1B_383/2020 - 2020-08-13 - Procédure pénale - Prolongation de la détention provisoire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1B 383/2020

Arrêt du 13 août 2020

Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges fédéraux
Chaix, Président, Kneubühler et Merz.
Greffier : M. Kurz.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Laura Frija, avocate,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy.

Objet
Prolongation de la détention provisoire, mesures de substitution,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre
pénale de recours, du 15 juillet 2020
(P/9113/2020 ACPR/489/2020).

Faits :

A.
A.A.________, ressortissant du Kosovo né en 1959, se trouve en détention provisoire depuis le 28 mai 2020, sous la prévention de viol, contrainte sexuelle, menaces et injures.
Le 27 mai 2020, la belle-fille du prévenu, B.A.________, ressortissante du Kosovo née en 1983, avait déposé plainte pénale pour viol. Les faits auraient débuté en 2004, après que la plaignante avait épousé le fils du prévenu et était arrivée en Suisse. Selon ses déclarations, les viols avaient lieu une fois par semaine ou par quinzaine, le prévenu ayant menacé de tuer le frère de la victime qui vivait au Kosovo. Le vendredi 22 mai 2020, une de ses belles-soeurs, fille du prévenu, l'avait surpris en train de toucher le sexe de la plaignante à travers ses habits, et de l'embrasser. Ses belles-soeurs lui auraient conseillé d'arrêter de supporter cela. Elle avait alors quitté la maison avec ses deux enfants. Selon le prévenu, les relations sexuelles avaient eu lieu à la demande de la plaignante dont le mari - son propre fils - était impuissant. Les deux enfants de la plaignante étaient les siens et leur relation était connue des deux familles.

B.
Le 24 juin 2020, le Procureur du canton de Genève a adressé au Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) une demande de mesures de substitution, considérant qu'il existait des risques de collusion et de réitération, mais que des mesures de substitution (assignation à résidence à Martigny, interdiction de pénétrer dans le canton de Genève sauf convocation, interdiction de prendre contact avec la plaignante et sa famille), requises pour six mois, étaient susceptibles de les diminuer. Par ordonnance du 25 juin 2020, le Tmc a refusé d'ordonner les mesures proposées. Le risque de collusion était tangible vu les déclarations contradictoires des parties, la violence dont pouvait faire preuve le prévenu et les menaces proférées à l'égard de la plaignante et de sa famille. Un risque de passage à l'acte devrait être évalué par l'expertise mise en oeuvre. Par ordonnance du 29 juin suivant, le Tmc a confirmé un refus de mise en liberté prononcé le 25 juin 2020 par le Ministère public, et prolongé la détention jusqu'au 29 septembre 2020, retenant, outre les risques de collusion et de réitération, voire de passage à l'acte, un risque de fuite motivé par les liens entre le prévenu et son pays d'origine.

C.
Par arrêt du 15 juillet 2020, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté les recours formés contre les deux décisions du Tmc. La plaignante avait attendu 16 ans pour déposer plainte, mais le fait d'avoir été surprise par sa belle-soeur avait pu l'inciter à révéler les faits malgré les menaces répétées du prévenu. Même s'il vivait en Suisse depuis 40 ans, le prévenu se rendait très régulièrement dans son pays d'origine et avait refusé de s'exprimer sur une propriété qu'il aurait héritée de son père. Il était séparé de son épouse et en conflit avec ses enfants, de sorte qu'il existait un risque de fuite. Le risque de collusion était aussi concret puisque les charges reposaient essentiellement sur les déclarations de sa belle-fille et qu'il pouvait, en cas de mise en liberté, tenter de la faire se rétracter. Les mesures de substitution proposées paraissaient insuffisantes: la proposition de loger à Martigny n'avait pas pu être vérifiée sérieusement et le risque de collusion empêchait toute remise en liberté tant que l'expert ne se serait pas prononcé sur la capacité du prévenu à menacer la plaignante.

D.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A.A.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt cantonal, d'admettre les deux recours cantonaux et d'ordonner sa libération immédiate. Subsidiairement, il demande que sa libération soit ordonnée moyennant les mesures de substitution suivantes:

- obligation de déférer à toute convocation de la police ou du pouvoir judiciaire;
- interdiction absolue d'approcher - avec obligation de se détourner en cas de rencontre inopinée - ou de contacter par quelque moyen que ce soit toute personne concernée par la procédure pénale ou susceptible d'être entendue dans ce cadre, soit notamment la plaignante, son épouse et ses enfants;
- assignation à résidence au domicile de M. C.________ à Martigny;
- interdiction de pénétrer dans le canton de Genève, sauf convocation;
- dépôt des documents d'identité en mains du Ministère public;
- obligation de se présenter aussi souvent que nécessaire à un poste de police ou devant une autorité.

Plus subsidiairement, le recourant conclut au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants. Il requiert l'assistance judiciaire.
La cour cantonale se réfère à son arrêt. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Le recourant a renoncé à déposer des observations complémentaires et persiste dans ses conclusions.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une décision relative à la détention provisoire au sens des art. 212 ss CPP. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le recourant, dont le maintien en détention a été confirmé par la cour cantonale, laquelle a simultanément refusé de prononcer des mesures de substitution, a qualité pour recourir. Le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision rendue par une autorité statuant en tant que dernière instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Partant, il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Le recourant se plaint en premier lieu d'établissement manifestement inexact des faits. Il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de certaines de ses allégations, s'agissant d'une part des contradictions entre les déclarations de la plaignante et celles des autres protagonistes, d'autre part des raisons pour lesquelles la plaignante pourrait prétendre faussement qu'elle a été violée.
Se fondant sur cette argumentation, le recourant soutient sur le fond que les charges retenues à son encontre ne seraient pas suffisantes: les menaces proférées par le recourant ne reposeraient que sur un témoignage indirect; contrairement à ce que retient l'arrêt attaqué, la famille du recourant connaissait la relation de couple qu'entretenaient le recourant et sa belle-fille. Après avoir été surprise par sa belle-soeur, la recourante aurait pu décider d'accuser le recourant pour n'avoir pas à avouer une relation extra-conjugale de longue date, et afin de bénéficier du soutien de sa famille au Kosovo et de sa belle-famille en Suisse, ce qui lui permettrait en outre de divorcer de son mari. Il y aurait donc des raisons qui pourraient motiver la plaignante à accuser le recourant. Les contradictions émaillant ses déclarations affaibliraient encore la crédibilité de la plaignante: s'agissant du premier viol commis en 2004, la plaignante a indiqué n'avoir pas eu la force de crier, alors qu'elle aurait affirmé à un témoin qu'elle avait crié; lors de l'épisode de mai 2020 ayant précédé le dépôt de la plainte, la plaignante avait affirmé avoir manifesté de l'opposition alors que la fille du recourant aurait constaté le contraire. Les
filles du recourant avaient aussi affirmé que la plaignante agissait avec son beau-père comme s'ils formaient un couple, certaines photographies ayant été déposées dans ce sens auprès du Tmc.

2.1. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.; 143 IV 241 consid. 2.3.1 p. 244). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (ATF 144 II 281 consid. 3.6.2 p. 287 et les références citées).

2.2. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction (art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 p. 333; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2 p. 318).

2.3. L'existence de relations sexuelles régulières durant toute la période considérée n'est pas contestée. Quant aux déclarations de la plaignante, elles constituent un élément à charge central que les diverses contradictions relevées par le recourant ne remettent pas fondamentalement en doute, quand bien même la plaignante pourrait être amenée ultérieurement à lever certaines incertitudes et à s'expliquer sur l'attitude qu'ont pu constater certains témoins. La cour cantonale n'a pas manqué de s'étonner de l'allégation de viol formulée 16 ans après le début des faits. La plaignante a toutefois expliqué que le recourant aurait formulé des menaces de mort à l'égard de son frère demeuré au Kosovo, la propension aux menaces et à la violence ayant d'ailleurs aussi été rapportée par les autres membres de la famille du recourant.
La cour cantonale a retenu que l'on ne voyait pas ce qui pousserait la plaignante à prétendre faussement avoir été violée pendant toutes ces années. Le recourant estime que celle-ci pouvait ainsi obtenir le soutien de sa famille et quitter son mari. Il s'agit toutefois en l'état de simples hypothèses, alors que les menaces à l'égard du frère de la plaignante sont susceptibles d'expliquer de manière plausible et logique son silence. Contrairement à ce que soutient le recourant, l'enquête n'en est encore qu'à ses débuts et les éléments recueillis jusque-là apparaissent à ce stade suffisants. Les éléments de fait invoqués par le recourant pouvaient ainsi être écartés par la cour cantonale sans qu'il y ait arbitraire à ce sujet, et les charges pouvaient à juste titre être considérées comme suffisantes.

3.
Le recourant conteste ensuite l'existence d'un risque de fuite. Il relève qu'il vit en Suisse depuis près de quarante ans, et dispose actuellement d'un permis C. Il perçoit une rente AI ainsi que des prestations complémentaires. Il n'aurait plus de contacts au Kosovo.

3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2 p. 507). Le risque de fuite s'étend également au risque de se soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant dans la clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3 p. 167).

3.2. La cour cantonale n'a pas méconnu l'ensemble des éléments relevés par le recourant, rappelant que celui-ci est installée en Suisse depuis près de quarante ans, titulaire d'un permis C et rentier AI. Elle relève toutefois que le recourant a conservé des liens étroits avec son pays d'origine puisqu'il s'y rend environ tous les trois ou quatre mois et y loge dans la maison de ses parents. Le recourant a aussi refusé de s'exprimer sur la propriété dont il aurait hérité au Kosovo. S'agissant de sa famille en Suisse, le recourant est désormais séparé de son épouse et ses relations avec ses enfants apparaissent pour le moins conflictuelles. Au vu de ces éléments et de la gravité des charges, le risque de fuite est indéniable.

4.
S'agissant du risque de collusion, le recourant relève que la plaignante a déjà été entendue et qu'une confrontation a eu lieu, les versions respectives des parties étant désormais connues. La plaignante se trouve actuellement dans un foyer et, si le recourant tentait néanmoins d'entrer en contact avec elle, elle ne manquerait pas de le faire savoir à l'autorité pénale. Il n'y aurait dès lors aucun risque d'influer sur l'instruction.

4.1. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion au sens de l'art. 221 al. 1 let. b CPP, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de manoeuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuves susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s.; 132 I 21 consid. 3.2 p. 23 s. et les références citées). Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 128; 132 I 21 consid. 3.2.2 p. 24).

4.2. Même si le Ministère public a déjà recueilli les déclarations des parties et procédé à la confrontation de celles-ci, le recourant pourrait être tenté d'obtenir une rétractation de la partie plaignante dans la mesure où l'essentiel des charges repose sur ses déclarations. Ce risque est d'autant plus élevé que c'est, aux dires de la plaignante, grâce à des menaces que le recourant a pu obtenir son silence durant seize années.
Les risques de fuite et de collusion justifiant à eux seuls le maintien en détention, il n'y a pas lieu d'examiner s'il existe un risque de passage à l'acte ou de réitération, comme l' a retenu le Tmc.

5.
Le recourant reproche enfin à la cour cantonale de ne pas avoir examiné sérieusement si les mesures de substitution proposées pouvaient permettre de prévenir les risques précités, ainsi qu'un éventuel risque de réitération. Il estime que l'obligation de motiver n'aurait pas été respectée sur ce point également. La proposition de loger chez C.________ en Valais, tout comme les interdictions d'entrer en contact avec la victime et de se rendre dans le canton de Genève, permettraient de pallier le risque de collusion, la plaignante pouvant d'ailleurs informer l'autorité en cas ce violation de ces obligations. Quant au dépôt des papiers d'identité et à l'obligation de se présenter régulièrement, ils permettraient de prévenir tout risque de fuite.

5.1. Le principe de proportionnalité impose d'examiner les possibilités de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité; cf. art. 36 Cst. et 212 al. 2 let. c CPP). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution: la fourniture de sûretés (let. a), dont le montant dépend de la gravité des actes reprochés au prévenu et de sa situation personnelle (art. 238 al. 2 CPP), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). L'art. 237 al. 3 CPP précise que, pour surveiller l'exécution de ces mesures, le
tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.

5.2. En présence d'un risque de fuite évident, une saisie des documents d'identité, une assignation à résidence - même assortie du port du bracelet électronique - et la présentation à un poste de police ne sont pas de nature à empêcher une personne de s'enfuir à l'étranger, voire de passer dans la clandestinité (ATF 145 IV 503 consid. 3.2 p. 510 et 3.3.2 p. 512). S'agissant du dépôt des pièces d'identité, d'ailleurs, la mesure est sans effet en ce qui concerne les documents établis par un Etat étranger (arrêt 1B 168/2020 du 28 avril 2020 consid. 3.4). Les mesures proposées par le recourant sont donc impropres à prévenir le risque de fuite.
Par ailleurs, le respect d'une interdiction d'entrer en contact avec la plaignante ne serait que difficilement vérifiable, le prévenu disposant de tous les moyens de communication pour contacter sans surveillance la plaignante, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers. Si le recourant parvenait à exercer une pression telle que la plaignante soit amenée à se rétracter, il est peu vraisemblable que celle-ci en fasse état. Comme le relève la cour cantonale, l'expertise mise en oeuvre devrait permettre de déterminer l'emprise du recourant sur la plaignante et sa capacité de l'influencer. Le refus de mise en liberté moyennant des mesures de substitution apparaît ainsi conforme au droit fédéral. La décision attaquée est par ailleurs suffisamment motivée sur ces points, le recourant ayant été à même de la contester en connaissance de cause.

6.
Sur le vu de ce qui précède, le recours est rejeté. Le recourant a demandé l'octroi de l'assistance judiciaire. Les conditions y relatives étant réunies, cette requête doit être admise. Il y a donc lieu de désigner Me Laura Frija en tant qu'avocate d'office du recourant et de lui allouer une indemnité à titre d'honoraires, qui seront supportés par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Laura Frija est désignée comme avocate d'office du recourant et une indemnité de 1500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.
Le présent arrêt est communiqué à la mandataire du recourant, au Ministère public de la République et canton de Genève et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 13 août 2020

Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Chaix

Le Greffier : Kurz

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
²	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
^a	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
^b	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 212 Principes - 1 Le prévenu reste en liberté. Il ne peut être soumis à des mesures de contrainte entraînant une privation de liberté que dans les limites des dispositions du présent code.
¹	Le prévenu reste en liberté. Il ne peut être soumis à des mesures de contrainte entraînant une privation de liberté que dans les limites des dispositions du présent code.
²	Les mesures de contrainte entraînant une privation de liberté doivent être levées dès que:
^a	les conditions de leur application ne sont plus remplies;
^b	la durée prévue par le présent code ou fixée par un tribunal est expirée;
^c	des mesures de substitution permettent d'atteindre le même but.
³	La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
^b1	l'accusé,
^b2	le représentant légal de l'accusé,
^b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
^b4	...
^b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
^b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
^b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
²	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
³	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
¹	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
²	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
³	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
⁴	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
¹	La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
^a	qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
^b	qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
^c	qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
^1bis	La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
^a	le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
^b	il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
²	La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 36 Restriction des droits fondamentaux - 1 Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés.
¹	Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés.
²	Toute restriction d'un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d'un droit fondamental d'autrui.
³	Toute restriction d'un droit fondamental doit être proportionnée au but visé.
⁴	L'essence des droits fondamentaux est inviolable.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
¹	Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
²	Font notamment partie des mesures de substitution:
^a	la fourniture de sûretés;
^b	la saisie des documents d'identité et autres documents officiels;
^c	l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble;
^d	l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif;
^e	l'obligation d'avoir un travail régulier;
^f	l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles;
^g	l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes.
³	Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
⁴	Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles.
⁵	Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 238 Fourniture de sûretés - 1 S'il y a danger de fuite, le tribunal peut astreindre le prévenu au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se présentera aux actes de procédure et qu'il se soumettra à l'exécution d'une sanction privative de liberté.
¹	S'il y a danger de fuite, le tribunal peut astreindre le prévenu au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se présentera aux actes de procédure et qu'il se soumettra à l'exécution d'une sanction privative de liberté.
²	Le montant des sûretés dépend de la gravité des actes reprochés au prévenu et de sa situation personnelle.
³	Les sûretés peuvent consister en un dépôt d'espèces ou en une garantie fournie par une banque ou une assurance établie en Suisse.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
¹	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
²	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
³	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
⁴	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.