Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 792/2012

Urteil vom 14. Dezember 2012
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber R. Widmer.

Verfahrensbeteiligte
S.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Urs Markus Lischer,
Beschwerdeführerin,

gegen

Stiftung X.________,
Pensionskasse,
vertreten durch Advokatin Gertrud Baud,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Berufliche Vorsorge,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt
vom 14. August 2012.

Sachverhalt:

A.
S.________, geboren 1969, war seit 1993 mit dem 1960 geborenen R.________ verheiratet. Die Ehe blieb kinderlos. R.________ war als Mitarbeiter der Q.________ AG für die berufliche Vorsorge bei der Stiftung X.________ versichert. R.________ verstarb am ... 2011. S.________ machte in der Folge gegenüber der Vorsorgeeinrichtung Hinterlassenenleistungen geltend. Die Stiftung verneinte einen Rentenanspruch, weil S.________ weder für den Unterhalt gemeinsamer Kinder aufkomme noch das 45. Altersjahr zurückgelegt und die Ehe mehr als fünf Jahre gedauert habe. Demgemäss werde eine Abfindung in der Höhe von drei Jahresrenten, somit ein Betrag von Fr. 84'240.-, ausgerichtet.

B.
Am 25. Januar 2012 liess S.________ beim Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt Klage einreichen mit dem Antrag, die Stiftung X.________ sei zu verpflichten, ihr ein Todesfallkapital in der Höhe des Altersguthabens ihres verstorbenen Ehemannes per 30. Juli 2011, abzüglich des Betrages von Fr. 84'240.-, nebst Zins zu 5 % seit 21. August 2011, zu bezahlen. Mit Entscheid vom 14. August 2012 wies das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt die Klage ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt S.________ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren erneuern.

Erwägungen:

1.
1.1 Die Vorsorgeeinrichtungen können sich im Überobligatoriumsbereich weitgehend frei einrichten (Art. 6

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 6 Exigences minimales - La deuxième partie de la présente loi fixe des exigences minimales.

und 49 Abs. 1

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 49 Compétence propre - 1 Dans les limites de la présente loi, les institutions de prévoyance peuvent adopter le régime des prestations, le mode de financement et l'organisation qui leur conviennent. Elles peuvent prévoir dans le règlement que les prestations qui dépassent les dispositions légales minimales ne soient versées que jusqu'à l'âge de référence151.
1	Dans les limites de la présente loi, les institutions de prévoyance peuvent adopter le régime des prestations, le mode de financement et l'organisation qui leur conviennent. Elles peuvent prévoir dans le règlement que les prestations qui dépassent les dispositions légales minimales ne soient versées que jusqu'à l'âge de référence151.
2	Lorsqu'une institution de prévoyance étend la prévoyance au-delà des prestations minimales, seules s'appliquent à la prévoyance plus étendue les dispositions régissant:152
1	la définition et les principes de la prévoyance professionnelle et le salaire ou le revenu assuré (art. 1, 33a et 33b);
10	l'intégrité et la loyauté des responsables, les actes juridiques passés avec des personnes proches et les conflits d'intérêts (art. 51b, 51c et 53a);
11	la liquidation partielle ou totale (art. 53b à 53d);
12	la résiliation de contrats (art. 53e à 53f);
13	le fonds de garantie (art. 56, al. 1, let. c et i, et 2 à 5, 56a, 57 et 59);
14	la surveillance et la haute surveillance (art. 61 à 62a et 64 à 64c);
15	...
16	la sécurité financière (art. 65, 65c, 65d, al. 1, 2 et 3, let. a, 2e phrase, et b, 65e, 66, al. 4, 67 et 72a à 72g);
17	la transparence (art. 65a);
18	les provisions et les réserves de fluctuation de valeur (art. 65b);
19	les contrats d'assurance entre institutions de prévoyance et institutions d'assurance (art. 68, al. 3 et 4);
2	la perception de la prestation de vieillesse (art. 13, al. 2, 13a et 13b);
20	la participation aux excédents résultant des contrats d'assurance (art. 68a);
21	l'administration de la fortune (art. 71) et l'obligation de voter en qualité d'actionnaire (art. 71a et 71b);
22	le contentieux (art. 73 et 74);
23	les dispositions pénales (art. 75 à 79);
24	le rachat (art. 79b);
25	le salaire et le revenu assurable (art. 79c);
25a	le traitement des données en vue d'attribuer ou de vérifier le numéro AVS (art. 85a, let. f);
25b	la communication de données en vue d'attribuer ou de vérifier le numéro AVS (art. 86a, al. 2, let. bbis);
26	l'information des assurés (art. 86b).
3	les bénéficiaires de prestations de survivants (art. 20a);
3a	l'adaptation de la rente d'invalidité après le partage de la prévoyance professionnelle (art. 24, al. 5);
3b	le maintien provisoire de l'assurance et du droit aux prestations en cas de réduction ou de suppression de la rente de l'assurance-invalidité (art. 26a);
4	la restitution des prestations indûment touchées (art. 35a);
5	les mesures en cas de négligence de l'obligation d'entretien (art. 40);
6	la prescription des droits et la conservation des pièces (art. 41);
6a	l'interruption de l'assurance obligatoire à partir de 58 ans (art. 47a);
6b	l'utilisation systématique du numéro AVS (art. 48, al. 4);
7	la gestion paritaire et les tâches de l'organe suprême de l'institution de prévoyance (art. 51 et 51a);
8	la responsabilité (art. 52);
9	l'agrément des organes de contrôle et leurs tâches (art. 52a à 52e);

