Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Corte delle assicurazioni sociali
del Tribunale federale
Causa {T 7}
I 503/04
Sentenza del 13 settembre 2006
IIa Camera
Composizione
Giudici federali Leuzinger, Presidente, Borella e Kernen; Schäuble, cancelliere
Parti
V.________, ricorrente, rappresentata dalla DAS Protezione Giuridica SA, via Violino 1, 6928 Manno,
contro
Ufficio dell'assicurazione invalidità del Cantone Ticino, via Ghiringhelli 15a, 6500 Bellinzona, opponente
Istanza precedente
Tribunale cantonale delle assicurazioni, Lugano
(Giudizio del 1° luglio 2004)
Fatti:
A.
Mediante decisione del 16 giugno 2003 l'Ufficio AI del Cantone Ticino (UAI) ha posto V.________, casalinga nata nel 1956, affetta da poliartrite cronica evolutiva, al beneficio di un quarto di rendita, con effetto dal 1° luglio 1999, stante un tasso d'invalidità del 46%, calcolato secondo il metodo misto, applicabile alle persone svolgenti parzialmente un'attività lucratica. L'amministrazione ha in effetti considerato che senza il pregiudizio alla salute l'assicurata avrebbe verosimilmente esercitato un'attività lucrativa parziale, ammettendo una ripartizione del tempo lavorativo tra attività lucrativa e mansioni domestiche del 50% in entrambi gli ambiti d'occupazione e ritenendo una limitazione del 50% dal profilo professionale e del 41% nell'ambito casalingo.
Statuendo su opposizione dell'assicurata, che tramite la DAS Protezione Giuridica SA contestava il grado di limitazione della capacità lavorativa ammesso dall'amministrazione nell'ambito casalingo e che chiedeva le venisse erogata una mezza rendita a dipendenza di un tasso d'invalidità del 50%, l'UAI, pur riconoscendo un tasso di inabilità ai lavori domestici leggermente più elevato del 42%, ha con pronunzia 18 settembre 2003 tutelato il precedente provvedimento.
B.
Riproponendo la richiesta di erogazione di una mezza rendita, l'interessata si è aggravata, sempre con il patrocinio della DAS, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino, il quale ha respinto l'impugnativa per giudizio 1° luglio 2004.
C.
Ancora assistita dalla DAS, V.________ interpone ricorso di diritto amministrativo al Tribunale federale delle assicurazioni, al quale, protestate spese e ripetibili, ribadisce, in via principale, la richiesta formulata dinanzi alle istanze inferiori. In via subordinata chiede il rinvio degli atti al primo giudice per allestimento di una perizia medica giudiziaria volta ad accertare l'effettivo grado di limitazione quale casalinga.
Mentre l'UAI propone la reiezione del gravame, l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali ha rinunciato a determinarsi.
Diritto:
1.
ll giudizio impugnato concerne prestazioni dell'assicurazione per l'invalidità. Giusta l'art. 132 cpv. 1 OG nella versione di cui alla cifra III della legge federale del 16 dicembre 2005 concernente la modifica della LAI (in vigore dal 1° luglio 2006), in deroga a quanto previsto dagli art. 104 e 105 OG, il Tribunale federale delle assicurazioni può, nell'ambito di una procedura vertente sull'assegnazione o il rifiuto di prestazioni assicurative, anche esaminare l'adeguatezza della decisione querelata e non è vincolato all'accertamento dei fatti da parte dell'istanza precedente. A norma dell'art. 132 cpv. 2 OG, queste deroghe non si applicano se il giudizio impugnato concerne prestazioni dell'assicurazione per l'invalidità. Nondimeno, secondo la cifra II lett. c della legge del 16 dicembre 2005, il diritto previgente si applica ai ricorsi pendenti davanti al Tribunale federale delle assicurazioni al momento dell'entrata in vigore della modifica. Poiché al 1° luglio 2006 il presente ricorso era già pendente dinanzi al Tribunale federale delle assicurazioni, il suo potere cognitivo è regolato dal previgente art. 132 OG, il cui tenore corrisponde al nuovo cpv. 1.
2.
Nei considerandi dell'impugnata pronuncia, cui si rinvia, l'autorità giudiziaria cantonale ha compiutamente esposto le norme legali (art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
|
1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
2 | ...170 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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3.
Nella fattispecie non sono controverse né l'applicazione del predetto metodo misto di valutazione dell'invalidità, né la suddivisione dell'impegno lavorativo totale della ricorrente tra l'ipotetica attività lucrativa a tempo parziale e l'attività di casalinga (in ragione di ciascuna la metà del tempo), né, infine, la fissazione al 50% dell'incapacità di guadagno nell'ambito professionale.
Litigiosa è unicamente la valutazione degli impedimenti incontrati dalla ricorrente nell'espletamento delle consuete mansioni domestiche e, quindi, il relativo tasso d'inabilità.
4.
Dopo attento esame dell'incarto, il Tribunale federale delle assicurazioni non ha motivo per dipartirsi dalle considerazioni del primo giudice per quanto attiene alle valutazioni espresse, in data 16 settembre 2003, dall'assistente sociale, Z.________, in merito agli impedimenti riscontrati nello svolgimento degli usuali lavori domestici, ritenuto che la stessa, dopo avere prudentemente tenuto conto, ai fini del proprio accertamento, delle conclusioni della perizia reumatologica allestita il 7 ottobre 2002 per conto dell'UAI dal dott. B.________ come pure delle indicazioni dell'assicurata, ed avere in dettaglio chiarito le limitazioni nelle singole attività domestiche, ha fissato al 42% il grado d'invalidità totale in tale ambito fondando il proprio giudizio su un rapporto chiaro e convincente, conforme ai crismi giurisprudenziali stabiliti in materia (cfr. DTF 130 V 97, 61 consid. 6.1 e 6.2, 128 V 93 seg. consid. 4; VSI 2004 pag. 137, 2001 pag. 155, 1997 pag. 286).
Nel ricorso di diritto amministrativo non si adducono argomenti atti a stravolgere le conclusioni dell'autorità di primo grado. È ben vero che il dott. B.________ attesta un'inabilità della paziente a svolgere le consuete mansioni domestiche pari al 50%; ma è altrettanto esatto che lo stesso specialista, nell'ambito delle precisazioni fornite su richiesta il 17 maggio 2004 al giudice cantonale, relativizza questo suo apprezzamento soggiungendo che qualora il medico dell'UAI dovesse decidere di basarsi piuttosto sulle risultanze dell'inchiesta domiciliare, non vi sarebbe da parte sua alcun motivo reumatologico per mettere in discussione un simile operato.
Giova ricordare al riguardo che per la giurisprudenza non vi è, in linea di massima e senza valide ragioni, motivo per mettere in dubbio le conclusioni delle inchieste a domicilio effettuate dai servizi sociali dell'amministrazione, in quanto essi dispongono di collaboratori specializzati il cui compito consiste nel procedere a tali indagini sul posto (cfr. RCC 1984 pag. 143 consid. 5). È quindi a giusta ragione che nel presente caso il primo giudice ha ritenuto di potere fondare la propria pronuncia sugli esiti dell'inchiesta domiciliare compiuta dall'assistente sociale Z.________, la quale aveva analizzato in maniera circostanziata e motivata le singole mansioni consuete che l'insorgente poteva o non poteva più svolgere e, tenendo conto delle conclusioni mediche agli atti, soprattutto di quelle peritali del dott. B.________, come pure della situazione familiare concreta dell'interessata, aveva concluso per un'invalidità complessiva nell'attività di casalinga del 42%.
5.
Nella fattispecie nulla è dato di sapere sulle modalità di determinazione dell'incapacità di guadagno della ricorrente nell'ambito della sua ipotetica attività professionale a tempo parziale, inabilità che l'amministrazione ha fissato al 50% senza per il vero fornire particolari spiegazioni su come sia giunta a stabilire tale tasso. Visto tuttavia che quest'ultimo sin dall'inizio non è mai stato oggetto di contestazione da parte dell'interessata, la quale già in sede di opposizione alla decisione amministrativa del 16 giugno 2003 era assistita dalla DAS Protezione Giuridica SA, è lecito ammettere che la soluzione con tutta probabilità non sfavorisce l'assicurata. In queste particolari circostanze, il Tribunale federale delle assicurazioni può senz'altro prescindere dall'esaminare la questione più da vicino.
6.
Dato quanto precede, il giudizio cantonale querelato merita tutela, senza che sia necessario procedere alle ulteriori indagini mediche postulate in via subordinata dalla ricorrente. Gli atti all'inserto sono completi e permettono a questa Corte di esprimersi sulla vertenza con sufficiente cognizione di causa.
Si ricorda tuttavia all'insorgente che la presente sentenza non pregiudica eventuali più ampi diritti nei confronti dell'AI sorti dopo il 18 settembre 2003, data della decisione su opposizione in lite, che delimita temporalmente il potere cognitivo del giudice (cfr. DTF 129 V 4 consid. 1.2). Qualora le sue condizioni si fossero nel frattempo effettivamente aggravate nel modo indicato dal dott. M.________ in uno scritto 23 gennaio 2006 inoltrato a questa Corte in corso di procedura, nel quale lo specialista in psichiatria espone come la situazione valetudinaria della paziente stia peggiorando, sia dal profilo somatico per la seria malattia articolare sia dal profilo psichiatrico per la reazione depressiva concomitante, le rimane naturalmente riservata la facoltà di presentare ai competenti organi dell'assicurazione una domanda di revisione della rendita ai sensi dell'art. 87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
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1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
7.
La procedura è gratuita (art. 134
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
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1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
Per questi motivi, il Tribunale federale delle assicurazioni pronuncia:
1.
Il ricorso di diritto amministrativo è respinto.
2.
Non si percepiscono spese giudiziarie.
3.
La presente sentenza sarà intimata alle parti, al Tribunale cantonale delle assicurazioni, Lugano, alla Cassa di compensazione del Cantone Ticino e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 13 settembre 2006
In nome del Tribunale federale delle assicurazioni
La Presidente della IIa Camera: Il Cancelliere: