Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8F 9/2017

Urteil vom 15. Januar 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt David Husmann,
Gesuchsteller,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Gesuchsgegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts vom 9. Februar 2015 (8C 765/2014).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1962, erlitt am 14. August 2007 einen Unfall auf der Autobahn durch Kollision seines Fahrzeuges mit einem Sattelschlepper. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva) erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Mit Verfügung vom 15. Februar 2012 und Einspracheentscheid vom 13. März 2013 schloss sie den Fall per 29. Februar 2012 ab. Die adäquate Unfallkausalität der organisch nicht hinreichend nachweisbaren Beschwerden (nach Schädelprellung mit Kopfplatzwunde sowie Zerrung der Hals- und Brustwirbelsäule) sei zu verneinen. Das Kantonsgericht Luzern wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 12. September 2014 ab. Das Bundesgericht bestätigte den Entscheid mit Urteil 8C 765/2014 vom 9. Februar 2015.

B.
A.________ lässt um die revisionsweise Aufhebung des Urteils des Bundesgerichts vom 9. Februar 2015 ersuchen. Die Suva sei zur Ausrichtung von UVG-Leistungen zu verpflichten und es sei ein medizinisches Gutachten zur unfallkausalen Arbeitsunfähigkeit einzuholen. Er beruft sich auf die Berichte des Prof. Dr. med. B.________, Klinik C.________, vom 7. März 2017 sowie der PD Dres. med. D.________ und E.________, Klinik F.________, vom 21. Juni 2017.

Die Suva schliesst auf Abweisung des Revisionsgesuchs. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Urteile des Bundesgerichts erwachsen am Tag ihrer Ausfällung in Rechtskraft (Art. 61

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 61 Force de chose jugée - Les arrêts du Tribunal fédéral acquièrent force de chose jugée le jour où ils sont prononcés.

BGG). Eine nochmalige Überprüfung der einem Urteil des Bundesgerichts zu Grunde liegenden Streitsache ist grundsätzlich ausgeschlossen. Das Gericht kann auf seine Urteile nur zurückkommen, wenn einer der in den Art. 121 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

. BGG abschliessend aufgeführten Revisionsgründe vorliegt (SVR 2014 UV Nr. 22 S. 70, Urteil 8F 14/2013 E. 1.1).

1.2. Nach Art. 123 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 123 Autres motifs - 1 La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
1	La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
2	La révision peut en outre être demandée:
a	dans les affaires civiles et les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt;
b	dans les affaires pénales, si les conditions fixées à l'art. 410, al. 1, let. a et b, et 2 CPP112 sont remplies;
c	en matière de réparation d'un dommage nucléaire, pour les motifs prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire114.

BGG kann die Revision in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten verlangt werden, wenn die ersuchende Partei nachträglich erhebliche Tatsachen erfährt oder entscheidende Beweismittel auffindet, die sie im früheren Verfahren nicht beibringen konnte, unter Ausschluss der Tatsachen und Beweismittel, die erst nach dem Entscheid entstanden sind.

Das Bundesgericht hat sich zuletzt in BGE 143 III 272 zu diesem auch in Art. 328 Abs. 1 lit. a

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 328 Motifs de révision - 1 Une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance:
1	Une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance:
a	lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieurs à la décision;
b	lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue; si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière;
c	lorsqu'elle fait valoir que le désistement d'action, l'acquiescement ou la transaction judiciaire n'est pas valable.
2	La révision pour violation de la convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)171 peut être demandée aux conditions suivantes:
a	la Cour européenne des droits de l'homme a constaté, dans un arrêt définitif (art. 44 CEDH), une violation de la CEDH ou de ses protocoles, ou a conclu le cas par un règlement amiable (art. 39 CEDH);
b	une indemnité n'est pas de nature à remédier aux effets de la violation;
c	la révision est nécessaire pour remédier aux effets de la violation.

