Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
2C 902/2019
Urteil vom 14. November 2019
II. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Seiler, Präsident,
Bundesrichterin Aubry Girardin,
Bundesrichter Donzallaz,
Gerichtsschreiber Businger.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Pascal Felchlin,
gegen
Migrationsamt des Kantons Zürich,
Sicherheitsdirektion des Kantons Zürich.
Gegenstand
Aufenthaltsbewilligung,
Beschwerde gegen die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, 2. Abteilung, vom 12. September 2019 (VB.2019.00336).
Erwägungen:
1.
1.1. A.________ (geboren 1991) ist serbischer Staatsangehöriger. Er reiste am 26. Juli 1999 in die Schweiz ein, ersuchte erfolglos um Asyl und wurde 2001 vorläufig aufgenommen. Nach seiner Heirat mit einer Schweizerin, mit der er eine gemeinsame Tochter hat, erhielt er am 27. Februar 2018 eine Aufenthaltsbewilligung für den Kanton Zürich.
1.2. Aufgrund seiner Straffälligkeit, Schuldenwirtschaft und Sozialhilfeabhängigkeit verweigerte ihm das Migrationsamt des Kantons Zürich am 20. März 2019 die Verlängerung der Aufenthaltsbewilligung und wies ihn aus der Schweiz weg. Auf den dagegen erhobenen Rekurs trat die Sicherheitsdirektion des Kantons Zürich am 17. April 2019 wegen offensichtlicher Unbegründetheit nicht ein. Das daraufhin angerufene Verwaltungsgericht des Kantons Zürich setzte A.________ am 27. Mai 2019 Frist zur Leistung eines Kostenvorschusses an mit der Androhung, dass auf die Beschwerde sonst nicht eingetreten werde. Nachdem der Kostenvorschuss um einen Tag verspätet geleistet worden war, wies das Verwaltungsgericht am 12. September 2019 ein Fristwiederherstellungsgesuch ab und trat auf die Beschwerde nicht ein.
1.3. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten sowie subsidiärer Verfassungsbeschwerde vom 25. Oktober 2019 beantragt A.________ dem Bundesgericht, das Verwaltungsgericht sei anzuweisen, seine Beschwerde materiell zu behandeln. In prozessualer Hinsicht beantragt er die Erteilung der aufschiebenden Wirkung. Das Bundesgericht hat keine Instruktionsmassnahmen verfügt.
2.
Der Beschwerdeführer lebt seit über zwanzig Jahren in der Schweiz und hat hier eine Familie, die über das Schweizer Bürgerrecht verfügt. Er macht in materieller Hinsicht in vertretbarer Weise einen Aufenthaltsanspruch gestützt auf Art. 42 Abs. 1
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SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 42 Membres étrangers de la famille d'un ressortissant suisse - 1 Le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants célibataires de moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité à condition de vivre en ménage commun avec lui. |
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| 1 | Le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants célibataires de moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité à condition de vivre en ménage commun avec lui. |
| 2 | Les membres de la famille d'un ressortissant suisse titulaires d'une autorisation de séjour durable délivrée par un État avec lequel la Suisse a conclu un accord sur la libre circulation des personnes ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa validité. Sont considérés comme membres de sa famille: |
| a | le conjoint et ses descendants âgés de moins de 21 ans ou dont l'entretien est garanti; |
| b | les ascendants du ressortissant suisse ou de son conjoint dont l'entretien est garanti. |
| 3 | Après un séjour légal ininterrompu de cinq ans, le conjoint a droit à l'octroi d'une autorisation d'établissement si les critères d'intégration définis à l'art. 58a sont remplis.67 |
| 4 | Les enfants de moins de douze ans ont droit à l'octroi d'une autorisation d'établissement. |
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SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 42 Membres étrangers de la famille d'un ressortissant suisse - 1 Le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants célibataires de moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité à condition de vivre en ménage commun avec lui. |
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| 1 | Le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants célibataires de moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité à condition de vivre en ménage commun avec lui. |
| 2 | Les membres de la famille d'un ressortissant suisse titulaires d'une autorisation de séjour durable délivrée par un État avec lequel la Suisse a conclu un accord sur la libre circulation des personnes ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa validité. Sont considérés comme membres de sa famille: |
| a | le conjoint et ses descendants âgés de moins de 21 ans ou dont l'entretien est garanti; |
| b | les ascendants du ressortissant suisse ou de son conjoint dont l'entretien est garanti. |
| 3 | Après un séjour légal ininterrompu de cinq ans, le conjoint a droit à l'octroi d'une autorisation d'établissement si les critères d'intégration définis à l'art. 58a sont remplis.67 |
| 4 | Les enfants de moins de douze ans ont droit à l'octroi d'une autorisation d'établissement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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| a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
| b | contre les actes normatifs cantonaux; |
| c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
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| a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit58 jugée par un tribunal; |
| b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
| c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
| c1 | l'entrée en Suisse, |
| c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
| c3 | l'admission provisoire, |
| c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
| c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
| c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
| d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
| d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
| d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
| e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
| f | les décisions en matière de marchés publics: |
| fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs65; |
| f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
| f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics63; |
| g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
| h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
| i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
| j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
| k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
| l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
| m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
| n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
| n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
| n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
| n3 | les permis d'exécution; |
| o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
| p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:70 |
| p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
| p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications71; |
| p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste73; |
| q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
| q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
| q2 | l'attribution d'organes; |
| r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3474 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)75; |
| s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
| s1 | ... |
| s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
| t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
| u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers79); |
| v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
| w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
| x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198183, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
| y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
| z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie86 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
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| 1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
| a | du Tribunal administratif fédéral; |
| b | du Tribunal pénal fédéral; |
| c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
| d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
| 2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
| 3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
3.
Streitgegenstand vor Bundesgericht ist, ob das Verwaltungsgericht auf die Beschwerde zu Recht nicht eingetreten ist. Dabei ist unbestritten, dass im vorinstanzlichen Verfahren die Voraussetzungen für die Erhebung eines Kostenvorschusses vorgelegen haben und der Vorschuss um einen Tag verspätet geleistet worden ist.
4.
Der von der Vorinstanz erhobene Kostenvorschuss stützt sich auf § 15 des Verwaltungsrechtspflegegesetzes des Kantons Zürich vom 24. Mai 1959 (VRG/ZH; LS 175.2) ab. Der Beschwerdeführer bringt zu Recht nicht vor, dass das kantonale Recht die Ansetzung einer Nachfrist bei Nichtbezahlung des Kostenvorschusses vorsieht. Er rügt, es sei überspitzt formalistisch, willkürlich und unverhältnismässig, dass ihm keine Nachfrist angesetzt worden sei.
4.1. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung begründet das Nichteintreten auf eine Beschwerde wegen Nichtleistung des Kostenvorschusses jedenfalls dann keinen Verfassungsverstoss, wenn eine entsprechende gesetzliche Grundlage besteht und das Nichteintreten für den Unterlassungsfall angedroht worden ist. Insbesondere liegt weder Rechtsverweigerung noch überspitzter Formalismus vor. Die Kantone sind verfassungsrechtlich nicht verpflichtet, dem Betroffenen eine Nachfrist anzusetzen (Urteile 2D 6/2018 vom 28. Mai 2018 E. 2.3; 2C 705/2016 vom 10. November 2016 E. 4.1 f.). Dabei spielt es keine Rolle, dass gewisse (hier nicht anwendbare) Prozessgesetze die Nachfristansetzung vorsehen (vgl. Art. 62 Abs. 3
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais. |
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| 1 | La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais. |
| 2 | Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci. |
| 3 | Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable. |
4.2. Ebenso bestand keine Verpflichtung, in der Kostenvorschussverfügung auf die fehlende Nachfrist hinzuweisen. Zwar hält KASPAR PLÜSS (in: Alain Griffel [Hrsg.], Kommentar VRG, 3. Aufl. 2014, N. 56 zu § 15) diesen Hinweis für notwendig; dem von ihm angeführten Entscheid des Bundesgerichts (BGE 136 II 380 E. 3 S. 382 f.) lässt sich hingegen nichts dergleichen entnehmen. Wie das Verwaltungsgericht zutreffend erwogen hat, verlangt das Bundesgericht einen unmissverständlichen Hinweis auf die Säumnisfolgen. Gemäss der bindenden vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.3. Schliesslich ist nicht ersichtlich, was der Beschwerdeführer aus dem Umstand ableiten will, dass er bei Erhalt der Kostenvorschussverfügung noch nicht anwaltlich vertreten war. Auch bei fehlender anwaltlicher Vertretung sind Fristen einzuhalten und gelten die entsprechenden Säumnisfolgen. Im Übrigen hat das Verwaltungsgericht festgehalten, dass der Beschwerdeführer bereits vor Fristablauf anwaltlich vertreten war. Dass der Rechtsvertreter seinen Auftrag nach eigenen Angaben "vordergründig" darin sah, eine verbesserte Beschwerdeschrift auszuarbeiten, und "kein Anlass" bestanden habe, die Frist zu überwachen (vgl. S. 7 Ziff. 16 der Beschwerde) führt nicht dazu, dass die angedrohten Säumnisfolgen unwirksam werden, besonders vor dem Hintergrund, dass die verbesserte Beschwerdeschrift bereits am 14. Juni 2019 eingereicht wurde, während der Kostenvorschuss bis 24. Juni 2019 zu bezahlen war. Es kann auch keine Rede davon sein, dass der Beschwerdeführer in guten Treuen mit einer Nachfrist rechnen durfte, nur weil ihm eine Nachfrist zur Beschwerdeverbesserung angesetzt worden war. Zuletzt ist nicht ersichtlich, inwieweit es von Bedeutung ist, dass der Beschwerdeführer den Kostenvorschuss nach Fristablauf doch noch geleistet hat. Dass
durch das Nichteintreten keine materielle Prüfung erfolgt, liegt in der Natur der Sache und ist weder unverhältnismässig noch sonstwie rechtswidrig.
5.
Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, ihm hätte zumindest eine Fristwiederherstellung gewährt werden müssen. In dieser Hinsicht setzt sich die Beschwerde nur sporadisch mit den vorinstanzlichen Erwägungen auseinander (vgl. E. 6 des angefochtenen Entscheids). Wie erwähnt, durfte der Beschwerdeführer nicht auf die Ansetzung einer Nachfrist vertrauen und war er bereits vor Ablauf der Kostenvorschussfrist anwaltlich vertreten. Das (Nicht-) Handeln seines Rechtsvertreters bzw. des als Hilfsperson beigezogenen Vaters ist ihm ohne Weiteres anzurechnen. Schliesslich spielt es keine Rolle, dass die Frist nur um einen Tag und damit "geringfügig" überschritten worden ist. Wenn das Verwaltungsgericht bei dieser Sachlage das Vorliegen von Fristwiederherstellungsgründen verneint hat, ist das nicht zu beanstanden.
6.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erweist sich als offensichtlich unbegründet und ist im vereinfachten Verfahren abzuweisen (Art. 109 Abs. 2 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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| 1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
| 2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
| a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
| b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
| 3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten wird abgewiesen.
2.
Auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 2. Abteilung, und dem Staatssekretariat für Migration schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 14. November 2019
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Seiler
Der Gerichtsschreiber: Businger