Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 291/05
Urteil vom 13. April 2006
IV. Kammer
Besetzung
Präsident Ursprung, Bundesrichter Schön und Frésard; Gerichtsschreiber Hadorn
Parteien
D.________, 1967, Beschwerdeführer, vertreten durch lic. iur. Georg Biedermann, Praxis für Sozialversicherungsrecht, Ruhtalstrasse 14, 8400 Winterthur,
gegen
Unia Arbeitslosenkasse, Ausstellungsstrasse 36, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 12. September 2005)
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 13. Oktober 2004 verneinte die Arbeitslosenkasse GBI (heute: Unia Arbeitslosenkasse) den Anspruch von D.________ (geb. 1967) auf Arbeitslosenentschädigung ab 1. Juli 2004 wegen nicht erfüllter Beitragszeit. Auf Einsprache hin hob die Kasse diese Verfügung am 22. Februar 2005 wiedererwägungsweise auf, verneinte aber den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung mit einer weiteren Verfügung vom selben Tag erneut. Dies begründete die Kasse damit, D.________ habe die Kontrollvorschriften nicht erfüllt, sei der Arbeitsvermittlung nicht zur Verfügung gestanden und somit nicht vermittlungsfähig gewesen. Daran hielt die Kasse mit Einspracheentscheid vom 31. Mai 2005 fest.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 12. September 2005 ab, soweit es darauf eintrat.
C.
D.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und beantragen, es sei ihm Arbeitslosenentschädigung ab 1. Juli 2004 auszurichten.
Die Arbeitslosenkasse und das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) verzichten auf eine Stellungnahme.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen zu den Voraussetzungen für den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Art. 8 Abs. 1 lit. a
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 8 Droit à l'indemnité - 1 L'assuré a droit à l'indemnité de chômage: |
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| 1 | L'assuré a droit à l'indemnité de chômage: |
| a | s'il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 10); |
| b | s'il a subi une perte de travail à prendre en considération (art. 11); |
| c | s'il est domicilié en Suisse (art. 12); |
| d | s'il a achevé sa scolarité obligatoire et qu'il n'a pas encore atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS36; |
| e | s'il remplit les conditions relatives à la période de cotisation ou en est libéré (art. 13 et 14); |
| f | s'il est apte au placement (art. 15), et |
| g | s'il satisfait aux exigences du contrôle (art. 17). |
| 2 | Le Conseil fédéral règle les conditions dont dépend le droit à l'indemnité des personnes qui, avant d'être au chômage, exerçaient une activité salariée à domicile. Il ne peut s'écarter de la réglementation générale prévue dans le présent chapitre que dans la mesure où les particularités du travail à domicile l'exigent. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48 |
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| 1 | Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48 |
| 2 | Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré: |
| a | exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS; |
| b | sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer; |
| c | est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations; |
| d | a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail. |
| 2bis | et 2ter ...53 |
| 3 | ...54 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55 |
| 5 | Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 14 Libération des conditions relatives à la période de cotisation - 1 Sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation les personnes qui, dans les limites du délai-cadre (art. 9, al. 3) et pendant plus de douze mois au total, n'étaient pas parties à un rapport de travail et, partant, n'ont pu remplir les conditions relatives à la période de cotisation, pour l'un des motifs suivants: |
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| 1 | Sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation les personnes qui, dans les limites du délai-cadre (art. 9, al. 3) et pendant plus de douze mois au total, n'étaient pas parties à un rapport de travail et, partant, n'ont pu remplir les conditions relatives à la période de cotisation, pour l'un des motifs suivants: |
| a | formation scolaire, reconversion, formation ou formation continue, à la condition qu'elles aient été domiciliées en Suisse pendant dix ans au moins; |
| b | maladie (art. 3 LPGA58), accident (art. 4 LPGA) ou maternité (art. 5 LPGA), à la condition qu'elles aient été domiciliées en Suisse pendant la période correspondante; |
| c | séjour dans un établissement suisse de détention ou d'éducation au travail, ou dans une institution suisse de même nature.59 |
| 2 | Sont également libérées des conditions relatives à la période de cotisation les personnes qui, par suite de séparation de corps ou de divorce, d'invalidité (art. 8 LPGA) ou de mort de leur conjoint ou pour des raisons semblables ou pour cause de suppression de leur rente d'invalidité, sont contraintes d'exercer une activité salariée ou de l'étendre.60 Cette disposition n'est applicable que si l'événement en question ne remonte pas à plus d'une année et si la personne concernée était domiciliée en Suisse au moment où il s'est produit.61 |
| 3 | Les Suisses de retour au pays après un séjour de plus d'un an dans un pays non membre de la Communauté européenne ou de l'Association européenne de libre-échange (AELE) sont libérés des conditions relatives à la période de cotisation durant une année, à condition qu'ils justifient de l'exercice d'une activité salariée à l'étranger et qu'ils aient exercé pendant au moins six mois une activité salariée soumise à cotisation en Suisse.62 Il en va de même des ressortissants des États membres de la Communauté européenne ou de l'AELE dont l'autorisation d'établissement n'est pas échue. Le Conseil fédéral détermine en outre à quelles conditions les étrangers non-ressortissants d'un État membre de la Communauté européenne ou de l'AELE dont l'autorisation d'établissement n'est pas échue sont libérés des conditions relatives à la période de cotisation après un séjour à l'étranger de plus d'un an.63 |
| 4 | ...64 |
| 5 | et 5bis ...65 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 17 Devoirs de l'assuré et prescriptions de contrôle - 1 L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
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| 1 | L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
| 2 | En vue de son placement, l'assuré est tenu de s'inscrire personnellement aussitôt que possible, mais au plus tard le premier jour pour lequel il prétend à l'indemnité de chômage; il doit ensuite se conformer aux prescriptions de contrôle édictées par le Conseil fédéral.72 |
| 2bis | L'inscription en vue du placement est traitée par les autorités compétentes selon les art. 85 et 85b.73 |
| 3 | L'assuré est tenu d'accepter tout travail convenable qui lui est proposé. Il a l'obligation, lorsque l'autorité compétente le lui enjoint, de participer:74 |
| a | aux mesures relatives au marché du travail propres à améliorer son aptitude au placement; |
| b | aux entretiens de conseil, aux réunions d'information et aux consultations spécialisées visées à l'al. 5; |
| c | de fournir les documents permettant de juger s'il est apte au placement ou si le travail proposé est convenable. |
| 4 | Le Conseil fédéral peut partiellement libérer de leurs obligations les assurés âgés frappés par un chômage de longue durée. |
| 5 | L'office du travail peut, dans des cas particuliers, diriger les assurés sur des institutions publiques ou d'utilité publique adéquates pour des consultations d'ordre psycho-social, professionnel ou en rapport avec la migration pour autant que cette mesure se révèle utile après examen du cas. Ces institutions perçoivent une indemnité dont le montant est fixé par l'organe de compensation.77 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 17 Devoirs de l'assuré et prescriptions de contrôle - 1 L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
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| 1 | L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
| 2 | En vue de son placement, l'assuré est tenu de s'inscrire personnellement aussitôt que possible, mais au plus tard le premier jour pour lequel il prétend à l'indemnité de chômage; il doit ensuite se conformer aux prescriptions de contrôle édictées par le Conseil fédéral.72 |
| 2bis | L'inscription en vue du placement est traitée par les autorités compétentes selon les art. 85 et 85b.73 |
| 3 | L'assuré est tenu d'accepter tout travail convenable qui lui est proposé. Il a l'obligation, lorsque l'autorité compétente le lui enjoint, de participer:74 |
| a | aux mesures relatives au marché du travail propres à améliorer son aptitude au placement; |
| b | aux entretiens de conseil, aux réunions d'information et aux consultations spécialisées visées à l'al. 5; |
| c | de fournir les documents permettant de juger s'il est apte au placement ou si le travail proposé est convenable. |
| 4 | Le Conseil fédéral peut partiellement libérer de leurs obligations les assurés âgés frappés par un chômage de longue durée. |
| 5 | L'office du travail peut, dans des cas particuliers, diriger les assurés sur des institutions publiques ou d'utilité publique adéquates pour des consultations d'ordre psycho-social, professionnel ou en rapport avec la migration pour autant que cette mesure se révèle utile après examen du cas. Ces institutions perçoivent une indemnité dont le montant est fixé par l'organe de compensation.77 |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 22 Renseignements sur les droits et obligations - (art. 27 LPGA) |
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| 1 | Les organes d'exécution mentionnés à l'art. 76, al. 1, let. a à d, LACI renseignent les assurés sur leurs droits et obligations, notamment sur la procédure d'inscription et leur obligation de prévenir et d'abréger le chômage. |
| 2 | Les caisses de chômage renseignent les assurés sur les droits et obligations qui découlent de leurs tâches (art. 81 LACI). |
| 3 | Les offices compétents renseignent les assurés sur les droits et obligations qui découlent de leurs tâches (art. 85 et 85b LACI). |
|
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 23 - (art. 17, al. 2, LACI) |
|
| 1 | Les données de contrôle sont transmises par l'assuré au moyen du formulaire «Indications de la personne assurée».76 |
| 2 | Elles fournissent les informations suivantes: |
| a | les jours ouvrables pour lesquels l'assuré rend vraisemblable qu'il était au chômage et apte au placement; |
| b | tous les faits pertinents pour la détermination du droit à l'indemnité de l'assuré, tels que maladie, service militaire, absence pour cause de vacances, participation à une mesure relative au marché du travail, gain intermédiaire et étendue de la perte de travail à prendre en considération.77 |
| 3 | ...78 |
| 4 | L'office compétent veille à ce que l'assuré dispose à la fin du mois de la formule «Indications de la personne assurée».79 |
| 5 | ...80 |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 23 - (art. 17, al. 2, LACI) |
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| 1 | Les données de contrôle sont transmises par l'assuré au moyen du formulaire «Indications de la personne assurée».76 |
| 2 | Elles fournissent les informations suivantes: |
| a | les jours ouvrables pour lesquels l'assuré rend vraisemblable qu'il était au chômage et apte au placement; |
| b | tous les faits pertinents pour la détermination du droit à l'indemnité de l'assuré, tels que maladie, service militaire, absence pour cause de vacances, participation à une mesure relative au marché du travail, gain intermédiaire et étendue de la perte de travail à prendre en considération.77 |
| 3 | ...78 |
| 4 | L'office compétent veille à ce que l'assuré dispose à la fin du mois de la formule «Indications de la personne assurée».79 |
| 5 | ...80 |
2.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ab 1. Juli 2004.
2.1 Sachverhaltlich ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer von Januar 2001 bis September 2003 in der Bar-X.________ tätig gewesen ist, welche der Firma L.________ GmbH gehört. In dieser Firma blieb er als Gesellschafter und Geschäftsführer mit Einzelunterschrift im Handelsregister eingetragen. Vom 1. Oktober 2003 bis 30. Juni 2004 arbeitete er bei der Firma T.________ AG. Am 27. Mai 2004 verlangte er Arbeitslosenentschädigung. Die Kasse wies ihn darauf hin, dass er diese Leistung bei einem Verbleiben in seiner Firma, der L.________ GmbH, nur erhalten könne, wenn er eine mindestens zwölfmonatige Beschäftigung in einem Drittbetrieb nachweise. Daraufhin meldete er sich beim Regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) ab und erfüllte die Kontrollvorschriften nicht mehr. Auf seinen Wunsch erliess die Kasse am 13. Oktober 2004 eine leistungsablehnende Verfügung, die sie mit Nichterfüllung der Beitragszeit begründete. Nachdem der Beschwerdeführer seinen Eintrag im Handelsregister gelöscht und weitere Unterlagen über seine in der Bar-X.________ bezogenen Entgelte eingereicht hatte, erachtete die Kasse die Beitragszeit als nachgewiesen und lehnte den Leistungsanspruch in der wiedererwägungsweise erlassenen Verfügung vom 22. Februar
2005 nunmehr mit der neuen Begründung ab, der Versicherte habe die Kontrollvorschriften nicht erfüllt. Dies bestreitet der Beschwerdeführer nicht. Er wendet jedoch ein, er habe sich wegen des Hinweises, dass er eine mindestens zwölfmonatige Beschäftigung in einem Drittbetrieb nachweisen müsse, beim RAV abgemeldet. Inzwischen habe er erfahren, dass gemäss der Rechtsprechung (SVR AlV Nr. 15 S. 46 [Urteil W. vom 31. März 2004, C 171/03]) bereits eine sechsmonatige Beschäftigung in einer dritten Unternehmung genüge. Diese neue Praxis sei sofort anwendbar. Demnach sei er am 27. Mai 2004 falsch beraten worden. Somit stehe ihm gestützt auf den Grundsatz von Treu und Glauben Arbeitslosenentschädigung zu.
2.2 Die Vorinstanz hat richtig festgehalten, dass der Versicherte die Kontrollpflichten nicht erfüllt hat. Fraglich ist einzig, ob er wegen einer falschen Auskunft der Verwaltung gestützt auf den Grundsatz von Treu und Glauben dennoch Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung hat. Dem Beschwerdeführer ist beizupflichten, dass eine Praxisänderung grundsätzlich sofort anwendbar ist. Damit ist die aber Frage, ob die Auskunft vom 27. Mai 2004 falsch und damit vertrauensschutzauslösend war, noch nicht beantwortet. Das erwähnte Urteil W. ist am 31. März 2004 ergangen und wurde am 6. April 2004 an die Prozessparteien und die Aufsichtsbehörde (seco) versandt. Das seco erliess daraufhin am 22. Juni 2004 eine Weisung an die Durchführungsstellen, worin es auf die im genannten Urteil festgehaltene neue Regelung aufmerksam machte. Solange das Urteil W. nicht auf diesem Wege publik gemacht wurde, kann der Verwaltung nicht vorgeworfen werden, eine unrichtige Auskunft erteilt zu haben. In diesem Zusammenhang ist auf das Urteil B. vom 6. Juli 2001 (C 274/99, mit Hinweisen), zu verweisen, in welchem das Eidgenössische Versicherungsgericht erwogen hat, dass nicht gestützt auf ein Urteil vom 16. Januar 1997 auf zweifellose Unrichtigkeit geschlossen
werden kann, wenn dieses erst im Anschluss an ein Kreisschreiben des damaligen Bundesamtes für Industrie, Gewerbe und Arbeit (BIGA) publiziert worden war. War die Auskunft vom 27. Mai 2004 demnach (noch) nicht falsch, konnte sie auch keinen Vertrauensschutz auslösen. Im Übrigen hätte der Beschwerdeführer, wenn er, statt sich beim RAV abzumelden und die Kontrollvorschriften nicht zu erfüllen, gemäss der Auskunft vom 27. Mai 2004 vorgegangen wäre, alle seine Rechte wahren können.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Arbeitslosenversicherung, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 13. April 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber: