Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_182/2014

Sentenza del 12 dicembre 2014

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Marazzi, Herrmann, Schöbi, Bovey,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinata dall'avv. Emanuele Verda,
ricorrente,

contro

1. B.________,
2. C.________,
patrocinati dall'avv. Alberto F. Forni,
opponenti.

Oggetto
azione di mantenimento,

ricorso contro la sentenza emanata il 24 gennaio 2014 dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino.

Fatti:

A.

A.a. A.________, così autorizzata dal Pretore del Distretto di Lugano con sentenza 7 aprile 2010, ha cambiato sesso, diventando donna ed acquisendo l'attuale nome. Era nata D.________, si era sposata nel 1984 con E.________ ed era diventata padre di due figli: B.________ (1990) e C.________ (1991). Il medesimo Pretore ha sciolto il matrimonio con sentenza 15 settembre 2010, senza - tra l'altro - fissare alcun contributo alimentare.

A.b. Nel frattempo, in data 14 dicembre 2009, i figli B.________ e C.________ hanno convenuto in giudizio A.________ davanti al Pretore del Distretto di Lugano postulando un contributo alimentare a decorrere dalla loro maggior età e fino al termine dei loro studi universitari e postuniversitari. Con sentenza 2 settembre 2011, il Pretore ha accolto nel principio l'azione dei figli, obbligando A.________ a versare loro dei contributi alimentari - diversi per ognuno di loro e differenziati secondo il periodo.

B.
Contro la predetta sentenza, A.________ ha adito il Tribunale di appello del Cantone Ticino con appello 3 ottobre 2011, chiedendo la reiezione dell'azione dei figli, subordinatamente il rinvio degli atti al Pretore per nuova decisione. Avanti all'autorità giudiziaria cantonale, A.________ ha contestato il principio del suo obbligo contributivo, il fabbisogno dei figli ed il loro reale impegno agli studi, nonché il proprio reddito e fabbisogno. Con la qui imp ugnata sentenza 24 gennaio 2014, il Tribunale di appello ha confermato nel principio l'obbligo contributivo di A.________, riducendo tuttavia l'ammontare dei contributi.

C.
Con allegato 5 marzo 2014, A.________ (qui di seguito: ricorrente) insorge contro la sentenza di appello chiedendone la riforma nel senso di respingere l'azione "a fronte della colpa esclusiva dei figli" (qui di seguito: opponenti); subordinatamente chiede il rinvio dell'incarto all'autorità inferiore per nuovo giudizio "che consideri una riduzione del contributo alimentare a fronte della grave colpa dei figli".

Non sono state chieste determinazioni.

Diritto:

1.

1.1. La tempestiva (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) impugnativa è stata proposta dalla parte (parzialmente) soccombente in sede cantonale (art. 76 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF) contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) pronunciata su ricorso dall'autorità di ultima istanza del Cantone Ticino (art. 75 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
2 LTF) in una causa civile (art. 72 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF; art. 277 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
CC) di natura pecuniaria (DTF 133 III 393 consid. 2; sentenze 5A_503/2012 del 4 dicembre 2012 consid. 1; 5A_560/2011 del 25 novembre 2011 consid. 1.1), il cui valore litigioso supera la soglia di fr. 30'000.-- prevista dall'art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF. Il ricorso in materia civile è pertanto in linea di principio ammissibile.

1.2. Il Tribunale federale è tenuto ad applicare d'ufficio il diritto (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF). Nondimeno, tenuto conto dell'onere di allegazione e motivazione posto dall'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF, la cui mancata ottemperanza conduce all'inammissibilità del gravame, il Tribunale federale esamina di regola solo le censure sollevate (DTF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 134 III 102 consid. 1.1). Nell'atto di ricorso occorre pertanto spiegare in modo conciso, riferendosi all'oggetto del litigio, in cosa consiste la violazione del diritto e su quali punti il giudizio contestato viene impugnato (DTF 134 II 244 consid. 2.1). Le esigenze di motivazione sono più rigorose quando è fatta valere la violazione di diritti fondamentali. II Tribunale federale esamina queste censure solo se la parte ricorrente le ha debitamente sollevate e motivate, come prescritto dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Ne discende che l'allegato ricorsuale deve indicare chiaramente i diritti costituzionali che si pretendono violati, precisando altresì in che consista tale violazione (DTF 134 II 244 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 6).

1.3. Il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF); può scostarsene o completarlo solo se è stato svolto in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). L'accertamento dei fatti contenuto nella sentenza impugnata può essere censurato alle stesse condizioni; occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF). Se rimprovera all'autorità cantonale un accertamento dei fatti manifestamente inesatto - ossia arbitrario (DTF 137 III 268 consid. 1.2 con rinvio; 136 II 304 consid. 2.4 con rinvio) - il ricorrente deve motivare la censura conformemente alle esigenze poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF (DTF 136 II 304 consid. 2.5).

2.
Avanti al Tribunale federale, la ricorrente non mette più in discussione lo svolgimento regolare ed assiduo degli studi da parte degli opponenti né gli accertamenti relativi ai fabbisogni ed ai redditi delle varie parti coinvolte. Contesta per contro il principio di un qualsiasi obbligo contributivo a suo carico: mancano del tutto relazioni personali fra lei ed i figli, a suo giudizio per esclusiva colpa di questi ultimi. La ricorrente postula pertanto, in via principale, la reiezione dell'azione introdotta dagli opponenti.
In via subordinata, la ricorrente sembra chiedere che venga almeno attestata una grave colpa dei figli e postula che l'incarto sia rinviato all'autorità inferiore per nuovo giudizio "che consideri una riduzione del contributo alimentare". Tale conclusione è inammissibile poiché non è riformatoria (DTF 134 III 379 consid. 1.3) e non è cifrata (DTF 134 III 235 consid. 2), e non sono adempiuti i presupposti che permettono di rinunciare a tali esigenze: la ricorrente, segnatamente, non pretende che il Tribunale federale non sarebbe in grado di decidere esso stesso la pretesa riduzione del contributo di mantenimento per mancanza di accertamenti fattuali sufficienti (DTF 133 III 489 consid. 3.1).

3.

3.1. L'obbligo di mantenimento dei genitori cessa con la maggiore età del figlio (art. 277 cpv. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
CC). Se, raggiunta la maggiore età, il figlio non ha ancora una formazione appropriata, i genitori, per quanto si possa ragionevolmente pretendere da loro dato l'insieme delle circostanze, devono continuare a provvedere al suo mantenimento fino al momento in cui una simile formazione possa normalmente concludersi (art. 277 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
CC). Il concetto di ragionevole esigibilità secondo l'art. 277 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
CC non concerne unicamente la situazione economica, bensì anche la relazione personale fra il debitore di alimenti ed il figlio (esigibilità tanto in senso economico quanto personale: DTF 129 III 375 consid. 3; 127 I 202 consid. 3e; sentenza 5A_503/2012 cit. consid. 3.1, in FamPra.ch 2013 pag. 525).

3.2. I genitori ed i figli si devono vicendevolmente l'assistenza, i riguardi ed il rispetto che il bene della comunione richiede (art. 272
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 272 - Les père et mère et l'enfant se doivent mutuellement l'aide, les égards et le respect qu'exige l'intérêt de la famille.
CC). Le relazioni personali sono un'espressione di questo dovere, e la loro interruzione ne costituisce una violazione (sentenza 5C.231/2005 del 27 gennaio 2006 consid. 2, in FamPra.ch 2006 pag. 488). L'assenza di ogni e qualsiasi rapporto personale, attribuita al solo comportamento del figlio, può dunque giustificare un rifiuto del contributo alimentare. La giurisprudenza esige tuttavia che l'attitudine del figlio sia ascritta a sua colpa (DTF 120 II 177 consid. 3c), ciò che va apprezzato dal punto di vista soggettivo del figlio; quest'ultimo deve aver provocato l'interruzione delle relazioni personali con il suo rifiuto ingiustificato di intrattenerle, con la sua attitudine particolarmente litigiosa oppure con la sua ostilità profonda. In altre parole, al figlio deve poter essere rimproverata la responsabilità dell'assenza di rapporti con il genitore chiamato a versare i contributi alimentari (sentenze 5A_503/2012 cit. consid. 3.3.2; 5A_560/2011 cit. consid. 4.1.1, in FamPra.ch 2012 pag. 496; 5A_563/2008 del 4 dicembre 2008 consid. 5.1, in FamPra.ch 2009 pag. 520). Se tali condizioni sono
adempiute, la conferma di un obbligo di mantenimento oltre la maggiore età equivarrebbe a sminuire il ruolo del genitore a quello di mero sostegno finanziario, ciò che certamente non corrisponde alla volontà del legislatore ("Zahlstelle", "parent payeur"; sentenze 5A_560/2011 cit. eod. loc.; 5A_563/2008 cit. eod. loc.).

Questa giurisprudenza impone un riserbo particolare quando deve essere giudicato il comportamento - oggettivamente riprovevole - di un figlio nei confronti di uno od entrambi i genitori divorziati: va allora tenuto conto delle emozioni che il divorzio dei genitori suscita nel figlio, e delle tensioni che ne scaturiscono, senza che gliene si possa muovere rimprovero. La ragione di questo riserbo viene tuttavia meno man mano che il figlio cresce, potendosi esigere da lui che con l'età prenda distanza dagli avvenimenti passati; se egli persiste nel proprio atteggiamento di rifiuto anche dopo il raggiungimento della maggiore età, allora tale atteggiamento gli può venire imputato a colpa (DTF 129 III 375 consid. 3.4; sentenze 5A_503/2012 cit. consid. 3.3.1; 5A_560/2011 cit. eod. loc.).

3.3. L'applicazione del concetto di ragionevole esigibilità dell'art. 277 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
CC è una questione di diritto, mentre l'accertamento delle circostanze che il tribunale pone alla base della propria valutazione e che sono la causa - anche psicologica, dunque interiore - dell'assenza di relazioni fra genitore e figlio, è questione fattuale (sentenza 5A_503/2012 cit. consid. 3.3.3 con rinvio).

3.4. Nell'esame dell'esigibilità del mantenimento del figlio maggiorenne, il giudice dispone di un ampio margine d'apprezzamento, in applicazione dell'art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
CC (DTF 127 III 136 consid. 3a; 111 II 410 consid. 2a; sentenze 5A_503/2012 cit. consid. 3.3.4; 5A_560/2011 cit. consid. 4.1.2). Il Tribunale federale si impone un certo riserbo nel riesame di tali decisioni ed interviene unicamente in caso di eccesso o abuso del margine di apprezzamento, segnatamente nel caso in cui la decisione impugnata si basi su un apprezzamento insostenibile delle circostanze, si riveli inconciliabile con le regole del diritto e dell'equità, od ometta di tener conto di tutti gli elementi pertinenti rispettivamente ne consideri di quelli senza pertinenza; infine il Tribunale federale interviene se la decisione impugnata si riveli manifestamente iniqua o ingiusta (DTF 132 III 97 consid. 1; 132 III 49 consid. 5.2).

4.

4.1. Sul principio di un obbligo di mantenimento a carico della ricorrente, il Tribunale di appello ha rammentato che dopo la separazione dei genitori nel 2005, gli opponenti non l'hanno più incontrata. Essi non hanno mai accettato il cambiamento di sesso del padre, e non si sono resi disponibili per un diritto di visita. Il tentativo di avviare un percorso di riavvicinamento è fallito anche a causa della reticenza degli opponenti alla proposta di un appoggio terapeutico nella loro complessa situazione familiare, che peraltro anche la madre non ha favorito. Il Tribunale di appello ha considerato che in ogni caso la causa di divorzio era risultata lacerante per i figli, che nello stesso periodo si erano trovati confrontati con la decisione della ricorrente di cambiare sesso, ciò che aveva acuito il loro disagio. Tant'è che avevano dichiarato che mai avrebbero accettato di vedere il padre un giorno "come donna". Le vicissitudini personali della ricorrente sono poi state ampiamente mediatizzate, e lei è divenuta un personaggio pubblico - fatto che ha creato un certo imbarazzo ai figli, a quel momento adolescenti.

Posteriormente al raggiungimento della maggiore età degli opponenti, la ricorrente ha cercato un incontro almeno con la figlia, che però ha declinato, spiegando che "dopo tutto quello che è stato, è difficile rivederlo". Anche il figlio ha rifiutato un incontro, temendolo "scioccante". In sostanza, nessuno dei due, interrogati formalmente dal Pretore, si è detto pronto a "ricostruire rapporti relazionali e affettivi con il padre".

Un tentativo di mediazione ha avuto luogo nel 2011, su impulso del Pretore. Le parti si sono incontrate in data 3 dicembre 2011 alla presenza della mediatrice. In quell'occasione è riemerso il desiderio della ricorrente di riprendere una relazione regolare con i figli, ma anche la perplessità di quest'ultimi. Essi hanno chiesto tempo per elaborare l'accaduto ed hanno accettato l'idea di contatti via e-mail, ma non si sono attivati ulteriormente. La ricorrente ha rilanciato il tentativo di riavvicinamento nell'aprile 2012; gli opponenti hanno segnalato una loro disponibilità per il successivo mese di giugno, ma non vi hanno poi dato seguito.

Sulla scorta degli accertamenti appena riassunti, il Tribunale di appello è giunto alla conclusione che gli opponenti non denotano una chiusura totale e assoluta nei confronti della ricorrente. Non hanno invero dato prova di grande indulgenza né si sono sforzati per capire il travaglio che ha portato la ricorrente a diventare donna. Nemmeno hanno dimostrato volontà di intraprendere il percorso terapeutico consigliato dal perito, ed anche la mediazione tentata in tempi più recenti non ha portato frutti. D'altro canto, nemmeno la ricorrente ha fatto prova di particolare comprensione nei confronti del disagio provocato in ragazzi ancora adolescenti al momento delle sue scelte, disagio ulteriormente acuito dalla vasta eco mediatica che le ha accompagnate. Il tentativo di riavvicinamento della ricorrente si è scontrato con una oggettiva fatica degli opponenti a vederla nella sua nuova identità. Il Tribunale di appello ne ha concluso che la mancanza di contatti non può essere loro ascritta quale colpa esclusiva e non preclude loro dunque il diritto a un contributo di mantenimento. Si tratta piuttosto, concludono i Giudici cantonali, di una situazione dolorosa per entrambe le parti, cui concorrono fattori oggettivi di incomunicabilità.

4.2. Quantunque la ricorrente lamenti, qua e là, un'arbitraria valutazione delle prove, ella critica essenzialmente la sussunzione operata dalla Corte cantonale: a suo dire, il rifiuto di contatto che i figli - con il pieno appoggio della madre - le oppongono assurge a loro colpa ai sensi della giurisprudenza e deve avere quale conseguenza l'esclusione di un qualsivoglia obbligo contributivo a suo carico. A più riprese ella si dice convinta che il rifiuto dei figli di frequentarla è il risultato di una loro ferma volontà; solo a parole si dicono disposti a incontrarla, ma tali loro parole hanno unicamente finalità strategiche nel quadro della presente procedura. La ricorrente rammenta ripetutamente la propria sofferenza per la tormentata e difficile scelta di cambiare sesso, e vede la propria condanna a versare alimenti a figli che non vogliono aver più nulla a che fare con lei, e che sono in realtà del tutto indifferenti alla sua sofferenza per la loro lontananza, come ulteriore pena per averli fatti soffrire. Peraltro, versar loro i contributi richiesti non solo trasforma gli stessi in una sorta di risarcimento per torto morale, ma è pure atto diseducativo e deresponsabilizzante. Infine la ricorrente ammette invero di aver
contribuito all'avvenuta mediatizzazione della propria vicenda, ma ricorda che in quanto medico era già persona nota nella regione, e che i propri pazienti hanno continuato a seguirla senza curarsi del suo percorso fisico.

5.
Va preliminarmente precisato, in fatto, che il Tribunale di appello non ha accertato finalità strategiche nel fatto che gli opponenti si siano detti disponibili ad un incontro nel mese di giugno 2012, per poi non dar seguito all'impegno. La corrispondente accusa della ricorrente riflette unicamente la sua opinione personale e si fonda esclusivamente su supposizioni: se tale accusa vuole essere una censura rivolta contro l'accertamento dei fatti da parte del Tribunale di appello, essa è meramente appellatoria e come tale inammissibile.

Lo stesso vale per l'affermazione ricorsuale secondo la quale la madre degli opponenti li avrebbe sostenuti nel loro rifiuto di ogni contatto con la ricorrente: anche a questo proposito il Tribunale di appello non ha accertato alcunché (a parte constatare che la madre non ha favorito la proposta di un appoggio terapeutico per i figli). Se, anche qui, tale insinuazione si vuole censura contro l'accertamento dei fatti da parte della Corte cantonale, allora essa si appalesa appellatoria e di conseguenza inammissibile. Del resto, anche qualora si volesse ammettere che la madre degli opponenti possa aver esercitato un qualsiasi influsso, gli opponenti hanno ormai un'età che impone di relativizzare, se non del tutto trascurare, eventuali influssi esterni che invece potevano giocare un ruolo fintanto che essi erano minorenni.
Sottolinea la ricorrente che il rifiuto dei figli di frequentarla è il risultato di una loro ferma e mai mutata volontà. Contraddice in tal modo l'apprezzamento del Tribunale di appello, che - richiamato il tentativo di riavvicinamento verificatosi nel 2011/2012 - ha invece negato una chiusura totale e assoluta. La valutazione dei Giudici cantonali lascia invero piuttosto perplessi: certo il contatto avuto dalle parti a dicembre 2011 poteva suscitare qualche speranza di riavvicinamento, rafforzata dalla dichiarazione di disponibilità a un nuovo incontro espressa dagli opponenti nella primavera 2012. Tuttavia, è difficile interpretare il mancato seguito se non come l'espressione di un rifiuto di contatto, che appare addirittura ancor più radicato che in passato proprio perché oggetto, a fine 2011/inizio 2012, di una riflessione che appare essere stata approfondita. Il punto non è tuttavia decisivo. Il mero rifiuto di contatto non basta per far cadere l'obbligo contributivo della ricorrente: è necessario che tale comportamento dei figli possa essere ascritto a loro colpa esclusiva.

6.

6.1. Nel caso di specie l'assenza di relazioni personali tra le parti ha origine nella separazione dei genitori e nella contemporanea decisione della ricorrente di cambiare sesso. A tal proposito giova abbondanzialmente rilevare che studi specialistici ammettono che l'interruzione dei rapporti fra un genitore che cambia sesso ed i figli non è un fenomeno raro: tali studi attestano che quando il nucleo famigliare si scioglie contestualmente al cambiamento di sesso di uno dei genitori, un certo numero di genitori perde ogni contatto con i figli e non lo recupera nemmeno più tardi - uno studio parla del 5 % durante la transizione e del 10 % sei anni dopo; un altro del 30 % (v. Stotzer/Herman/Hasenbush, Transgender Parenting: A Review of Existing Research, ottobre 2014, pag. 9 [consultato il 26 novembre 2014]).
Dagli accertamenti di fatto dell'autorità cantonale emerge che in concreto i predetti eventi familiari hanno causato grande sofferenza agli opponenti, all'epoca adolescenti, portandoli ad interrompere ogni tipo di contatto con la ricorrente. Ora, se da un canto va rilevato che nemmeno con il passare del tempo, e segnatamente dopo il raggiungimento della maggiore età, essi hanno saputo iniziare un percorso di riavvicinamento e di accettazione della nuova identità della ricorrente, d'altro canto non si può non constatare come la - benché legittima - scelta di quest'ultima di prestarsi ad una mediatizzazione delle sue vicende personali abbia aggravato il disagio dei figli e contribuito al loro allontanamento.
In tali condizioni, l'autorità inferiore non è incorsa in un eccesso o abuso del suo potere di apprezzamento per aver considerato che l'assenza di relazioni personali tra le parti non può essere ascritta a colpa esclusiva dei figli e non giustifica il rifiuto del contributo di mantenimento ex art. 277 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
CC.

6.2. Le obiezioni della ricorrente non riescono a sovvertire le conclusioni dei Giudici cantonali.

6.2.1. Che numerosi adulti, già prima del cambiamento di sesso suoi pazienti, non si siano fatti disorientare dall'avvenimento e l'abbiano frequentata anche dopo, non le può essere di alcun pregio: certo queste persone avevano con lei implicazioni affettive meno importanti che i suoi figli, ciò che favorisce senz'altro un approccio più razionale all'avvenimento. E comunque, visto che decisivo non è un apprezzamento oggettivo della reazione del figlio, bensì quello fondato sul suo peculiare modo di sentire l'avvenimento, appare irrilevante constatare che altri abbiano reagito meglio, dimostrando in tal modo che è oggettivamente possibile accettare razionalmente il suo cambiamento di sesso.

6.2.2. A più riprese la ricorrente tematizza la propria sofferenza, in duplice contesto: sofferenza per la tormentata e difficile scelta di cambiare sesso, e sofferenza per l'allontanamento dai figli. Dal ricorso traspare che la ricorrente legge la sentenza impugnata come una colpevolizzazione della propria decisione di cambiare sesso: se il Tribunale di appello ha ritenuto i figli non colpevolmente responsabili di negarle ingiustificatamente ogni contatto, allora quell'autorità ritiene invero lei responsabile per l'accaduto e per la distanza che si è venuta a creare nel rapporto con i figli. Questa lettura della sentenza impugnata è ingiustificata. I Giudici cantonali hanno fatto esplicito riferimento al "travagliato iter di transizione che ha portato il padre (...) a diventare donna"; ed hanno pure definito quella della ricorrente "una scelta sicuramente legittima". Hanno in tal modo dimostrato di cogliere la sofferenza con la quale la ricorrente ha vissuto il cambiamento di sesso. Né vi è traccia di una benché minima colpevolizzazione della ricorrente. Al contrario: è chiaramente discorso di una scelta oggettivamente "difficile da assimilare per ragazzi ancora adolescenti" e di "una situazione dolorosa per entrambe le parti".

6.2.3. Da ultimo, per completezza, va contraddetto l'argomento della ricorrente secondo il quale la sua condanna a versare i contributi richiesti non solo trasforma gli stessi in una sorta di risarcimento per torto morale, ma è pure atto diseducativo e deresponsabilizzante. In nessun punto la decisione impugnata fa sorgere il sospetto che i Giudici cantonali abbiano considerato i contributi in questione quale forma di torto morale per i figli. Che, poi, il loro versamento possa essere atto diseducativo e deresponsabilizzante, è mera opinione personale della ricorrente: qui importa unicamente constatare che, date le condizioni, è obbligo determinato dalla legge.

7.
Il Tribunale di appello non ha pertanto violato il diritto federale quando ha negato che sussistano i presupposti per un'esclusione dell'obbligo contributivo della ricorrente. La sentenza impugnata non appare il risultato di un apprezzamento insostenibile delle circostanze; né essere inconciliabile con le regole del diritto e dell'equità; né, infine, manifestamente iniqua o ingiusta.

Il ricorso va pertanto respinto nella misura in cui è ammissibile, co n conseguenza di tassa e spese a carico della ricorrente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF). Non sono dovute ripetibili agli opponenti, che non sono stati invitati ad esprimersi avanti al Tribunale federale (art. 68 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'500.-- sono poste a carico della ricorrente.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 12 dicembre 2014

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: von Werdt

La Cancelliera: Antonini
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_182/2014
Date : 12 décembre 2014
Publié : 07 avril 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : azione di mantenimento


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
272 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 272 - Les père et mère et l'enfant se doivent mutuellement l'aide, les égards et le respect qu'exige l'intérêt de la famille.
277
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 277 - 1 L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
1    L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
2    Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux.328
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
111-II-410 • 120-II-177 • 127-I-202 • 127-III-136 • 129-III-375 • 132-III-49 • 132-III-97 • 133-III-393 • 133-III-489 • 134-II-244 • 134-III-102 • 134-III-235 • 134-III-379 • 136-II-304 • 137-III-268 • 137-III-580 • 140-III-86
Weitere Urteile ab 2000
5A_182/2014 • 5A_503/2012 • 5A_560/2011 • 5A_563/2008 • 5C.231/2005
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • tribunal fédéral • questio • majorité • relations personnelles • sexe • obligation d'entretien • obligation de cotiser • constatation des faits • changement de sexe • autorité inférieure • cio • avis • décision • violation du droit • fin • renvoi • calcul • mois • affection
... Les montrer tous