Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C 424/2012
Urteil vom 15. Januar 2013
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Merkli, Eusebio, Karlen, Chaix,
Gerichtsschreiber Störi.
Verfahrensbeteiligte
X.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Serge Flury,
gegen
Strassenverkehrsamt des Kantons Aargau, Postfach, 5001 Aarau,
Departement Volkswirtschaft und Inneres des Kantons Aargau, Frey-Herosé-Strasse 12, 5001 Aarau.
Gegenstand
Entzug des Führerausweises,
Beschwerde gegen das Urteil vom 30. Mai 2012 des Verwaltungsgerichts des Kantons Aargau, 1. Kammer.
Sachverhalt:
A.
X.________ fuhr am 23. September 2010 mit seinem Personenwagen um ca. 17:50 Uhr auf der Überholspur der Autobahn A1-Ost in Richtung Kirchberg. Es herrschte reger Verkehr. Unmittelbar vor ihm befand sich der von Y.________ gelenkte Personenwagen, vor diesem der von Z.________ gelenkte. Die Geschwindigkeit der drei Fahrzeuge betrug rund 100 km/h, der Abstand von X.________ zu seinem Vordermann rund 20 bis 25 m. Nach der Einfahrt Schönbühl kam der Verkehr vor ihnen ins Stocken. Z.________ brachte sein Fahrzeug durch kräftiges Bremsen zum Stillstand. Y.________ bremste ebenfalls zum Stillstand; danach versuchte er nach rechts auszuweichen, um eine Kollision mit dem herannahenden Fahrzeug von X.________ zu verhindern. Dieser, nach eigenen Angaben zunächst von der Sonne geblendet, leitete zwar eine Vollbremsung ein, prallte aber dennoch zunächst in den Personenwagen von Y.________ und anschliessend in denjenigen von Z.________. Es entstand erheblicher Sachschaden; verletzt wurde niemand.
Das Untersuchungsrichteramt II Emmental-Oberaargau verurteilte X.________ am 6. Dezember 2010 wegen Nichtwahrens eines ausreichenden Abstands beim Hintereinanderfahren (Art. 34 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR) |
|
1 | Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance. |
2 | et 3 ...45 |
4 | ...46 |
5 | Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
B.
Am 31. März 2011 entzog das Strassenverkehrsamt des Kantons Aargau X.________ den Führerausweis wegen schwerer Widerhandlung gegen die Verkehrsregeln im Sinn von Art. 16c Abs. 1 lit. a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16c - 1 Commet une infraction grave la personne qui: |
Am 4. November 2011 wies das Departement Volkswirtschaft und Inneres des Kantons Aargau (DVI) die Beschwerde von X.________ gegen diese Entzugsverfügung ab.
Am 30. Mai 2012 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Aargau die Beschwerde von X.________ gegen diesen Departementalentscheid ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt X.________, dieses verwaltungsgerichtliche Urteil aufzuheben und ihm den Führerausweis für einen Monat zu entziehen.
D.
Das Verwaltungsgericht beantragt in seiner Vernehmlassung, die Beschwerde abzuweisen. Das DVI schliesst sich der Vernehmlassung des Verwaltungsgerichts an. Das Strassenverkehrsamt verzichtet auf Vernehmlassung.
Dem ASTRA erscheint der Entscheid zutreffend; es beantragt, die Beschwerde abzuweisen.
Der Beschwerdeführer hält in seiner Replik an der Beschwerde fest.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid über einen Führerausweisentzug. Dagegen steht die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten nach Art. 82 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
|
a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit59 jugée par un tribunal; |
b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
c1 | l'entrée en Suisse, |
c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
c3 | l'admission provisoire, |
c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
f | les décisions en matière de marchés publics: |
fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs66; |
f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics64; |
g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
n3 | les permis d'exécution; |
o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:71 |
p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications72; |
p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste74; |
q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
q2 | l'attribution d'organes; |
r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3475 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)76; |
s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
s1 | ... |
s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers80); |
v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198184, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie87 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
2.
2.1 Das Gesetz unterscheidet zwischen der leichten, mittelschweren und schweren Widerhandlung (Art. 16a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16a - 1 Commet une infraction légère la personne qui: |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16a - 1 Commet une infraction légère la personne qui: |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16b - 1 Commet une infraction moyennement grave la personne qui: |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16c - 1 Commet une infraction grave la personne qui: |
Art. 90 Ziff. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |
2.2 Die mittelschwere Widerhandlung nach Art. 16b Abs. 1 lit. a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16b - 1 Commet une infraction moyennement grave la personne qui: |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16a - 1 Commet une infraction légère la personne qui: |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16c - 1 Commet une infraction grave la personne qui: |
2.3 Ein Strafurteil vermag die Verwaltungsbehörde grundsätzlich nicht zu binden. Allerdings gebietet der Grundsatz der Einheit der Rechtsordnung, widersprüchliche Entscheide im Rahmen des Möglichen zu vermeiden, weshalb die Verwaltungsbehörde beim Entscheid über die Massnahme von den tatsächlichen Feststellungen des Strafrichters nur abweichen darf, wenn sie Tatsachen feststellt und ihrem Entscheid zugrunde legt, die dem Strafrichter unbekannt waren, wenn sie zusätzliche Beweise erhebt oder wenn der Strafrichter bei der Rechtsanwendung auf den Sachverhalt nicht alle Rechtsfragen abgeklärt, namentlich die Verletzung bestimmter Verkehrsregeln übersehen hat. In der rechtlichen Würdigung des Sachverhalts - namentlich auch des Verschuldens - ist die Verwaltungsbehörde demgegenüber frei, ausser die rechtliche Qualifikation hängt stark von der Würdigung von Tatsachen ab, die der Strafrichter besser kennt, etwa weil er den Beschuldigten persönlich einvernommen hat (BGE 136 II 447 E. 3.1; 127 II 302 nicht publ. E. 3a; 124 II 103 E. 1c/aa und bb). Auch in diesem Zusammenhang hat er jedoch den eingangs genannten Grundsatz (Vermeiden widersprüchlicher Urteile) gebührend zu berücksichtigen.
3.
3.1 In tatsächlicher Hinsicht geht das Verwaltungsgericht davon aus, dass der Beschwerdeführer bereits einige Zeit vor dem Unfall durch die von der Heckscheibe eines Autos vor ihm oder von der Frontscheibe eines entgegenkommenden Fahrzeugs reflektierten Sonne geblendet worden war und deshalb Anlass und die Möglichkeit gehabt hätte, seine Geschwindigkeit den tückischen Sichtverhältnissen anzupassen bzw. zu senken.
Diese Annahme des Verwaltungsgerichts findet in den Akten, wie der Beschwerdeführer zu Recht einwendet, keine Stütze und ist daher willkürlich. Nach seiner von der Polizei als plausibel eingeschätzten Aussage bemerkte er die Bremsmanöver seiner Vorderleute zu spät, weil er gerade in diesem Zeitpunkt einen Moment lang von der Sonne geblendet war.
3.2 Der übrige Sachverhalt ist unbestritten. Somit ist davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer unter guten Bedingungen (trockene Fahrbahn, übersichtliche Strecke, gute Sicht, Sonne im Rücken) bei regem Verkehr mit ca. 100 km/h und einem Abstand von ca. 25 m bzw. 0,9 Sekunden auf den Vordermann auf der Überholspur der A1 unterwegs war, als der Verkehr vor ihm ins Stocken geriet. Von der Sonne geblendet, gelang es ihm nicht, sein Fahrzeug rechtzeitig abzubremsen und eine Auffahrkollision mit den beiden zum Stillstand gekommenen Fahrzeugen vor ihm zu vermeiden,
4.
4.1 Das Einhalten eines ausreichenden Abstandes beim Hintereinanderfahren im Sinn von Art. 34 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR) |
|
1 | Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83 |
2 | Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit. |
3 | Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal. |
4.2 Der Beschwerdeführer hat den nach der Regel "halber Tacho" erforderlichen Abstand zu seinem Vordermann um rund die Hälfte unterschritten. Damit war er zwar durchaus in der Lage, auf die häufig vorkommenden, etwa durch Spurwechsel verursachten kleineren Geschwindigkeitsschwankungen rechtzeitig zu reagieren. Für die Bewältigung ausserordentlicher Situationen - hier dem plötzlichen, vollständigen Zusammenbruch des Verkehrsflusses - ist ein solcher Abstand aber klar ungenügend. Dass der Verkehrsfluss vor dem Beschwerdeführer ohne für ihn erkennbaren Grund unvermittelt völlig zum Erliegen kam, ist zwar nicht gerade alltäglich, aber auch nicht so aussergewöhnlich, dass er nicht damit hätte rechnen müssen. Keiner weiteren Ausführungen bedarf, dass Auffahrunfälle auf Autobahnen fatale Folgen für Leib und Leben der Unfallbeteiligten haben und grosse Sachschäden bewirken können (Urteil 1C 156/2010 vom 26. Juli 2010 E. 5.1.2). Der Beschwerdeführer hat somit die Verkehrssicherheit objektiv qualifiziert gefährdet, indem er seinem Vordermann mit der Hälfte des für ein rechtzeitiges Bremsen auch in aussergewöhnlichen Situationen erforderlichen Abstands folgte. Diese Gefährdung hat sich dann auch in der Auffahrtskollision verwirklicht, selbst
wenn diese in der durch reflektierte Sonnenstrahlung hervorgerufenen Blendung des Beschwerdeführers eine weitere Mitursache gehabt haben mag.
