Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5D 72/2015
Urteil vom 13. August 2015
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Schöbi, Bovey
Gerichtsschreiber V. Monn.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
B.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Regula Suter-Furrer,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Definitive Rechtsöffnung,
Verfassungsbeschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern, 1. Abteilung, vom 3. März 2015.
Sachverhalt:
A.
Mit Zahlungsbefehl vom 20. Juni 2014 liess B.________ A.________ für Frauen- und Kinderalimente vom 1. August 2013 bis 30. Juni 2014 betreiben. Die Betreibungsforderung beträgt Fr. 22'000.-- nebst Zins zu 5 % seit 15. Januar 2014 (Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamts U.________). Als Forderungsurkunde legte B.________ das Urteil 3B 11 38 des Obergerichts des Kantons Luzern vom 8. September 2011 betreffend ein Verfahren nach Art. 175
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 175 - Un époux est fondé à refuser la vie commune aussi longtemps que sa personnalité, sa sécurité matérielle ou le bien de la famille sont gravement menacés. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
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1 | À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221 |
2 | Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant. |
B.
Nachdem A.________ gegen den Zahlungsbefehl Rechtsvorschlag erhoben hatte, wandte sich B.________ mit einem Rechtsöffnungsgesuch an das Bezirksgericht Kriens. Am 27. November 2014 erteilte ihr die dortige Einzelrichterin die definitive Rechtsöffnung für den Betrag von Fr. 22'000.-- nebst 5 % Zins seit 15. Januar 2014.
C.
A.________ gelangte mit Beschwerde ans Kantonsgericht Luzern und verlangte sinngemäss, den angefochtenen Entscheid aufzuheben und das Rechtsöffnungsgesuch abzuweisen. Das Kantonsgericht befand, B.________ könne für die Zeit nach Eintritt der Volljährigkeit der Kinder keine Kinderalimente mehr geltend machen. Da der Sohn C.________ am 27. November 2013 volljährig geworden sei, könne B.________ für dessen Unterhaltsanspruch nur für die Zeit vom 1. August bis 1. November 2013 die definitive Rechtsöffnung erteilt werden. Entsprechend hiess das Kantonsgericht das Rechtsmittel von A.________ teilweise gut. Es erteilte B.________ die definitive Rechtsöffnung für Fr. 15'000.-- nebst 5 % Zins seit 15. Januar 2014 (Urteil vom 3. März 2015).
D.
Mit Eingabe vom 27. April 2015 wendet sich A.________ (Beschwerdeführer) an das Bundesgericht. Er hält dem Rechtsöffnungsgesuch eine Verrechnungsforderung in der Höhe von Fr. 18'146.45 entgegen (vgl. Bst. A) und stellt sinngemäss das Begehren, B.________ (Beschwerdegegnerin) die Rechtsöffnung zu verweigern. Mit Verfügung vom 28. April 2015 liess der Präsident der II. zivilrechtlichen Abteilung dem Beschwerdegegner mitteilen, dass sein Antrag, das vorliegende Verfahren 5D 72/2015 mit dem Verfahren 5A 942/2014 zu vereinigen, gegenstandslos ist, weil das zuletzt genannte Verfahren mit Urteil vom 14. April 2015 abgeschlossen worden sei. Überdies ersucht der Beschwerdeführer darum, ihm das Recht zur Replik auf Stellungnahmen der Beschwerdegegnerin und auf eine allfällige Vernehmlassung des Kantonsgerichts einzuräumen. Nachdem keine Vernehmlassungen eingeholt wurden, ist auch dieser Antrag gegenstandslos.
Erwägungen:
1.
Die rechtzeitig eingereichte Beschwerde richtet sich gegen den Endentscheid einer letzten kantonalen Instanz in einer vermögensrechtlichen Schuldbetreibungs- und Konkurssache (Art. 72 Abs. 2 Bst. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
geltend. Das Bundesgericht kann die Eingabe daher nur als subsidiäre Verfassungsbeschwerde entgegennehmen (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89. |
2.
Mit der Verfassungsbeschwerde kann nur die Verletzung von verfassungsmässigen Rechten gerügt werden (Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.
Nicht einzutreten ist auf die Beschwerde, soweit der Beschwerdeführer darin Anträge stellt und Rügen vorträgt, die mit dem Gegenstand des vorliegenden Rechtsöffnungsverfahrens nichts zu tun haben. Das gilt zunächst für die Begehren, mit denen der Beschwerdeführer die Leistung von Unterhaltsbeiträgen an die Beschwerdegegnerin vorsorglich einstellen und im Scheidungsprozess die güterrechtliche Auseinandersetzung in ein separates Verfahren verweisen lassen will, sowie für den in diesem Zusammenhang erhobenen Vorwurf, die Luzerner Justiz habe diese Anträge nie behandelt und bzw. "falsch nur in die Zukunft entschieden". An verschiedenen Stellen seines Schriftsatzes beklagt sich der Beschwerdeführer zumindest sinngemäss auch darüber, dass es einem Eingriff in sein Existenzminimum gleichkomme, wenn der Beschwerdegegnerin nun die Rechtsöffnung erteilt werde. Auf welche Summe Geldes der Beschwerdeführer angewiesen ist, um seinen Notbedarf zu bestreiten, wird das Betreibungsamt zu ermitteln haben, wenn es nach Empfang des Fortsetzungsbegehrens die Pfändung zu vollziehen hat (Art. 89 ff
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 89 - Lorsque le débiteur est sujet à la poursuite par voie de saisie, l'office, après réception de la réquisition de continuer la poursuite, procède sans retard à la saisie ou y fait procéder par l'office du lieu où se trouvent les biens à saisir. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 93 - 1 Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
|
1 | Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
2 | Ces revenus peuvent être saisis pour un an au plus à compter de l'exécution de la saisie. Si plusieurs créanciers participent à la saisie, le délai court à compter du jour de l'exécution de la première saisie effectuée à la requête d'un créancier de la série en cause (art. 110 et 111). |
3 | Si, durant ce délai, l'office a connaissance d'une modification déterminante pour le montant de la saisie, il adapte l'ampleur de la saisie aux nouvelles circonstances. |
4 | Sur demande du débiteur, l'office ordonne à l'employeur de ce dernier de verser en plus à l'office, pour la durée de la procédure de saisie des revenus, le montant nécessaire au paiement des créances en cours au titre des primes et des participations aux coûts de l'assurance obligatoire des soins, pour autant que ces primes et ces participations aux coûts fassent partie du minimum vital du débiteur. L'office utilise ce montant pour régler directement à l'assureur les créances de primes et de participations aux coûts en cours.208 |
Art. 79
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition. |
4.
Anlass zur Beschwerde gibt der Betrag von Fr. 18'146.45, der nach der Meinung des Beschwerdeführers von der Beschwerdegegnerin "weiterhin geschuldet" ist und "gegen ihre finanziellen Forderungen verrechnet" gehört.
4.1. Beruht die Forderung - wie hier - auf einem vollstreckbaren Entscheid eines schweizerischen Gerichts, so kann der Schuldner die definitive Rechtsöffnung nur abwenden, wenn er durch Urkunden beweist, dass die Schuld seit Erlass des Entscheids getilgt oder gestundet ist (Art. 81 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. |
|
3 | Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. |
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3 | Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. |
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3 | Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162 |
4.2. Das Kantonsgericht verweist zum einen auf das Urteil 3B 11 38 vom 8. September 2011, auf dem auch die Betreibungsforderung beruht. Darin stelle das damalige Obergericht fest, dass die vom Beschwerdeführer geschuldeten Unterhaltspflichten im Zeitraum von Februar 2010 bis Mitte April 2011 im Umfang von Fr. 18'146.45 verrechnungsweise erfüllt sind (s. Sachverhalt Bst. A). Für den Fall, dass dieser Betrag nicht bereits zur Verrechnung gebracht worden sein sollte, könnte er auch heute noch mit Unterhaltsforderungen verrechnet werden, so die weitere Erkenntnis der Vorinstanz. Hierzu müsste der Beschwerdeführer allerdings darlegen und durch Urkunden beweisen, dass er seit seinem Auszug aus der ehelichen Wohnung sämtlichen Unterhaltsverpflichtungen nachgekommen ist. Aus den urkundlichen Belegen müsse auch hervorgehen, welche Unterhaltsbeiträge (für wen und für welche Zeitperiode) getilgt wurden. Nur so könnte nachvollziehbar geprüft werden, ob die richterlich festgesetzten Frauen- und Kinderalimente getilgt worden sind und der im Urteil vom 8. September 2011 genannte Betrag von Fr. 18'146.45 bereits ganz, teilweise oder überhaupt noch nicht zur Verrechnung gekommen ist; ebenso, ob die Beschwerdegegnerin Alimente teilweise doppelt
kassiert habe, wie vom Beschwerdeführer behauptet.
Das Kantonsgericht kommt zum Schluss, was der Beschwerdeführer an Dokumenten vorgelegt habe, genüge diesen Anforderungen "in keiner Weise" und sei "zum Teil auch untauglich". So könne beispielsweise nicht mittels eines Verweises auf das Veranlagungs-Protokoll der Steuerbehörden belegt werden, dass im Jahre 2010 Unterhaltsbeiträge in der Höhe von Fr. 22'546.-- geleistet worden sind oder dass sich die Beschwerdegegnerin den Betrag von Fr. 17'582.-- für das Wohnrecht anrechnen lassen müsse. Nach der Aktenlage sei nicht belegt, dass der Beschwerdeführer gegenüber der Beschwerdegegnerin eine verrechenbare Gegenforderung besitzt, die in einem Verfahren betreffend die definitive Rechtsöffnung berücksichtigt werden könnte.
4.3. Von vornherein unbegründet ist die Rüge des Beschwerdeführers, der angefochtene Entscheid genüge den verfassungsmässigen Anforderungen an die Begründungspflicht nicht und verletze seinen Anspruch auf rechtliches Gehör gemäss Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
getan hat, ist nicht eine Frage des rechtlichen Gehörs, sondern eine solche der Rechtsanwendung.
4.4. Der Beschwerdeführer wirft dem Kantonsgericht vor, "willkürlich inkonsequent" die Rechtsöffnung für Alimente zu erteilen, ohne die Verrechnung von Fr. 18'146.45 zuzulassen, die sich aus dem Urteil vom 8. September 2011 ergebe. Soweit er meint, die Vorinstanz setze sich über das Urteil vom 8. September 2011 bzw. über die dort festgestellte verrechnungsweise Erfüllung der Unterhaltspflichten hinweg, ist seine Befürchtung unbegründet. Dem angefochtenen Entscheid zufolge beschlägt die hier fragliche Betreibung, in der die Parteien über die Beseitigung des Rechtsvorschlags streiten, einzig Unterhaltsbeiträge vom 1. August 2013 bis 30. Juni 2014 (s. Sachverhalt Bst. A). Die Unterhaltspflichten, die laut Urteil vom 8. September 2011 im Umfang von Fr. 18'146.45 verrechnungsweise erfüllt sind, betreffen hingegen den Zeitraum von Februar 2010 bis Mitte April 2011. Angesichts dessen kann nicht gesagt werden, dass sich das Kantonsgericht mit der erteilten definitiven Rechtsöffnung nicht an die gerichtlich festgestellte verrechnungsweise Erfüllung gehalten hätte.
4.5. Der Beschwerdeführer vermag aber auch nichts auszurichten, soweit er weiterhin bestreitet, dass eine Verrechnung von Fr. 18'146.45 überhaupt "je stattgefunden hat". So beruft er sich darauf, dass die Beschwerdegegnerin weder ein rechtskräftiges Urteil noch Belege beibringen könne, die beweisen, dass der erwähnte Betrag bereits berücksichtigt wurde. Zugleich klagt er unter Anrufung verschiedener Verfassungsnormen, die Vorinstanz erfinde willkürlich, einseitig und ohne haltbare Rechtsgrundlage "eine unhaltbare neue Anforderung", indem sie von ihm eine tabellarische Übersicht über sämtliche geschuldeten Unterhaltsbeiträge und korrespondierenden Zahlungen fordere. Als "schlicht faktenwidrig" bezeichnet der Beschwerdeführer ausserdem die vorinstanzliche Sichtweise, wonach der Verweis auf das Veranlagungs-Protokoll der Steuerbehörden nicht zum Beweis geleisteter Unterhaltszahlungen taugt (vgl. E. 4.2). Bei alledem verkennt der Beschwerdeführer die rechtliche Tragweite des Urteils 3B 11 38 vom 8. September 2011. Das zeigen die nachfolgenden Erwägungen.
Dass das besagte obergerichtliche Urteil in Rechtskraft erwachsen ist, stellt der Beschwerdeführer nicht in Abrede. Ebenso wenig macht er geltend, dass die Vorinstanz den fraglichen Urteilsspruch, wonach die "geschuldeten Unterhaltspflichten im Zeitraum von Februar 2010 bis Mitte April 2011 im Umfang von Fr. 18'146.45 verrechnungsweise erfüllt sind" (s. Sachverhalt Bst. A), unzutreffend wiedergegeben hätte. Indessen irrt sich der Beschwerdeführer, wenn er meint, das Urteil 3B 11 38 vom 8. September 2011 verschaffe ihm im Betrage von Fr. 18'146.45 eine zur Zahlung fällige Gegenforderung, auf deren Verrechnung mit der Betreibungsforderung er sich im vorliegenden Rechtsöffnungsverfahren berufen könnte. Der Rechtsspruch, den das Obergericht am 8. September 2011 wie oben zitiert formuliert hat, begründet keine Pflicht der Beschwerdegegnerin, dem Beschwerdeführer eine Geldsumme von Fr. 18'146.45 zu bezahlen. Das Urteil erschöpft sich in der - rechtskräftigen - Feststellung, dass in der besagten Höhe zwischen den Parteien (bereits) eine Verrechnung erfolgt ist. Dies und nichts anderes ist gemeint, wenn das Obergericht konstatiert, dass die Unterhaltspflicht des Beschwerdeführers "verrechnungsweise erfüllt" sei. Die Feststellung der
erfolgten Verrechnung setzt freilich voraus, dass die Beschwerdegegnerin im Betrage von Fr. 18'146.45 in der Schuld des Beschwerdeführers stand (Art. 120 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 120 - 1 Lorsque deux personnes sont débitrices l'une envers l'autre de sommes d'argent ou d'autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. |
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1 | Lorsque deux personnes sont débitrices l'une envers l'autre de sommes d'argent ou d'autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. |
2 | Le débiteur peut opposer la compensation même si sa créance est contestée. |
3 | La compensation d'une créance prescrite peut être invoquée, si la créance n'était pas éteinte par la prescription au moment où elle pouvait être compensée. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 124 - 1 La compensation n'a lieu qu'autant que le débiteur fait connaître au créancier son intention de l'invoquer. |
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1 | La compensation n'a lieu qu'autant que le débiteur fait connaître au créancier son intention de l'invoquer. |
2 | Les deux dettes sont alors réputées éteintes, jusqu'à concurrence du montant de la plus faible, depuis le moment où elles pouvaient être compensées. |
3 | Sont réservés les usages particuliers du commerce en matière de compte courant. |
vom 8. September 2011 keine (weitere) Verrechnung herleiten, die in der Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamts Weggis-Greppen die Beseitigung des Rechtsvorschlages zu verhindern vermöchte.
4.6. Angesichts dieser Rechtslage kann offenbleiben, unter welchen Voraussetzungen der Betrag von Fr. 18'146.45 "auch heute noch mit Unterhaltsforderungen verrechnet werden" könnte. Die diesbezüglichen Ausführungen des Kantonsgerichts sind denn auch nur hypothetischer Natur. Dementsprechend braucht auch das Bundesgericht nicht zu erörtern, welche Bewandtnis es mit den Anforderungen an den Beweis hat, den das Kantonsgericht vom Beschwerdeführer für den Fall fordert, dass der fragliche "Betrag nicht bereits zur Verrechnung gebracht worden sein sollte". Denn es steht eben rechtskräftig fest, dass eine Verrechnung im Umfang dieses Betrages bereits erfolgt, in den Worten des Beschwerdeführers "gerichtlich zugelassen worden" ist. Der guten Ordnung halber sei trotzdem klargestellt, dass nach der klaren gesetzlichen Regelung von Art. 81 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. |
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3 | Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162 |
Betrage von Fr. 18'146.45 berufen zu können, müsste er also durch Urkunden beweisen, dass ihm in der vorliegenden Betreibung nach wie vor in der besagten Höhe eine zur Zahlung fällige Forderung gegen die Beschwerdegegnerin zusteht. Wie ausführlich dargelegt, taugt allein der Hinweis auf das Urteil 3B 11 38 vom 8. September 2011 dazu nicht (s. E. 4.4).
5.
Nach dem Gesagten setzt sich das Kantonsgericht nicht dem Vorwurf der Verletzung verfassungsmässiger Recht aus, wenn es zum Schluss kommt, der Beschwerdeführer habe keine verrechenbare Gegenforderung belegt, die im Rahmen des definitiven Rechtsöffnungsverfahrens berücksichtigt werden könnte. Andere Gründe, weshalb der angefochtene Entscheid mit seinen verfassungsmässigen Rechten nicht vereinbar ist, trägt der Beschwerdeführer nicht vor. Insbesondere macht er auch nicht geltend, dass die Beschwerdegegnerin für den inzwischen volljährigen Sohn C.________ überhaupt keine Alimente mehr auf dem Betreibungsweg durchsetzen kann. Die Beschwerde erweist sich als unbegründet. Sie ist abzuweisen. Der Beschwerdeführer unterliegt. Er hat für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 1. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 13. August 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: V. Monn