[AZA 7]
I 530/01 Gr

IV. Kammer

Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari;
Gerichtsschreiber Hochuli

Urteil vom 12. Juni 2002

in Sachen
S.________, 1950, Beschwerdeführerin, vertreten durch den Procap, Schweizerischer Invaliden-Verband, Froburgstrasse 4, 4600 Olten,
gegen
IV-Stelle des Kantons Graubünden, Ottostrasse 24, 7000 Chur, Beschwerdegegnerin,

und
Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden, Chur

A.- S.________, geboren 1950, Mutter zweier Kinder (geboren 1974 und 1981) arbeitete seit 1971 teilzeitlich als Aushilfe im Service des Hotel X.________. Zufolge eines Meningeoms rechts occipital sowie eines Aneurysmas der Arteria carotis interna rechts musste sie sich im Dezember 1994 an der Neurochirurgischen Klinik des Spitals A.________ zwei Schädel-Operationen unterziehen. Wegen anhaltenden Kopfschmerzen bei chronischem Zervikal- und Thorakalsyndrom meldete sie sich am 15. April 1996 zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung an. Nach Durchführung einer Haushaltsabklärung und dem Beizug der medizinischen Unterlagen sprach ihr die IV-Stelle des Kantons Graubünden mit unangefochten in Rechtskraft erwachsener Verfügung vom 2. März 1998 auf Grund eines Invaliditätsgrades von 45 % ab 1. Oktober 1995 eine Viertels-Invalidenrente sowie eine Kinderrente für den 1981 geborenen Sohn zu. Gestützt auf ein Revisionsgesuch vom 12. Oktober 1999 und die Ergebnisse einer erneuten Haushaltsabklärung ermittelte die IV-Stelle einen Invaliditätsgrad von 65,13 % und sprach der Versicherten mit Verfügung vom 23. September 2000 ab 1. Dezember 1999 eine halbe Invalidenrente zu.

B.- Hiegegen liess S.________ beschwerdeweise beantragen, ihr sei unter Aufhebung der angefochtenen Verfügung ab
1. September 1999 eine ganze Invalidenrente auszurichten.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden wies die Beschwerde mit Entscheid vom 30. März 2001 ab.

C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde erneuert S.________ ihren vorinstanzlichen Antrag.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über die Invalidität im Allgemeinen (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) und im Falle von Nichterwerbstätigen nach vollendetem 20. Altersjahr (Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
IVG), über den Anspruch auf eine Invalidenrente und die Bemessung der Invalidität nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
, 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und nach der gemischten Methode bei Teilerwerbstätigen (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV) sowie über die Rentenrevision (Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG) und die Wartefrist bei anspruchsbeeinflussenden Änderungen infolge einer Verschlechterung der Erwerbsfähigkeit (Art. 88a Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) zutreffend dargelegt.
Darauf wird verwiesen.

2.- Zu Recht unbestritten blieb, dass IV-Stelle und Vorinstanz auf Grund einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes der Versicherten die Voraussetzungen für eine Rentenrevision als erfüllt betrachtet und zur Ermittlung des Invaliditätsgrades die gemischte Methode angewandt haben. Strittig ist die Höhe des Invaliditätsgrades und der Zeitpunkt des Beginns der Revisionswirkung.

3.- In Bezug auf den streitigen Zeitpunkt der Rentenerhöhung ist vorweg zu prüfen, ab wann eine anspruchsbeeinflussende Änderung zu berücksichtigen ist.

