8C_1023/2009 - 2009-12-14 - Assurance-chômage

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 1023/2009

Urteil vom 14. Dezember 2009
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Gerichtsschreiber Grünvogel.

Parteien
B.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Arbeitslosenkasse des Kantons Zürich,
Brunngasse 6, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Arbeitslosenversicherung (Prozessvoraussetzung),

Beschwerde gegen den Beschluss des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 28. Oktober 2009.

Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 4. Dezember 2009 gegen den Beschluss des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Oktober 2009, worin der durch B.________ in einem Verfahren vor dem kantonalen Gericht vertretenen I.________ eine Prozessentschädigung von Fr. 500.- zugesprochen wurde,

in Erwägung,
dass auf das gegen "die Gerichtspersonen der I. sozialrechtlichen Abteilung" gerichtete Ausstandsbegehren wegen Unzulässigkeit nicht einzutreten ist (vgl. dazu Urteil 2C 253/07 vom 26. Juni 2007 mit Verweis auf BGE 114 Ia 278 E. 1 und 105 Ib 301 E. 1c S. 304 zu Art. 25 f

. des Ende 2006 ausser Kraft gesetzten Bundesrechtspflegegesetzes [OG], welche im Wesentlichen mit Art. 36 f . BGG übereinstimmen; Urteil 2F 12/2008 vom 4. Dezember 2008),
dass die vom Beschwerdeführer in eigenem Namen beanstandete Parteientschädigung der von ihm vertretenen Person und nicht ihm zugesprochen worden ist,
dass dem Beschwerdeführer daher kein eigenes Beschwerderecht zusteht (Art. 89 BGG), weshalb auf die Beschwerde nicht eingetreten werden kann,
dass deshalb die Angelegenheit im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG ohne Zwischenentscheid über das letztinstanzlich gestellte Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege direkt mit Endentscheid und ohne beantragte Beratung nach Art. 58 BGG zu erledigen ist (zum Ganzen s. Urteile 8C 987/09 vom 7. Dezember 2009 und 8C 381/2008 vom 10. Juni 2008),
dass die Voraussetzungen der in Art. 43 BGG vorgesehenen Möglichkeit, den Beschwerde führenden Parteien auf Antrag eine angemessene Frist zur Ergänzung der Beschwerdebegründung zu gewähren, überdies nicht erfüllt sind (a.a.O.),
dass sodann das für das letztinstanzliche Verfahren gestellte Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wegen Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen ist,
dass die Gerichtskosten gemäss Art. 66 Abs. 1 und Abs. 3 BGG entsprechend dem Ausgang des Verfahrens dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind,

erkennt der Präsident:

1.
Auf das Ausstandsbegehren wird nicht eingetreten.

2.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

3.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

4.
Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Zürich und dem Staatssekretariat für Wirtschaft schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Dezember 2009

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Grünvogel

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 36 Demande de récusation - 1 La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
¹	La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
²	Le juge ou le greffier visé prend position sur le motif de récusation invoqué.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
^b	est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
^c	a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
²	Ont aussi qualité pour recourir:
^a	la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
^b	l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
^c	les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
^d	les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
³	En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
¹	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
^a	sur les recours manifestement irrecevables;
^b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
^c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
²	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
³	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 58 Délibération - 1 Le Tribunal fédéral délibère en audience:
¹	Le Tribunal fédéral délibère en audience:
^a	si le président de la cour l'ordonne ou si un juge le demande;
^b	s'il n'y a pas unanimité.
²	Dans les autres cas, le Tribunal fédéral statue par voie de circulation.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 43 Mémoire complémentaire - Le Tribunal fédéral accorde au recourant, à sa demande, un délai approprié pour compléter la motivation de son recours en matière d'entraide pénale internationale:
^a	s'il a déclaré recevable ce recours, et
^b	si l'étendue exceptionnelle ou la difficulté particulière de l'affaire le commande.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.