Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 906/2015 {T 0/2}

Urteil vom 12. Mai 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecher Daniel Küng,
Beschwerdeführerin,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(Invalidenrente, Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau
vom 4. November 2015.

Sachverhalt:

A.
Die 1956 geborene A.________ arbeitete bei der B.________ AG und war damit bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 1. Dezember 2008 verletzte sie sich bei einem Treppensturz am linken Ellbogen und am rechten Knie. Die SUVA kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Am 4. Februar 2009 wurde im Zentrum C.________ eine Kniegelenksarthroskopie rechts mit medialer und lateraler Teilmeniskektomie durchgeführt. Am 26. Oktober 2010 erfolgte im Spital D.________ eine Knie-Totalprothesen-Versorgung rechts. Mit Schreiben vom 14. November 2011 eröffnete die SUVA der Versicherten, mangels unfallbedingter Erwerbseinbusse habe sie keinen Rentenanspruch; falls sie es wünsche, werde hierüber eine einsprachefähige Verfügung erlassen. Mit Verfügung vom 15. November 2011 sprach die SUVA der Versicherten für die unfallbedingte Beeinträchtigung am rechten Knie eine Integritätsentschädigung bei einer 10%igen Integritätseinbusse zu. Am 9. Januar 2012 verlangte die Versicherte eine anfechtbare Verfügung betreffend den Rentenanspruch. Mit Verfügung vom 5. Januar 2015 verneinte die SUVA diesen Anspruch, da keine unfallbedingte Erwerbseinbusse vorliege. Die gegen diese Verfügung und diejenige vom 15.
November 2011 erhobenen Einsprachen wies die SUVA mit Entscheid vom 20. April 2015 ab.

B.
Die dagegen geführte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 4. November 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt die Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien ihr mindestens eine Integritätsentschädigung auf der Basis von 25 % und eine "halbe Invalidenrente" zuzusprechen; eventuell seien weitere Abklärungen zu veranlassen.
Die SUVA und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf Vernehmlassung, wobei Erstere auf Beschwerdeabweisung schliesst.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren beanstandeten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen über den Anspruch auf Invalidenrente (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
, Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; Art. 134 V 109 E. 4 S. 113 ff.) und die Invaliditätsbemessung nach der Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) richtig dargelegt. Gleiches gilt zum Anspruch auf Integritätsentschädigung (Art. 24 Abs.1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
, Art. 25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
UVG; Art. 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
UVV) und zum Beweiswert von Arztberichten (BGE 125 V 351 E. 3b S. 252; vgl. auch BGE 135 V 465 E. 4.4. S. 469 und E. 4.7 S. 471). Darauf wird verwiesen.

3.
Unbestritten ist, dass einzig die unfallbedingte Knieproblematik rechts der Versicherten zu beurteilen ist. Strittig sind in diesem Rahmen ihre Arbeitsfähigkeit (E. 4 hienach) und ihre Integritätseinbusse (E. 5 hienach).

4.

4.1. Die Vorinstanz hat mit einlässlicher Begründung im Wesentlichen erwogen, gemäss dem Bericht des Kreisarztes Prof. Dr. med. E.________, Facharzt für Orthopädie und Unfallchirurgie, vom 29. September 2011 sei aus somatischer Sicht der Endzustand erreicht gewesen; Massnahmen der Invalidenversicherung stünden nicht zu Diskussion. Laut Prof. Dr. med. E.________ seien die funktionellen Einschränkungen des rechten Kniegelenks geringgradig. Die Röntgenbilder zeigten eine reizlos liegende Knietotalendprothese ohne Lockerungs- und Infektionszeichen. Auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt sei die Versicherte für leichte körperliche Tätigkeiten ganztags in Wechselbelastung leistungsfähig. Ausschliesslich stehende und gehende Tätigkeiten sowie Heben und Tragen von Gewichten über 12 kg, Vibrations- sowie Schlagbelastungen, die sich auf das Kniegelenk negativ auswirkten, seien ebenfalls zu vermeiden. Diese Einschätzung des Prof. Dr. med. E.________ sei schlüssig und nachvollziehbar. Sie werde bestätigt durch das Gutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts (ABI) GmbH, Basel, vom 30. Januar 2014. Der Verfasser des orthopädischen Teilgutachtens Dr. med. F.________, FMH Orthopädische Chirurgie, habe eine schön platzierte femorotibiale
Totalprothese ohne Patella-komponente und ohne Hinweise auf eine Lockerung oder eine sonstige Prothesen-assoziierte Pathologie festgestellt. Für körperlich leichte Tätigkeiten in wechselnder Position, jedoch mehrheitlich im Sitzen mit nur zwischenzeitlichen Arbeitsanteilen im Stehen und Gehen, wo eine Hebe- und Traglimite von 10 kg nur ausnahmsweise überschritten werde, bestehe eine zeitlich und leistungsmässig uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit.

