Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 981/2019
Arrêt du 12 novembre 2020
Cour de droit pénal
Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et van de Graaf.
Greffière : Mme Kistler Vianin.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Ludovic Tirelli, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. B.________,
3. C.________,
toutes les 2 représentées par
Me Sarah El-Abshihy, avocate,
intimés.
Objet
Contrainte sexuelle et viol, tentative, extorsion, droit d'être entendu,
recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 juin 2019 (n° 134 PE17.015112-LAE//FMO).
Faits :
A.
Par jugement du 4 décembre 2018, le Tribunal criminel de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré A.________ des accusations de tentative de contrainte, tentative de contrainte sexuelle et tentative de viol, l'a condamné pour extorsion qualifiée, contrainte, contrainte sexuelle et viol à une peine privative de liberté de quatre ans, sous déduction de 470 jours de détention avant jugement, a constaté qu'il avait été détenu durant 27 jours dans des conditions de détention illicites dans des cellules de la police et ordonné que 14 jours soient déduits de la peine précitée, à titre d'indemnisation, a constaté qu'il avait été détenu durant 207 jours dans des conditions de détention illicites à la prison D.________ et ordonné que 69 jours soient déduits de la peine précitée, à titre d'indemnisation, a ordonné son maintien en exécution anticipée de peine, a prononcé son expulsion du territoire suisse pour une durée de huit ans et a pris acte pour valoir jugement de la convention passée entre A.________, B.________ et C.________.
B.
Par jugement du 4 juin 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis très partiellement l'appel formé par A.________ et a admis partiellement celui du ministère public. Elle a réformé le jugement attaqué en ce sens qu'elle a libéré A.________ de l'accusation de tentative de contrainte, l'a condamné pour extorsion qualifiée, contrainte, tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, tentative de viol et viol à une peine privative de liberté de sept ans, sous déduction de 470 jours de détention avant jugement. Pour le surplus, elle a confirmé le jugement attaqué et a ordonné l'expulsion de A.________ pour une durée de cinq ans.
En résumé, elle a retenu les faits suivants:
B.a. En juillet 2016, A.________ a fait la connaissance de B.________ par l'intermédiaire du site internet E.________, sur lequel il disposait d'un faux profil. Il lui a demandé des photographies d'elle nue. B.________ a d'abord refusé de lui en donner, avant de céder devant l'insistance de son interlocuteur et de lui envoyer une première fois des clichés d'elle dénudée. A une date indéterminée, les deux protagonistes se sont rencontrés et ont entretenu une première relation sexuelle consentie.
Par la suite, A.________ a de nouveau pris contact avec B.________, et lui a dit qu'il voulait faire l'amour avec elle. Insistant, il l'a menacée à plusieurs reprises de publier les photos compromettantes d'elle sur Facebook, de les envoyer à sa famille, à ses collègues de travail ou à toutes les personnes de F.________ et des environs si elle ne cédait pas.
Entre l'été 2016 et l'hiver 2016-2017, à plusieurs reprises, B.________ a rejoint A.________ sur un parking à G.________. A ces occasions, ils se sont rendus, au moyen du véhicule de A.________, dans une forêt à proximité. A cet endroit, dans la voiture, A.________ a, à trois reprises à tout le moins, contraint B.________, toujours sous la menace de voir diffuser les clichés d'elle dénudée qu'elle lui avait adressés, à lui prodiguer des fellations, ou d'autres caresses à caractère sexuel, et à entretenir avec lui des rapports sexuels vaginaux, sans protection.
Entre les mois de juin et d'août 2017, A.________, après avoir créé un nouveau faux profil Facebook, a recontacté sa victime, en exigeant de nouvelles photographies, ainsi que des vidéos, toujours en la menaçant de publier celles en sa possession. Devant ces menaces, B.________ a encore une fois cédé et lui a envoyé trois nouvelles photos ainsi que trois vidéos. A.________, toujours selon le même procédé, a exigé de sa victime qu'elle entretienne des relations sexuelles avec lui. Il a ainsi imposé deux relations sexuelles complètes. La première a eu lieu dans la chambre d'un hôtel à F.________, tandis que la seconde s'est à nouveau déroulée dans le véhicule de l'intéressé.
Durant toute la période durant laquelle les protagonistes ont été en contact, A.________ a demandé de pratiquer des actes de sodomie sur elle, ce à quoi il a renoncé en raison du refus de B.________.
Par ailleurs, à compter du mois de juillet 2016, A.________ a demandé à B.________ de lui donner de l'argent, faute de quoi il publierait sur internet toutes les images compromettantes ou afficherait celles-ci dans les rues de F.________. B.________ lui a remis une somme totale de 1'400 fr. en plusieurs fois.
B.b. A compter du mois de septembre 2016, A.________ a contacté C.________, par l'intermédiaire du réseau social Facebook par le biais d'un faux profil. Au fil des conversations, il a demandé à son interlocutrice de lui adresser des clichés d'elle nue, ce qu'elle a accepté de faire. Lorsqu'il a informé C.________ qu'il lui avait envoyé de fausses photos de lui, celle-ci lui a alors dit de l'oublier et d'effacer les photographies qu'elle lui avait transmises.
Dès cet instant, A.________ a menacé C.________ de divulguer les photos à sa famille si elle n'acceptait pas de le rencontrer et d'avoir un rapport sexuel avec lui. Elle a d'abord refusé avant de finir par céder en raison de l'insistance de A.________ et de ses menaces.
Les deux protagonistes se sont rencontrés pour la première fois sur le parking de la Coop, à H.________, en octobre 2016. C.________ est montée dans le véhicule de A.________, celui-ci l'a conduite dans la forêt, puis il lui a demandé d'entretenir un rapport sexuel, en indiquant qu'en échange, il effacerait les photos qu'elle lui avait envoyées. Une fois les photos effacées devant elle, C.________ a d'abord refusé de se plier à la demande de A.________. Celui-ci a alors affirmé qu'il pouvait récupérer les photographies et qu'il les publierait. La jeune fille a alors cédé, en échange de la promesse qu'il effacerait par la suite toutes les photos.
En décembre 2016 ou en janvier 2017, A.________ a contraint C.________ à subir un deuxième rapport sexuel complet, dans des circonstances similaires à la première fois, outre que cette dernière a également dû prodiguer une fellation au prévenu.
A la fin du mois de janvier 2017, une rencontre à encore eu lieu entre les deux protagonistes, lors de laquelle C.________ s'est pliée aux exigences de A.________ par crainte de voir diffuser les photos intimes d'elle. Au cours de cette relation sexuelle, C.________ a pleuré, si bien que A.________ s'est retiré et a affirmé à celle-ci que ce serait la dernière fois.
Le 2 février 2017, A.________ a, par messages, encore tenté de contraindre C.________ à lui donner son numéro de téléphone ou à entretenir d'autres rapports sexuels vaginaux et anaux avec lui en menaçant à nouveau de diffuser les photos d'elle ou de s'en prendre à elle physiquement, à ses amis ou à son fiancé. C.________, qui se trouvait au moment de la réception des menaces chez une amie, a parlé de ce qui s'était passé à celle-ci. L'époux de l'amie, qui connaissait A.________, l'a contacté et lui a intimé l'ordre de laisser C.________ tranquille, ce que A.________ a fait.
C.
Contre ce dernier jugement, A.________ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'il est libéré des accusations de tentative de contrainte, tentative de contrainte sexuelle, tentative de viol, extorsion qualifiée, contrainte sexuelle et viol, et qu'il est condamné pour contrainte et extorsion à une peine privative de liberté compatible avec le sursis complet. A titre subsidiaire, il demande l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire et demande sa mise en liberté.
La cour cantonale a renoncé se déterminer sur le recours. Le Ministère public vaudois et les intimées ont déposé des déterminations, qui ont été communiquées au recourant. Celui-ci n'a pas répliqué.
Considérant en droit :
1.
Le recourant dénonce une violation de l'art. 340 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
|
1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
1.1. Selon l'art. 340 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
Selon le projet du Conseil fédéral, le tribunal devait procéder à la lecture de l'acte d'accusation (art. 340 al. 2 P
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
|
1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
Au vu des travaux préparatoires, il faut donc admettre que les " conclusions " visent l'acte d'accusation, éventuellement un résumé de celui-ci, et non les propositions selon l'art. 326 let. e
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 326 Altre indicazioni e richieste - 1 Il pubblico ministero fornisce al giudice le seguenti indicazioni e formula le seguenti richieste, purché non risultino già dall'atto d'accusa: |
|
1 | Il pubblico ministero fornisce al giudice le seguenti indicazioni e formula le seguenti richieste, purché non risultino già dall'atto d'accusa: |
a | la presenza di un accusatore privato e le sue eventuali pretese civili; |
b | i provvedimenti coercitivi ordinati; |
c | gli oggetti e i valori patrimoniali sequestrati; |
d | le spese d'istruzione sostenute; |
e | l'eventuale istanza di carcerazione di sicurezza; |
f | le proposte di sanzione o l'annuncio che tali proposte saranno presentate in sede di dibattimento; |
g | le proposte per decisioni giudiziarie successive; |
h | la richiesta di essere convocato al dibattimento. |
2 | Se non sostiene personalmente l'accusa, il pubblico ministero può allegare all'atto d'accusa un rapporto finale in cui espone i fatti e fornisce precisazioni in merito all'apprezzamento delle prove. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
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1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
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1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
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1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
1.2. En l'espèce, c'est à juste titre que le ministère public a refusé de communiquer la peine requise déjà à l'ouverture des débats. Non seulement ce refus ne viole pas l'art. 340 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
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1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 326 Altre indicazioni e richieste - 1 Il pubblico ministero fornisce al giudice le seguenti indicazioni e formula le seguenti richieste, purché non risultino già dall'atto d'accusa: |
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1 | Il pubblico ministero fornisce al giudice le seguenti indicazioni e formula le seguenti richieste, purché non risultino già dall'atto d'accusa: |
a | la presenza di un accusatore privato e le sue eventuali pretese civili; |
b | i provvedimenti coercitivi ordinati; |
c | gli oggetti e i valori patrimoniali sequestrati; |
d | le spese d'istruzione sostenute; |
e | l'eventuale istanza di carcerazione di sicurezza; |
f | le proposte di sanzione o l'annuncio che tali proposte saranno presentate in sede di dibattimento; |
g | le proposte per decisioni giudiziarie successive; |
h | la richiesta di essere convocato al dibattimento. |
2 | Se non sostiene personalmente l'accusa, il pubblico ministero può allegare all'atto d'accusa un rapporto finale in cui espone i fatti e fornisce precisazioni in merito all'apprezzamento delle prove. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 340 Seguito del dibattimento - 1 L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
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1 | L'avvenuta trattazione delle questioni pregiudiziali ha come conseguenza che: |
a | il dibattimento deve essere portato a termine senza interruzioni inutili; |
b | l'accusa non può più essere ritirata né, fatto salvo l'articolo 333, modificata; |
c | le parti la cui presenza è obbligatoria possono abbandonare il luogo del dibattimento soltanto con il consenso del giudice; se una parte abbandona tale luogo senza il consenso del giudice, il dibattimento prosegue comunque. |
2 | Trattate le eventuali questioni pregiudiziali, chi dirige il procedimento comunica le conclusioni del pubblico ministero, salvo che le parti vi rinuncino. |
2.
La cour cantonale a condamné le recourant pour contrainte sexuelle et pour viol (art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
|
1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni. |
2.1. Conformément à l'art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni. |
2.2. Le viol et la contrainte sexuelle supposent l'emploi d'un moyen de contrainte.
Le premier moyen de contrainte est l'usage de menace. Selon la jurisprudence, l'auteur profère des menaces lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter à la victime la survenant d'un préjudice, à l'effet de l'amener à céder. La menace doit faire craindre un préjudice sérieux (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). La majorité de la doctrine est d'avis que la menace doit avoir pour objet un préjudice corporel auquel la victime ne peut pas s'opposer. Selon elle, le fait de menacer de déposer une plainte pénale pour vol à l'étalage, de résilier un contrat de travail ou de révéler des faits touchant à l'honneur ne sont donc pas des menaces au sens de l'art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
la victime un inconvénient qui est propre à l'alarmer ou à l'effrayer; il précise que la réalisation du danger ne doit pas être trop éloignée dans le temps (PHILIPP MAIER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3e éd. 2013, n° 26 ad art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
Par la notion de " pressions psychiques ", on vise un comportement de l'auteur qui provoque intentionnellement chez la victime des effets d'ordre psychique propres à la faire céder et à permettre l'acte (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 et 3.2 p. 170 ss). La victime se trouve ainsi dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 110-111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les références citées). Toute pression ou tout comportement conduisant à un acte sexuel ou à un autre acte d'ordre sexuel non souhaité ne saurait toutefois être qualifié d'emblée de contrainte sexuelle ou de viol. La pression ou la violence exercées par un mari menaçant son épouse de ne plus lui parler, de partir seul en vacances ou de la tromper si elle lui refuse les actes d'ordre sexuel exigés ne sont pas suffisantes au regard des art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni. |
d'une menace. C'est notamment le cas lorsque, compte tenu des circonstances et de la situation personnelle de la victime, on ne saurait attendre de résistance de sa part ou qu'on ne saurait l'exiger et que l'auteur parvient à son but contre la volonté de la victime sans devoir toutefois user de violence ou de menaces. La soumission de la victime doit, en d'autres termes, être compréhensible (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171).
Selon la jurisprudence, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles (ATF 131 IV 107 consid. 2.2. p. 109). Un climat de psycho-terreur entre époux peut, même sans violence, exercer une telle influence sur la volonté que la victime considère, de manière compréhensible, qu'elle n'a pas de possibilité réelle de résister (ATF 126 IV 124, consid. 3b et c p. 129 s.). Dans un arrêt du 18 août 2014 (6B 1040/2013), le Tribunal fédéral a admis le viol et la contrainte sexuelle dans le cas où l'auteur a obtenu de la part de la victime une relation sexuelle sous la menace de publier sur internet et auprès de proches une vidéo qu'il avait effectuée lors d'une relation orale consentie qu'il avait eu quelques mois auparavant avec la victime. Il a considéré que l'auteur avait exercé sur sa victime des pressions d'ordre psychique propres à la faire céder (cf. à ce sujet, MATTHIAS SCHWAIBOLD, Eine folgenschwere Dummheit, in forumpoenale 4/2016, p. 237 ss; PHILIP MAIER, op. cit., n° 39a ad art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
CP).
2.3. La cour cantonale a considéré que le comportement du recourant relevait des " pressions d'ordre psychique ".
Dans le cas de B.________, elle a retenu que le recourant, sans interruption et à une forte fréquence, l'avait harcelée et l'avait menacée de publier des photos d'elle nue sur Facebook, de les envoyer à sa famille, à ses collègues de travail ou à toutes les personnes de F.________ et des environs (jugement attaqué p. 20). Au vu des pressions psychiques exercées sur la jeune fille, que ce soit par les menaces de publication des clichés et des répercussions qui pouvaient en découler, mais aussi du harcèlement constant dont elle faisait l'objet, le recourant avait utilisé un moyen de contrainte d'une intensité propre à faire céder l'intéressée et à lui imposer des relations sexuelles complètes qu'elle ne désirait pas (jugement attaqué p. 29).
S'agissant de C.________, la cour cantonale a retenu que le recourant avait exercé des pressions psychiques intenses sur l'intimée en la harcelant, en utilisant plusieurs faux profils, en la menaçant de publier des photographies d'elle compromettantes et en lui promettant faussement qu'il allait effacer les clichés si elle acceptait de se plier à ses demandes. Excédée, par crainte de voir les menaces exécutées, mais aussi, après le premier cas, parce qu'elle avait peur de le rencontrer dans la rue, C.________ s'est retrouvée dans une situation sans espoir et n'a vu d'autres solutions que de céder et entretenir, contre son gré, des relations sexuelles complètes à trois reprises avec le recourant (jugement attaqué p. 31).
2.4. Le recourant conteste avoir exercé des pressions d'ordre psychique sur les intimées. Il fait valoir que les intimées ne se seraient pas trouvées dans une situation telle qu'il aurait été vain de résister physiquement ou d'appeler du secours. Ainsi un simple appel du mari d'une amie de C.________ avait suffi pour que le recourant mette un terme à ses agissements, sans entraîner de divulgation de photos ou autres informations compromettantes (jugement attaqué p. 23). En outre, le recourant expose qu'il a respecté le choix de B.________ lorsqu'elle a refusé qu'il la sodomise (cf. PV aud. 1 p. 3; jugement attaqué p. 20). Il relève aussi que C.________ a accepté d'entretenir des relations sexuelles alors qu'elle croyait que le recourant avait effacé les photos (jugement de première instance p. 18) et que, partant, le moyen de contrainte n'existait plus au moment de l'acte sexuel ou d'ordre sexuel. Enfin, s'agissant de l'élément subjectif, il invoque les déclarations de B.________, qui admet ne pas avoir manifesté son refus en sa présence (jugement de première instance, p. 15) et qui pense que le recourant n'avait pas vraiment compris qu'elle ne voulait pas (PV aud. 5 p. 4). Du reste, lors de son dernier rapport sexuel avec
C.________, il s'était retiré lorsqu'il a perçu que celle-ci pleurait (jugement attaqué p. 22).
2.5. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
142 III 364 consid. 2.4 p. 368 et les références citées).
2.6. Le recourant fait valoir que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en omettant de retenir dans l'état de fait que C.________ avait accepté d'entretenir des relations sexuelles alors qu'elle croyait que le recourant avait effacé les photos.
2.6.1. La cour cantonale a retenu qu'" une fois les photos effacées devant elle, C.________ a d'abord refusé de se plier à la demande du prévenu. Celui-ci lui a alors affirmé qu'il pouvait récupérer les photographies et qu'il les publierait. C.________ a donc cédé, en échange de la promesse qu'il effacerait par la suite toutes les photos. " (jugement attaqué p. 21 s.).
2.6.2. Il ressort toutefois de l'audition de l'intimée par le juge de première instance que celle-ci a cédé alors qu'elle croyait que les photos étaient effacées:
Ainsi, à propos du premier épisode, l'intimée a déclaré qu'" au moment où il a effacé la photo, j'ai pensé qu'il l'avait fait et au moment où nous avons entretenu une relation sexuelle, je pensais toujours que les photos étaient effacées " (jugement de première instance p. 18).
S'agissant du deuxième épisode, elle a exposé: " il a effacé les photos devant moi (...) Nous sommes passés à l'acte. J'ai encore cru que les photos étaient effacées. Il a effacé les photos lui-même devant moi et j'ai cru que les photos étaient effacées. Je n'ai pas touché son téléphone. Il m'avait dit la même chose la première fois. Comme il a effacé devant moi, j'ai cru que c'était bon, que j'étais tranquille. Après qu'il a effacé les photos je lui ai redis que je ne voulais pas de relations sexuelles avec lui. Il m'a dit que c'était seulement cette fois et qu'après on s'arrête. J'ai toujours eu peur quand j'étais avec lui ". (jugement de première instance p. 19).
Enfin, concernant le troisième épisode, elle a expliqué: " je lui ai demandé d'effacer les photos, il les a effacées devant moi. Je ne lui ai pas fait confiance, mais comme il les a effacée devant moi, j'ai pensé que c'était bon. On a ensuite eu une relation normale " (jugement de première instance p. 19).
2.6.3. En retenant que l'intimée n'a accepté d'entretenir des relations sexuelles que sous la menace de la publication des photographies d'elle nue, la cour cantonale s'est écartée des déclarations de l'intimée. Il ressort en effet des déclarations faites par l'intimée lors des débats de première instance que celle-ci a cédé alors qu'elle croyait que les photos étaient déjà effacées. La cour cantonale n'a pas expliqué pourquoi elle n'a pas tenu compte de ces déclarations, qui sont pourtant importantes pour l'appréciation juridique de la contrainte ou de la pression psychique, dans la mesure où, si l'on suit ces déclarations, le moyen de contrainte - les photographies - n'existait plus au moment des relations sexuelles. En passant sous silence les déclarations de l'intimée lors des débats de première instance, la cour cantonale a versé dans l'arbitraire. Il convient donc d'annuler le jugement attaqué sur ce point et de renvoyer la cause à la cour cantonale, afin qu'elle établisse les circonstances dans lesquelles l'intimée a cédé.
2.6.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement qu'il était conscient que C.________ n'était pas consentante.
La cour cantonale a retenu que C.________ avait exprimé de vive voix et au travers de nombreux messages explicites qu'elle ne voulait pas de relations sexuelles, de sorte que le recourant ne pouvait qu'être conscient qu'elle n'était pas consentante (jugement attaqué p. 31). Dans ses constatations, elle ne tient toutefois pas compte que lors de son dernier rapport sexuel avec C.________, lorsque le recourant a perçu que celle-ci pleurait, il s'est retiré (jugement attaqué p. 22). Il appartiendra à la cour cantonale de réexaminer l'élément subjectif au regard de cet élément.
2.7. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en retenant qu'il ne pouvait qu'avoir conscience que B.________ n'était pas consentante à entretenir des relations sexuelles en cause. Il lui fait grief de ne pas avoir tenu compte des déclarations de B.________ qui admet elle-même n'avoir pas refusé l'acte en sa présence (jugement de première instance, p. 15) et que le recourant n'avait pas compris qu'elle ne voulait pas (aud. 5 p. 4).
La cour cantonale a retenu que le recourant ne pouvait qu'avoir conscience que B.________ n'était pas consentante à entretenir des relations sexuelles (jugement attaqué p. 29). Elle a expliqué, d'une part, que l'intimée le lui avait clairement exprimé à de nombreuses reprises, notamment au travers de ses messages explicites et, d'autre part, qu'il n'aurait pas eu besoin de faire pression sur sa victime pour obtenir d'elle ce qu'il voulait, si tel avait été le cas (jugement attaqué p. 29).
Ces constatations de fait ne tiennent toutefois pas compte des déclarations de l'intimée:
Lors des débats de première instance, l'intimée a déclaré qu'elle avait refusé dans les messages, mais qu'en présence du recourant, elle n'avait jamais rien dit (jugement de première instance p. 15).
Lors de son audition devant le ministère public le 4 septembre 2017, elle a dit: " Effectivement je pense qu'il n'avait pas vraiment compris que je ne voulais pas " (PV aud. 5 p. 4 lignes 114 s.).
En passant sous silence ces déclarations et en retenant que le recourant ne pouvait qu'avoir conscience que l'intimée n'était pas consentante, la cour cantonale a versé dans l'arbitraire. Le recours doit donc également être admis sur ce point.
2.8. Invoquant le principe in dubio pro reo, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu quatre relations sexuelles non consenties avec B.________, à savoir trois dans la voiture et une à l'hôtel (jugement attaqué p. 20), alors que cette dernière a déclaré lors des débats de première instance " il y a eu quatre à cinq rendez-vous avec à chaque fois des relations sexuelles avant une interruption, y compris la première fois où j'étais d'accord " (jugement de première instance p. 15). Selon le recourant, le principe in dubio pro reo imposait que seuls trois actes non consentis (et non quatre) soient retenus.
La cour cantonale a retenu entre l'été 2016 et l'hiver 2016-2017 que le recourant avait, à trois reprises à tout le moins, contraint B.________ à des actes sexuels (jugement attaqué p. 20, 1er §). Puis, elle a constaté qu'entre le mois de juin et d'août 2017, le recourant avait imposé à B.________ à tout le moins deux relations sexuelles complètes, la première dans une chambre d'hôtel et la seconde à nouveau dans la voiture (jugement attaqué p. 20, 2e §).
De la sorte, la cour cantonale a bien retenu trois relations non consenties (plus une relation consentie) avant une interruption, conformément aux déclarations de B.________. Elle n'a donc pas violé le principe in dubio pro reo. Le grief soulevé doit être rejeté.
3.
Le recourant conteste sa condamnation pour tentative de viol et de contrainte sexuelle en lien avec l'envoi de messages.
3.1. Il y a tentative si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire (art. 22
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 22 - 1 Chiunque, avendo cominciato l'esecuzione di un crimine o di un delitto, non compie o compie senza risultato o senza possibilità di risultato tutti gli atti necessari alla consumazione del reato può essere punito con pena attenuata. |
|
1 | Chiunque, avendo cominciato l'esecuzione di un crimine o di un delitto, non compie o compie senza risultato o senza possibilità di risultato tutti gli atti necessari alla consumazione del reato può essere punito con pena attenuata. |
2 | L'autore che, per grave difetto d'intelligenza, non si rende conto che l'oggetto contro il quale l'atto è diretto o il mezzo da lui usato per commetterlo è di natura tale da escludere in modo assoluto la consumazione del reato è esente da pena. |
3.2. Le 2 février 2017, le recourant a envoyé des messages à C.________ pour obtenir d'autres rapports sexuels vaginaux et anaux avec lui, en menaçant de diffuser les photos d'elle ou de s'en prendre à elle physiquement, à ses amis ou à son fiancé. Grâce à l'intervention du mari d'une amie, le recourant n'a pas réussi à parvenir à ses fins. Il a également tenté d'obtenir, toujours selon le même procédé, des sodomies au préjudice de B.________, ce que celle-ci a refusé. Il doit exister une certaine relation temporelle entre l'acte et la pression, en ce sens que la pression doit être exercée peu avant l'acte ou au moment de celui-ci (PHILIPP MAIER, op. cit., n° 30 ad art. 189
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |
contrainte sexuelle. Le recours doit donc être admis sur ce point.
4.
Le recourant conteste sa condamnation pour extorsion qualifiée (art. 156 ch. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216 |
3 | Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140. |
4 | Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217. |
4.1. Si l'auteur poursuit à réitérées reprises ses agissements contre la victime, l'infraction est passible d'une peine privative de liberté de un à dix ans. Cette hypothèse vise le cas où l'auteur fait preuve d'acharnement, en s'en prenant à réitérées reprises toujours à la même personne (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., 2010, n° 29 ad art. 156
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216 |
3 | Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140. |
4 | Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216 |
3 | Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140. |
4 | Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216 |
3 | Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140. |
4 | Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216 |
3 | Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140. |
4 | Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216 |
3 | Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140. |
4 | Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217. |
4.2. En l'espèce, la victime a donné au recourant, en plusieurs fois, le montant de 1'400 francs. Les exigences financières du recourant ont duré du 13 juin 2017 au 3 août 2017. Au vu de la longueur de la période et de l'importance du montant extorqué, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant l'extorsion qualifiée.
5.
Le recourant requiert qu'aucune expulsion ne soit prononcée et dénonce la violation des art. 47
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
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1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 49 - 1 Quando per uno o più reati risultano adempiute le condizioni per l'inflizione di più pene dello stesso genere, il giudice condanna l'autore alla pena prevista per il reato più grave aumentandola in misura adeguata. Non può tuttavia aumentare di oltre la metà il massimo della pena comminata. È in ogni modo vincolato al massimo legale del genere di pena. |
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1 | Quando per uno o più reati risultano adempiute le condizioni per l'inflizione di più pene dello stesso genere, il giudice condanna l'autore alla pena prevista per il reato più grave aumentandola in misura adeguata. Non può tuttavia aumentare di oltre la metà il massimo della pena comminata. È in ogni modo vincolato al massimo legale del genere di pena. |
2 | Se deve giudicare un reato che l'autore ha commesso prima di essere stato condannato per un altro fatto, il giudice determina la pena complementare in modo che l'autore non sia punito più gravemente di quanto sarebbe stato se i diversi reati fossero stati compresi in un unico giudizio. |
3 | Nella commisurazione della pena unica secondo i capoversi 1 e 2, i reati che l'autore avesse commesso prima di aver compiuto i diciott'anni non devono incidere più di quanto sarebbe stato se fossero stati giudicati singolarmente. |
6.
Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur la conclusion du recourant tendant à sa mise en liberté, dans la mesure où le recours en matière pénale n'a pas pour conséquence de transférer au Tribunal fédéral les compétences cantonales en matière de prolongation de la détention ou de mise en liberté (arrêts 6B 101/2013 du 23 août 2013 consid. 3; 6B 135/2012 du 18 avril 2012 consid. 1.6).
7.
Le recours doit être partiellement admis, le jugement attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Le recourant qui obtient gain de cause sur l'essentiel des griefs ne supporte pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouveau jugement.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnité de 3'000 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 12 novembre 2020
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kistler Vianin