BVG); sie haben dabei aber den verfassungsmässigen Minimalstandard (rechtsgleiche Behandlung, Willkürverbot, Verhältnismässigkeit, Treu und Glauben; BGE 132 V 149 E. 5.2.4 S. 154 und 278 E. 4.2 S. 281) zu wahren.

1.2 Gewährt eine Vorsorgeeinrichtung mehr als die Mindestleistungen, so gelten für die weitergehende Vorsorge gemäss Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 49 Compétence propre - 1 Dans les limites de la présente loi, les institutions de prévoyance peuvent adopter le régime des prestations, le mode de financement et l'organisation qui leur conviennent. Elles peuvent prévoir dans le règlement que les prestations qui dépassent les dispositions légales minimales ne soient versées que jusqu'à l'âge de référence151.
1	Dans les limites de la présente loi, les institutions de prévoyance peuvent adopter le régime des prestations, le mode de financement et l'organisation qui leur conviennent. Elles peuvent prévoir dans le règlement que les prestations qui dépassent les dispositions légales minimales ne soient versées que jusqu'à l'âge de référence151.
2	Lorsqu'une institution de prévoyance étend la prévoyance au-delà des prestations minimales, seules s'appliquent à la prévoyance plus étendue les dispositions régissant:152
1	la définition et les principes de la prévoyance professionnelle et le salaire ou le revenu assuré (art. 1, 33a et 33b);
10	l'intégrité et la loyauté des responsables, les actes juridiques passés avec des personnes proches et les conflits d'intérêts (art. 51b, 51c et 53a);
11	la liquidation partielle ou totale (art. 53b à 53d);
12	la résiliation de contrats (art. 53e à 53f);
13	le fonds de garantie (art. 56, al. 1, let. c et i, et 2 à 5, 56a, 57 et 59);
14	la surveillance et la haute surveillance (art. 61 à 62a et 64 à 64c);
15	...
16	la sécurité financière (art. 65, 65c, 65d, al. 1, 2 et 3, let. a, 2e phrase, et b, 65e, 66, al. 4, 67 et 72a à 72g);
17	la transparence (art. 65a);
18	les provisions et les réserves de fluctuation de valeur (art. 65b);
19	les contrats d'assurance entre institutions de prévoyance et institutions d'assurance (art. 68, al. 3 et 4);
2	la perception de la prestation de vieillesse (art. 13, al. 2, 13a et 13b);
20	la participation aux excédents résultant des contrats d'assurance (art. 68a);
21	l'administration de la fortune (art. 71) et l'obligation de voter en qualité d'actionnaire (art. 71a et 71b);
22	le contentieux (art. 73 et 74);
23	les dispositions pénales (art. 75 à 79);
24	le rachat (art. 79b);
25	le salaire et le revenu assurable (art. 79c);
25a	le traitement des données en vue d'attribuer ou de vérifier le numéro AVS (art. 85a, let. f);
25b	la communication de données en vue d'attribuer ou de vérifier le numéro AVS (art. 86a, al. 2, let. bbis);
26	l'information des assurés (art. 86b).
3	les bénéficiaires de prestations de survivants (art. 20a);
3a	l'adaptation de la rente d'invalidité après le partage de la prévoyance professionnelle (art. 24, al. 5);
3b	le maintien provisoire de l'assurance et du droit aux prestations en cas de réduction ou de suppression de la rente de l'assurance-invalidité (art. 26a);
4	la restitution des prestations indûment touchées (art. 35a);
5	les mesures en cas de négligence de l'obligation d'entretien (art. 40);
6	la prescription des droits et la conservation des pièces (art. 41);
6a	l'interruption de l'assurance obligatoire à partir de 58 ans (art. 47a);
6b	l'utilisation systématique du numéro AVS (art. 48, al. 4);
7	la gestion paritaire et les tâches de l'organe suprême de l'institution de prévoyance (art. 51 et 51a);
8	la responsabilité (art. 52);
9	l'agrément des organes de contrôle et leurs tâches (art. 52a à 52e);

