Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B 380/2007

Urteil vom 13. November 2007
Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Zünd, Mathys,
Gerichtsschreiber Störi.

Parteien
X.C.________,
Y.C.________,
Z.C.________,
Beschwerdeführer,
alle drei vertreten durch Rechtsanwalt Markus Schultz,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Franziskanerhof, Barfüssergasse 28, 4502 Solothurn,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Nichteintreten auf Strafanzeige (mehrfache fahrlässige Tötung),

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Beschwerdekammer, vom 18. Juni 2007.

Sachverhalt:
A.
A.C.________ und B.C.________ kamen am 25. Juni 2006 bei einem Motorradunfall auf der A1 in einem Baustellenbereich bei Derendingen ums Leben. Am 22. Februar 2007 liess der Vormund der drei Kinder des verunfallten Ehepaars, X.C.________, Y.C.________ und Z.C.________, bei der Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn Strafanzeige einreichen mit dem Antrag, es sei gegen die für die Einrichtung und die Sicherung dieser Baustelle und die Benützung der Autobahn verantwortlichen Personen der Behörden des Kantons Solothurn und eventuell des Bundes ein Strafverfahren wegen mehrfacher fahrlässiger Tötung einzuleiten.

Die Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn trat am 17. April 2007 auf die Strafanzeige nicht ein mit der Begründung, die Baustelle sei gemäss der Schweizerischen Norm SN 640 885c ordnungsgemäss eingerichtet und signalisiert gewesen.
B.
Die Beschwerdekammer des Obergerichts des Kantons Solothurn wies die Beschwerde von X.C.________, Y.C.________ und Z.C.________ gegen diese Verfügung der Staatsanwaltschaft ab.

Mit Beschwerde in Strafsachen beantragen X.C.________, Y.C.________ und Z.C.________, diesen Entscheid der Beschwerdekammer aufzuheben und die Staatsanwaltschaft anzuweisen, das von ihnen angestrebte Strafverfahren zu eröffnen.

Vernehmlassungen wurden keine eingeholt.

Erwägung:
1.
Als Kinder ihrer tödlich verunfallten Eltern käme den Beschwerdeführern in einem Strafverfahren gegen die für die Einrichtung und Sicherung der Baustelle Verantwortlichen wegen fahrlässiger Tötung Opferstellung zu (Art. 2 Abs. 2

SR 312.5 Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (Loi sur l'aide aux victimes, LAVI) - Loi sur l'aide aux victimes LAVI Art. 2 Formes de l'aide aux victimes - L'aide aux victimes comprend:
a	les conseils et l'aide immédiate;
b	l'aide à plus long terme fournie par les centres de consultation;
c	la contribution aux frais pour l'aide à plus long terme fournie par un tiers;
d	l'indemnisation;
e	la réparation morale;
f	l'exemption des frais de procédure;
g	...

OHG). Als solche sind sie zur Beschwerde in Strafsachen befugt, wenn sich der angefochtene Entscheid auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann. Dies ist vorliegend nicht der Fall, sowohl der Kanton Solothurn als auch der Bund haften für den Schaden, den die in ihrem Dienst stehenden Personen in Ausübung ihrer dienstlichen Verpflichtungen bewirken, nach ihren Verantwortlichkeitsgesetzen, mithin nach öffentlichem Recht (BGE 125 IV 161 E. 3). Zivilforderungen gegen die ins Recht gefassten Personen sind ausgeschlossen (§§ 1 und 2 des Solothurner Verantwortlichkeitsgesetzes vom 26. Juni 1966, Art. 1 und 3 des Eidgenössischen Verantwortlichkeitsgesetzes vom 14. März 1958). Der angefochtene Entscheid kann sich somit nicht auf allfällige Zivilforderungen der Beschwerdeführer auswirken, weshalb sie nicht nach Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

BGG beschwerdebefugt sind.
2.
Da der Strafanspruch nach ständiger Praxis des Bundesgerichts dem Staat zusteht (BGE 128 I 218 E. 1.1 mit Hinweisen), haben die Beschwerdeführer als Geschädigte kein rechtlich geschütztes Interesse im Sinne von Art. 81 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

BGG, die Einstellung des Strafverfahrens in der Sache anzufechten (BGE 133 IV 228 E. 2).
2.1 Unbekümmert um die fehlende Legitimation in der Sache selbst hat die Praxis zum altrechtlichen Art. 88

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

OG dem Geschädigten seit langem die Befugnis zuerkannt, mit staatsrechtlicher Beschwerde die Verletzung von Verfahrensrechten geltend zu machen, deren Missachtung eine formelle Rechtsverweigerung darstellt. Das nach Art. 88

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

OG wie neu nach Art. 81 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

BGG erforderliche rechtlich geschützte Interesse ergibt sich diesfalls nicht aus einer Berechtigung in der Sache, sondern aus der Berechtigung, am Verfahren teilzunehmen. Ist der Beschwerdeführer in diesem Sinne nach kantonalem Recht Partei, kann er die Verletzung jener Parteirechte rügen, die ihm nach dem kantonalen Verfahrensrecht oder unmittelbar aufgrund der Bundesverfassung zustehen und deren Missachtung auf eine formelle Rechtsverweigerung hinausläuft (BGE 133 I 185 E. 6.2 S. 198). Der in der Sache selbst nicht Legitimierte, dem im kantonalen Verfahren jedoch Parteistellung zukam, kann beispielsweise geltend machen, er sei nicht angehört worden (BGE 128 I 218 E. 1.1; 120 Ia 157 E. 2a/aa und bb). Unzulässig sind allerdings Rügen, die im Ergebnis auf eine materielle Überprüfung des angefochtenen Entscheids abzielen, wie etwa die Behauptung, dass die Begründung des
angefochtenen Entscheids unvollständig oder zu wenig differenziert ausgefallen sei oder sich nicht mit sämtlichen von der Partei vorgetragenen Argumenten auseinandersetze oder dass die Parteivorbringen willkürlich gewürdigt worden seien. Ebenso wenig ist der Vorwurf zu hören, der Sachverhalt sei unvollständig oder sonstwie willkürlich ermittelt worden. Unzulässig ist auch die Rüge, Beweisanträge seien wegen willkürlicher antizipierter Beweiswürdigung abgelehnt worden ("Star-Praxis", vgl. BGE 114 Ia 307 E. 3c S. 313; 126 I 81 E. 7b S. 94).

Da die Aufzählung der beschwerdebefugten Personen in Art. 81 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

BGG nicht abschliessend ist und sich am Erfordernis des Rechtsschutzinteresses als Voraussetzung der Beschwerdelegitimation nichts geändert hat, kann die angeführte Praxis zu Art. 88

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

OG weiterhin Geltung beanspruchen.
2.2 Die Beschwerdeführer werfen der Beschwerdekammer bzw. der Staatsanwaltschaft eine Verletzung von Art. 29 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV vor, da sie die Eröffnung einer Strafuntersuchung abgelehnt hätten, obwohl sie dies aufgrund der dargelegten Umstände des Unfalles hätten tun müssen. "Die besondere Baustellensituation, die Angemessenheit der Absperrung der Fahrbahnen, die Höhe des Verkehrsaufkommens sowie die ganze Risikosituation an der Unfallstelle" (Beschwerde E. 7 S. 8) hätten geradezu eine Strafuntersuchung verlangt. Es müsse abgeklärt werden, ob keine Sorgfaltspflichten verletzt worden seien. Dass die Verwendung von Leitprofilen gemäss SN Norm 640 885c bei einem Verkehrsführungssystem 3/1 nicht zwingend vorgeschrieben sei, bedeute nicht, dass die Verantwortlichen allen Sorgfaltspflichten nachgekommen seien. Es könne nicht sein, dass lediglich unter Hinweis auf die erwähnte Norm von einer Strafuntersuchung abgesehen werde. Unter diesen Umständen hätte nach dem Grundsatz, wonach im Zweifel eine Strafuntersuchung zu eröffnen sei, eine solche angehoben werden müssen. Im Entscheid, dies zu unterlassen, liege eine Rechtsverweigerung. Mit analoger Begründung - die vorgebrachten Verdachtsmomente hätten die Eröffnung einer Strafuntersuchung zwingend
erfordert - werfen die Beschwerdeführer der Staatsanwaltschaft und der Beschwerdekammer auch eine willkürliche Anwendung von § 80 Abs. 1 der Solothurner Strafprozessordnung vom 7. Juni 1970 vor, da dieser die Einstellung von Strafverfahren nur bei offensichtlicher Unbegründetheit der Anzeige zulasse.

Mit diesen Ausführungen machen die Beschwerdeführer nicht die Verletzung von Verfahrensrechten geltend, sondern kritisieren den Entscheid einzig in der Sache, wozu sie nach der dargelegten Star-Praxis nicht befugt sind.
3. Auf die Beschwerde ist somit mangels Legitimation der Beschwerdeführer nicht einzutreten. Bei diesem Ausgang des Verfahrens tragen sie die Kosten (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird den Beschwerdeführern mit solidarischer Haftbarkeit auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Beschwerdekammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 13. November 2007
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: