Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_410/2015

Urteil vom 13. November 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Pfiffner, Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch
Advokat Roman Felix,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision; gemischte Methode),

Beschwerde gegen den Entscheid des
Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 12. März 2015.

Sachverhalt:

A.
A.________ bezog ab 1. November 2004 eine Viertelsrente, ab 1. Februar 2005 eine ganze Rente der Invalidenversicherung samt zwei, ab 1. Oktober 2005 einer Kinderrente (Verfügung der IV-Stelle Basel-Landschaft vom 4. Mai 2007). Der Anspruch bei einem nach der gemischten Methode berechneten Invaliditätsgrad von 78 % (0,61 x 100 % + 0,39 x 43,2%) wurde im Rahmen einer ersten Überprüfung von Amtes wegen bestätigt (Mitteilung vom 17. Juli 2009). Im Rahmen des im August 2012 eingeleiteten zweiten Revisionsverfahrens liess die IV-Stelle die Versicherte u.a. orthopädisch begutachten (Expertise Dr. med. B.________ vom 12. August 2013); weiter holte sie den Abklärungsbericht Haushalt vom 21. November 2013 ein. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob sie mit Verfügung vom 13. Mai 2014 die Rente auf Ende des folgenden Monats auf (Invaliditätsgrad von 10 % [0,61 x 13,79 % + 0,39 x 4,80 %]).

B.
Die Beschwerde von A.________ wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, nach zweifachem Schriftenwechsel mit Entscheid vom 12. März 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 12. März 2015 und die Verfügung vom 13. Mai 2014 seien aufzuheben und die IV-Stelle sei zu verpflichten, ihr auch über den 30. Juni 2014 hinaus eine ganze Rente auszurichten; eventualiter sei die Sache zur weiteren Abklärung an die Vorinstanz oder an die Verwaltung zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Streitgegenstand bildet die vorinstanzlich bestätigte Aufhebung der ganzen Rente der Beschwerdeführerin auf Ende Juni 2014 gestützt auf Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG und Art. 88bis Abs. 2 lit. a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
IVV. Dabei steht fest, dass sich im Vergleichszeitraum vom 4. Mai 2007 bis 13. Mai 2014 (BGE 133 V 108; Urteil 9C_646/2014 vom 17. Dezember 2014 E. 2.2) am invalidenversicherungsrechtlichen Status der Versicherten nichts geändert hat. Sie würde nach wie vor ohne gesundheitliche Beeinträchtigung im zeitlichen Umfang von 61 % eines Normalarbeitspensums einem Erwerb nachgehen und daneben im Aufgabenbereich Haushalt (Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV i.V.m. Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
IVG und Art. 8 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) tätig sein. Bei gegebenem Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG (vgl. E. 2 hinten) ist somit der Invaliditätsgrad wie bei der Rentenzusprechung mit Verfügung vom 4. Mai 2007 nach der gemischten Methode zu bemessen (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG; BGE 137 V 334 E. 3.1.3 und 3.2 S. 338), bei einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 0,61 (BGE 125 V 146 E. 2b S. 149; vgl. Sachverhalt A). Darüber hinaus besteht grundsätzlich keine Bindung an die damalige Invaliditätsschätzung (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11; Urteil 9C_330/2014 vom 23. Juli 2014 E. 6).

2.
Anlass zur Rentenrevision nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG gibt jede tatsächliche Änderung, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen (BGE 134 V 131 E. 3 S. 132). Ein Revisionsgrund in diesem Sinne betrifft Änderungen in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1 S. 548). Dazu gehören etwa der Gesundheitszustand (vgl. Urteil 9C_896/2011 vom 31. Januar 2012 E. 3.1, in: SVR 2012 IV Nr. 36 S. 140) und der invalidenversicherungsrechtliche Status (vollerwerbstätig, nichterwerbstätig oder teilerwerbstätig mit oder ohne Aufgabenbereich im Gesundheitsfall; vgl. BGE 125 V 146 E. 2c S. 150 und Urteil 9C_915/2012 vom 15. Mai 2013 E. 4.1). Insbesondere stellt bei Teilerwerbstätigen, die daneben den Haushalt führen, eine Änderung des Anteils der Erwerbstätigkeit etwa wegen der Geburt eines Kindes, wenn ein Kind auszieht oder bei einer Verschlechterung der finanziellen Verhältnisse des Ehegatten bzw. des Lebenspartners einen Revisionsgrund dar (Urteil 9C_193/2015 vom 7. August 2015 E. 2.1 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10).

3.
Das kantonale Gericht hat offengelassen, ob aufgrund der medizinischen Akten der Nachweis einer tatsächlichen, revisionsrechtlich erheblichen Änderung des Gesundheitszustandes hinreichend erstellt werden kann. Es hat - insoweit unbestritten und für das Bundesgericht verbindlich (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) - festgestellt, die Beschwerdeführerin habe im Zeitpunkt der ersten Haushaltabklärung im Juni 2006 zusammen mit ihrem Ehemann und den beiden Kindern in einer 4,5-Zimmer-Wohnung im zweiten Obergeschoss gewohnt. Waschmaschine und Tumbler hätten sich im Keller des Hauses befunden. Die damalige Abklärungsperson habe eine Einschränkung im Aufgabenbereich von 43,2 % ermittelt. Im ... seien die Beschwerdeführerin und ihr Ehemann in eine 3,5-Zimmer-Wohnung im umgezogen; die Kinder seien aus dem elterlichen Haushalt ausgezogen, kämen jedoch nach wie vor zum gemeinsamen Mittagessen heim. Waschmaschine und Tumbler befänden sich nun in der Wohnung. Die zweite Haushaltabklärung im November 2013 habe eine Einschränkung im Aufgabenbereich von 4,8 % ergeben. Im Bericht vom 1. Oktober (recte: 21. November) 2013 werde die verminderte Einschränkung nachvollziehbar dargelegt. Tatsache sei, dass ein Zwei-Personen-Haushalt weniger aufwändig sei als
ein Vier-Personen-Haushalt. Hinzu komme, dass die Beschwerdeführerin und ihr Ehemann in eine kleinere Wohnung umgezogen seien. Da sich somit im Haushaltsbereich erhebliche Veränderungen eingestellt hätten, die geeignet seien, sich auf den Invaliditätsgrad auszuwirken, liege ein Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG vor, der zu einer umfassenden Überprüfung des Rentenanspruchs berechtige. Aufgrund des ansonsten schlüssigen Gutachtens des orthopädischen Chirurgen Dr. med. B.________ vom 12. August 2013 sei die Versicherte ab dem Zeitpunkt der aktuellen Begutachtung in einer angepassten Tätigkeit vollständig arbeitsfähig. Mit Blick auf die ärztliche Zumutbarkeitsbeurteilung erscheine auch die gemäss dem Abklärungsbericht Haushalt vom 21. November 2013 bloss geringfügige Einschränkung von 4,8 % plausibel.

Die Beschwerdeführerin bestreitet das Vorliegen eines Revisionsgrundes, welcher Anlass geben könnte, die Invalidität neu zu bemessen. Die medizinischen Unterlagen erlaubten nicht den Nachweis einer relevanten Verbesserung des Gesundheitszustandes seit der Rentenzusprechung mit Verfügung vom 4. Mai 2007. Ebenso wenig sei nachgewiesen, dass die Einschränkungen im Aufgabenbereich Haushalt aufgrund der seit Juli 2011 geänderten Wohnsituation nicht mehr so gewichtig seien wie vorher. Der Abklärungsbericht vom 21. November 2013 sei nicht beweiskräftig, insbesondere da er nicht dazu Stellung nehme, wie sich die Situation im Vergleich zur Abklärung vor Ort vom 28. Juni 2006 verändert habe. Selbst wenn - sinngemäss - ein Revisionsgrund gegeben wäre, könnte nicht auf das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 12. August 2013 abgestellt werden.

4.

4.1. Das kantonale Gericht hat die Frage, ob ein veränderter Gesundheitszustand vorläge, der (ebenfalls) Anlass zu einer Rentenrevision gegeben hätte, offen gelassen. Demgegenüber ist die IV-Stelle von einer Verbesserung des Gesundheitszustandes ausgegangen. Die Frage kann, wie das kantonale Gericht zu Recht erwog, offen gelassen werden. Ein Revisionsgrund bildet vielmehr die deutliche Veränderung der Verhältnisse im Aufgabenbereich.

4.2.

4.2.1. Der Auszug des Sohnes und der Tochter aus der elterlichen Wohnung und der - vergleichsweise weniger ins Gewicht fallende - Umzug der Beschwerdeführerin und ihres Ehemannes in eine von der Anzahl Zimmer her kleinere Wohnung wirken sich in erster Linie auf den Aufgabenbereich Haushalt aus. Eine solche Änderung in den familiären Verhältnissen führt in der Regel zu einer Neugewichtung der einzelnen Tätigkeiten, die der Aufgabenbereich "Haushalt" umfasst (vgl. Rz. 3084 und 3086 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH]), namentlich als Folge davon, dass der Bereich "Betreuung von Kindern oder anderen Familienangehörigen" wegfällt. Es kommt dazu, dass ein von der Anzahl Personen her kleinerer Haushalt eine Entlastung der für diesen Aufgabenbereich verantwortlichen Person bedeutet, indem etwa weniger eingekauft, gekocht und geputzt werden muss und weniger Arbeit bei der Wäsche und Kleiderpflege anfällt. Im Gegenzug fällt eine allfällige Mithilfe der nicht mehr im selben Haushalt wohnenden Personen weg. Die Änderungen in Bezug auf die Wohnsituation der Beschwerdeführerin stellen insofern einen Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG dar, als sie sich auf das Ausmass der
Einschränkung im Aufgabenbereich und - selbst bei einem unveränderten erwerblichen Invaliditätsgrad - auch auf den Umfang des Rentenanspruchs auswirken können (vgl. Sachverhalt A). Der diesbezügliche (Teil-) Invaliditätsgrad ist somit - durch Betätigungsvergleich (BGE 104 V 135 E. 2a S. 136) - neu zu ermitteln, und zwar auf der Grundlage der aktuellen tatsächlichen Situation.

4.2.2. In erwerblicher Hinsicht sind der Auszug der erwachsenen Kinder aus der elterlichen Wohnung und der Umzug der Beschwerdeführerin und ihres Ehemannes in eine kleinere Wohnung zunächst insofern von Bedeutung, als sich die Frage nach einer Änderung des hypothetischen Arbeitspensums im Gesundheitsfall oder sogar einem Statuswechsel von teil- zu vollerwerbstätig stellt. Nach unbestrittener Feststellung der Vorinstanz hat sich diesbezüglich indessen nichts geändert, indem die Beschwerdeführerin nach wie vor ohne gesundheitliche Beeinträchtigung im zeitlichen Umfang von 61 % eines Normalarbeitspensums erwerbstätig wäre (BGE 133 V 504 E. 3.3 S. 508; E. 1 vorne). Daraus kann nun aber nicht etwa gefolgert werden, der erwerbliche Bereich sei von der Revision ausgenommen. Vielmehr ist auch der erwerbsbezogene Invaliditätsgrad neu auf der Grundlage der tatsächlichen Verhältnisse, wie sie sich seit der Rentenzusprechung entwickelt haben, zu ermitteln (BGE 141 V 9 E. 6.1 S. 13). Die gegenteilige Auffassung führte dazu, dass die Invaliditätsbemessung im erwerblichen Bereich und im - dazu komplementären (BGE 141 V 15) - Aufgabenbereich neu auf unterschiedlichen tatsächlichen Grundlagen beruhte, was nicht nur im Hinblick auf weitere
Revisionen abzulehnen ist, sondern auch der gesetzlichen Konzeption eines einzigen Versicherungsverhältnisses, bestehend aus zwei verschiedenen je versicherten Betätigungen, widerspräche. Sie vertrüge sich auch nicht mit dem Gebot der Gleichbehandlung mit Versicherten, die im Gesundheitsfall bei in Bezug auf die Änderung der Wohnsituation vergleichbaren Verhältnissen ihr erwerbliches Arbeitspensum aus welchen Gründen auch immer erweitern würden, was Anlass ist für eine revisionsweise Neuberechnung des diesbezüglichen Invaliditätsgrades (E. 2 vorne).

4.2.3. Die Auffassung der Vorinstanz, wonach die Beschwerdegegnerin zu Recht sowohl den erwerblichen Invaliditätsgrad als auch die gesundheitlich bedingte Einschränkung im Aufgabenbereich Haushalt neu ermittelte, verletzt somit kein Bundesrecht.

4.3. Die Beschwerdeführerin bestreitet den erwerblichen Invaliditätsgrad von 13,79 % und die Einschränkung im Haushalt von 4,8 % gemäss Verfügung vom 13. Mai 2014 hauptsächlich damit, dem orthopädischen Gutachten vom 12. August 2013 komme kein Beweiswert zu, desgleichen nicht dem Abklärungsbericht Haushalt vom 21. November 2013, soweit er sich auf die Expertise stütze, zumal ein Vergleich mit der Situation 2006 nicht vorgenommen werde.

4.3.1. Die Vorinstanz hat das orthopädische Gutachten vom 12. August 2013 - abgesehen von der Frage einer revisionsrechtlich erheblichen Änderung des Gesundheitszustandes - als schlüssig erachtet und darauf abgestellt. Die Beschwerdeführerin vermag nicht aufzuzeigen, inwiefern die Expertise den Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte (vgl. dazu BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232) nicht genügt. Entgegen ihren Vorbringen ist kein Widerspruch darin zu erblicken, dass gemäss Gutachter die Beschwerden allenfalls auf Vernarbungen oder bei fehlendem Ausgleich auf die Beinverlängerung rechts mit Überlastung der am Trochanter major ansetzenden Sehnen zu erklären waren, insgesamt jedoch eine deutliche Diskrepanz zwischen den angegebenen Beschwerden und den klinischen und radiologischen Befunden bestand. Weiter äusserte sich Dr. med. B.________ zwar nicht zu allfälligen divergierenden ärztlichen Einschätzungen der Arbeitsfähigkeit unter Hinweis darauf, dass seine Beurteilung für die Zeit nach der Untersuchung vom 30. Juli 2013 galt. Die Beschwerdeführerin legt indessen nicht dar und aufgrund des Aktenauszugs im Gutachten ist auch nicht ersichtlich, welche der seit der Rentenzusprechung mit Verfügung vom 4. Mai 2007 erstellten
medizinischen Berichte zwingend eine Auseinandersetzung erforderten.

4.3.2. Nicht stichhaltig sind sodann die Einwendungen gegen den Abklärungsbericht Haushalt vom 21. November 2013. Die Abklärungsperson hat der geänderten Wohnsituation Rechnung getragen und die Tätigkeiten, die der Aufgabenbereich umfasst (Rz. 3086 KSIH), gegenüber der Erhebung vor Ort vom 28. Juni 2006 neu gewichtet, was nicht als ermessensfehlerhaft gerügt wird (Urteil 8C_756/2011 vom 12. Juli 2012 E. 4.3, in: SVR 2012 IV Nr. 54 S. 195). Weiter hat sie die Zumutbarkeitsbeurteilung im orthopädischen Gutachten vom 12. August 2013 berücksichtigt, was nach dem in E. 4.3.1 hievor Gesagten nicht zu beanstanden ist. Die Beschwerdeführerin vermag mit ihren Vorbringen nicht darzutun, inwiefern die in diesem Rahmen erfolgte Einschätzung der gesundheitlich bedingten Einschränkung in den einzelnen Haushaltsbereichen offensichtlich unrichtig ist (Urteil 9C_842/2014 vom 9. März 2015 E. 3.3).

4.4. Der angefochtene Entscheid hält somit vor Bundesrecht Stand.

5.
Ausgangsgemäss wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. November 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_410/2015
Date : 13 novembre 2015
Publié : 02 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherun (Invalidenrente; Revision; gemischte Methode)


Répertoire des lois
LAI: 5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
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88bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
Répertoire ATF
104-V-135 • 125-V-146 • 133-V-108 • 133-V-504 • 133-V-545 • 134-V-131 • 134-V-231 • 137-V-334 • 141-V-15 • 141-V-9
Weitere Urteile ab 2000
8C_756/2011 • 9C_193/2015 • 9C_330/2014 • 9C_410/2015 • 9C_646/2014 • 9C_842/2014 • 9C_896/2011 • 9C_915/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
ménage • motif de révision • état de santé • office ai • bâle-campagne • autorité inférieure • question • tribunal fédéral • tribunal cantonal • chambre • état de fait • rente entière • conjoint • greffier • poids • décision • frais judiciaires • effet • nombre • enfant
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