BVG u.a. die Vorschriften über die Begünstigten bei Hinterlassenenleistungen (Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG). Die Vorsorgeeinrichtung kann nach Art. 20a Abs. 1 lit. a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG in ihrem Reglement neben den Anspruchsberechtigten nach den Art. 19 (überlebender Ehegatte) und 20 (Waisen) als begünstigte Personen für die Hinterlassenenleistungen u.a. natürliche Personen, die vom Versicherten in erheblichem Masse unterstützt worden sind, oder die Person, die mit diesem in den letzten fünf Jahren bis zu seinem Tod ununterbrochen eine Lebensgemeinschaft geführt hat oder die für den Unterhalt eines oder mehrerer gemeinsamer Kinder aufkommen muss, vorsehen. Die Vorsorgeeinrichtung ist nach Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG frei, die genannten Personen in den Kreis der Anspruchsberechtigten aufzunehmen; sie ist aber an die darin genannten Personenkategorien sowie an die Kaskadenfolge gebunden, wobei sie allerdings die Begünstigung auf einzelne der in Art. 20a Abs. 1 genannten Gruppen beschränken kann (BGE 136 V 49 E. 3.2 S. 51 mit Hinweisen).

1.3 Soweit den überlebenden Ehegatten betreffend, bestimmt Ziff. 3.3.3 Abs. 3 und 4 des Leistungsreglements der Beschwerdegegnerin in Übereinstimmung mit Art. 19 Abs. 1

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 19 Conjoint survivant - 1 Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
1	Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
a	il a au moins un enfant à charge;
b	il a atteint l'âge de 45 ans et le mariage a duré au moins cinq ans.
2	Le conjoint survivant qui ne remplit aucune des conditions prévues à l'al. 1 a droit à une allocation unique égale à trois rentes annuelles.
3	Le Conseil fédéral définit le droit du conjoint divorcé à des prestations pour survivants.

und 2

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 19 Conjoint survivant - 1 Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
1	Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
a	il a au moins un enfant à charge;
b	il a atteint l'âge de 45 ans et le mariage a duré au moins cinq ans.
2	Le conjoint survivant qui ne remplit aucune des conditions prévues à l'al. 1 a droit à une allocation unique égale à trois rentes annuelles.
3	Le Conseil fédéral définit le droit du conjoint divorcé à des prestations pour survivants.

BVG, dass die Partner- oder Partnerinnenrente im Todesfall ausbezahlt wird, wenn der überlebende Partner resp. die überlebende Partnerin für den Unterhalt eines oder mehrerer gemeinsamer Kinder aufkommen muss oder das 45. Altersjahr zurückgelegt hat und die Ehe resp. das Konkubinat mindestens fünf Jahre gedauert hat. Falls keines dieser beiden Kriterien zutrifft, wird eine Abfindung in der Höhe von drei Jahresrenten ausbezahlt. Nach Ziff. 3.3.3 Satz 2 des Reglements wird die Rente bei nicht verheirateten Paaren an die durch eine Begünstigungserklärung bezeichnete begünstigte Person ausgerichtet. Laut Ziff. 3.3.8 Abs. 1 lit. a des Reglements wird im Fall, dass die unverheiratete Person keine Begünstigungserklärung gemäss Ziff. 3.3.3 abgegeben hat, neben allfälligen Leistungen an die Waisen das ganze Todesfallkapital ausgerichtet an natürliche Personen, die vom versicherten in erheblichem Masse unterstützt worden sind. Die Höhe des Todesfallkapitals entspricht, soweit im Vorsorgeplan nichts anderes geregelt ist, dem Altersguthaben am Ende des Sterbemonats
(Ziff. 3.3.7 des Reglements).

2.
Zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin anstelle der Abfindung gemäss Ziff. 3.3.3 des Reglements in der Höhe von drei Jahresrenten, entsprechend einer Summe von Fr. 84'240.-, das Todesfallkapital ihres verstorbenen Ehemannes im Betrag von Fr. 204'006.90, abzüglich der Abfindung, beanspruchen kann.

