Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 356/2018
Urteil vom 12. Oktober 2018
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Meyer, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber R. Widmer.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Luzern, Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 19. März 2018 (5V 16 469).
Sachverhalt:
A.
A.________ wurde mit einem unklaren Dysmorphiesyndrom geboren. Operative Eingriffe zur Behebung der mit dem Geburtsgebrechen einhergehenden Fehlbildungen übernahm die Invalidenversicherung als medizinische Massnahme. Wegen einer emotionalen Störung mit sozialer Ängstlichkeit des Kindesalters übernahm die IV-Stelle Luzern während längerer Zeit ambulante Psychotherapie. Ab 2010 absolvierte A.________ eine Anlehre zur Pferdewartin, die sie im Sommer 2012 abschloss, worauf sie während rund zweier Jahre vollzeitlich in einer Pferdepension arbeitete. Auf Ende August 2014 wurde sie entlassen. Am 28. August 2015 meldete sich A.________ unter Hinweis auf die seit Geburt bestehenden gesundheitlichen Einschränkungen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle gewährte berufliche Eingliederungsmassnahmen und liess die Versicherte neuropsychologisch untersuchen (Gutachten der Fachpsychologinnen für Neuropsychologie FSP lic. phil. B.________ und lic. phil. C.________ vom 10. Dezember 2015). In der Folge holte sie eine psychiatrische Expertise des Dr. med. D.________ vom 11. April 2016 ein. Nach Abschluss des laufenden Arbeitstrainings, das durch das Heilpädagogische Zentrum E.________ durchgeführt wurde, verfügte die IV-
Stelle am 26. Oktober 2016 die Ablehnung des Leistungsgesuchs. Aus neuropsychologischer und psychiatrischer Sicht stehe der Tätigkeit als Pferdewartin nichts entgegen. Demgemäss sei keine Invalidität im Sinne von Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
B.
A.________ führte Beschwerde mit den Anträgen, unter Aufhebung der Verfügung vom 26. Oktober 2016 sei die IV-Stelle zu verpflichten, weitere Abklärungen vorzunehmen und aufgrund eines neuropsychologischen Gutachtens neu zu entscheiden. Das Kantonsgericht Luzern beauftragte den Psychiater Dr. med. F.________ mit der Begutachtung der Versicherten (Expertise vom 31. Oktober 2017). In Gutheissung der Beschwerde sprach das Kantonsgericht Luzern der Versicherten unter Aufhebung der Verfügung vom 26. Oktober 2016 ab 1. Februar 2016 eine ganze Invalidenrente zu (Entscheid vom 19. März 2018).
C.
Die IV-Stelle führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit den Rechtsbegehren, der vorinstanzliche Entscheid sei dahin abzuändern, dass ab 1. Februar 2016 Anspruch auf eine halbe, eventuell auf eine Dreiviertelsrente der Invalidenversicherung besteht. Ferner ersucht sie um Gewährung der aufschiebenden Wirkung.
A.________ lässt sich nicht vernehmen, während das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Stellungnahme verzichtet. Das Kantonsgericht äussert sich in ablehnendem Sinne zur Beschwerde.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.
3.1. In medizinischer Hinsicht stellte die Vorinstanz auf das von ihr veranlasste Gutachten des Psychiaters Dr. med. F.________ vom 31. Oktober 2017 ab. Dieser diagnostizierte eine nicht näher bezeichnete organische Persönlichkeits- und Verhaltensstörung (nicht psychotisches organisches Psychosyndrom; ICD-10 F07.9) mit Grenzintelligenz, mittelschwerer neurokognitiver Leistungsbeeinträchtigung, Leseschwäche (Dyskalkulie) und Verhaltensauffälligkeit. Die Arbeitsfähigkeit der Versicherten als Pferdewartin sei in leistungsmässiger Hinsicht eingeschränkt. Auf dem freien Arbeitsmarkt sei von einer bei ungefähr 50 % liegenden Leistungsfähigkeit auszugehen. In einer Verweisungstätigkeit mit dem Anforderungsprofil einer Attestausbildung sei keine höhere Arbeitsfähigkeit zu erreichen. Bei adaptierten Arbeitsbedingungen sei auch in einer Verweisungstätigkeit von einer ungefähr 30 % betragenden Leistungsminderung auszugehen. Gestützt auf diese fachärztliche Stellungnahme, welche nach Auffassung des kantonalen Gerichts die bundesgerichtlichen Vorgaben einer ergebnisoffenen, ressourcenorientierten Einschränkung der Arbeitsfähigkeit im Sinne der Rechtsprechung erfüllt, ging die Vorinstanz davon aus, die Beschwerdeführerin sei auf dem freien
Arbeitsmarkt sowohl in der angestammten Tätigkeit als Pferdewartin als auch in einer anderen Arbeit mit dem Anforderungsprofil einer Attestlehre zu lediglich 50 % arbeitsfähig. Bei adaptierten Arbeitsbedingungen - offenkundig gemäss Gutachten solchen in geschütztem Rahmen mit Bezugsperson - sei von einer Minderleistung von 30 % auszugehen.