ZPO aufgenommenen Revisionsgrund geäussert. Die Revision erfolgt nicht wegen neuer, sondern wegen nachträglich neu entdeckter Tatsachen und Beweismittel (BGE 143 III 272 E. 2.1 S. 275). Sie setzt erstens voraus, dass der Gesuchsteller eine Tatsache geltend macht. Diese muss zweitens erheblich, das heisst geeignet sein, die tatbeständliche Grundlage des angefochtenen Urteils zu verändern und bei zutreffender rechtlicher Würdigung zu einer andern Entscheidung zu führen. Drittens muss sich die Tatsache bereits vor dem zu revidierenden Urteil beziehungsweise bis zum Zeitpunkt, da im Hauptverfahren noch tatsächliche Vorbringen prozessual zulässig waren, verwirklicht haben (unechtes Novum). Tatsachen, die erst nach dem Entscheid entstanden sind, also echte Noven, werden nach Art. 328 Abs. 1 lit. a

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 328 Motifs de révision - 1 Une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance:
1	Une partie peut demander la révision de la décision entrée en force au tribunal qui a statué en dernière instance:
a	lorsqu'elle découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits et moyens de preuve postérieurs à la décision;
b	lorsqu'une procédure pénale établit que la décision a été influencée au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue; si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière;
c	lorsqu'elle fait valoir que le désistement d'action, l'acquiescement ou la transaction judiciaire n'est pas valable.
2	La révision pour violation de la convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)171 peut être demandée aux conditions suivantes:
a	la Cour européenne des droits de l'homme a constaté, dans un arrêt définitif (art. 44 CEDH), une violation de la CEDH ou de ses protocoles, ou a conclu le cas par un règlement amiable (art. 39 CEDH);
b	une indemnité n'est pas de nature à remédier aux effets de la violation;
c	la révision est nécessaire pour remédier aux effets de la violation.

ZPO und Art. 123 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 123 Autres motifs - 1 La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
1	La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
2	La révision peut en outre être demandée:
a	dans les affaires civiles et les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt;
b	dans les affaires pénales, si les conditions fixées à l'art. 410, al. 1, let. a et b, et 2 CPP112 sont remplies;
c	en matière de réparation d'un dommage nucléaire, pour les motifs prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire114.

BGG ausdrücklich ausgeschlossen. Viertens muss die Tatsache nachträglich, also nach diesem Zeitpunkt entdeckt worden sein. Fünftens ist erforderlich, dass der Revisionsgesuchsteller die Tatsache im Hauptverfahren trotz hinreichender Sorgfalt nicht vorbringen konnte. Ein neues Beweismittel hat erstens dem Beweis einer
früheren Tatsache, also eines unechten Novums zu dienen. Es muss zweitens erheblich, das heisst geeignet sein, eine Änderung des Urteils zugunsten des Gesuchstellers zu bewirken. Drittens muss es bereits vor dem zu revidierenden Urteil (beziehungsweise bis zum Zeitpunkt, da es im Hauptverfahren prozessual zulässigerweise noch hätte eingebracht werden können) bestanden haben. Viertens darf es erst nachträglich entdeckt worden sein. Fünftens wird verlangt, dass es der Revisionsgesuchsteller unverschuldet nicht im früheren Verfahren einreichen konnte (BGE 143 III 272 E. 2.2 S. 275 f.).

1.3. Nach konstanter Rechtsprechung des Bundesgerichts beziehungsweise des früheren Eidgenössischen Versicherungsgerichts hat sich ein neues Beweismittel auf die Sachverhaltsermittlung zu beziehen. Eine bloss abweichende Würdigung des nämlichen Sachverhalts reicht als Revisionsgrund nicht aus. Für eine Revision des Urteils im Hauptverfahren ist erforderlich, dass das Bundesgericht eine unrichtige Sachverhaltswürdigung vorgenommen hat, weil für das Urteil wesentliche Tatsachen nicht bekannt waren oder unbewiesen blieben, und bei richtigem Urteilsfundament anders zu entscheiden gewesen wäre. Dies ist revisionsweise zu berichtigen (zum analogen Art. 137 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 123 Autres motifs - 1 La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
1	La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
2	La révision peut en outre être demandée:
a	dans les affaires civiles et les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt;
b	dans les affaires pénales, si les conditions fixées à l'art. 410, al. 1, let. a et b, et 2 CPP112 sont remplies;
c	en matière de réparation d'un dommage nucléaire, pour les motifs prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire114.