2.1 Das kantonale Gericht gelangte zum Schluss, der Umstand, dass laut Ziff. 3.3.8 des Reglements natürliche Personen, die vom verstorbenen Versicherten in erheblichem Masse unterstützt worden sind, Anspruch auf das ganze Todesfallkapital haben, während das Reglement eine solche Leistung bei verheirateten Personen nicht vorsieht, die rechtsstaatlichen Minimalanforderungen nicht verletze.

2.2 Die Beschwerdeführerin rügt die reglementarische Ungleichbehandlung von verheirateten und unverheirateten Paaren. Sie wendet ein, verheiratete Versicherte könnten anders als im Konkubinat lebende Personen keine Leistungen nach Ziff. 3.3.8 des Reglements auslösen, obwohl auch überlebende Ehegatten oft vom verstorbenen Versicherten in erheblichem Mass unterstützt worden seien. Gleichwohl seien diese im Gegensatz zu unverheirateten Paaren von der Möglichkeit ausgeschlossen, dem Überlebenden ein Todesfallkapital zukommen zu lassen. Dies verletze das verfassungsmässige Gebot der Gleichbehandlung von Personen, die in ehelicher oder eheähnlicher Gemeinschaft leben.

3.
3.1 In BGE 136 V 49 äusserte sich das Bundesgericht zum Verhältnis zwischen der Gesamtgruppe der in Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG genannten Personen (weitere Begünstigte) einerseits und den in den Art. 19

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 19 Conjoint survivant - 1 Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
1	Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
a	il a au moins un enfant à charge;
b	il a atteint l'âge de 45 ans et le mariage a duré au moins cinq ans.
2	Le conjoint survivant qui ne remplit aucune des conditions prévues à l'al. 1 a droit à une allocation unique égale à trois rentes annuelles.
3	Le Conseil fédéral définit le droit du conjoint divorcé à des prestations pour survivants.

und 20

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20 Orphelins - Les enfants du défunt ont droit à une rente d'orphelin; il en va de même des enfants recueillis lorsque le défunt était tenu de pourvoir à leur entretien.

BVG genannten Personen (überlebender Ehegatte, Waisen). Dabei stellte es fest, aus Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG ergebe sich nicht, dass damit die grundsätzliche Autonomie der Vorsorgeeinrichtungen (Art. 49 Abs. 1

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 49 Compétence propre - 1 Dans les limites de la présente loi, les institutions de prévoyance peuvent adopter le régime des prestations, le mode de financement et l'organisation qui leur conviennent. Elles peuvent prévoir dans le règlement que les prestations qui dépassent les dispositions légales minimales ne soient versées que jusqu'à l'âge de référence151.
1	Dans les limites de la présente loi, les institutions de prévoyance peuvent adopter le régime des prestations, le mode de financement et l'organisation qui leur conviennent. Elles peuvent prévoir dans le règlement que les prestations qui dépassent les dispositions légales minimales ne soient versées que jusqu'à l'âge de référence151.
2	Lorsqu'une institution de prévoyance étend la prévoyance au-delà des prestations minimales, seules s'appliquent à la prévoyance plus étendue les dispositions régissant:152
1	la définition et les principes de la prévoyance professionnelle et le salaire ou le revenu assuré (art. 1, 33a et 33b);
10	l'intégrité et la loyauté des responsables, les actes juridiques passés avec des personnes proches et les conflits d'intérêts (art. 51b, 51c et 53a);
11	la liquidation partielle ou totale (art. 53b à 53d);
12	la résiliation de contrats (art. 53e à 53f);
13	le fonds de garantie (art. 56, al. 1, let. c et i, et 2 à 5, 56a, 57 et 59);
14	la surveillance et la haute surveillance (art. 61 à 62a et 64 à 64c);
15	...
16	la sécurité financière (art. 65, 65c, 65d, al. 1, 2 et 3, let. a, 2e phrase, et b, 65e, 66, al. 4, 67 et 72a à 72g);
17	la transparence (art. 65a);
18	les provisions et les réserves de fluctuation de valeur (art. 65b);
19	les contrats d'assurance entre institutions de prévoyance et institutions d'assurance (art. 68, al. 3 et 4);
2	la perception de la prestation de vieillesse (art. 13, al. 2, 13a et 13b);
20	la participation aux excédents résultant des contrats d'assurance (art. 68a);
21	l'administration de la fortune (art. 71) et l'obligation de voter en qualité d'actionnaire (art. 71a et 71b);
22	le contentieux (art. 73 et 74);
23	les dispositions pénales (art. 75 à 79);
24	le rachat (art. 79b);
25	le salaire et le revenu assurable (art. 79c);
25a	le traitement des données en vue d'attribuer ou de vérifier le numéro AVS (art. 85a, let. f);
25b	la communication de données en vue d'attribuer ou de vérifier le numéro AVS (art. 86a, al. 2, let. bbis);
26	l'information des assurés (art. 86b).
3	les bénéficiaires de prestations de survivants (art. 20a);
3a	l'adaptation de la rente d'invalidité après le partage de la prévoyance professionnelle (art. 24, al. 5);
3b	le maintien provisoire de l'assurance et du droit aux prestations en cas de réduction ou de suppression de la rente de l'assurance-invalidité (art. 26a);
4	la restitution des prestations indûment touchées (art. 35a);
5	les mesures en cas de négligence de l'obligation d'entretien (art. 40);
6	la prescription des droits et la conservation des pièces (art. 41);
6a	l'interruption de l'assurance obligatoire à partir de 58 ans (art. 47a);
6b	l'utilisation systématique du numéro AVS (art. 48, al. 4);
7	la gestion paritaire et les tâches de l'organe suprême de l'institution de prévoyance (art. 51 et 51a);
8	la responsabilité (art. 52);
9	l'agrément des organes de contrôle et leurs tâches (art. 52a à 52e);

