Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B 190/2013

Urteil vom 13. Juni 2013

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Mathys, Präsident,
Bundesrichter Schneider, Oberholzer,
Gerichtsschreiber Keller.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Willy Bolliger-Kunz,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau,
Frey-Herosé-Strasse 20, 5001 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit; rechtliches Gehör,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Strafgericht, 3. Kammer, vom 8. Januar 2013.

Sachverhalt:

A.
Die Polizei forderte X.________ (Jg. 1938) anlässlich einer Verkehrskontrolle in einem Kreisel in Möhlin mittels polizeilichem Haltezeichen auf, sein Motorfahrzeug anzuhalten. X.________ reagierte zunächst nicht. Erst als ihm der Polizeibeamte nachschrie, hielt er an der Kreiselausfahrt Richtung Zeiningen kurz an. Als sich der Polizist seinem Fahrzeug näherte, beschleunigte er und fuhr Richtung Zeinigen davon.

B.
Das Bezirksgericht Rheinfelden verurteilte X.________ am 17. August 2011 wegen Nichtbeachtens eines polizeilichen Haltezeichens und Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit zu einer (unbedingten) Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 240.-- und zu einer Busse von Fr. 300.--. Das Obergericht des Kantons Aargau wies die Berufung des Beschuldigten am 8. Januar 2013 ab.

C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, das angefochtene Urteil sei aufzuheben, und er sei von Schuld und Strafe freizusprechen.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör. Zudem habe die Vorinstanz Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG über die Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit verletzt. Der Tatbestand sei nur erfüllt, wenn der Täter nach den Umständen des Falles mit hoher Wahrscheinlichkeit mit der Anordnung einer Blutprobe habe rechnen müssen. Das sei insbesondere der Fall, wenn der Fahrer in eine Kollision verwickelt oder einen nicht unbedeutenden Selbstunfall erleide. Dasselbe gelte, wenn er von Dritten wegen seines offenbar angetrunkenen Zustandes gestellt und die Polizei avisiert werde. Der wissentlich angetrunkene Lenker habe jedoch nicht mit einer Blutprobe zu rechnen, solange er korrekt fahre. Die Missachtung eines Haltezeichens stelle nicht automatisch eine Handlung nach Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG dar. Weder habe er jemanden geschädigt noch habe man ihm ein auffälliges Verhalten im Strassenverkehr vorgeworfen. Selbst wenn er seinen Alkoholkonsum vom Mittag korrekt angegeben hätte, wäre nicht automatisch eine Kontrolle vorgenommen worden (Beschwerde, S. 12 ff.).
Der Beschwerdeführer argumentiert weiter, es habe eine unklare und gefährliche Situation bestanden, die ihn verwirrt habe, da die Polizisten im Kreisel gestanden seien. Bei früheren Kontrollen seien die Polizisten jeweils vor dem Kreisel gestanden. Als er damals die Frage nach allfälligem Alkoholkonsum verneint habe, habe sich der Polizist bedankt und ihm eine gute Nacht gewünscht. Bei dieser Kontrolle sei er durch das Schreien des Polizeibeamten erschrocken. Hätte er beim Polizisten angehalten, wäre nicht automatisch eine Alkoholkontrolle durchgeführt worden. Die Vorinstanz habe sich damit nicht auseinandergesetzt. Der objektive Tatbestand von Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG sei nicht erfüllt (Beschwerde, S. 14 f.).
Der Beschwerdeführer stellt in Abrede, dass er sich vorsätzlich einer Atemalkoholprobe entzogen hat. Er habe den Tatbestand von Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG gar nicht gekannt. Er habe sich in Panik befunden, da er seiner Frau vorgegaukelt habe, das vernachlässigte familieneigene Boot im Rheinhafen Rheinfelden auf Vordermann zu bringen und darauf zu übernachten. Stattdessen habe er seine Freundin besucht. Hätte er eine Busse bekommen, wäre das fehlende Alibi wohl aufgeflogen, da seine Frau sowohl im Geschäft wie auch zu Hause den Bussenbescheid in Empfang genommen hätte. Er sei wegen seines schlechten Gewissens vorsätzlich geflüchtet, nicht jedoch um sich einer Alkoholkontrolle zu entziehen. Moralisch sei sein Verhalten wohl verwerflich gewesen, strafrechtlich jedoch nicht (Beschwerde, S. 7 ff. und S. 16 f.).

1.2. Die Vorinstanz erwägt, stehende Verkehrskontrollen dienten unterschiedlichen Zwecken. Werde die Fahrfähigkeit kontrolliert, müsse ein Fahrzeugführer auch ohne Anlassverdacht mit der Anordnung einer Atemalkoholkontrolle rechnen. Diene die Kontrolle anderen Zielsetzungen (unter anderem zur Kontrolle der Fahrfähigkeit, der Reifenprofile oder zur Fahndung) müsse unter besonderen Umständen ebenfalls mit einer Alkoholkontrolle gerechnet werden. Die Vorinstanz begründet ausführlich, weshalb der Beschwerdeführer in der vorliegenden Situation mit hoher Wahrscheinlichkeit mit einer Blutalkoholprobe habe rechnen müssen. Der Beschwerdeführer habe das polizeiliche Haltezeichen erkannt. Die Missachtung dieses Haltezeichens stelle eine auffällige Fahrweise dar, die geeignet sei, erhebliche Zweifel an der Fahrfähigkeit zu wecken. Bereits deshalb sei unabhängig des Zwecks der Polizeikontrolle mit sehr hoher Wahrscheinlichkeit davon auszugehen gewesen, dass eine Atemalkoholkontrolle durchgeführt würde. Die Erklärungen des Beschwerdeführers seien nicht geeignet, eine alkoholbedingte Fahrfähigkeit auszuschliessen. Er habe an diesem Tag unbestrittenermassen Alkohol konsumiert. Weil davon auszugehen sei, dass er die Frage nach Alkoholkonsum
korrekt beantwortet hätte, wäre eine Atemalkoholprobe noch wahrscheinlicher geworden. Die Kontrolle hätte dazu gedient, eine nicht manifeste, aber vermutete Angetrunkenheit festzustellen oder auszuschliessen (Urteil, S. 7 ff.).
Die Vorinstanz bejaht auch den subjektiven Tatbestand. Die eigentliche Fluchthandlung sei unbestritten vorsätzlich erfolgt. Da dem Beschwerdeführer der Zweck der Anhaltung in diesem Zeitpunkt noch nicht bekannt gewesen sei, habe er mit der Überprüfung seiner Fahrfähigkeit und mit der Anordnung einer Atemalkoholprobe rechnen müssen. Dies gelte umso mehr, als der Beschwerdeführer bereits zweimal wegen Alkohol am Steuer verurteilt worden sei. Er habe auch um seine auffällige Fahrweise anlässlich der Polizeikontrolle gewusst, habe er doch eingeräumt, Angst vor einer Busse gehabt zu haben. Es sei unbedeutend, dass er aus den geschilderten persönlichen Gründen in Panik geraten und deswegen davon gefahren sein will. Es hätten Handlungsalternativen bestanden. Eine Notstandssituation sei zu verneinen (Urteil, S. 9 ff.).

1.3. Der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit gemäss Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG macht sich unter anderem strafbar, wer sich als Motorfahrzeugführer vorsätzlich einer Atemalkoholprobe, die angeordnet wurde oder mit deren Anordnung gerechnet werden musste, widersetzt oder den Zweck dieser Massnahmen vereitelt hat. Die bis 31. Dezember 2012 gültige und hier massgebende Fassung weicht von der aktuellen nur in grammatikalischer Hinsicht ab. Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG will verhindern, dass der korrekt sich einer solchen Massnahme unterziehende Führer schlechter wegkommt als derjenige, der sich ihr entzieht oder sie sonst wie vereitelt (BGE 126 IV 53 E. 2d mit Hinweis).

1.4. Die Vorinstanz verletzt weder Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG noch den Anspruch des Beschwerdeführers auf rechtliches Gehör. Sie geht zutreffend davon aus, dass der Beschwerdeführer in der vorliegenden Situation höchstwahrscheinlich mit einer Blutalkoholprobe rechnen musste. Der Beschwerdeführer übersieht, dass Fahrzeugführer sowie an Unfällen beteiligte Strassenbenützer gemäss Art. 55 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 55 - 1 Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest.
1    Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest.
2    Si la personne concernée présente des indices laissant présumer une incapacité de conduire et que ces indices ne sont pas dus ou pas uniquement dus à l'influence de l'alcool, elle peut faire l'objet d'autres examens préliminaires, notamment d'un contrôle de l'urine et de la salive.
3    Une prise de sang doit être ordonnée si la personne concernée:
a  présente des indices laissant présumer une incapacité de conduire qui n'est pas imputable à l'alcool;
b  s'oppose ou se dérobe à l'alcootest ou fait en sorte que cette mesure ne puisse atteindre son but;
c  exige une analyse de l'alcool dans le sang.136
3bis    Une prise de sang peut être ordonnée si le contrôle au moyen de l'éthylomètre est impossible ou s'il est inapproprié pour constater l'infraction.137
4    Pour des raisons importantes, la prise de sang peut être effectuée contre la volonté de la personne suspectée. Tout autre moyen permettant de prouver l'incapacité de conduire de la personne concernée est réservé.
5    ...138
6    L'Assemblée fédérale fixe dans une ordonnance:
a  le taux d'alcool dans l'haleine et le taux d'alcool dans le sang à partir desquels les conducteurs sont réputés être dans l'incapacité de conduire au sens de la présente loi (état d'ébriété) indépendamment de toute autre preuve et du degré de tolérance individuelle à l'alcool;
b  le taux qualifié d'alcool dans l'haleine et dans le sang.139
6bis    Si le taux d'alcool dans l'haleine et le taux d'alcool dans le sang ont tous les deux été mesurés, le taux d'alcool dans le sang est déterminant.140
7    Le Conseil fédéral:
a  peut, pour les autres substances diminuant la capacité de conduire, fixer le taux de concentration dans le sang à partir duquel la personne concernée est réputée incapable de conduire au sens de la présente loi, indépendamment de toute autre preuve et de tout degré de tolérance individuelle;
b  édicte des prescriptions sur les examens préliminaires (al. 2), sur la procédure qui règle l'utilisation de l'alcootest et le prélèvement de sang, sur l'analyse des échantillons prélevés et sur l'examen médical complémentaire de la personne soupçonnée d'être dans l'incapacité de conduire;
c  peut prescrire que les échantillons, notamment les échantillons de sang, de cheveux ou d'ongles, prélevés en vertu du présent article soient analysés en vue de déterminer, chez la personne concernée, l'existence d'une forme de dépendance diminuant son aptitude à conduire.
SVG in der seit 1. Januar 2005 gültigen Fassung ohne weitere Voraussetzungen einer Atemalkoholprobe unterzogen werden können. Entsprechend kann auch der korrekt fahrende Automobilist nicht davon ausgehen, dass er in keinem Fall einer Alkoholkontrolle unterzogen wird. Die Wahrscheinlichkeit einer Kontrolle steigt umso mehr - wie die Vorinstanz zutreffend ausführt - wenn der Fahrzeugführer im Rahmen einer Polizeikontrolle eine Verkehrsregelverletzung, wie etwa das Missachten eines polizeilichen Haltezeichens, begeht. Es mag zutreffen, dass auch bei verkehrsregelwidrigem Verhalten nicht automatisch eine Alkoholkontrolle resultiert hätte. Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG setzt einen solchen Automatismus, wie der Beschwerdeführer zu meinen glaubt, allerdings nicht voraus. Es genügt, dass der Betroffene mit einer Kontrolle zu rechnen hatte. Dies war vorliegend zweifellos der Fall.

1.5. Die Vorinstanz verletzt auch kein Bundesrecht, indem sie den subjektiven Tatbestand von Art. 91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
SVG bejaht. Dass der Beschwerdeführer die Vorschrift nicht gekannt hat, vermag ihm nicht zu helfen, ergibt sich doch aus seinen einschlägigen Vorstrafen und seiner automobilistischen Erfahrung, dass ihm die strassenverkehrsrechtliche Bedeutung seines Handelns bekannt war. Er räumt ein, vorsätzlich geflüchtet zu sein, um eine Busse, die seiner Frau in die Hände gefallen wäre, zu verhindern. Damit ist auch die vorinstanzliche Feststellung ohne weiteres nachvollziehbar, dass der Beschwerdeführer um seine auffällige Fahrweise anlässlich der Polizeikontrolle gewusst hat und mit der Überprüfung seiner Fahrfähigkeit sowie der Anordnung einer Atemalkoholprobe rechnen musste. Aus welchen persönlichen Gründen er sich der Kontrolle entzogen hat, ist ohne Belang.

2.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Bei diesem Verfahrensausgang sind die bundesgerichtlichen Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 3. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. Juni 2013

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Mathys

Der Gerichtsschreiber: Keller
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_190/2013
Date : 13 juin 2013
Publié : 01 juillet 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit; rechtliches Gehör


Répertoire des lois
LCR: 55 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 55 - 1 Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest.
1    Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest.
2    Si la personne concernée présente des indices laissant présumer une incapacité de conduire et que ces indices ne sont pas dus ou pas uniquement dus à l'influence de l'alcool, elle peut faire l'objet d'autres examens préliminaires, notamment d'un contrôle de l'urine et de la salive.
3    Une prise de sang doit être ordonnée si la personne concernée:
a  présente des indices laissant présumer une incapacité de conduire qui n'est pas imputable à l'alcool;
b  s'oppose ou se dérobe à l'alcootest ou fait en sorte que cette mesure ne puisse atteindre son but;
c  exige une analyse de l'alcool dans le sang.136
3bis    Une prise de sang peut être ordonnée si le contrôle au moyen de l'éthylomètre est impossible ou s'il est inapproprié pour constater l'infraction.137
4    Pour des raisons importantes, la prise de sang peut être effectuée contre la volonté de la personne suspectée. Tout autre moyen permettant de prouver l'incapacité de conduire de la personne concernée est réservé.
5    ...138
6    L'Assemblée fédérale fixe dans une ordonnance:
a  le taux d'alcool dans l'haleine et le taux d'alcool dans le sang à partir desquels les conducteurs sont réputés être dans l'incapacité de conduire au sens de la présente loi (état d'ébriété) indépendamment de toute autre preuve et du degré de tolérance individuelle à l'alcool;
b  le taux qualifié d'alcool dans l'haleine et dans le sang.139
6bis    Si le taux d'alcool dans l'haleine et le taux d'alcool dans le sang ont tous les deux été mesurés, le taux d'alcool dans le sang est déterminant.140
7    Le Conseil fédéral:
a  peut, pour les autres substances diminuant la capacité de conduire, fixer le taux de concentration dans le sang à partir duquel la personne concernée est réputée incapable de conduire au sens de la présente loi, indépendamment de toute autre preuve et de tout degré de tolérance individuelle;
b  édicte des prescriptions sur les examens préliminaires (al. 2), sur la procédure qui règle l'utilisation de l'alcootest et le prélèvement de sang, sur l'analyse des échantillons prélevés et sur l'examen médical complémentaire de la personne soupçonnée d'être dans l'incapacité de conduire;
c  peut prescrire que les échantillons, notamment les échantillons de sang, de cheveux ou d'ongles, prélevés en vertu du présent article soient analysés en vue de déterminer, chez la personne concernée, l'existence d'une forme de dépendance diminuant son aptitude à conduire.
91a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 91a - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.
2    La peine est l'amende si l'auteur conduit un véhicule sans moteur ou s'il est impliqué dans un accident en qualité d'usager de la route.
LTF: 66
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Répertoire ATF
126-IV-53
Weitere Urteile ab 2000
6B_190/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • amende • argovie • tribunal fédéral • giratoire • comportement • question • greffier • emploi • tribunal pénal • condamné • volonté • prise de sang • conducteur • intéressé • état de fait • droit d'être entendu • circulation routière • frais judiciaires • recours en matière pénale
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