a) Mit Schreiben vom 17. September 1999 ersuchte der Hausarzt Dr. med. N.________, die IV-Stelle um Überprüfung der Situation. Er begründete dies mit einer "in letzter Zeit zugenommenen Vergesslichkeit" der Versicherten und einer Zunahme ihrer Behinderung in der Haushaltstätigkeit.
Gemäss Arztbericht vom 17. April 2000 ist sie "seit mindestens
1. September 1999" als Service-Angestellte im Gastgewerbe voll arbeitsunfähig. In Bezug auf die fortschreitende Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes wies die Beschwerdeführerin anlässlich der Haushaltsabklärung vom 2. Dezember 1999 darauf hin, dass sie "seit drei bis vier Monaten" in der linken Hand kein Gefühl mehr habe und vermehrt Schmerzen auf der ganzen linken Körperseite spüre.
Gestützt auf diese übereinstimmenden Angaben des Hausarztes und der Versicherten ist nicht zu beanstanden, dass Vorinstanz und IV-Stelle darauf abstellten, die Verschlechterung der Erwerbsfähigkeit im Sinne von Art. 88a Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV sei per 1. September 1999 eingetreten und die anschliessende dreimonatige Wartefrist folglich am 1. Dezember 1999 abgelaufen, weshalb die anspruchsbeeinflussende Änderung per

1. Dezember 1999 zu berücksichtigen ist.
b) Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt, vermag an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Als unzutreffend erweisen sich insbesondere die Einwände, das kantonale Gericht habe allein auf die im Haushaltsabklärungsbericht wiedergegebenen Ausführungen der Versicherten abgestellt, ohne auf den Bericht des Dr. med. N.________ vom 17. April 2000 auch nur Bezug zu nehmen. Vielmehr steht fest, dass sich die IV-Stelle gerade betreffend den Zeitpunkt des Eintrittes der Verschlechterung der Erwerbsfähigkeit zu Recht massgebend auf die Angaben des Dr. med. N.________ vom 17. April 2000 abstützte, wonach die Versicherte "seit mindestens
1. September 1999" in ihrer angestammten Erwerbstätigkeit voll arbeitsunfähig sei.

4.- Sodann ist der Invaliditätsgrad zu prüfen. Dabei steht unbestritten fest, dass die Beschwerdeführerin infolge der gesundheitlichen Beeinträchtigungen in ihrer angestammten Erwerbstätigkeit als teilzeitlich beschäftigte Service-Aushilfe zu 100 % arbeitsunfähig ist. Strittig ist jedoch der Umfang des Anteils der Erwerbstätigkeit. Während die Beschwerdeführerin geltend macht, ohne gesundheitliche Beschwerden hätte sie durchschnittlich 19,5 Stunden pro Woche bei einer durchschnittlichen betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 42,5 Stunden gegen Entgelt gearbeitet, was einem Anteil von 45,88 % entspreche, gingen die Verwaltung und das kantonale Gericht gestützt auf den Bericht vom 3. Februar 2000 zur Haushaltsabklärung vom 2. Dezember 1999 davon aus, dass die Versicherte ohne Behinderung während 18 Stunden pro Woche im Service erwerbstätig gewesen wäre, so dass der Anteil der Erwerbstätigkeit 42,36 % betrage. Deshalb ist zunächst zu prüfen, wie hoch der Anteil der erwerblichen Beschäftigung der im Übrigen als Hausfrau tätig gewesenen Versicherten ist.

a) Der Anteil von 42,36 % resultiert aus dem Vergleich der durchschnittlichen wöchentlichen Arbeitszeit von 18 Stunden mit der betriebsüblichen Wochenarbeitszeit von 42,5 Stunden bei einem Vollzeitpensum. Der Wert von 18 Stunden pro Woche beruht auf der Umrechnung der im ganzen Jahr 1993 geleisteten 936 Arbeitsstunden auf eine Woche bei 52 Wochen pro Jahr (18 = 936 / 52); dividiert man die durchschnittlich geleistete Anzahl Arbeitsstunden der Versicherten pro Monat von 78 (gemäss Fragebogen für den Arbeitgeber vom 29. Juli 1996) durch die durchschnittliche Anzahl Wochen pro Kalendermonat von 4,33 (= 52 / 12), so ergibt dies ebenfalls 18 Stunden pro Woche (= 78 / 4,33).
Vorinstanz und IV-Stelle berücksichtigten bei dieser Berechnung zu Unrecht nicht, dass die Versicherte die durchschnittliche Anzahl Arbeitsstunden pro Monat von 78 nicht über zwölf Monate verteilt, sondern nur während elf Monaten innerhalb eines Kalenderjahres erbrachte.

b) Unbestritten ist, dass die Beschwerdeführerin 1993 - im letzten ganzen Kalenderjahr vor Eintritt der gesundheitlichen Beschwerden - während 936 effektiven Arbeitsstunden erwerbstätig gewesen war, wobei sie nur während elf Monaten (ohne August) gearbeitet hatte, so dass pro Arbeitswoche eine durchschnittliche Arbeitszeit von 19,65 Stunden resultiert (= 936 / [ [52 / 12] x 11 ] ). Damit übereinstimmend bestätigte der Arbeitgeber, dass sie 1993 und 1994 bis zum Eintritt des Gesundheitsschadens am 29. Oktober 1994 durchschnittlich 78 Stunden pro Monat gearbeitet habe (78 x 12 = 936). Ebenso ist für das Jahr 1994 aus den entsprechenden Angaben gemäss Fragebogen für den Arbeitgeber vom 29. Juli 1996 zu den monatlich ausbezahlten Stundenlöhnen ersichtlich, dass die Versicherte im Sommer 1994 (Juli und August) wiederum - wie im Jahr zuvor - eine im Vergleich zu den übrigen Monaten erheblich reduzierte Anzahl Arbeitsstunden geleistet hatte und diese Reduktion der Arbeitsleistung derjenigen vom Sommer 1993 entspricht.
Zur Ermittlung der effektiv durch Arbeitsleistung zu erfüllenden jährlichen Sollarbeitszeit bei einem Vollzeitpensum ist die betriebsübliche Arbeitszeit von 42,5 Stunden pro Woche unter Berücksichtigung des Anspruchs auf mindestens vier Wochen Ferien pro Dienstjahr (Art. 329a Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 329a - 1 L'employeur accorde au travailleur, chaque année de service, quatre semaines de vacances au moins et cinq semaines au moins aux travailleurs jusqu'à l'âge de 20 ans révolus.130
1    L'employeur accorde au travailleur, chaque année de service, quatre semaines de vacances au moins et cinq semaines au moins aux travailleurs jusqu'à l'âge de 20 ans révolus.130
2    ...131
3    Les vacances sont fixées proportionnellement à la durée des rapports de travail lorsque l'année de service n'est pas complète.
OR in Verbindung mit Art. 362 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 362 - 1 Il ne peut pas être dérogé aux dispositions ci-après par accord, contrat-type de travail ou convention collective, au détriment de la travailleuse ou du travailleur:236
1    Il ne peut pas être dérogé aux dispositions ci-après par accord, contrat-type de travail ou convention collective, au détriment de la travailleuse ou du travailleur:236
2    Les accords et les dispositions de contrats-types de travail et de conventions collectives qui dérogent aux dispositions susdites au détriment du travailleur, sont nuls.
OR) und dem effektiven Bezug von vier Ferienwochen mit 48 Arbeitswochen zu multiplizieren, weshalb im Ergebnis bei einem Vollzeitpensum von jährlich 2040 Sollarbeitsstunden auszugehen ist. Demzufolge entsprechen 936 geleistete Arbeitsstunden im Vergleich zum Vollzeitpensum einem Beschäftigungsgrad von 45,88 %. Im Ergebnis ist deshalb der Beschwerdeführerin beizupflichten, die von einem durchschnittlichen Wochenarbeitspensum von 19,5 Stunden ausging und im Vergleich zur betriebsüblichen Wochenarbeitszeit bei einem Vollzeitpensum von 42,5 Stunden auf einen Anteil von 45,88 % schloss.

5.- Ist entgegen Vorinstanz und IV-Stelle von einem Erwerbstätigkeitsanteil von 45,88 % auszugehen, so resultiert bei vollständiger Arbeitsunfähigkeit in der bisherigen Erwerbstätigkeit und bei einer Einschränkung von 39,5 % in der Haushaltstätigkeit gemäss Haushaltsabklärung vom 2. Dezember 1999 nach der gemischten Methode ein Invaliditätsgrad von 67,26 % (= 21,38 % [ = 54,12 % [Anteil der Haushaltstätigkeit] x 39,5 % [Einschränkung in der Haushaltstätigkeit] ] + 45,88 %). Beträgt der Invaliditätsgrad mindestens 66 2/3 %, hat die Versicherte nach Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG Anspruch auf eine ganze Invalidenrente. Der Beschwerdeführerin steht somit ab 1. Dezember 1999 (vgl.
Erw. 3 hievor) gestützt auf den ermittelten Invaliditätsgrad von 67,26 % ein Anspruch auf eine ganze Invalidenrente zu. Bei diesem Ergebnis kann offen bleiben, ob sich die von Verwaltung und kantonalem Gericht berücksichtigte Einschränkung in der Haushaltstätigkeit von 39,5 % als angemessen erweist. Schliesslich sei darauf hingewiesen, dass die Versicherte nach dem Auszug des jüngeren (am 5. Januar 1981 geborenen) Sohnes zwischen 1996 und 1999 sowie infolge des finanziellen Engpasses angesichts des 1999 noch laufenden Ehescheidungsverfahrens den Anteil der Erwerbstätigkeit ohne Gesundheitsschaden mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgeweitet hätte, nachdem sie bis zu ihrer ersten Geburt (1974) im familieneigenen Hotelbetrieb voll erwerbstätig gewesen war und - bereits als beide Söhne noch immer im gemeinsamen Haushalt wohnten - ihre Erwerbstätigkeit schon wieder mit einem Pensum von gut 45 % erfüllt hatte.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I. In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde
werden der Entscheid des Verwaltungsgerichts
des Kantons Graubünden vom 30. März 2001 und die Verfügung
der IV-Stelle des Kantons Graubünden vom 23. September 2000 insoweit abgeändert, als festgestellt
wird, dass die Beschwerdeführerin ab 1. Dezember

1999 Anspruch auf eine ganze Rente hat.

II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Die Beschwerdegegnerin hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2'500.--

(einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.

IV. Das kantonale Gericht wird die Parteikosten für das vorinstanzliche Verfahren, entsprechend dem Ausgang des Prozesses vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht,

neu verlegen.

V. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht
des Kantons Graubünden, der Ausgleichskasse des
Kantons Graubünden und dem Bundesamt für Sozialversicherung
zugestellt.
Luzern, 12. Juni 2002
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer:

Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_530/01
Date : 12 juin 2002
Publié : 30 juin 2002
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
CO: 329a 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 329a - 1 L'employeur accorde au travailleur, chaque année de service, quatre semaines de vacances au moins et cinq semaines au moins aux travailleurs jusqu'à l'âge de 20 ans révolus.130
1    L'employeur accorde au travailleur, chaque année de service, quatre semaines de vacances au moins et cinq semaines au moins aux travailleurs jusqu'à l'âge de 20 ans révolus.130
2    ...131
3    Les vacances sont fixées proportionnellement à la durée des rapports de travail lorsque l'année de service n'est pas complète.
362
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 362 - 1 Il ne peut pas être dérogé aux dispositions ci-après par accord, contrat-type de travail ou convention collective, au détriment de la travailleuse ou du travailleur:236
1    Il ne peut pas être dérogé aux dispositions ci-après par accord, contrat-type de travail ou convention collective, au détriment de la travailleuse ou du travailleur:236
2    Les accords et les dispositions de contrats-types de travail et de conventions collectives qui dérogent aux dispositions susdites au détriment du travailleur, sont nuls.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
RAI: 27bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
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I_530/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • admission partielle • adulte • atteinte à la santé • autorité inférieure • calcul • coire • comparaison des revenus • conversion • dividende • document écrit • douleur • douleur de la tête • durée et horaire de travail • début • décision • employeur • femme au foyer • force obligatoire • frais judiciaires • greffier • invalidité • langue • mois • mère • ménage commun • office ai • office fédéral des assurances sociales • olten • perception de prestation • pré • rapport médical • rente d'invalidité • rente entière • rente pour enfant • taxe sur la valeur ajoutée • tribunal fédéral des assurances • vacances • valeur • à l'intérieur • établissement hospitalier • état de santé