis des juges genevois, la preuve invoquée à l'appui de la demande de révision n'était de toute façon pas "nouvelle", au sens de l'art. 41 let. b

CA et de la jurisprudence y relative.

4.2 Dans une argumentation purement appellatoire, le recourant cherche ensuite à démontrer que l'arbitre unique n'aurait pu qu'admettre l'existence d'un dol entachant la transaction judiciaire litigieuse s'il avait eu sous les yeux la pièce produite par lui à l'appui de sa demande de révision. Ce faisant, il tente de remettre en cause indirectement la sentence du 8 avril 2009 contre laquelle il a vainement recouru en nullité. Tel n'est pas le but de la procédure de révision. Le moyen est, en conséquence, irrecevable.

4.3 L'autorité précédente relève, par ailleurs, que, dans son recours contre la décision de classement du 27 novembre 2009, le recourant a allégué que la pièce nouvelle sur laquelle il fonde sa demande de révision ne permet pas de déterminer quels montants ont été prélevés par l'intimé et par un tiers. Elle en déduit que le recourant a ainsi reconnu lui-même l'absence de valeur probante suffisante de ladite pièce. Quoi qu'en dise l'intéressé, semblable déduction n'a rien d'insoutenable.
Selon lui, cette pièce démontrerait le caractère indu de tous les prélèvement opérés par l'intimé sur les distributions provenant des fonds B.________, fait que lui-même se trouvait auparavant dans l'impossibilité d'établir. Il ne s'agit là toutefois que d'une simple allégation. Au demeurant, la transaction extrajudiciaire prévoit que les versements antérieurs à sa signature provenant de ces fonds "restent acquis à Monsieur Y.________". Le recourant n'ignorait donc pas, au moment de signer cette transaction, que l'intimé avait bénéficié de distributions en relation avec ses investissements dans les fonds B.________ et il ne pouvait pas exclure qu'elles aient été perçues indûment, ce qui ne l'a pas retenu de transiger avec l'intimé pour mettre un terme au différend qui les opposait.

4.4 Il suit de là que les juges genevois n'ont pas violé l'art. 41 let. b

CA en déniant à la pièce invoquée par le recourant le caractère de nouveauté exigé par cette disposition.

5.
Dans un dernier moyen, intitulé violation de l'art. 18 al. 1 CO, le recourant critique l'interprétation que la cour cantonale a faite de la convention du 25 avril 2005. Ce faisant, il revient sur une question qui a déjà été liquidée dans la procédure relative au recours en nullité dirigé contre la sentence et au recours en matière civile visant l'arrêt rendu le 11 décembre 2009 par la Cour de justice. La même remarque peut être faite en ce qui concerne le moyen pris de la violation des art. 27 CC, 20 al. 1 et 100 al. 1 CO. De ce fait, il ne se justifie pas de rouvrir le débat sur ces points-là. Il y a d'autant moins lieu de le faire que les arguments développés ici par le recourant reposent sur la prémisse, non avérée, selon laquelle la pièce produite par lui constituerait un motif de révision de la sentence arbitrale.

6.
Cela étant, le recours sera rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité. Son auteur devra, en conséquence, payer les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des dépens à l'intimé (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 8'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 9'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 15 février 2011

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:

Klett Carruzzo

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 27 - 1 Nul ne peut, même partiellement, renoncer à la jouissance ou à l'exercice des droits civils.
¹	Nul ne peut, même partiellement, renoncer à la jouissance ou à l'exercice des droits civils.
²	Nul ne peut aliéner sa liberté, ni s'en interdire l'usage dans une mesure contraire aux lois ou aux moeurs.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
¹	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
²	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
³	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
⁴	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
¹	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
²	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 131 Abrogation et modification du droit en vigueur - 1 La loi fédérale d'organisation judiciaire du 16 décembre 1943121 est abrogée.
¹	La loi fédérale d'organisation judiciaire du 16 décembre 1943121 est abrogée.
²	Les modifications du droit en vigueur figurent en annexe.
³	L'Assemblée fédérale peut adapter par une ordonnance les dispositions de lois fédérales contraires à la présente loi qui n'ont pas été formellement modifiées par celle-ci.

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
¹	Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
²	Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.