Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 258/2022

Urteil vom 14. Dezember 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Walther.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Marco Unternährer,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Luzern, Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern vom 30. März 2022 (5V 21 134).

Sachverhalt:

A.
Die 1968 geborene A.________ erlitt am 8. April 2019 einen komplex-fokalen Krampfanfall und wurde von ihrer Mutter auf den Notfall der Klinik B.________ gebracht. Im Rahmen der medizinischen Abklärungen wurde ein Keilbeinflügel-Meningeom mit perifokalem Hirnödem festgestellt, welches am 17. April 2019 operativ entfernt wurde. Am 4. Juli 2019 meldete die Klinik C.________ A.________ unter Hinweis auf den Hirntumor, eine armbetonte Hemiparese links, eine externe Okulomotoriusparese links sowie kognitive Defizite bei der Eidgenössischen Invalidenversicherung zur Früherfassung an. Auf Empfehlung der IV-Stelle Luzern (nachfolgend: IV-Stelle oder Beschwerdegegnerin) hin meldete sich A.________ am 9. Oktober 2019 schliesslich zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle tätigte medizinische und erwerbliche Abklärungen; ferner veranlasste sie Erhebungen zur Leistungsfähigkeit im Haushalt (Abklärungsbericht Haushalt vom 19. Januar 2021). Mit Verfügung vom 23. März 2021 verneinte sie einen Anspruch auf eine Invalidenrente unter Hinweis auf einen anhand der gemischten Methode ermittelten Invaliditätsgrad von 11 %.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde der A.________ wies das Kantonsgericht Luzern mit Urteil vom 30. März 2022 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des kantonsgerichtlichen Urteils sei ihr mindestens eine Viertelsrente zuzusprechen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Die Vorinstanz und das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) verzichten auf eine Vernehmlassung. Am 4. Juli 2022 lässt A.________ eine weitere Eingabe einreichen.
Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1; Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Die Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung der Vorinstanz ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig (willkürlich), wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist. Es genügt somit nicht, dass eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erscheint. Willkür liegt insbesondere vor, wenn die Vorinstanz offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche grundlos ausser Acht gelassen hat. Solche Mängel sind in der Beschwerde aufgrund des strengen Rügeprinzips (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) klar und detailliert aufzuzeigen (BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen).

1.3. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). Tatsachen, die sich erst nach dem angefochtenen Entscheid ereigneten oder Urkunden, die erst nach diesem entstanden sind, können als echte Noven vom Bundesgericht nicht berücksichtigt werden (zum Ganzen: BGE 143 V 19 E. 1.2 mit Hinweisen).
Der von der Beschwerdeführerin letztinstanzlich aufgelegte Bericht des Prof. Dr. med. D.________, Facharzt für Neurochirurgie, vom 7. April 2022 datiert nach dem angefochtenen Urteil vom 30. März 2022 und hat somit unbeachtlich zu bleiben. Gleiches gilt für den Bericht der Dr. med. E.________, Fachärztin für Neurologie, vom 4. Juli 2022, welcher von der Beschwerdeführerin am gleichen Datum und damit auch nach Ablauf der Beschwerdefrist aufgelegt wurde (vgl. auch Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 23. März 2021 verfügte Verneinung eines Rentenanspruchs bestätigte.

3.

3.1. Am 1. Januar 2022 trat das revidierte Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19.6.2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535). Die dem hier angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging vor dem 1. Januar 2022. Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (statt vieler: BGE 144 V 210 E. 4.3.1; 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (BGE 148 V 174 E. 4.1).

3.2.

3.2.1. Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall teilweise Erwerbstätigen nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG; BGE 145 V 370; 143 I 50 E. 4.4) richtig dargelegt. Gleiches gilt für die Ausführungen zum Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und zum im Sozialversicherungsrecht geltenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 144 V 427 E. 3.2 mit Hinweis). Darauf wird verwiesen.

3.2.2. Zu ergänzen ist, dass sich die - für die Methodenwahl (Einkommensvergleich, gemischte Methode, Betätigungsvergleich) entscheidende - Statusfrage, nämlich ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, danach beurteilt, was diese bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 144 I 28 E. 2.3 mit Hinweisen).

3.2.3. Die von einer qualifizierten Person durchgeführte Abklärung vor Ort (nach Massgabe des Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV; vgl. auch Rz. 3084 ff. des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH]) stellt für gewöhnlich die geeignete und genügende Vorkehr zur Bestimmung der gesundheitlichen Einschränkung im Haushalt dar (Urteil 9C 671/2017 vom 12. Juli 2018 E. 4.2 mit Hinweisen). Hinsichtlich des Beweiswerts der entsprechenden Berichterstattung ist wesentlich, dass sie durch eine qualifizierte Person erfolgt, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den medizinischen Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Behinderungen hat (Urteil 8C 230/2022 vom 23. September 2022 E. 6.2.1 mit Hinweis). Weiter sind die Angaben der versicherten Person zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und angemessen detailliert bezüglich der einzelnen Einschränkungen sein sowie in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben stehen (Urteil 9C 80/2021 vom 16. Juni 2021 E. 3.2 mit Hinweisen).

4.

4.1. In ihrer Verfügung vom 23. März 2021 hielt die IV-Stelle betreffend die Statusfrage fest, die Beschwerdeführerin wäre als Gesunde zu 10 % erwerbstätig und zu 90 % im Haushalt beschäftigt. Seit dem 8. April 2019 sei ihr keine Erwerbstätigkeit mehr möglich, während die Haushaltsabklärung eine Einschränkung von 1.03 % ergeben habe. In Anwendung der gemischten Methode ermittelte die IV-Stelle im Einkommensvergleich einen Invaliditätsgrad von 100 %, was entsprechend der Gewichtung des Erwerbsbereichs von 10 % einen Teilinvaliditätsgrad von 10 % ergab. Ausgehend vom Anteil Haushalt von 90 % und den darin festgestellten Einschränkungen von 1.03 % ermittelte die IV-Stelle im Haushaltsbereich sodann einen Teilinvaliditätsgrad von 0.93 %, was addiert mit jenem des Erwerbsbereichs in einen - nicht rentenbegründenden - Invaliditätsgrad von insgesamt rund 11 % mündete.

4.2. Das kantonale Gericht verwies in medizinischer Hinsicht vorab auf die Stellungnahme des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) vom 18. Dezember 2020. Demnach bestehen bei der Beschwerdeführerin neben einer erhöhten Anfallsbereitschaft unverändert persistierende neurokognitive Defizite, eine Ptosis rechts, eine Optikusneuropathie rechts, eine homonyme Quadrantenanopsie nach links oben, eine Fahruntauglichkeit und eine neurogene Blasenstörung mit morgendlicher Urge-Inkontinenz. Unter der erforderlichen antikonvulsiven Medikation mit Valproinsäure zeigt sich ein gelegentlicher Tremor beidseits, zudem werden eine Feinmotorikstörung und eine gewisse Gliederataxie beschrieben. Hinzu kommt ein Status nach Arthrodese links. Der funktionelle Status lässt eine berufliche Tätigkeit weder auf dem ersten noch auf dem zweiten Arbeitsmarkt zu; seit dem Zeitpunkt der Diagnosestellung des Meningeoms besteht mithin eine Arbeitsunfähigkeit von 100 %. Diesbezüglich, so die Vorinstanz, gingen die Parteien einig und es bestehe kein Anlass, darauf zurückzukommen. Umstritten seien jedoch die Statusfrage und die Einschränkungen der Beschwerdeführerin im Haushalt, wobei letztere aufgrund der Umstände vorab zu prüfen seien.
Im Folgenden erkannte das kantonale Gericht dem Abklärungsbericht Haushalt vom 19. Januar 2021 vollen Beweiswert zu und schloss mit der IV-Stelle auf eine Einschränkung im Haushalt von 1.03 %, dies unter Berücksichtigung der zumutbaren Mithilfe des Partners der Beschwerdeführerin und der freien Einteilbarkeit der Arbeiten. Hinsichtlich der Statusfrage ging es sodann davon aus, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall erwerbsmässig einerseits in unselbstständiger Tätigkeit im Hausdienst und andererseits in selbstständiger Tätigkeit als Fusspflegerin tätig wäre. Die von der Beschwerdeführerin geltend gemachten Pensen von 80 % als Fusspflegerin und von 20 % im Hausdienst erachtete das kantonale Gericht jedoch als nicht plausibel. Wie es sich mit dem von der IV-Stelle auf insgesamt 10 % veranschlagten Erwerbspensum verhielt, liess es jedoch offen, da - unter Berücksichtigung der Einschränkungen im Haushalt von 1.03 % - selbst bei Annahme eines Erwerbspensums von 60 % lediglich ein Gesamtinvaliditätsgrad von 36.412 % resultieren würde. Dies gelte erst recht, wenn realistischerweise auf ein deutlich unter 50 % liegendes Erwerbspensum in der Fusspflege geschlossen würde.

5.
Strittig ist zunächst die Statusfrage. Die Beschwerdeführerin stellt sich auf den Standpunkt, dass sie als Gesunde in einem Pensum von insgesamt 100 %, von 80 % oder zumindest von 60 % arbeiten würde. Die Annahme eines Erwerbspensums von lediglich 10 % sei willkürlich, weil sie nicht mit der medizinischen Gesamtsituation übereinstimme und die gesundheitlichen Einschränkungen seit 2010 negiere.

5.1. Die vorinstanzlichen Feststellungen, wonach das Erwerbspensum der Beschwerdeführerin als Gesunde in der Tätigkeit als Fusspflegerin deutlich unter 50 % liegen und im Hausdienst 10 % betragen würde, betreffen eine Tatfrage (BGE 144 I 28 E. 2.4). Sie sind für das Bundesgericht damit verbindlich, soweit sie nicht willkürlich - d.h. schlichtweg unhaltbar - zustandegekommen sind (E. 1.1 f. hiervor). Letzteres vermag die Beschwerdeführerin jedoch nicht aufzuzeigen, wie sogleich darzulegen ist.

5.1.1. Entgegen ihrer Auffassung kann aufgrund des blossen Umstands, dass das Pensum in der Tätigkeit als Fusspflegerin in der Anmeldung zur Früherfassung durch die Klinik C.________ mit ca. 60 % beziffert wurde, dieses nicht als "bewiesenes Faktum" betrachtet werden. Weil die Beschwerdeführerin ihre Einkünfte als Fusspflegerin der Ausgleichskasse gemäss unbestrittener vorinstanzlicher Sachverhaltsfeststellung nicht gemeldet hatte, verbleibt als einziger Hinweis auf ihr tatsächlich ausgeübtes Pensum ihre Steuererklärung für das Jahr 2018, mit welcher sie Einkünfte von Fr. 4'800.- aus selbstständiger Erwerbstätigkeit deklarierte. Der Vorinstanz ist ohne Weiteres beizupflichten, dass diese Einkünfte bereits den Schluss auf ein Pensum von 50 % nicht zulassen.

5.1.2. Ins Leere zielt auch das schon erwähnte Vorbringen der Beschwerdeführerin, das Pensum bereits seit Jahren nicht erhöht zu haben, weil sie aufgrund der Tumorerkrankung in der Leistungsfähigkeit eingeschränkt gewesen sei. Noch anlässlich des Früherfassungsgesprächs vom 10. September 2019 gab sie an, ihre Arbeit seit der Operation vom 17. April 2019 nicht mehr ausführen zu können. Mit Fragebogen vom 10. Oktober 2019 (Eingangsstempel: 11. November 2019) erklärte sie erneut, erst ab dem 17. April 2019 in der Arbeitsfähigkeit behindert gewesen zu sein. Vor diesem Hintergrund durfte das kantonale Gericht willkürfrei und ohne Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) bzw. des Gehörsanspruchs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) auf die beantragte Zeugeneinvernahme des Partners und der Mutter der Beschwerdeführerin verzichten; gleiches gilt hinsichtlich der verlangten weiteren medizinischen Abklärungen (zum Anspruch, mit erheblichen Beweisanträgen gehört zu werden und zur antizipierten Beweiswürdigung vgl. BGE 141 I 60 E. 3.3 mit Hinweis).

5.2. Mit der vorinstanzlichen Schlussfolgerung, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall als Fusspflegerin in einem deutlich unter 50 % liegenden Erwerbspensum tätig wäre, hat es somit sein Bewenden. Die letztinstanzlich erneut geltend gemachte Erhöhung des Pensums im Hausdienst auf 20 % wird in der Beschwerde nicht begründet; darauf ist nicht weiter einzugehen. Wie es sich konkret mit dem von der IV-Stelle insgesamt auf 10 % festgelegten Erwerbspensum verhält, braucht mangels Entscheidrelevanz keiner vertieften Erörterung. Wie sogleich aufgezeigt wird, erweist sich auch die vorinstanzliche Bestätigung der gesundheitlichen Einschränkungen im Haushalt von 1.03 % als bundesrechtskonform (E. 6 hiernach). Gemäss schlüssiger Darlegung des kantonalen Gerichts würde bei dieser Ausgangslage selbst die Annahme eines Erwerbspensums von insgesamt 60 % in einem (Gesamt-) Invaliditätsgrad von lediglich rund 36 % resultieren, welcher nicht rentenbegründend ist.

6.
Hinsichtlich des Beweiswerts des Abklärungsberichts bzw. die gestützt darauf berechneten Einschränkungen im Haushalt von 1.03 % wirft die Beschwerdeführerin der Vorinstanz Willkür, offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellungen und eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes vor.

6.1. Nicht stichhaltig ist zunächst ihr Vorbringen, aufgrund der von verschiedenen Ärzten attestierten Arbeitsunfähigkeit sei auch von weitergehenden Einschränkungen im häuslichen Bereich auszugehen. Hinsichtlich Letzterer ist nicht die medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit ausschlaggebend, sondern, wie sich der Gesundheitsschaden in der nichterwerblichen Betätigung konkret auswirkt, was grundsätzlich durch die Abklärung an Ort und Stelle zu erheben ist (Urteil 8C 669/2021 vom 15. März 2022 E. 6.2 mit Hinweis).

6.2. Sodann weist die Beschwerdeführerin zwar grundsätzlich zu Recht darauf hin, dass nach der Rechtsprechung der Abklärungsbericht in erster Linie auf die Ermittlung des Ausmasses physisch bedingter Beeinträchtigungen zugeschnitten ist, weshalb seine grundsätzliche Massgeblichkeit unter Umständen Einschränkungen erfahren kann, wenn die versicherte Person an psychischen Beschwerden leidet (Urteile 8C 509/2019 vom 8. November 2019 E. 5.4; 9C 671/2017 vom 12. Juli 2018 E. 4.2; je mit Hinweisen). Das Bundesgericht hat diese Rechtsprechung sodann auch bei - hier vorliegenden - kognitiven Leistungseinbussen angewendet und erwogen, dass es der medizinisch nicht geschulten Abklärungsperson auch in solchen Fällen nur beschränkt möglich sein dürfte, das Ausmass der Einschränkungen im Haushalt zu erkennen (vgl. Urteil 8C 620/2011 vom 8. Februar 2012 E. 5.2.2).
Daraus vermag die Beschwerdeführerin jedoch nichts zu ihren Gunsten abzuleiten. Wie vom kantonalen Gericht erwogen, erklärte sie bei der Abklärung vor Ort am 12. Januar 2021 betreffend den grössten Teil der - einzeln und detailliert erhobenen - Haushaltstätigkeiten, diese selbstständig erledigen zu können. Einschränkungen beschrieb sie insofern, als sie die Küchenbereiche unterhalb Hüfthöhe aufgrund ihrer Knieschmerzen nicht mehr reinigen könne und vor allem für das Beziehen des Betts mit dem Fixleintuch Hilfe durch den Partner benötige. Nach der Zustellung des Berichts, in welchem die Abklärungsperson auf die Angaben der Beschwerdeführerin abgestellt hatte, nahm letztere handschriftlich einzelne Anpassungen vor und ergänzte, dass diverse Reinigungsarbeiten oft vergessen gingen, weshalb ihr Partner sie daran erinnern müsse. Am 29. Januar 2021, d.h. nach einer gewissen Bedenkzeit, bestätigte sie schliesslich die Richtigkeit des Inhalts des Berichts mit ihrer Unterschrift.
Vor diesem Hintergrund ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz dem Abklärungsbericht Haushalt Beweiswert zusprach und - entsprechend der unbestritten gebliebenen Gewichtung der Einschränkungen sowie unter Berücksichtigung der zumutbaren Mithilfe des Partners im Haushalt (vgl. E. 6.3 hiernach) wie auch der freien Einteilbarkeit der Arbeiten - auf Einschränkungen von 1.03 % schloss. Im Zusammenhang mit dem Vorbringen der Beschwerdeführerin, wonach sich ihr Gesundheitszustand zwischen der Abklärung vor Ort und dem Verfügungszeitpunkt stark verschlechtert habe, vermag sie keinen Arztbericht zu nennen, dem sich solches entnehmen liesse. Gleiches gilt für die in der Beschwerde aufgeworfene Frage, ob sie gesundheitsbedingt überhaupt in der Lage gewesen sei, die Fragen der Abklärungsperson adäquat zu beantworten. Am Beweiswert des Abklärungsberichts Haushalt vermag schliesslich auch nichts zu ändern, dass die behandelnde Dr. med. E.________ der Beschwerdeführerin nicht erst im Bericht vom 12. Oktober 2021, sondern bereits in jenem vom 6. Dezember 2019 eine Einschränkung im Haushalt von 80 % attestierte. Wie bereits die Vorinstanz darauf hinwies, ist bei der Beweiswürdigung der Erfahrungstatsache Rechnung zu tragen, dass behandelnde
Ärzte im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung in Zweifelsfällen mitunter eher zugunsten ihrer Patienten aussagen (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.5; 125 V 351 E. 3a/cc; Urteil 8C 226/2022 vom 27. Oktober 2022 E. 4.2.2). Hinsichtlich des Berichts vom 12. Oktober 2021 ist der Vorinstanz weiter beizupflichten, dass die behandelnde Neurologin bei der Beurteilung der Einschränkungen im Haushalt im Wesentlichen auf die Angaben der Mutter und des Partners der Beschwerdeführerin abstellte. Im Bericht der Dr. med. F.________, Fachärztin für Neurologie, vom 14. Februar 2022, welche auf Vorschlag der Dr. med. E.________ vom 12. Oktober 2021 schliesslich eine neuropsycholgische Standortbeurteilung vornahm, lässt sich sodann keine Bestätigung der 80%igen Einschränkungen im Haushalt entnehmen. Vielmehr hielt Dr. med. F.________ im Wesentlichen fest, dass die Beschwerdeführerin gemäss ihren eigenen Angaben bei den Haushaltsarbeiten langsamer sei und der Partner reklamiere, dass es nicht mehr so sauber sei wie früher. Soweit die Vorinstanz nach dem Gesagten zum Ergebnis gelangte, dass die medizinischen Unterlagen nicht gegen den Beweiswert des Abklärungsberichts sprächen, verletzte sie damit kein Bundesrecht.

6.3. Betreffend die im Abklärungsbericht Haushalt berücksichtigte Schadenminderungspflicht betonte das kantonale Gericht im Übrigen zutreffend, dass die zu berücksichtigende Mithilfe von Familienangehörigen bei einer im Haushalt tätigen Person im Rahmen der Invaliditätsbemessung weiter geht als die ohne Gesundheitsschädigung üblicherweise zu erwartende Unterstützung (BGE 133 V 504 E. 4.2 mit Hinweisen). Die in der Beschwerde anhand der Schweizerischen Arbeitskräfteerhebung (SAKE) des Bundesamts für Statistik vorgenommenen Berechnungen vermögen keine unverhältnismässige Belastung des Partners der Beschwerdeführerin aufzuzeigen. Bei den SAKE-Zahlen handelt es sich um Durchschnittswerte, die den konkret zu beurteilenden Fall unberücksichtigt lassen. Angesichts der hier ausgewiesenen Einschränkungen und des Umstands, dass die Beschwerdeführerin mit ihrem Partner einen Zweipersonenhaushalt ohne Kinder, Haustiere und Garten führt, erscheint die beschwerdeweise errechnete, zusätzlich durch den Partner zu erbringende Unterstützung im Haushalt von über 4.73 Stunden täglich denn auch wenig plausibel. Unabhängig davon ist in der Pflicht des Partners, im Haushalt mitzuwirken, offenkundig auch keine Verletzung des Verbots der Zwangsarbeit
(Art. 4
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 4 Interdiction de l'esclavage et du travail forcé - 1. Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude.
1    Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude.
2    Nul ne peut être astreint à accomplir un travail forcé ou obligatoire.
3    N'est pas considéré comme «travail forcé ou obligatoire» au sens du présent article:
a  tout travail requis normalement d'une personne soumise à la détention dans les conditions prévues par l'art. 5 de la présente Convention, ou durant sa mise en liberté conditionnelle;
b  tout service de caractère militaire ou, dans le cas d'objecteurs de conscience dans les pays où l'objection de conscience est reconnue comme légitime, à un autre service à la place du service militaire obligatoire;
c  tout service requis dans le cas de crises ou de calamités qui menacent la vie ou le bien-être de la communauté;
d  tout travail ou service formant partie des obligations civiques normales.
EMRK) zu erblicken.

6.4. Nach dem Gesagten ist der Vorinstanz auch bei der Ermittlung der Einschränkungen im Haushalt keine Bundesrechtsverletzung vorzuwerfen. Ihre Invaliditätsbemessung und die darauf basierende Verneinung eines Rentenanspruchs halten vor Bundesrecht stand. Die Beschwerde erweist sich insgesamt als unbegründet und ist abzuweisen.

7.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Dezember 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Walther
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_258/2022
Date : 14 décembre 2022
Publié : 01 janvier 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
CEDH: 4
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 4 Interdiction de l'esclavage et du travail forcé - 1. Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude.
1    Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude.
2    Nul ne peut être astreint à accomplir un travail forcé ou obligatoire.
3    N'est pas considéré comme «travail forcé ou obligatoire» au sens du présent article:
a  tout travail requis normalement d'une personne soumise à la détention dans les conditions prévues par l'art. 5 de la présente Convention, ou durant sa mise en liberté conditionnelle;
b  tout service de caractère militaire ou, dans le cas d'objecteurs de conscience dans les pays où l'objection de conscience est reconnue comme légitime, à un autre service à la place du service militaire obligatoire;
c  tout service requis dans le cas de crises ou de calamités qui menacent la vie ou le bien-être de la communauté;
d  tout travail ou service formant partie des obligations civiques normales.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Répertoire ATF
125-V-351 • 129-V-354 • 133-V-504 • 135-V-465 • 141-I-60 • 143-I-50 • 143-V-19 • 144-I-28 • 144-V-210 • 144-V-427 • 144-V-50 • 145-V-370 • 145-V-57 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_226/2022 • 8C_230/2022 • 8C_258/2022 • 8C_509/2019 • 8C_620/2011 • 8C_669/2021 • 9C_671/2017 • 9C_80/2021
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
animal domestique • appréciation anticipée des preuves • arthrodèse • atteinte à la santé • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • calcul • communication • comparaison des revenus • connaissance • constatation des faits • d'office • diagnostic • dividende • doute • décision • délai de recours • emploi • enquête médicale • exactitude • frais judiciaires • greffier • hameau • hémiparésie • incapacité de travail • interdiction du travail forcé • intéressé • jardin • jour déterminant • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • moyen de preuve • mère • ménage • nettoyage • neurologie • nombre • obligation de réduire le dommage • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • patient • perception de prestation • poids • pré • ptosis • quart de rente • question • question de fait • quote-part • rapport médical • recommandation de vote de l'autorité • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • reportage • revenu • roue • règlement sur l'assurance-invalidité • service médical régional • signature • tribunal cantonal • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait • état de fait déterminant dans le temps • état de santé
AS
AS 2021/705
FF
2017/2535