Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 763/02

Urteil vom 14. April 2003
II. Kammer

Besetzung
Präsident Schön, Bundesrichter Ursprung und Frésard; Gerichtsschreiberin Bollinger

Parteien
K.________, 1952, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Viktor Estermann, Sempacherstrasse 6, 6003 Luzern,

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Bern

(Entscheid vom 2. Oktober 2002)

Sachverhalt:
A.
Die 1952 geborene K.________, Mutter von fünf (1972, 1974, 1977, 1979 und 1983 geborenen) Kindern, war vom 1. April 1994 bis Ende September 1999 als Putzfrau nachmittags (vier Stunden täglich) bei der Bäckerei X.________ angestellt, daneben führte sie den Haushalt. Seit ca. 1995 leidet sie an Schulter- und Rückenbeschwerden; am 23. November 2000 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Bern holte beim Hausarzt Dr. med. L.________, Allgemeine Medizin FMH, den Bericht vom 14. Dezember 2000 ein, welchem zahlreiche weitere ärztliche Berichte beilagen. Im Weiteren prüfte sie die erwerblichen Verhältnisse (Arbeitgeberbericht vom 14. Dezember 2000), liess von der Medizinischen Abklärungsstelle der Invalidenversicherung (MEDAS) ein polydisziplinäres Gutachten vom 29. November 2001 erstellen und führte eine Haushaltabklärung durch (Bericht vom 30. Januar 2002). Gestützt darauf ermittelte sie einen Invaliditätsgrad von 35 % (gerundet). Auf die zum entsprechenden Vorbescheid vom 1. Februar 2002 erhobenen Einwendungen hin holte die IV-Stelle eine Stellungnahme der mit der Haushaltabklärung betrauten Sachbearbeiterin ein. Mit Verfügung vom 1. März 2002 hielt sie am rentenausschliessenden
Invaliditätsgrad von 35 % fest.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 2. Oktober 2002 ab.
C.
K.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Rechtsbegehren, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien ihr die gesetzlichen Leistungen zuzusprechen.

Die IV-Stelle beantragt Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde; das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Stellungnahme.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze über den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und Abs. 1bis IVG) sowie die Ermittlung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), bei Nichterwerbstätigen, namentlich im Haushalt tätigen Versicherten, nach der spezifischen Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV; vgl. BGE 104 V 136 Erw. 2a und ZAK 1982 S. 500 Erw. 1) sowie bei teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV; siehe ZAK 1992 S. 128 Erw. 1b) zutreffend dargelegt. Richtig sind auch die Erwägungen zum Beweiswert und zur richterlichen Würdigung von medizinischen Berichten und Gutachten (vgl. BGE 125 V 352 Erw. 3). Darauf kann verwiesen werden.

Zu ergänzen ist, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: 1. März 2002) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b).
2.
Es steht nicht in Frage, dass zur Ermittlung des Invaliditätsgrades die gemischte Methode nach Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV zur Anwendung gelangt. Ebenfalls unbestritten ist die Aufteilung der Tätigkeit als Erwerbstätige und im Haushalt im Verhältnis von 58 % (Haushalt) zu 42 % (Erwerbstätigkeit). Streitig ist hingegen die Höhe des Invaliditätsgrades.
3.
Verwaltung und Vorinstanz haben sich bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit im Wesentlichen auf das Gutachten der MEDAS vom 29. November 2001 gestützt. Als Diagnosen mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit wurden darin eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung, eine chronifizierte Anpassungsstörung mit Gefühlen der Anspannung und des Ärgers sowie eine chronische Lumboischialgie des rechten Beines bei degenerativer segmentaler Gefügestörung L4/5 und L5/1 festgestellt. Zur Arbeitsfähigkeit wird ausgeführt, in der zuletzt ausgeübten Tätigkeit (Mitarbeiterin in Bäckerei bzw. Metzgerei) bestehe eine Arbeitsfähigkeit von 30 %, limitierend sei das rheumatologische Leiden. In einer leichten Tätigkeit mit maximalen gelegentlichen Hebebelastungen bis zu 10 kg sei die Versicherte 50 % arbeitsfähig, wobei sich das psychiatrische und weniger das rheumatologische Leiden einschränkend auswirke. Von dieser Beurteilung abzugehen, besteht keine Veranlassung. Das Gutachten der MEDAS erfüllt die nach der Rechtsprechung für den Beweiswert medizinischer Gutachten geltenden Anforderungen (BGE 125 V 352 Erw. 3a mit Hinweisen) und vermag in den Schlussfolgerungen zu überzeugen. Was in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde dagegen vorgebracht wird, führt
zu keinem anderen Ergebnis. Entgegen den Ausführungen der Versicherten berücksichtigt das Gutachten sämtliche geklagten Leiden, insbesondere auch jene an der linken Schulter sowie die dauernden Kopfschmerzen; der medizinische Sachverhalt erweist sich damit als vollständig und umfassend abgeklärt. Bezüglich der abweichenden Einschätzungen von Dr. med. L.________ erwägt die Vorinstanz zutreffend, dass dieser die attestierte volle Arbeitsunfähigkeit nicht näher begründet. Er hält lediglich fest, die Situation sei trotz intensiver Abklärung und Behandlung unklar und unbefriedigend; im Haushalt seien alle Arbeiten, wenn auch nur kurzfristig und ohne grössere Belastung zumutbar, eine Erwerbsarbeit sei dagegen undenkbar. Auch den zahlreichen, seinen Ausführungen beigefügten Arztberichten lassen sich keine Angaben zur Arbeitsfähigkeit entnehmen. Überdies ist bei der Würdigung seiner Einschätzungen der Erfahrungstatsache Rechnung zu tragen, dass Hausärzte mitunter in Zweifelsfällen eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen (BGE 125 V 353 Erw. 3b/cc mit Hinweisen). Es ist daher davon auszugehen, dass die Beschwerdeführerin im bisherigen Bereich zu 30 % und in einer leichten Tätigkeit zu 50 % arbeitsfähig ist.
4.
4.1 Gegen die von der Verwaltung vorgenommene und vorinstanzlich bestätigte Berechnung des Invaliditätsgrades im Haushaltbereich gestützt auf den Abklärungsbericht vom 30. Januar 2002, in welchem der Versicherten eine invaliditätsbedingte Einschränkung von 35 % attestiert wird, bringt die Beschwerdeführerin nichts vor. Auch aus den Akten ist nichts ersichtlich, was zu einer anderen Beurteilung zu führen vermöchte, sodass von einem Invaliditätsgrad im Haushalt von 20,3 % auszugehen ist.
4.2 Die im angefochtenen Entscheid vorgenommene Berechnung des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich erweist sich indessen als unzutreffend. Zunächst geht das kantonale Gericht zu Unrecht von einer 30 %igen Arbeitsunfähigkeit, d.h. von einer 70 %igen Arbeitsfähigkeit (in der bisherigen Tätigkeit), aus. Diese Annahme findet in den Akten keine Stütze; vielmehr wird im Gutachten der MEDAS eine 30 %ige Arbeitsfähigkeit im bisherigen Arbeitsfeld bzw. eine 50 %ige in einer leichten Tätigkeit attestiert. Die Vorinstanz ist mithin ohne triftige Begründung von der - im Übrigen auch von ihr mit zutreffenden Erwägungen (vgl. Erw. 3 hievor) als massgeblich erachteten - Beurteilung der MEDAS abgewichen, weshalb sich die in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde erhobenen Einwendungen als begründet erweisen. Weiter weist die Beschwerdeführerin zu Recht darauf hin, dass es dem Bundesrecht widerspricht, das Invalideneinkommen allein nach Massgabe der ärztlich attestierten Arbeitsunfähigkeit in Prozenten des Einkommens ohne Invalidität zu bestimmen und insofern von der Arbeitsunfähigkeit auf den Invaliditätsgrad zu schliessen (vgl. BGE 114 V 314 Erw. 3c, RKUV 1991 Nr. U 130 S. 272 Erw. 3b). Die Sache ist daher an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit sie
im erwerblichen Bereich mittels einem den Erfordernissen von Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG genügenden Einkommensvergleich eine Neuberechnung durchführen kann. Dabei wird sie zu beachten haben, dass von der Beschwerdeführerin im Rahmen der ihr obliegenden Schadenminderungspflicht (BGE 120 V 373 Erw. 6b, 117 V 278 Erw. 2b, 400, je mit Hinweisen; AHI 1998 S. 123 Erw. 3) erwartet werden darf, sie übe eine Arbeitstätigkeit aus, in welcher die gesundheitlichen Einschränkungen möglichst wenig ins Gewicht fallen. Es wird deshalb auf die 50 %ige Arbeitsfähigkeit für leichte Tätigkeiten abzustellen sein.
4.3 Hat die versicherte Person - wie vorliegend - nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine neue Erwerbstätigkeit in zumutbarem Umfang mehr aufgenommen, können für die Ermittlung des Invalideneinkommens die so genannten Tabellenlöhne gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) herangezogen werden (BGE 126 V 76 Erw. 3b/bb). Üblicherweise (vgl. z.B. BGE 126 V 81 Erw. 7a) wird dabei von der Tabelle A1 ("Monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Wirtschaftszweigen, Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes und Geschlecht, Privater Sektor") ausgegangen. Um ein Invalideneinkommen zu ermitteln, welches der im Einzelfall zumutbaren erwerblichen Verwertung der noch möglichen Verrichtungen im Rahmen der (Rest-)Arbeitsfähigkeit am besten entspricht, kann vom statistischen Lohn ein Abzug von insgesamt höchstens 25 % vorgenommen werden, wenn im Einzelfall Anhaltspunkte dafür bestehen, dass die versicherte Person wegen bestimmter einkommensbeeinflussender Merkmale (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) ihre (Rest-)Arbeitsfähigkeit auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten
kann (BGE 126 V 78 Erw. 5). Auch zu dieser Frage hat sich das kantonale Gericht auszusprechen.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 2. Oktober 2002 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird, damit sie im Sinne der Erwägungen über die Beschwerde neu entscheide.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die IV-Stelle Bern hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der Ausgleichskasse PANVICA und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 14. April 2003

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der II. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_763/02
Date : 14 avril 2003
Publié : 02 mai 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
Répertoire ATF
104-V-135 • 114-V-310 • 117-V-275 • 120-V-368 • 121-V-362 • 125-V-351 • 126-V-75 • 127-V-466
Weitere Urteile ab 2000
I_763/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • annexe • atteinte à la santé • autorité inférieure • autorité judiciaire • avocat • boucherie • branche de l'économie • calcul • comai • comparaison des revenus • conclusions • diagnostic • dimensions de la construction • douleur de la tête • décision • exactitude • expertise médicale • frais judiciaires • incapacité de travail • incombance • limitation • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • mois • motivation de la décision • mère • ménage • objection • obligation de réduire le dommage • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • patient • perception de prestation • poids • pré • question • rapport médical • revenu d'invalide • salaire • salaire brut • sexe • statistique • taxe sur la valeur ajoutée • travailleur • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • trouble somatoforme douloureux • état de fait • étendue
VSI
1998 S.123