Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 614/2020
Urteil vom 13. Oktober 2020
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterinnen Jacquemoud-Rossari, van de Graaf,
Gerichtsschreiber Traub.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Schultz,
Beschwerdeführer,
gegen
1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8090 Zürich,
2. B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Urs Schuppisser,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Einstellung (fahrlässige Gefährdung durch Verletzung der Regeln der Baukunde, fahrlässige Körperverletzung),
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 15. April 2020 (UE190106-O/U).
Sachverhalt:
A.
Die Subunternehmerin eines Bauprojekts beauftragte A.________, Eigentümer eines Fenstermontageunternehmens, nach Rücksprache mit der Generalunternehmerin u.a. mit der Montage einer Schiebetüre. Am 15. Dezember 2017 begab sich A.________ mit Mitarbeitern zur Baustelle, um den Auftrag auszuführen. Vor Ort stellte er fest, dass dem Vorhaben ein - zu einem anderen Zweck (Zimmermannsarbeiten) errichteter - provisorischer Zwischenboden (Fanggerüst zur Reduktion der Fallhöhe) im Weg stand. Für diese Konstruktion war der Bauleiter B.________ verantwortlich. Beim eigenhändigen Abbau des Fanggerüsts stürzte A.________ aus einer Höhe von 2,7 Metern auf den Betonboden. Dabei verletzte er sich schwer und ist seither teilarbeitsunfähig.
A.________ reichte Strafanzeige gegen B.________ und gegen Unbekannt ein wegen fahrlässiger Gefährdung durch Verletzung der Regeln der Baukunde (Art. 229 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 229 - 1 Quiconque, intentionnellement, enfreint les règles de l'art en dirigeant ou en exécutant une construction ou une démolition et par là met sciemment en danger la vie ou l'intégrité corporelle des personnes est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, intentionnellement, enfreint les règles de l'art en dirigeant ou en exécutant une construction ou une démolition et par là met sciemment en danger la vie ou l'intégrité corporelle des personnes est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire si l'inobservation des règles de l'art est due à une négligence. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office. |
B.
Das Obergericht des Kantons Zürich wies die gegen die Einstellungsverfügung erhobene Beschwerde ab (Beschluss vom 15. April 2020).
C.
A.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, der angefochtene Beschluss sei aufzuheben und die Staatsanwaltschaft zu verpflichten, die Strafuntersuchung im Hinblick auf eine Anklage beim zuständigen Gericht weiterzuführen. Eventuell sei der angefochtene Beschluss aufzuheben und die Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerdeberechtigung richtet sich nach Art. 81 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
2.
2.1. Nach Art. 319 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 319 Motifs de classement - 1 Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure: |
|
1 | Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure: |
a | lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi; |
b | lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis; |
c | lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu; |
d | lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus; |
e | lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales. |
2 | À titre exceptionnel, le ministère public peut également classer la procédure aux conditions suivantes: |
a | l'intérêt d'une victime qui était âgée de moins de 18 ans à la date de commission de l'infraction l'exige impérieusement et le classement l'emporte manifestement sur l'intérêt de l'État à la poursuite pénale; |
b | la victime ou, si elle n'est pas capable de discernement, son représentant légal a consenti au classement. |
Der Grundsatz, dass im Zweifel nicht eingestellt werden darf, ist auch bei der Überprüfung von Einstellungsverfügungen zu beachten (BGE 143 IV 241 E. 2.2.1 S. 243 mit Hinweisen).
2.2. Nach Art. 125 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
|
1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
2 | Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait. |
3 | Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
|
1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
2 | Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait. |
3 | Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. |
dieser Sicherungspflicht bildet die Zumutbarkeit (Urteil 6B 261/2018 vom 28. Januar 2019 E. 5.1).
Grundvoraussetzung für das Bestehen einer Sorgfaltspflichtverletzung und mithin für die Fahrlässigkeitshaftung bildet die Vorhersehbarkeit des Erfolgs. Die zum Erfolg führenden Geschehensabläufe müssen für den Täter mindestens in ihren wesentlichen Zügen voraussehbar sein. Zunächst ist zu fragen, ob der Täter eine Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte voraussehen resp. erkennen können und müssen. Für die Beantwortung dieser Frage gilt der Massstab der Adäquanz. Sodann muss das Verhalten geeignet sein, nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und der allgemeinen Lebenserfahrung einen Erfolg wie den eingetretenen herbeizuführen oder mindestens wesentlich zu begünstigen (BGE 142 IV 237 E. 1.5.2 S. 244; 135 IV 56 E. 2.1 S. 64). Die Adäquanz ist zu verneinen, wenn ganz aussergewöhnliche Umstände, wie das Mitverschulden des Opfers oder eines Dritten oder Material- oder Konstruktionsfehler, als Mitursache hinzutreten, und wenn damit schlechthin nicht gerechnet werden musste. Die Mitursache muss derart schwer wiegen, dass sie als wahrscheinlichste und unmittelbare Ursache des Erfolgs erscheint und so alle anderen ursächlichen Faktoren - namentlich das Verhalten der beschuldigten Person - in den Hintergrund drängt (BGE 135 IV 56 E. 2.1
S. 64).
2.3.
2.3.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, der Umfang der vorinstanzlichen Erwägungen sei nicht vereinbar mit dem Schluss, es liege eine klare Straflosigkeit des Beschwerdegegners vor. Die Würdigung im angefochtenen Beschluss nehme die sachrichterliche Beurteilung vorweg.
Dem ist entgegenzuhalten, dass die Entscheidungsgründe des angefochtenen Entscheids verschiedene Aspekte aufgreifen (müssen), die für die entsprechende Prognose (Straflosigkeit) eine Rolle spielen. Die Fragestellung, ob ein die Anklage rechtfertigender Tatverdacht ausreichend erhärtet sei oder nicht resp. ob ein Straftatbestand von vornherein entfällt (Art. 319 Abs. 1 lit. a
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 319 Motifs de classement - 1 Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure: |
|
1 | Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure: |
a | lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi; |
b | lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis; |
c | lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu; |
d | lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus; |
e | lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales. |
2 | À titre exceptionnel, le ministère public peut également classer la procédure aux conditions suivantes: |
a | l'intérêt d'une victime qui était âgée de moins de 18 ans à la date de commission de l'infraction l'exige impérieusement et le classement l'emporte manifestement sur l'intérêt de l'État à la poursuite pénale; |
b | la victime ou, si elle n'est pas capable de discernement, son représentant légal a consenti au classement. |
2.3.2. In der Sache rügt der Beschwerdeführer die vorinstanzliche Auffassung als unhaltbar, wonach sein Selbstverschulden den Kausalzusammenhang zwischen Handlungen oder Unterlassungen des Beschwerdegegners und dem Unfall unterbrochen habe. Der Beschwerdegegner habe massgebliche Sicherheits- und Organisationsvorschriften verletzt. Diese stellten die Hauptursache dar. Gemäss einem Bericht der Suva habe das Auffanggerüst nicht den Bestimmungen der Verordnung vom 29. Juni 2005 über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei Bauarbeiten (Bauarbeitenverordnung, BauAV; SR 832.311.141) entsprochen. Die BauAV schreibe vor, dass ein Gerüst einwirkende Kräfte auch während des Auf-, Um- und Abbaus aufnehmen können müsse. Es sei nicht nachvollziehbar, warum allein das Betreten des mangelhaften Gerüstes den Kausalzusammenhang unterbrechen sollte. Die Vorinstanz habe festgestellt, dass der Zwischenboden zum Zeitpunkt des Unfalls nicht mehr notwendig gewesen sei. Da diese Konstruktion die Montage des Fensters verunmöglichte, habe sie abgebaut werden müssen. Die Vorinstanz übersehe, dass der Beschwerdegegner als Bauleiter dafür habe sorgen müssen, dass dieser Konflikt überhaupt nicht erst entstehe. Zudem
habe er damit rechnen müssen, dass jemand den Zwischenboden betrete. Wenn ein Arbeiter auf das (für einen solchen Fall vorgesehene) Auffanggerüst gefallen wäre, wäre es erforderlich gewesen, dass der Zwischenboden sicher wieder verlassen (oder von Rettungskräften sicher betreten) werden könne. Dies sei nicht gewährleistet gewesen, da der Zwischenboden lediglich mit lose übereinandergelegten Schaltafeln belegt gewesen sei. Auch im Hinblick auf einen Abbau des Auffanggerüstes habe der Beschwerdegegner damit rechnen müssen, dass das Gerüst - trotz des Geländers - betreten werde. Es mache keinen Unterscheid, ob der Beschwerdeführer den Zwischenboden im Rahmen des Abbaus betrete oder ein Arbeiter im Rahmen eines Sturzes. Massgebend bleibe, dass die Konstruktion die auf sie wirkenden Kräfte nicht aufnehmen konnte.
2.3.3. Insgesamt macht der Beschwerdeführer geltend, die Vorinstanz sei zu Unrecht von einem unterbrochenen Kausalzusammenhang zwischen einer allfälligen Sorgfaltspflichtverletzung des Beschwerdegegners und dem Unfall ausgegangen. Die Erwägungen im angefochtenen Entscheid zeigen indessen, dass eine allfällige Verletzung von Sicherheitsvorschriften bei der Montage des Auffanggerüsts keine adäquate Ursache des Unfalls darstellte. Selbst wenn eine dem Beschwerdegegner zuzurechnende Sorgfaltswidrigkeit den Unfallhergang begünstigt haben sollte, würde diese Ursache durch das Verhalten des Beschwerdeführers selbst entscheidend verdrängt. Massgebend ist, dass der Beschwerdeführer nicht befugt war, den Zwischenboden im Hinblick auf dessen Abbau zu betreten. Der Umstand, dass der Zwischenboden dem Einbau des Fensters im Weg stand, ändert daran nichts. Da es sich um unbestrittene Tatsachen handelt, durfte die Vorinstanz ohne Weiteres davon ausgehen, dass es nicht die Aufgabe des Beschwerdeführers war, den Abbau selbst in Angriff zu nehmen, sowie, dass dafür ausgebildete Arbeiter aufgeboten werden konnten. Entgegen dem Verständnis des Beschwerdeführers hat die Vorinstanz in diesem Zusammenhang nicht festgestellt, der Zwischenboden sei zum
Zeitpunkt des Unfalls nicht mehr benötigt worden; sie hat vielmehr erwogen, dies möge zwar zutreffen, allerdings habe der Beschwerdeführer zum massgeblichen Zeitpunkt nicht davon ausgehen können (angefochtener Beschluss S. 12 E. 7.3 a.E.). Die vorinstanzliche Feststellung, ein sofortiger Abbau des Zwischenbodens sei nicht notwendig gewesen, hält der Beschwerdeführer für bundesrechtswidrig zustandegekommen, weil die Vorinstanz diesbezügliche Beweise (Befragung des Kranführers) nicht abgenommen habe. Für das Abladen der Fenster habe ein Kranführer aufgeboten werden müssen, was den Zeitdruck hinsichtlich deren Einbau belege. Eine Verletzung des Untersuchungsprinzips ist der Vorinstanz jedoch nicht vorzuwerfen. Sie erwägt, es habe genügend zeitlichen Spielraum gegeben, um den Einbau der grossen Schiebetüre zu verschieben, bis das Hindernis beseitigt war. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern diese - anhand von aktenkundigen Erkenntnissen über die Abläufe auf der Baustelle getroffene - Feststellung willkürlich sein sollte.
Die in der Beschwerdeschrift vorgetragenen Überlegungen dazu, ob das Auffanggerüst zwecktauglich montiert gewesen sei, stellen die vorinstanzliche Kausalitätsbeurteilung nicht infrage. Ob der Zwischenboden den ihm zugedachten Zweck erfüllen konnte und ob er in diesem Rahmen gefahrlos betreten werden konnte, ist hier nicht von Bedeutung, weil der Beschwerdeführer das Gerüst nicht zu diesem Zweck betreten hat. Die Vorinstanz verweist in diesem Zusammenhang auf ein Schreiben der Suva, wonach Auffanggerüste grundsätzlich nicht betreten werden dürfen; sobald sie benutzt werden, müssten sie den Vorschriften der BauAV entsprechen. Soweit dies nicht der Fall sei, seien sie entsprechend zu sichern. Nach Feststellung der Vorinstanz ergibt sich aus den Akten, dass der Zwischenboden mit einer Abschrankung gesichert war. Der Beschwerdeführer hat das Gerüst betreten, obwohl dies, durch die vorhandene Abschrankung sichtbar, unzulässig war. Auf willkürfreier Beweiswürdigung beruht schliesslich die Folgerung der Vorinstanz, der Beschwerdeführer habe durch die Wegnahme von Schaltafeln die Gefahr selbst herbeigeführt, dass diese sich beim Betreten unkontrolliert verschieben konnten.
2.4. Die Vorinstanz begründet somit nachvollziehbar, weshalb eine Verurteilung wegen fahrlässiger Körperverletzung oder wegen fahrlässiger Gefährdung durch Verletzung der Regeln der Baukunde (konkretes Gefährdungsdelikt) vorliegend unwahrscheinlich erscheint. Die kantonalen Instanzen haben mit der Einstellung des Strafverfahrens das ihnen zustehende Ermessen (vgl. Urteil 6B 553/2019 vom 6. November 2019 E. 3.1) eingehalten. Der Grundsatz in dubio pro duriore ist nicht verletzt.
3.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Die Gerichtskosten sind ausgangsgemäss dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 13. Oktober 2020
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Traub