4.3 In subjektiver Hinsicht ist davon auszugehen, dass dem Beschwerdeführer als Lenker bekannt war, welchen Abstand er auf den Vordermann hätte einhalten müssen, und diese Regel in pflichtwidriger Unvorsichtigkeit missachtete. Allerdings ist notorisch, dass gerade die auf Autobahnen den gefahrenen hohen Tempi entsprechenden grossen Sicherheitsabstände häufig unterschätzt werden. Es ist gewiss bei starkem Verkehrsaufkommen auch nicht immer einfach, diese stets zu wahren, werden sie von anderen Verkehrsteilnehmern doch gerne für Spurwechsel ge- bzw. missbraucht und dadurch verkleinert. Das entschuldigt den Beschwerdeführer zwar keineswegs, lässt aber sein Verschulden in einem etwas milderen Licht erscheinen. Insgesamt kann seine Fahrweise in subjektiver Hinsicht nicht als geradezu grob fahrlässig bzw. rücksichtslos qualifiziert werden. Die Einschätzung des Strafrichters, der dem Beschwerdeführer in strafrechtlicher Hinsicht "bloss" eine einfache Verkehrsregelverletzung anlastete, ist jedenfalls vertretbar.
4.4 Bei der Beurteilung des Verschuldens besteht zwar naturgemäss ein erheblicher Ermessensspielraum, und man kann für die strengere Sichtweise der Verwaltungsbehörden und des Verwaltungsgerichts angesichts des hohen Gefahrenpotenzials von Auffahrunfällen auf Autobahnen durchaus Verständnis haben. Nach dem Grundsatz der Einheit der Rechtsordnung sind indessen widersprüchliche Entscheide möglichst zu vermeiden. Dies gebietet der Verwaltungsbehörde prinzipiell, sich einer vertretbaren Ermessensausübung des Strafrichters anzuschliessen, auch wenn sie selber das Verschulden anders - hier strenger - beurteilen würde.
4.5 Dem Beschwerdeführer ist somit vorzuwerfen, durch die Unterschreitung des gebotenen Abstands zum Vordermann die Verkehrssicherheit in objektiver Hinsicht qualifiziert gefährdet zu haben. Subjektiv ist ihm indessen bloss eine einfache, kein grobe Fahrlässigkeit anzulasten. Damit hat er sich eine mittelschwere Widerhandlung im Sinn von Art. 16b Abs. 1 lit. a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16b - 1 Commet une infraction moyennement grave la personne qui: |
5.
Demnach ist die Beschwerde gutzuheissen, der angefochtene Entscheid aufzuheben und dem Beschwerdeführer der Führerausweis wegen mittelschwerer Widerhandlung im Sinn von Art. 16b Abs. 1 lit. a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16b - 1 Commet une infraction moyennement grave la personne qui: |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Die Kosten des kantonalen Verfahrens stehen fest und können vom Bundesgericht daher ohne Rückweisung selber neu verlegt werden. Bei der Festsetzung der Entschädigung wird zugunsten des Beschwerdeführers berücksichtigt, dass das DVI und das Verwaltungsgericht die Beschwerden mit den entsprechenden Entschädigungsfolgen hätten gutheissen müssen. Wird mit Blick darauf im bundesgerichtlichen Verfahren eine höhere Entschädigung zugesprochen, als das sonst der Fall wäre, kann auf die Rückweisung der Akten an die Vorinstanz zur neuen Festsetzung der Entschädigungsfolgen des kantonalen Verfahrens verzichtet werden.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
1.1 Die Beschwerde wird gutgeheissen und der angefochtene Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Aargau vom 30. Mai 2012 aufgehoben. Dem Beschwerdeführer wird der Führerausweis für einen Monat entzogen.
1.2 Der Beschwerdeführer trägt die Kosten der Verfügung des Strassenverkehrsamts vom 31. März 2011 in Höhe von Fr. 270.--.
1.3 Der Kanton Aargau trägt die im Verfahren vor dem DVI (Fr. 1'287.--) und dem Verwaltungsgericht (Fr. 1'532.--) angefallenen Verfahrenskosten.
2.
Es werden keine Kosten erhoben.
3.
Der Kanton Aargau hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung von Fr. 3'000.-- zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Strassenverkehrsamt, dem Departement Volkswirtschaft und Inneres und dem Verwaltungsgericht des Kantons Aargau, 1. Kammer, sowie dem Bundesamt für Strassen Sekretariat Administrativmassnahmen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. Januar 2013
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Der Gerichtsschreiber: Störi