OG ergangene, gemäss BGE 134 III 45 E. 2.1 S. 47 weiterhin gültige Rechtsprechung: BGE 127 V 353 E. 5b S. 358; 110 V 138 E. 2 S. 141; 108 V 170 E. 1 S. 173; EVGE 1968 S. 35 ff. E. 2 S. 37; in BGE 134 III 286 nicht publizierte E. 4.1 des Urteils 4A 42/2008 vom 14. März 2008; SVR 2016 IV Nr. 7 S. 21, 8F 15/2015 E. 2; SVR 2014 UV Nr. 22 S. 70, 8F 14/2013 E. 1.2; Urteil 8F 4/2010 vom 24. März 2011 E. 5; zu Art. 53 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1	Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2	L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3	Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.

ATSG: BGE 138 V 324 E. 3.2 S. 327 f.).

2.
Im Verfahren 8C 765/2014 war die Leistungspflicht der Suva ab dem 29. Februar 2012 streitig (Taggelder und Heilbehandlungskosten, eventuell eine Rente und eine Integritätsentschädigung). Nach den Feststellungen des Bundesgerichts in seinem Urteil vom 9. Februar 2015, dessen Revision der Gesuchsteller verlangt, lagen zum Zeitpunkt des Fallabschlusses am 29. Februar 2012 keine organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen mehr vor (E. 5 bis E. 7). Das Bundesgericht stützte sich hinsichtlich der noch geklagten Beschwerden an der Wirbelsäule insbesondere auf die Stellungnahme des Dr. med. G.________, Facharzt für orthopädische Chirurgie FMH, Suva Versicherungsmedizin, vom 19. Januar 2012 zu den bisherigen klinischen und bildgebenden Untersuchungsergebnissen (E. 6.5). Bezüglich der über den 29. Februar 2012 hinaus noch geklagten, organisch objektiv nicht ausgewiesenen Beschwerden verneinte das Bundesgericht die adäquate Kausalität unter Anwendung der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen (E. 8 bis E. 11).

3.
Der Gesuchsteller macht zur Begründung seines Revisionsgesuchs geltend, dass Prof. Dr. med. B.________ sowie PD Dres. med. D.________ und E.________ auf den am 23. November 2007 in der Klinik F.________ angefertigten MRI-Bildern Frakturen entdeckt hätten, welche der damals beurteilende Radiologe übersehen habe. Die im Urteil 8C 765/2014 gezogene Schlussfolgerung, dass am 29. Februar 2012 keine organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen beziehungsweise keine unfallkausale Arbeitsunfähigkeit mehr vorgelegen hätten, lasse sich nicht halten.

4.
Gemäss dem bundesgerichtlichen Urteil im Hauptverfahren war der Gesuchsteller umfassend und insbesondere auch mehrfach mittels bildgebenden Abklärungen untersucht worden. Eine Vielzahl von Ärzten hatte sich mit den jeweiligen Berichten über die Voruntersuchungen sowie den entsprechenden Bildern befasst. Dies gilt insbesondere auch für die MRI-Bilder vom 23. November 2007. Dieses Beweismittel lag im Hauptverfahren vor und bildete - zusammen mit den dazu sowie zu den weiteren Röntgen-, MRI- und CT-Bildern ergangenen ärztlichen Stellungnahmen wie namentlich dem erwähnten Bericht des Dr. med. G.________ - massgebliche Grundlage für die bundesgerichtliche Beurteilung der Frage der Leistungspflicht der Suva nach dem 29. Februar 2012. Die mit dem Revisionsgesuch eingereichten medizinischen Zweitmeinungen zu diesem bereits damals aktenkundigen Beweismittel lassen nicht darauf schliessen, dass die sachverhaltliche Basis des Urteils im Hauptverfahren unvollständig gewesen wäre. Aus diesem Grund vermag der Gesuchsteller anhand dieser Berichte auch nicht darzutun, dass die bundesgerichtliche Würdigung des damals präsentierten Sachverhalts falsch gewesen wäre und die Leistungspflicht der Suva nach dem 29. Februar 2012 beziehungsweise die
unfallkausale Arbeitsfähigkeit zu diesem Zeitpunkt anders hätte beurteilt werden müssen. Die bloss abweichende spätere Würdigung des gleichen Sachverhalts anhand neuer Arztberichte ist revisionsweise praxisgemäss nicht zulässig.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3	Son montant est fixé en règle générale:
a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a	des prestations d'assurance sociale;
b	des discriminations à raison du sexe;
c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Gesuchsteller auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Das Revisionsgesuch wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Gesuchsteller auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. Januar 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo