Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 1044/2014
Urteil vom 14. Januar 2015
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Bundesrichter Oberholzer,
Gerichtsschreiber Briw.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Fürsprecher Andreas Imobersteg,
Beschwerdeführerin,
gegen
Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Maulbeerstrasse 10, 3011 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Verletzung von Verkehrsregeln; Willkür,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Bern, Strafabteilung, 1. Strafkammer, vom 24. September 2014.
Sachverhalt:
A.
Das Regionalgericht Bern-Mittelland (Einzelgericht) bestrafte am 13. November 2013 X.________ wegen einfacher Verkehrsregelverletzung (Fahren auf dem Trottoir mit Fahrrad sowie Nichtanpassen der Geschwindigkeit an die Sichtverhältnisse wegen einer Hecke) mit einer Busse von Fr. 100.--.
B.
Das Obergericht des Kantons Bern stellte auf Berufung von X.________ am 24. September 2014 die Rechtskraft des regionalgerichtlichen Schuldspruchs wegen einfacher Verkehrsregelverletzung durch Fahren auf dem Trottoir fest (Ziff. I des Dispositivs) und erklärte sie schuldig der einfachen Verkehrsregelverletzung durch "Nichtanpassen der Geschwindigkeit an die Sichtverhältnisse als Fahrradlenkerin" (Ziff. II des Dispositivs). Es verurteilte sie zu einer Übertretungsbusse von Fr. 100.-- und den erst- und zweitinstanzlichen Verfahrenskosten.
C.
X.________ erhebt Beschwerde in Strafsachen mit den Anträgen, Ziff. II des obergerichtlichen Urteilsdispositivs aufzuheben und sie vom Vorwurf der einfachen Verkehrsregelverletzung durch Nichtanpassen der Geschwindigkeit freizusprechen, eventualiter Ziff. II des Dispositivs aufzuheben und die Sache an die Vorinstanz oder die Erstinstanz zurückzuweisen, jeweils unter Auferlegung der Verfahrenskosten an den Kanton Bern und Ausrichtung einer Entschädigung.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerdeführerin bestreitet den Vorwurf des Nichtanpassens der Geschwindigkeit an die Sichtverhältnisse. Sie bringt vor, die Vorinstanz habe dem Antrag auf Rückweisung der Sache zur Einvernahme der Zeugin A.________ nicht entsprochen, aber deren schriftliche Angaben (kantonale Akten, act. 43 ff. und 132 ff.) als Beweismittel akzeptiert, ohne sich jedoch damit in der Beweiswürdigung auseinanderzusetzen, und habe damit das rechtliche Gehör verletzt (Beschwerde Ziff. 16), denn sie halte lediglich fest: "Bereits an dieser Stelle sei erwähnt, dass die sich in den Akten befindlichen Angaben von A.________ (Pag. 132 ff.) nach Auffassung der Kammer die folgenden Ausführungen bzw. den als erwiesen erachteten Sachverhalt nicht zu ändern vermögen" (Beschwerde Ziff. 13 mit Hinweis auf Urteil S. 13). Dagegen müsse davon ausgegangen werden, dass sie mit ca. 5 km/h unterwegs war, auf dem Trottoir links fuhr und nach der Kollision auf der Strasse und nicht auf dem Trottoir zu liegen kam. Ihre Geschwindigkeit sei somit angepasst gewesen. Mit dieser Geschwindigkeit habe der Fahrzeuglenker rechnen müssen. Wäre sie auf der rechten Seite des Trottoirs gefahren, wäre es naheliegender gewesen, dass sie nach der Kollision auf dem Trottoir und
nicht auf der Strasse zu liegen kam. Da der Fahrzeuglenker sie frontal erfasst habe, sei sodann davon auszugehen, "dass er ohne anzuhalten über die Wartelinie fuhr und dabei etwas nicht gesehen hat, was er als Vortrittsbelasteter hätte sehen müssen" (Beschwerde Ziff. 19).
1.2. Das Berufungsgericht weist die Sache nur an die Erstinstanz zurück, wenn das erstinstanzliche Verfahren wesentliche Mängel aufweist, die im Berufungsverfahren nicht geheilt werden können (Urteil 6B 20/2014 vom 14. November 2014 E. 2.2).
Ist die Kognition der Vorinstanz im Rahmen von Art. 398 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
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1 | L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
2 | La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement. |
3 | L'appel peut être formé pour: |
a | violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié; |
b | constatation incomplète ou erronée des faits; |
c | inopportunité. |
4 | Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite. |
5 | Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel. |
Das Bundesgericht ist an die Tatsachenfeststellungen unter Vorbehalt von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.3. Die Beschwerdeführerin rügt, die Erstinstanz habe den Antrag auf Einvernahme der Zeugin willkürlich abgewiesen (Beschwerde Ziff. 12). Die Zeugin sei unmittelbar hinter ihr (der Beschwerdeführerin) gegangen und habe ihre Aussagen bestätigt, dass sie mit "ca. Gehgeschwindigkeit" gefahren sei und "zwischen Gehsteig und der Strasse zu liegen gekommen sei" (Beschwerde Ziff. 14).
Die Vorinstanz stellt fest, die Beschwerdeführerin habe vor der Polizei eine Geschwindigkeit von rund 10 km/h als durchaus realistisch bezeichnet. Differenzen ergäben sich bezüglich der auf dem Trottoir gefahrenen Strecke (Urteil S. 6). Besonders auffallend seien Unstimmigkeiten bezüglich Kollisionsort und Unfallendposition (Urteil S. 7). Ein letzter Widerspruch ergebe sich für die Position des Unfallfahrzeugs (Urteil S. 7 f.). Der Fahrzeugführer sei nach seinen Aussagen von der seiner Meinung nach schnellen Velofahrerin überrascht worden (Urteil S. 8). Da der Fahrzeugführer die vor sein Auto fallende Beschwerdeführerin nicht noch einmal traf und mithin sofort zum Stillstand kam, sei davon auszugehen, dass er sich in langsamem Schritttempo auf das Trottoir "hinaustastete". Die Beschwerdeführerin müsse mit rund 10 km/h gefahren sein (Urteil S. 9). Die Vorinstanz führt die vom Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin im Berufungsverfahren vorgetragenen Aussagen der Zeugin auf, insbesondere zur Unfallendlage und einer Gehgeschwindigkeit von 5 km/h (Urteil S. 10 f.). Der Rechtsvertreter führte weiter aus, die "mittlerweile in schriftlicher Form vorliegenden glaubwürdigen Aussagen der Zeugin" würden die Aussagen der Beschwerdeführerin
betreffend Fahrgeschwindigkeit, Unfallendlage und die Hilfe der Passanten stützen, so dass diese Zeugenaussage als wichtiges Beweismittel zu werten sei (Urteil S. 12).
Die Vorinstanz kommt zum Ergebnis, dass keine relevanten Schlüsse aus dem Aussageverhalten der beiden Beteiligten gezogen werden könnten. Die in den Akten befindlichen Aussagen der Zeugin (act. 132 ff.) vermöchten an dem Sachverhalt nichts zu ändern (Urteil S. 13).
1.4. Die Beschwerdeführerin nimmt offenbar an, dass die Vorinstanz ihren Antrag auf Einvernahme der Zeugin in antizipierter Beweiswürdigung abwies bzw. diese Einvernahme im Zusammenhang mit der Ablehnung des Eventualantrags erforderlich gewesen wäre (Beschwerde Ziffn. 12 und 18).
Dem Urteil lässt sich nicht entnehmen, dass die Beschwerdeführerin einen solchen Beweisantrag stellte. Nach dem Eventualantrag war das erstinstanzliche Urteil "aufzuheben und zur Beweisabnahme und neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen" (Urteil S. 3 mit den Anträgen in der Berufungsbegründung). Ein (formeller) Beweisantrag findet sich weder in der Anmeldung der Berufung (act. 110), der Berufungserklärung (act. 124 f.) noch in der Berufungsbegründung im schriftlichen Verfahren (act. 152). Ob sich ein solcher Antrag anderen Aktenstellen entnehmen liesse, hat das Bundesgericht mangels Begründung (oben E. 1.2) nicht zu untersuchen. Die Beschwerdeführerin erhob somit vor der Vorinstanz keinen Beweisantrag, und die Vorinstanz wies einen solchen auch nicht in antizipierter Beweiswürdigung ab. Vielmehr nahm sie eine ausführliche Beweiswürdigung vor und setzte sich sowohl mit den Einwänden der Beschwerdeführerin als auch mit den "mittlerweile in schriftlicher Form vorliegenden glaubwürdigen Aussagen der Zeugin" (oben E. 1.3) auseinander. "Gehgeschwindigkeit" und Unfallendlage bildeten den wesentlichen Teil der vorinstanzlichen Beurteilung. Dabei hielt die Vorinstanz ausdrücklich fest, dass die in den Akten befindlichen
Aussagen der Zeugin nichts zu ändern vermöchten (oben E. 1.3). Von einer Verletzung des rechtlichen Gehörs kann nicht die Rede sein. Die Vorinstanz begründet ihre Entscheidung hinreichend. Eine Sachverhaltsfeststellung bzw. Beweiswürdigung erweist sich als willkürlich (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
1.5. Auf den Eventualantrag (oben Bst. C) ist nicht mehr einzutreten.
2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Der Beschwerdeführerin sind die Kosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, Strafabteilung, 1. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 14. Januar 2015
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Briw