Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 400/2019

Urteil vom 14. Oktober 2019

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiberin Stanger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch FORTUNA Rechtsschutz-Versicherungs-Gesellschaft AG,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 29. April 2019 (IV.2018.00370).

Sachverhalt:

A.
Der 1964 geborene A.________ meldete sich im Dezember 2014 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an unter Hinweis auf eine im Jahr 1984 festgestellte Multiple Sklerose. Die IV-Stelle des Kantons Zürich führte erwerbliche und medizinische Abklärungen durch; insbesondere veranlasste sie eine polydisziplinäre Begutachtung bei der asim, Universitätsspital Basel (Expertise vom 17. März 2016). Mit Verfügung vom 8. März 2018 sprach die IV-Stelle dem Versicherten vom 1. August 2015 bis 31. Januar 2016 eine ganze Rente und ab 1. Februar 2016 eine Dreiviertelsrente der Invalidenversicherung zu.

B.
Die gegen die Rentenherabsetzung erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 29. April 2019 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 29. April 2019 sei aufzuheben, und es sei ihm über den 31. Januar 2016 hinaus eine ganze Invalidenrente zuzusprechen.

Erwägungen:

1.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), die Feststellung des Sachverhalts durch die Vorinstanz nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitgegenstand bildet die Frage, ob die Vorinstanz zu Recht bestätigte, dass der Beschwerdeführer ab dem 1. Februar 2016 nur noch Anspruch auf eine Dreiviertelsrente habe. Die ganze Rente vom 1. August 2015 bis 31. Januar 2016 steht ausser Diskussion (Art. 107 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG).

3.
Das kantonale Gericht ermittelte den Invaliditätsgrad in Anwendung der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG i.V.m. Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG). Das Invalideneinkommen hat es anhand der Tabellenlöhne der Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik (LSE 2014, Tabelle TA1, Kompetenzniveau 1, Total, Männer), ausgehend von einer Arbeitsfähigkeit von 50 % in einer angepassten Tätigkeit, unter Berücksichtigung eines Tabellenlohnabzugs von 10 %, auf Fr. 29'990.85 beziffert. Bei einem Valideneinkommen von Fr. 93'617.15 ergab dies einen Invaliditätsgrad von gerundet 68 % (zum Runden vgl. BGE 130 V 121), was Anspruch auf eine Dreiviertelsrente gibt (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).
Die Beschwerde richtet sich einzig gegen den vorinstanzlichen Tabellenlohnabzug.

4.

4.1. Mit dem Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (vgl. dazu BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70) nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301). Der Einfluss aller Merkmale auf das Invalideneinkommen ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen. Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; 126 V 75 E. 5b/aa-cc S. 79 f.; Urteil 9C 225/2019 vom 11. September 2019 E. 4.2.2).

4.2. Die Frage, ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar. Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine Ermessensfrage und somit letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung korrigierbar (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72).

5.

5.1. Die Vorinstanz erachtete einen Tabellenlohnabzug von 10 % als angemessen, welchen sie mit einem vermehrten Pausenbedarf des Versicherten begründete. Sie erwog, im Sinne der Gesamtbeurteilung sei davon auszugehen, dass die asim-Gutachter bei einer optimal angepassten Tätigkeit von einer Arbeitsfähigkeit von 50 % ausgehen würden, wobei eine 50 %ige Arbeitsleistung einer 50 %igen Arbeitspräsenz entspreche. Bei einer weniger optimal angepassten Tätigkeiten benötige der Beschwerdeführer eine leicht höhere Arbeitspräsenz, um eine 50 %ige Arbeitsleistung zu erzielen. Da der vermehrte Pausenbedarf auf das verbleibende 50 %ige Pensum in einer weniger optimal angepassten Tätigkeit nicht einbezogen worden sei, rechtfertige sich ein Tabellenlohnabzug von 10 %. Keinen Abzug begründen würden hingegen das Alter des Versicherten wie auch der Umstand, dass er keine Führungsfunktion mehr ausüben dürfe.

5.2. Der Beschwerdeführer wendet dagegen ein, die Vorinstanz habe unbegründet gelassen, weshalb "die flexible Gestaltung der Arbeitsausführungen in zeitlicher Hinsicht", wie von ihm vorgebracht, bei der Festlegung des Abzugs keine Rolle spielen solle. Dass diese Faktoren im angefochtenen Entscheid nicht berücksichtigt worden seien, sei offensichtlich unhaltbar. Gemäss asim-Gutachten sei er aufgrund der Symptome des Fatigue-Syndroms auf eine flexible Gestaltung der Arbeitszeiten, der Pausengestaltung und des Arbeitstaktes angewiesen. Studien hätten ergeben, dass rund die Hälfte aller vorhandenen Arbeitsplätze ihren Arbeitnehmenden keine flexible zeitliche Arbeitsgestaltung ermöglichten, was bedeute, dass sich für ihn die Auswahl der möglichen Stellen (im Vergleich zu "gesundheitlich nicht oder anderweitig eingeschränkte[n] Arbeitnehmende[n]") um 50 % reduziere. Ebenso zu einem Wettbewerbsnachteil führe der Umstand, dass er seinen Arbeitstakt zumindest mitbestimmen können solle. Diese Faktoren kämen zum vermehrten Pausenbedarf, welcher die Leistungsfähigkeit in zeitlicher Hinsicht einschränke, hinzu, weshalb ein Abzug von 20 % insgesamt als angemessen erscheine.

5.3. Die Vorbringen des Beschwerdeführers sind insofern begründet, als er eine unvollständige Sachverhaltsfeststellung rügt. Denn in der Tat hat sich die Vorinstanz bei der Festlegung des Tabellenlohnabzugs zu der vom Versicherten geltend gemachten Flexibilität in Bezug auf die Gestaltung von Arbeitszeiten/Pausen und Arbeitstakt nicht geäussert (vgl. E. 5.1). In dieser Hinsicht ist der Sachverhalt zu ergänzen (vgl. E. 1; zur Ergänzung des Sachverhalts bei entsprechend liquider Aktenlage vgl. auch BGE 143 V 19 E. 6.1.3 in fine S. 32) :

5.3.1. Dem Administrativgutachten vom 17. März 2016 ist in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit in Verweistätigkeiten unter anderem zu entnehmen, dass der Belastbarkeit, der Ermüdbarkeit, sowie der Verlangsamung besondere Beachtung geschenkt werden müsse. Der Explorand sei auf eine "flexible Gestaltung der Arbeitszeiten, der Pausengestaltung und des Arbeitstaktes angewiesen" (Gutachten S. 27). Dass dem Versicherten aufgrund dieser Aspekte nicht mehr sämtliche Tätigkeiten im hier zugrunde gelegten Kompetenzniveau 1 (vgl. E. 3) offen stehen, steht ausser Frage. Alleine daraus kann indessen nicht gefolgert werden, dass die Anstellungschancen, verglichen mit einem gesunden Mitbewerber, nur bei Inkaufnahme einer Lohneinbusse intakt wären, zumal der (theoretisch) ausgeglichene Arbeitsmarkt, der hier massgeblich ist (vgl. E. 4.1), eine Vielzahl verschiedenartiger Stellen bietet. Was den Arbeitstakt anbelangt, so scheint der Beschwerdeführer selber nicht von einem ausserordentlichen Erschwernis auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt auszugehen, zumal er vorbringt, es sei (lediglich) erforderlich, dass er den Arbeitstakt zumindest mitbestimmen könne. Mangels eines entsprechenden - auch beschwerdeweise nicht weiter dargelegten - Kausalzusammenhangs
mit dem letztlich erzielbaren Erwerbseinkommen berechtigen die verminderte Flexibilität in Bezug auf die Gestaltung der Arbeitszeiten/Pausen und des Arbeitstaktes nach dem Gesagten nicht zu einer Herabsetzung des Tabellenlohnes (vgl. Urteil 9C 310/2019 vom 9. September 2019 E. 5.2).

5.3.2. Etwas anderes ergibt sich auch nicht aus den vor Bundesgericht neu eingereichten Berichten zu den Arbeitsbedingungen / zur Flexibilität der Arbeitszeiten von Arbeitnehmenden in der Schweiz, welchen höchstens eine Aussage über das Spektrum möglicher erwerblicher Tätigkeiten des konkreten (hier nicht relevanten) Arbeitsmarktes zu entnehmen ist, nicht jedoch eine Aussage über (allfällige) lohnrelevante Nachteile auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt. Die Zulässigkeit dieser Berichte (vgl. Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG) braucht unter diesen Umständen nicht geprüft zu werden.

5.4. Zusammenfassend hat die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzt, indem sie der verminderten Flexibilität, was die Gestaltung von Arbeitszeiten/Pausen und Arbeitstakt betrifft, bei der Festlegung des Tabellenlohnabzugs keine Bedeutung beigemessen hat. Im Übrigen werden hinsichtlich des vorinstanzlich gewährten Abzugs von 10 % aufgrund eines vermehrten Pausenbedarfs (in einer weniger optimal angepassten Tätigkeit; vgl. E. 5.1) keine Einwendungen vorgebracht, weshalb sich Weiterungen dazu erübrigen. Die Beschwerde ist somit unbegründet.

6.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Oktober 2019

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Die Gerichtsschreiberin: Stanger
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_400/2019
Date : 14 octobre 2019
Publié : 31 octobre 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
126-V-75 • 130-V-121 • 134-V-64 • 135-V-297 • 137-V-71 • 143-V-19
Weitere Urteile ab 2000
9C_225/2019 • 9C_310/2019 • 9C_400/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • durée et horaire de travail • tribunal fédéral • état de fait • marché équilibré du travail • pause • travailleur • office ai • trois-quarts de rente • question • rente entière • constatation des faits • violation du droit • recours en matière de droit public • assigné • frais judiciaires • revenu d'invalide • emploi • décision • perception de prestation • expert • motivation de la décision • incapacité de travail • empêchement • office fédéral des assurances sociales • langue • pouvoir d'appréciation • expertise ordonnée par l'administration • revenu d'une activité lucrative • sclérose en plaques • enquête médicale • intéressé • revenu sans invalidité • office fédéral de la statistique • objet du litige • d'office • lien de causalité • conditions de travail • pré • conclusions • objection
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