Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 742/2017

Urteil vom 13. Juni 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch AXA-ARAG Rechtsschutz AG,
Beschwerdeführerin,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfall; unfallähnliche Körperschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 14. September 2017 (VBE.2017.369).

Sachverhalt:

A.
Die 1982 geborene A.________ war als Sekretärin bei der B.________ AG, bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Mit Schadenmeldung vom 15. November 2016 meldete die Arbeitgeberin, A.________ habe am 10. November 2016 zu Hause beim Aufheben ihres zehnmonatigen Kindes einen Schlag bzw. "Zwick" im Rücken verspürt. Am 27. November 2016 berichtete A.________ gegenüber der Suva von einem zweiten Vorfall: Am 13. November 2016 habe sie am Boden sitzend eine extreme Drehbewegung gemacht, weil sie geglaubt habe, ihrem (neben ihr befindlichen) Ehemann rutsche das Kind aus den Armen; danach habe sie starke Schmerzen (im Rücken) gespürt und deswegen eine Zeit lang nicht mehr aufstehen können. Die Suva tätigte Abklärungen und lehnte mit Verfügung vom 25. Januar 2017 eine Leistungspflicht ab, da weder von einem leistungsbegründenden Unfall noch von einer unfallähnlichen Körperschädigung auszugehen sei. Daran hielt die Suva mit Einsprachentscheid vom 24. März 2017 fest.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 14. September 2017 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, die Suva sei unter Aufhebung des Einsprache- und des kantonalen Gerichtsentscheides zu verpflichten, für die Folgen des Ereignisses vom 13. November 2016 die gesetzlichen Leistungen zu erbringen.
Während das Bundesamt für Gesundheit auf eine Stellungnahme verzichtet, schliesst die Suva auf Abweisung der Beschwerde.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Streitig ist, ob das kantonale Gericht das Ereignis vom 13. November 2016 zu Recht nicht als Unfall oder als unfallähnliche Körperschädigung qualifiziert hat. Nicht mehr zur Diskussion steht die mögliche Leistungspflicht aus dem Vorfall vom 10. November 2016.

3.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen zum Unfallbegriff nach Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG und zu den unfallähnlichen Körperschädigungen (Art. 6 Abs. 2 aUVG in Verbindung mit Art. 9 Abs. 2 aUVV in der hier anwendbaren, bis 31. Dezember 2016 gültig gewesenen Fassung), die auch ohne ungewöhnliche äussere Einwirkung Unfällen gleichgestellt waren (BGE 129 V 466 E. 2.2 S. 467), zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

4.
Es steht fest und ist unbestritten, dass die Versicherte am 13. November 2016 am Boden sass, während ihr Ehemann den gemeinsamen Sohn in den Armen hielt. Dieser wurde beinahe fallengelassen, weshalb die Beschwerdeführerin eine "extreme Drehbewegung" vornahm, um den vermeintlich fallenden Sohn aufzufangen.

5.
Die Vorinstanz wertete das Abdrehen des Rumpfes als eine normale Beanspruchung des Körpers, welcher trotz der durch das vermeintliche Herunterfallen des Kindes bedingten Heftigkeit der Bewegung kein gesteigertes Gefährdungspotential innewohne, was die Annahme eines äusseren Ereignisses ausschliesse. Dem hält die Beschwerdeführerin entgegen, weil die Drehbewegung durch das vermeintliche Herunterfallen des Kindes reflexartig, d.h. programmwidrig, erfolgt sei, sei dieses Kriterium ohne weiteres erfüllt.

6.
Es dürfte zutreffen, dass die Bewegung reflexartig und damit einhergehend auch mit einem gewissen Kraftaufwand verbunden ausgeführt worden ist. Auch mag sie durchaus in dem Sinne als "extrem" ausgefallen sein, als die Drehbewegung so weit ausgeführt wurde, wie dies die körperliche Beweglichkeit widerstandfrei zuliess. Die Bewegung selbst beschränkte sich indessen auf das Abdrehen des Rumpfs. Eine vom Körper nicht mehr ohne weiteres beherrschbare Vielzahl von verschiedenen, ineinander greifenden Bewegungsabläufen, wie sie etwa bei einem (unerwarteten) Fehltritt ausgelöst werden können, lässt sich hingegen nicht ausmachen. Auch ist nicht davon auszugehen, dass damit die sich aus der Anatomie des Rumpfes und der Wirbelsäule ergebende, als Widerstand wahrnehmbare Beweglichkeitsgrenze absichtlich oder unwillkürlich zu überschreiten versucht wurde. Dies gründet im Umstand, dass das Kind letztlich nicht herunterfiel und insoweit der, allenfalls mit einer zusätzlichen Kippbewegung kombinierte "finale", möglicherweise panikartig ausgeführte Griff nach dem aufzufangenden Kind ausblieb. Der Rumpf ist nicht anders bewegt worden, als dies etwa auch im Rahmen einer körperlichen Ertüchtigung (am Boden sitzend den Rumpf mit einer schnellen,
seitlichen, durch die Hände unterstützten Wippbewegung [nach links [oder rechts] drehend) der Fall gewesen wäre. Zwar ist der Vorgang als solcher unwillkürlich ausgelöst worden. Er hat sich indessen in kontrollierbaren Bahnen bewegt und kann insoweit nicht als programmwidrig bezeichnet werden. Ebenso wenig rechtfertigt es sich, einer solchen Aktivität generell ein erhebliches Gefährdungspotential zuzusprechen.
Dies führt zur Verneinung einer Leistungspflicht der Suva für die geltend gemachten Rückenbeschwerden.

7.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

Satz 1 BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. Juni 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grünvogel