3.2. Die IV-Stelle wirft der Vorinstanz zunächst vor, sie habe das psychiatrische Gutachten des Dr. med. F.________ willkürlich gewürdigt. Der Experte habe die Leistungsminderung bei adaptierten Arbeitsbedingungen in einer Verweisungstätigkeit auf 30 % geschätzt. Das kantonale Gericht habe unter adaptiertem Arbeitsplatz einen "geschützten" Arbeitsplatz verstanden, was nicht dem Gutachten und der Absicht des Dr. med. F.________ entspreche. Die Vorinstanz hätte auf jeden Fall eine Arbeitsfähigkeit von 70 % in einer angepassten Tätigkeit berücksichtigen müssen. Mit der Annahme einer bloss hälftigen Arbeitsfähigkeit habe sie das Gerichtsgutachten falsch interpretiert und damit eine zu geringe Restarbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt berücksichtigt.
3.3. Wie das kantonale Gericht in seiner Vernehmlassung darlegt, sind die Ausführungen des Gerichtsgutachters zur Restarbeitsfähigkeit nicht vollends klar. Indessen habe Dr. med. F.________ unter Ziffer 4 des Fragenkatalogs die Frage nach der verbleibenden Arbeitsfähigkeit als Pferdewartin mit 50 % und diejenige nach der Arbeitsunfähigkeit in einer Verweisungstätigkeit (Ziff. 5 des Fragenkatalogs) mit 30 % beziffert. Dr. med. F.________ habe die Arbeitsfähigkeitsschätzung unter Ziffer 4 des Fragenkatalogs auch generell auf einfache Tätigkeiten auf dem freien Arbeitsmarkt bezogen. So habe er wörtlich festgehalten: "Auf dem freien Arbeitsmarkt ist von einer bei ungefähr 50 % liegenden Leistungsfähigkeit auszugehen". Die Antwort auf Ziffer 5 des Fragenkatalogs laute: "In einer Verweisungstätigkeit mit dem Anforderungsprofil einer Attestausbildung ist keine höhere Arbeitsfähigkeit zu erreichen. Bei adaptierten Arbeitsbedingungen ist auch in einer Verweisungstätigkeit von ungefähr 30 % betragender Leistungsminderung auszugehen". Die Leistungseinbusse von 30 % sei nur bezogen auf einen geschützten Rahmen erreichbar. Dr. med. F.________ habe denn auch dargelegt, dass die Versicherte bei "angepasstem Arbeitsplatz" auf eine Bezugsperson
angewiesen sei, welche Instruktionen und Einführungen auch repetitiverteile und anderweitig überwachend und korrigierend eingreife. Dies entspreche den bisherigen Erfahrungen. Die Arbeitsbedingungen müssten als sozusagen geschützter Rahmen bezeichnet werden.
3.4. Die Einwendungen der IV-Stelle entbehren nicht jeglicher Begründung, sind doch die fachärztlichen Aussagen zur Arbeitsunfähigkeit und zu den der Versicherten zumutbaren Arbeitsleistungen im Gutachten vom 31. Oktober 2017 in der Tat nicht gänzlich klar. Weshalb die Beweiswürdigung der Vorinstanz als geradezu willkürlich bezeichnet werden sollte, vermag die Beschwerdeführerin jedoch nicht darzutun. Angesichts der Gesundheitsschädigung mit Grenzintelligenz erscheint die im angefochtenen Entscheid gestützt auf das Gerichtsgutachten getroffene Annahme, die Versicherte sei als Pferdewartin und in Verweisungstätigkeiten im Ausmass von rund 50 % arbeitsfähig, jedenfalls nicht als offensichtlich unrichtig, weshalb nichts entgegensteht, für die Belange der Invaliditätsschätzung von einer entsprechenden Einschränkung auszugehen.
4.
4.1. Bei der Invaliditätsbemessung ist die Vorinstanz von dem aufgrund der massgebenden Tabellen der Lohnstrukturerhebung 2014 des Bundesamtes für Statistik bei einem Arbeitspensum von 50 % resultierenden Lohn von Fr. 21'517.20 ausgegangen; hievon hat sie einen Leidensabzug von 10 % vorgenommen, womit sich ein hypothetisches Invalideneinkommen von Fr. 19'365.48 ergeben hat. Den Abzug von 10 % erachtete das Kantonsgericht angesichts der Art der Beeinträchtigung und des daraus resultierenden höheren Betreuungsaufwands seitens des Arbeitgebers, der klar über das üblicherweise zu erwartende Ausmass hinausgehe, als gerechtfertigt.
4.2. Bei der Frage, ob ein leidensbedingter Abzug vorzunehmen ist, handelt es sich um eine Rechtsfrage, die vom Bundesgericht frei zu prüfen ist (BGE 132 V 393 E. 5.3 S. 399).
Die IV-Stelle, die den vorinstanzlichen Einkommensvergleich einzig betreffend den im angefochtenen Entscheid vorgenommenen leidensbedingten Abzug von 10 % anficht, hält dafür, dass eine leidensbedingte Reduktion des Invalideneinkommens ausser Betracht falle. Dr. med. F.________ habe die Arbeitsunfähigkeit mit Rücksicht auf die allgemeine Verlangsamung, die fehlende Selbstständigkeit und das Erfordernis der repetitiven Erklärungen festgelegt. Ferner sei die Beschwerdegegnerin ganztags arbeitsfähig, dabei aber nur reduziert leistungsfähig. Dies rechtfertige grundsätzlich keinen Abzug vom Tabellenlohn. Überdies sei die Versicherte nicht derart unselbstständig, dass eine ständige Kontrolle erforderlich wäre. Immerhin habe sie einen Sprachaufenthalt absolviert und die Fahrprüfung bestanden.
5.
Die Einwendungen der IV-Stelle vermögen den vorinstanzlich vorgenommenen Leidensabzug nicht als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen. Nach der Rechtsprechung kann beim Abzug vom Tabellenlohn berücksichtigt werden, dass über das ärztlich beschriebene Beschäftigungspensum hinaus zusätzlich Einschränkungen bestehen wie ein vermindertes Rendement pro Zeiteinheit wegen verlangsamter Arbeitsweise oder ein Bedarf nach ausserordentlichen Pausen. Zusätzlich nachteilig auswirken kann sich auch der Umstand, dass die funktionelle Einschränkung ihrer besonderen Natur nach nicht ohne weiteres mit den Anforderungen vereinbar ist, wie sie sich aus den gewöhnlichen betrieblichen Abläufen ergeben (Urteil 8C 558/2017 vom 1. Februar 2018 E. 5.3.1 mit Hinweis). Wenn die Vorinstanz analog zu dieser Rechtsprechung wegen des zusätzlich erforderlichen Betreuungsaufwandes seitens eines potenziellen Arbeitgebers einen Abzug von 10 % vom Invalideneinkommen vorgenommen hat, lässt sich dies nicht als Bundesrechtsverletzung qualifizieren. Wie das kantonale Gericht in der Vernehmlassung zutreffend bemerkt, kann die mit einem lebensprägenden Geburtsgebrechen behaftete Versicherte nur mit einem unterdurchschnittlichen Entgelt für ihre Arbeit rechnen. Dies zeigt
gerade auch die aktuelle Anstellung mit einer Entlöhnung von Fr. 1'000.- im Monat bei einem Arbeitspensum von 86 %; selbst wenn dies kein leistungsgerechter Lohn sein dürfte, zeigt sich doch, dass die Versicherte sich invaliditätsbedingt mit tiefen Ansätzen zufriedengeben muss. Mit der Höhe des Abzuges von 10 % sodann überschreitet oder missbraucht die Vorinstanz das ihr zustehende Ermessen nicht, sodass es dabei sein Bewenden hat (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f., 132 V 393 E. 3.3 S. 399).
6.
Mit dem Entscheid in der Hauptsache wird das Gesuch um Gewährung der aufschiebenden Wirkung gegenstandslos.
7.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden IV-Stelle aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 12. Oktober 2018
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Widmer