Tribunal federal
{T 0/2}
4C.92/2004 /ech
Arrêt du 13 août 2004
Ire Cour civile
Composition
Mmes et M. les Juges Klett, juge présidant, Favre et Kiss.
Greffier: M. Carruzzo.
Parties
X.________, société coopérative en liquidation,
défenderesse et recourante, représentée par
Me Marc-Olivier Buffat,
contre
A.________,
demandeur et intimé, représenté par Me Daniel Pache.
Objet
contrat de travail; heures supplémentaires,
recours en réforme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 juin 2003.
Faits:
A.
X.________ est une société coopérative qui gère un fichier d'adresses et organise la distribution d'imprimés. Le 1er juin 1993, ladite société a engagé A.________ comme chauffeur-livreur. Le 1er juin 1999, elle l'a nommé responsable du département qualité et a fait passer son salaire de 4'000 fr. à 5'000 fr. brut par mois. Les relations entre la société et ses employés ressortaient d'un "Manuel de l'employé" qui a été remplacé, dès le 1er mai 1999, par un "Règlement du personnel". Ce règlement traite notamment la question des heures supplémentaires.
X.________ rencontrait des difficultés de distribution dans toutes les régions, en particulier à Z.________. Le 30 juillet 1999, elle a licencié les deux responsables du dépôt Z.________, dont l'un travaillait à mi-temps et l'autre à temps complet, et elle a demandé à A.________, qui a accepté, de reprendre la responsabilité de la distribution dans la région durant l'été. A.________ a exercé ses activités au dépôt Z.________ de manière indépendante, jouissant d'une grande autonomie pour organiser son temps de travail. Entre le 1er août et le 14 septembre 1999, il s'est donné à fond dans cette tâche, commençant très tôt le matin, pour finir tard le soir.
Le 5 octobre 1999, A.________ a participé à une réunion de cadres au cours de laquelle il a tenu des propos outranciers. Un point de non-retour a été atteint lors de cette séance. Pour cette raison, l'employé a été licencié, par lettre du 29 octobre 1999, avec effet au 31 décembre 1999.
A.________ s'est senti détruit par son renvoi. Dès le 9 novembre 1999, il a été en arrêt de travail. Le 23 décembre 1999, il a fait opposition à son congé, a demandé à pouvoir reprendre son travail et s'est réservé le droit de formuler des revendications pécuniaires à titre d'indemnité pour congé abusif et de rétribution des heures de travail supplémentaires.
Le 22 septembre 2000, A.________ a fait notifier à X.________ un commandement de payer la somme de 9'109 fr., intérêts en sus, qui a été frappé d'opposition.
B.
Le 21 juin 2000, A.________ a ouvert action contre X.________ en vue d'obtenir le paiement de 70'546 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2000, à titre d'indemnité pour congé abusif (30'000 fr.), de dommages-intérêts pour non-respect de la personnalité du travailleur (20'000 fr.), de rétribution des heures supplémentaires (16'712 fr.) et de compensation pour un solde de vacances (3'834 fr.).
La défenderesse a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, à la radiation définitive de la poursuite susmentionnée.
Par jugement du 23 juin 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a condamné la défenderesse à payer au demandeur la somme de 19'025 fr. 60, avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2000, sous déduction des charges sociales, à titre de rétribution des heures supplémentaires (12'778 fr. 10), d'indemnité pour le travail effectué trois vendredis après-midi alors que le demandeur aurait dû normalement avoir congé ces jours-là (382 fr. 50) et de compensation pour les vacances non prises (5'865 fr.). Toutes autres ou plus amples conclusions ont été rejetées par la cour cantonale.
C.
Agissant par la voie du recours en réforme, la défenderesse invite le Tribunal fédéral à débouter le demandeur de toutes ses conclusions et à mettre l'intégralité des frais et dépens des deux instances à la charge de l'intimé au recours.
Le demandeur propose le rejet du recours.
La défenderesse a également saisi la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois d'un recours qu'elle a retiré le 19 avril 2004.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
1.1 Interjeté par la partie qui a été condamnée à verser une somme d'argent à l'autre partie et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 a . 1 OJ) dans une contestation civile dont la valeur litigieuse dépasse le seuil de 8'000 fr. fixé à l'art. 46 OJ, le recours en réforme est en principe recevable, puisqu'il a été déposé en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Saisi d'un tel recours, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
Au surplus, la juridiction de réforme ne peut aller au-delà des conclusions des parties, mais elle n'est pas liée par les motifs invoqués dans les écritures (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine, p. 140).
2.
Faute de recours joint, les prétentions du demandeur se rapportant à son licenciement et à l'atteinte à sa personnalité, qui ont été rejetées par les juges cantonaux, ne sont plus litigieuses à ce stade de la procédure. S'agissant de la question de l'indemnité pour solde de vacances, la défenderesse n'y consacre aucune ligne dans son recours en réforme, quand bien même elle conclut aussi à l'annulation de sa condamnation de ce chef. Il n'y a donc pas lieu de s'y arrêter en raison de l'absence de tout grief sur ce point (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le Tribunal fédéral ne peut pas non plus revoir la manière dont les juges précédents ont fixé les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 55 al. 1 let. c in fine OJ).
En définitive, le seul problème à traiter par la Cour de céans concerne la rétribution des heures supplémentaires.
3.
3.1
3.1.1 Pour admettre partiellement la prétention du demandeur relative aux heures supplémentaires, la cour cantonale a tenu, en substance, le raisonnement suivant:
La défenderesse fait valoir que le demandeur n'a pas droit au paiement des heures supplémentaires qu'il dit avoir effectuées, vu sa position de cadre. Il est vrai que, dans la règle, les cadres n'ont pas droit à la rétribution des heures supplémentaires, car le surcroît de travail est compensé par un salaire de base plus élevé. Tel n'est pas le cas, entre autres exceptions, lorsque le nombre d'heures de travail a été strictement défini. En l'espèce, le demandeur, dont le salaire restait dans la moyenne, ne saurait être considéré comme un cadre dirigeant. De toute manière, son horaire de travail était fixé par le règlement d'entreprise, de même que la rétribution des heures supplémentaires. Il a enfin assumé, durant la période litigieuse, des tâches qui excédaient largement son cahier des charges. Sa position dans la société n'excluait donc pas le paiement des heures supplémentaires avérées.
Les heures supplémentaires accomplies sans directive de l'employeur ne doivent être payées que si elles étaient objectivement justifiées par la préservation des intérêts de celui-ci. Il faut, à tout le moins, que l'employeur ne puisse ignorer leur accomplissement et que son silence puisse être interprété par le travailleur comme une approbation tacite des heures supplémentaires. In casu, il était notoire, dans l'entreprise, que le demandeur effectuait des heures supplémentaires. Il ne pouvait d'ailleurs en aller autrement dès lors qu'il remplaçait des personnes occupant un poste et demi de travail tout en en gardant (même s'il était aidé) son titre de responsable du secteur qualité. La question de la compensation de ces heures d'activité par des congés supplémentaires a du reste été posée. Aussi la défenderesse n'a-t-elle pu ignorer leur accomplissement, même si le demandeur n'a pas produit de décompte avant son licenciement.
Lorsque le travailleur a prouvé qu'il a effectué des heures supplémentaires, mais que l'étendue de son activité ne peut être établie de manière exacte, le juge doit en faire l'estimation, conformément à l'art. 42 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 42 - 1 Chi pretende il risarcimento del danno ne deve fornire la prova. |
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1 | Chi pretende il risarcimento del danno ne deve fornire la prova. |
2 | Il danno di cui non può essere provato il preciso importo, è stabilito dal prudente criterio del giudice avuto riguardo all'ordinario andamento delle cose ed alle misure prese dal danneggiato. |
3 | Per gli animali domestici non tenuti a scopo patrimoniale o lucrativo, le spese di cura possono essere fatte valere adeguatamente come danno anche quando eccedono il valore dell'animale.26 |
Le Règlement du personnel, entré en vigueur le 1er mai 1999 et applicable au demandeur, est muet sur le pourcentage de la rétribution des heures non compensées par un congé. Il convient donc de s'en tenir aux prescriptions de l'art. 321c al. 3
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
Pendant la même période, le demandeur a travaillé durant trois après-midi de congé. Il peut prétendre de ce chef à une indemnité de 382 fr. 50, calculée en fonction de l'horaire du vendredi qui était limité à 4 heures et 15 minutes.
3.1.2 La défenderesse reproche à la Cour civile d'avoir violé l'art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
A titre subsidiaire, la défenderesse soutient que la cour cantonale a violé l'art. 321c al. 3
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
3.2 Il appartient au travailleur de prouver, d'une part, qu'il a accompli des heures supplémentaires et, d'autre part, que celles-ci ont été ordonnées par l'employeur ou qu'elles étaient nécessaires à la sauvegarde des intérêts légitimes de ce dernier (Brunner/Bühler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e éd., p. 32; Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e éd., n. 10, p. 82; Matthias Müller, Die rechtliche Behandlung der Überstundenarbeit, thèse Zurich 1986, p. 59). L'employeur est également tenu à rémunération lorsqu'il n'a émis aucune protestation, tout en sachant que le travailleur effectuait des heures supplémentaires, et que ce dernier a pu déduire de ce silence que lesdites heures étaient approuvées (ATF 86 II 155 consid. 2 p. 157); ce n'est que si le travailleur prend l'initiative d'accomplir des heures au-delà de la limite contractuelle, contrairement à la volonté de l'employeur ou à son insu, que la qualification d'heures supplémentaires au sens de l'art. 321c
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
Lorsque le travailleur a prouvé avoir effectué des heures supplémentaires dont le nombre ne peut plus être établi de manière exacte, le juge pourra en faire l'estimation par application analogique de l'art. 42 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 42 - 1 Chi pretende il risarcimento del danno ne deve fornire la prova. |
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1 | Chi pretende il risarcimento del danno ne deve fornire la prova. |
2 | Il danno di cui non può essere provato il preciso importo, è stabilito dal prudente criterio del giudice avuto riguardo all'ordinario andamento delle cose ed alle misure prese dal danneggiato. |
3 | Per gli animali domestici non tenuti a scopo patrimoniale o lucrativo, le spese di cura possono essere fatte valere adeguatamente come danno anche quando eccedono il valore dell'animale.26 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
3.3 Quoi qu'en dise la défenderesse, les juges cantonaux n'ont nullement renversé le fardeau de la preuve des heures supplémentaires. Sur le principe, ils ont admis que le demandeur avait bel et bien accompli de telles heures, que la chose était notoire au sein de l'entreprise et que la défenderesse ne pouvait l'ignorer. Quant au nombre d'heures supplémentaires effectuées, la Cour civile l'a estimé à un peu plus de 340, en application de l'art. 42 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 42 - 1 Chi pretende il risarcimento del danno ne deve fornire la prova. |
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1 | Chi pretende il risarcimento del danno ne deve fornire la prova. |
2 | Il danno di cui non può essere provato il preciso importo, è stabilito dal prudente criterio del giudice avuto riguardo all'ordinario andamento delle cose ed alle misure prese dal danneggiato. |
3 | Per gli animali domestici non tenuti a scopo patrimoniale o lucrativo, le spese di cura possono essere fatte valere adeguatamente come danno anche quando eccedono il valore dell'animale.26 |
recevable.
La cour cantonale n'a pas non plus renversé le fardeau de la preuve en affirmant que la défenderesse n'avait pas établi en quoi le décompte produit par le demandeur n'était pas conforme à la réalité, même si la manière dont elle a formulé cette affirmation n'est sans doute pas très heureuse. Replacée dans son contexte, celle-ci signifie simplement que, de l'avis des juges vaudois, la défenderesse n'a fourni aucun élément susceptible d'infirmer la force probante que revêt le décompte en question au regard de l'ensemble des circonstances dans lesquelles le demandeur a effectué le travail normalement exécuté par deux autres personnes, travail correspondant à un poste et demi, en plus de son propre travail de responsable du secteur qualité. On se trouve, là encore, dans le domaine de l'appréciation des preu-ves, qui échappe à l'examen de la juridiction fédérale de réforme. La défenderesse en est d'ailleurs bien consciente, qui soutient elle-même, dans son acte de recours, qu'elle a cherché à démontrer que les allégations du demandeur relatives aux heures supplémentaires ne correspondaient pas à la réalité de l'organisation mise en place au dépôt de Z.________. On précisera, à ce sujet, que le Juge instructeur de la Cour civile n'a pas
considéré qu'une telle démons-tration portait sur des faits sans pertinence, auquel cas il eût violé le droit fédéral (cf. Bernard Corboz, Le recours en réforme au Tribunal fédéral, in SJ 2000 II p. 41); il a simplement estimé, comme cela ressort des pages 6 in fine et 7 in limine de son jugement incident du 30 septembre 2002, que lesdites allégations, émises dans la requête de réforme déposée par la défenderesse, ne faisaient que reprendre plus en détail des allégations déjà formulées, lesquelles avaient fait l'objet de la procédure probatoire, de sorte que ladite requête cons-tituait une manoeuvre dilatoire. Ainsi, en refusant de prendre en considération des allégations qui avaient trait à des faits ayant été introduits antérieurement dans le procès et sur lesquels la procédure probatoire avait déjà porté, le Juge instructeur n'a pas violé le droit fédéral.
Dans un dernier moyen, qu'elle qualifie de subsidiaire, la défenderesse fait grief à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 321c al. 3
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
réfère, dès lors que la cour cantonale y traite uniquement la question des vacances.
4.
Les motifs sus-indiqués conduisent au rejet du recours, dans la mesure où il est recevable. En application de l'art. 156 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 321c - 1 Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
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1 | Quando le circostanze esigono un tempo di lavoro maggiore di quello convenuto o d'uso o stabilito mediante contratto normale o contratto collettivo, il lavoratore è tenuto a prestare ore suppletive nella misura in cui sia in grado di prestarle e lo si possa ragionevolmente pretendere da lui secondo le norme della buona fede. |
2 | Con il consenso del lavoratore, il datore di lavoro può compensare il lavoro straordinario, entro un periodo adeguato, mediante un congedo di durata almeno corrispondente. |
3 | Se il lavoro straordinario non è compensato mediante congedo e se mediante accordo scritto, contratto normale o contratto collettivo non è stato convenuto o disposto altrimenti, il datore di lavoro deve pagare per il lavoro straordinario il salario normale più un supplemento di almeno un quarto. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 343 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 343 |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge de la recourante.
3.
La recourante versera à l'intimé une indemnité de 2'500 fr. à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 13 août 2004
Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse
Le juge présidant: Le greffier: