4A_503/2017 - 2018-02-13 - Diritto contrattuale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A 503/2017

Arrêt du 13 février 2018

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes les juges Kiss, présidente, Hohl et Niquille.
Greffier : M. Thélin.

Participants à la procédure
X.________,
demandeur et recourant,

contre

Z.________ Sàrl,
représentée par Me Adrienne Favre,
défenderesse et intimée.

Objet
contrat de travail

recours contre l'arrêt rendu le 18 août 2017 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (P316.021611-171023 366).

Considérant en fait et en droit :

1.
Dès le mois de novembre 2015, X.________ est entré en pourparlers avec la société Z.________ Sàrl en vue de travailler à son service en qualité de conseiller financier. La société exigeait qu'il reçût préalablement la formation conçue par elle à l'intention de ses futurs collaborateurs; cette formation consistait dans des cours collectifs à suivre durant deux semaines, du lundi au vendredi, le matin et l'après-midi. Le candidat devait ensuite se soumettre à un examen final.
X.________ a commencé de recevoir la formation le lundi 25 janvier 2016. Il a subi un infarctus du myocarde dans la nuit du 26 au 27 janvier, ce qui a entraîné son hospitalisation et l'interruption de la formation. Il a de plus subi un accident le 29 février 2016 alors qu'il séjournait dans un établissement de convalescence. Il n'a pas repris la formation interrompue et il n'a pas pratiqué l'activité de conseiller financier au service de Z.________ Sàrl.

2.
Le 11 mai 2016, X.________ a ouvert action contre Z.________ Sàrl devant le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne. Il a libellé ses conclusions comme suit:

-.
I. Je requiers qu'il soit reconnu que la défenderesse m'a engagé comme conseiller en assurances au 25 janvier 2016 avec un salaire mensuel de 6'000 fr. brut.
II. Je requiers que la défenderesse annonce mon accident du 29 février 2016 à son assurance accidents obligatoire LAA ainsi que mon incapacité de travail à une assurance collective perte de gain en cas de maladie.
III. A défaut, je requiers que la défenderesse soit condamnée à me verser 25'000 fr. plus intérêts à 5% l'an à partir du 1er juin 2016.
-.

Le demandeur a obtenu l'assistance judiciaire dans l'instance prud'homale.
Dans son mémoire de réplique du 16 août 2016, il a libellé ses conclusions comme suit:

-.
Principalement:
I. Constater que [le demandeur et la défenderesse] sont liés par un contrat de travail.
II. Constater que les rapports de travail entre [les parties] n'ont pas été résiliés à la date du dépôt de la présente écriture.
III....
Subsidiairement:
I. Condamner [la défenderesse] à payer [au demandeur] la somme de 30'000 fr. avec intérêts..., [le demandeur] se réservant de faire valoir le solde de ses prétentions dans le cadre de procédures ultérieures.
-.

La défenderesse a conclu au rejet de l'action.
Le tribunal s'est prononcé le 8 mai 2017; il a rejeté l'action.

3.
Le demandeur a appelé du jugement; il a pris des conclusions qui correspondaient, en substance, à celles de sa réplique. Il a sollicité l'assistance judiciaire en appel.
La Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a statué le 18 août 2017; elle a rejeté l'appel, confirmé le jugement et rejeté la demande d'assistance judiciaire.

4.
Agissant par la voie du recours en matière civile, le demandeur saisit le Tribunal fédéral de conclusions ainsi libellées:

-.
II. Je suis assuré selon la LAA par l'assureur des accidents de [la défenderesse] et par l'assureur son assureur-maladie (sic).
III. Il est établi qu'une relation de travail existe avec la défenderesse dès le 25 janvier 2016 aux conditions reçues et acceptées tacitement par courriels.
-.

VI. La requête d'assistance judiciaire est admise.
-.

Une demande d'effet suspensif et une demande d'assistance judiciaire sont jointes au recours.
La défenderesse n'a pas été invitée à répondre au recours.

5.
Parce que le présent arrêt met fin à la cause, il n'est pas nécessaire de statuer sur la demande d'effet suspensif.

6.
Le recours en matière civile est recevable à raison de la valeur litigieuse car celle-ci dépasse le minimum de 15'000 fr. exigé en matière de droit du travail (art 74 al. 1 let. a LTF).

7.
En vertu de l'art. 99 al. 2 LTF, la partie recourante n'est pas recevable à articuler devant le Tribunal fédéral des conclusions qui n'ont pas été soumises à l'autorité précédente. En l'espèce, le recours est irrecevable dans la très importante mesure où les conclusions présentées divergent de celles soumises à la Cour d'appel.

8.
Le recours est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constatés dans la décision attaquée (art. 105 al. 1 LTF); il peut toutefois compléter ou rectifier même d'office les constatations de fait qui se révèlent manifestement inexactes, c'est-à-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). La partie recourante est autorisée à attaquer des constatations de fait ainsi irrégulières si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de façon précise en quoi les constatations critiquées sont contraires au droit ou entachées d'une erreur indiscutable; les critiques dites appellatoires, tendant simplement à une nouvelle appréciation des preuves, sont irrecevables (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; voir aussi ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
En l'espèce, l'argumentation présentée est irrecevable dans la mesure où elle met en cause les constatations de fait de l'arrêt attaqué car le demandeur ne reproche pas réellement aux précédents juges, sinon par de simples protestations ou dénégations, d'avoir commis une erreur certaine ou de s'être livrés à une appréciation absolument insoutenable des preuves disponibles; son exposé tend seulement à substituer une appréciation différente de celle de la Cour d'appel.

9.
Dès le 27 janvier 2016, le demandeur a subi une longue incapacité de travail. Dans le but d'obtenir surtout des indemnités journalières d'assurance ou, à défaut, des dommages-intérêts à exiger de la défenderesse, le demandeur s'efforce de démontrer qu'un contrat de travail est venu à chef entre les parties dès le 25 du même mois, jour où il a commencé de suivre les cours de formation organisés par la défenderesse à l'intention de personnes désireuses de travailler à son service.
Le Tribunal fédéral a connu d'une cause comparable qui concernait la formation d'une candidate à la profession de coiffeuse. La formation consistait à apprendre le métier dans un salon de coiffure, en coiffant des clients de l'entreprise qui payaient cette prestation. Les clients ou clientes bénéficiaient d'un tarif réduit parce qu'ils acceptaient l'ouvrage d'une débutante. La formation était presque exclusivement pratique; l'élève était intégrée à l'organisation du salon et son activité profitait directement à l'exploitant. En considération de ces circonstances, le Tribunal fédéral a jugé que le contrat conclu entre l'élève et l'exploitant était un contrat d'apprentissage, soit un contrat de travail spécial selon l'art. 344 CO, plutôt qu'un contrat de formation ou d'enseignement (ATF 132 III 753 consid. 2.1 et 2.2 p. 755).
Le cas du demandeur est significativement différent. Les cours suivis ou à suivre dès le 25 janvier 2016 n'étaient pas directement intégrés à l'activité productive et lucrative de la défenderesse. Les participants n'acquéraient pas la formation voulue en pratiquant directement le conseil financier auprès de clients de cette partie. Le demandeur a effectivement suivi les cours durant deux jours; il ne prétend pas avoir accompli pendant ces journées un travail contre lequel, ou à la suite duquel la défenderesse pût percevoir une rémunération. L'acquisition de la formation et la participation aux cours n'étaient donc pas l'objet d'un contrat de travail aux termes de l'art. 319 CO.

10.
Le demandeur a bénéficié de l'assistance judiciaire devant le Tribunal de prud'hommes. Celui-ci a tenu plusieurs audiences pour entendre les parties et leurs conseils, et recueillir des témoignages. Il s'est ensuite prononcé par un jugement circonstancié.
Devant le Tribunal cantonal, les perspectives de parvenir à l'invalidation de ce jugement étaient de toute évidence infimes par rapport à celles d'un rejet de l'appel. En conséquence, les juges du second degré ont retenu conformément à l'art. 117 let. b CPC que la cause était dépourvue de toute chance de succès (ATF 138 III 217 consid. 2.2.4 p. 218), avec cette conséquence que le demandeur ne pouvait pas bénéficier de l'assistance judiciaire aussi en appel. Pour le même motif et au regard de l'art. 64 al. 1 LTF, le demandeur ne peut pas non plus obtenir l'assistance judiciaire dans l'instance fédérale.

11.
Le recours se révèle privé de fondement, dans la mesure où les conclusions et les griefs présentés sont recevables. A titre de partie qui succombe, son auteur devrait en principe acquitter l'émolument judiciaire; en raison de sa situation économique difficile, le Tribunal fédéral peut toutefois l'en dispenser exceptionnellement (art. 66 al. 1 LTF). L'adverse partie n'a pas été invitée à répondre et il ne lui sera donc pas alloué de dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

2.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

3.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire ni alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 13 février 2018
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La présidente : Kiss

Le greffier : Thélin

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 319 - 1 Il contratto individuale di lavoro è quello con il quale il lavoratore si obbliga a lavorare al servizio del datore di lavoro per un tempo determinato o indeterminato e il datore di lavoro a pagare un salario stabilito a tempo o a cottimo.
¹	Il contratto individuale di lavoro è quello con il quale il lavoratore si obbliga a lavorare al servizio del datore di lavoro per un tempo determinato o indeterminato e il datore di lavoro a pagare un salario stabilito a tempo o a cottimo.
²	È considerato contratto individuale di lavoro anche il contratto con il quale un lavoratore si obbliga a lavorare regolarmente al servizio del datore di lavoro per ore, mezze giornate o giornate (lavoro a tempo parziale).

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 117 Diritto - Ha diritto al gratuito patrocinio chiunque:
^a	sia sprovvisto dei mezzi necessari; e
^b	la cui domanda non appaia priva di probabilità di successo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.