BVG) in dem Sinne eingeschränkt werden sollte, dass es im Bereich der weitergehenden Vorsorge unzulässig wäre, die nach Art. 20a Abs. 1 lit. a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG begünstigte Konkubine besserzustellen als die Waisen nach Art. 20

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20 Orphelins - Les enfants du défunt ont droit à une rente d'orphelin; il en va de même des enfants recueillis lorsque le défunt était tenu de pourvoir à leur entretien.

BVG (E. 4.7 S. 56). Ob diese das Verhältnis zwischen einem Anspruchsberechtigten nach Art. 20

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20 Orphelins - Les enfants du défunt ont droit à une rente d'orphelin; il en va de même des enfants recueillis lorsque le défunt était tenu de pourvoir à leur entretien.

BVG und einer Begünstigten gemäss Art. 20a Abs. 1 lit. a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG betreffende Aussage allgemein für das Verhältnis zwischen den Anspruchsberechtigten nach Art. 19

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 19 Conjoint survivant - 1 Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
1	Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
a	il a au moins un enfant à charge;
b	il a atteint l'âge de 45 ans et le mariage a duré au moins cinq ans.
2	Le conjoint survivant qui ne remplit aucune des conditions prévues à l'al. 1 a droit à une allocation unique égale à trois rentes annuelles.
3	Le Conseil fédéral définit le droit du conjoint divorcé à des prestations pour survivants.

und 20

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20 Orphelins - Les enfants du défunt ont droit à une rente d'orphelin; il en va de même des enfants recueillis lorsque le défunt était tenu de pourvoir à leur entretien.

BVG und den Begünstigten gemäss Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG Geltung beanspruchen kann, ist hier nicht abschliessend zu prüfen (vgl. BGE 136 V 49 E. 4.6 S. 55 f.). Die Besserstellung einer nicht verheirateten Lebenspartnerin gestützt auf Art. 20a Abs. 1 lit. a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG im Vergleich zur Witwe lässt sich zumindest schon deshalb nicht von vornherein als unzulässig qualifizieren, weil mit der Schaffung von
Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG nebst der Vereinheitlichung des Begünstigtenkreises für Hinterlassenenleistungen im überobligatorischen Bereich gerade das Ziel verfolgt wurde, die Lebenspartner besserzustellen (BGE 137 V 383 E. 3.2 S. 387 f., 136 V 127 E. 4.3 S. 129).

3.2 Im hier zu beurteilenden Fall entscheidend ins Gewicht fällt hingegen, dass die in Ziff. 3.3.8 lit. a des Reglements der Stiftung X.________ statuierte Ausrichtung des ganzen Todesfallkapitals an natürliche Personen, die vom Versicherten in erheblichem Masse unterstützt wurden, womit eine Bevorzugung u.a. auch eines zu Lebzeiten in grösserem Umfang finanziell unterstützten Partners analog zu Art. 20a

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 20a Autres bénéficiaires - 1 Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
1	Outre les ayants droit selon les art. 19 et 2058, l'institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement, les bénéficiaires de prestations pour survivants ci-après:
a	les personnes à charge du défunt, ou la personne qui a formé avec ce dernier une communauté de vie ininterrompue d'au moins cinq ans immédiatement avant le décès ou qui doit subvenir à l'entretien d'un ou de plusieurs enfants communs;
b	à défaut des bénéficiaires prévus à la let. a: les enfants du défunt qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 20, les parents ou les frères et soeurs;
c	à défaut des bénéficiaires prévus aux let. a et b: les autres héritiers légaux, à l'exclusion des collectivités publiques, à concurrence:
c1	des cotisations payées par l'assuré, ou
c2	de 50 % du capital de prévoyance.
2	Aucune prestation pour survivants n'est due selon l'al. 1, let. a, lorsque le bénéficiaire touche une rente de veuf ou de veuve.

BVG bezweckt wird, in der Regel keine rechtsungleiche Behandlung von Konkubinatspartnerin und überlebender Ehegattin bewirkt. Eine solche Ungleichbehandlung kann eintreten, wenn die Witwe die für die Ausrichtung einer Hinterlassenenrente erforderlichen Voraussetzungen nicht erfüllt und aus diesem Grund nur Anspruch auf eine einmalige Abfindung in Höhe von drei Jahresrenten hat, welche, wie im vorliegenden Fall, die Höhe des Alterskapitals nicht erreicht. Die Ungleichbehandlung von Ehe- und Konkubinatspartnerin ist in einem solchen Fall jedoch nicht im Umstand der früheren Ehe begründet, sondern darin, dass die Witwe, wie im vorliegenden Fall, die Anspruchsvoraussetzungen für eine Witwenrente (Art. 19 Abs. 1

SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 19 Conjoint survivant - 1 Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
1	Le conjoint survivant a droit à une rente si, au décès de son conjoint, il remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes:
a	il a au moins un enfant à charge;
b	il a atteint l'âge de 45 ans et le mariage a duré au moins cinq ans.
2	Le conjoint survivant qui ne remplit aucune des conditions prévues à l'al. 1 a droit à une allocation unique égale à trois rentes annuelles.
3	Le Conseil fédéral définit le droit du conjoint divorcé à des prestations pour survivants.

BVG; Ziff. 3.3.3 Stiftungsreglement) nicht erfüllt. Denn wäre dies der Fall, hätte die Beschwerdeführerin mit dem Bezug der
ihr zustehenden Rentenbetreffnisse unter den hier gegebenen Verhältnissen (Altersguthaben Fr. 204'000.-, Jahresrente Fr. 28'080.-) nach einigen Jahren von der Vorsorgeeinrichtung einen Betrag bezogen, der das Alterskapital ihres verstorbenen Ehemannes übersteigt mit der Folge, dass ihr höhere Hinterlassenenleistungen zustünden als einer unverheirateten Lebenspartnerin. Ist aber die Witwe nicht aufgrund ihres Zivilstandes, sondern zufolge Fehlens der Eigenschaften, die einen Witwenrentenanspruch begründen (Unterhaltsleistung für ein Kind; Alter und Ehedauer), im Vergleich zur Lebenspartnerin, die reglementarisch Anspruch auf das Alterskapital des verstorbenen Lebenspartners hat, sofern sie von diesem in erheblichem Masse unterstützt wurde (Ziff. 3.3.8 Abs. 1 lit. a Reglement), benachteiligt, entbehrt die Rüge rechtsungleicher reglementarischer Behandlung Hinterbliebener einzig aufgrund ihres Zivilstandes einer Grundlage.

3.3 Das Leistungsreglement der Stiftung ermöglicht es einer unverheirateten Person, im Todesfall der in erheblichem Masse unterstützten Lebenspartnerin das ganze Todesfallkapital ausrichten zu lassen, auch wenn die finanzielle Unterstützung einer unter 45-jährigen Partnerin zugekommen und während weniger als fünf Jahren ausgerichtet worden ist; das Reglement kennt weder eine (untere) Altersgrenze für den Bezug des Todesfallkapitals noch eine Mindestdauer der Unterstützung durch den verstorbenen Partner oder die Partnerin. Ob eine solche Bevorzugung der Konkubinatspartnerin gegenüber der Witwe, welche keinen Rentenanspruch hat, vor dem Rechtsgleichheitsgebot standhält, ist im vorliegenden Fall nicht zu prüfen.

4.
Dem Prozessausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Dezember 2012
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Widmer