4.2. Sämtliche Einwände der Versicherten vermögen zu keinem anderen Ergebnis zu führen.

4.2.1. Sie macht geltend, sie habe durchgehend und auch dem Kreisarzt gegenüber unter anderem geschildert, dass sie immer Schmerzen im rechten Kniegelenk habe; dieses sei heiss und schwelle bei Belastungen zunehmend schmerzhaft an. Dies ergebe sich aus dem Austrittsbericht der Klinik G.________ vom 9. Juni 2011. Weiter habe sie dargelegt, dass sie ohne Gehstützen zu Hause maximal eine halbe Stunde gehen und stehen könne. Mit all diesen Beschwerden hätten sich weder der Kreisarzt Prof. Dr. med. E.________ noch die Gutachter des ABI auseinandergesetzt.

4.2.2. Dem ist entgegenzuhalten, dass die rein subjektive Einschätzung der Versicherten betreffend ihre Schmerzen und ihre Arbeitsfähigkeit nicht massgebend ist. Vielmehr ist es primär ärztliche Aufgabe, anhand der objektiven Befunderhebung die sich daraus ergebenden Auswirkungen auf die Leistungsfähigkeit zu bestimmen (SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130 E. 4.2.2 [8C 7/2014]). Dies wurde sowohl im Kreisarztbericht vom 29. September 2011 als auch im orthopädischen ABI-Gutachten vom 9. Dezember 2013 hinreichend getan.
Aus dem Austrittsbericht der Klinik G.________ vom 9. Juni 2011 kann die Versicherte nichts zu ihren Gunsten ableiten. Denn hierin wurde trotz der festgestellten und subjektiv geklagten Beschwerden (E. 4.2.1 hievor) dargelegt, dass ihr hinsichtlich des rechten Knies leichte bis mittelschwere Arbeit ganztags zumutbar sei. Spezielle Einschränkungen seien: wechselbelastend; keine Einnahme von Zwangshaltungen wie Knien, Kauern, Hocken; kein wiederholtes Treppensteigen; kein Leitersteigen. Mit diesem Zumutbarkeitsprofil werden die Einschätzungen des Prof. Dr. med. E.________ und des orthopädischen ABI-Gutachters Dr. med. F.________ nicht in Frage gestellt, zumal diese in Abweichung von der Einschätzung der Klinik G.________ zu Gunsten der Versicherten lediglich körperlich leichte Arbeiten als zumutbar erachteten (vgl. E. 4.1 hievor). Es bestehen mithin keine auch nur geringen Zweifel an der Beurteilung des Prof. Dr. med. E.________ (vgl. BGE 139 V 225 E. 5.2 S. 229 zum Beweiswert von Berichten versicherungsinterner Arztpersonen).

4.3. Der relevante ausgeglichene Arbeitsmarkt (BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f.) beinhaltet durchaus Stellen, die für die Beschwerdeführerin aufgrund des oben umschriebenen Zumutbarkeitsprofils (E. 4.1 hievor) in Frage kommen. Er umfasst insbesondere auch sogenannte Nischenarbeitsplätze, also Stellen- und Arbeitsangebote, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers rechnen können (Urteil 8C 599/2015 vom 22. Dezember 2015 E. 5.2.4). Der vorinstanzliche Einkommensvergleich, der einen Invaliditätsgrad von 0 % ergab, wird nicht substanziiert bestritten, weshalb sich hierzu Weiterungen erübrigen.

5.

5.1. Zu prüfen bleibt die Höhe des Integritätsschadens. Die Vorinstanz folgte der Beurteilung des Kreisarztes Prof. Dr. med. E.________ vom 30. September 2011. Dieser legte der Bemessung des Integritätsschadens die Tabelle 5 (Integritätsschaden bei Arthrosen) der von der SUVA unter dem Titel "Integritätsentschädigung gemäss UVG" veröffentlichten Richtwerte zugrunde. Nach dieser Tabelle wird der Integritätsschaden bei einer mässigen mit 10-30 % und bei einer schweren Pangonarthrose mit 30-40 % veranschlagt. Bei Endprothesen ist auf den unkorrigierten Zustand abzustellen, d.h. auf den Schweregrad der Arthrose vor Prothesenimplantation. Prof. Dr. med. E.________ beschrieb gestützt auf die zwei Tage nach dem Unfall gemachten Röntgenbilder vom 3. Dezember 2008 eine vorbestehende mässige Pangonarthrose mit lateralen und medialen osteophytären Ausziehungen; den Integritätsschaden bewertete er mit 20 %. Aufgrund der vor der Knie-Totalprothesen-Versorgung rechts vom 26. Oktober 2010 erstellten Röntgenaufnahme vom 25. Oktober 2010 ging er von einer mässigen bis schweren Pangonarthrose aus, die sich im Vergleich zur Voraufnahme aus dem Jahr 2008 vor allem im medialen Kompartiment verschlimmert habe. Den Integritätsschaden schätzte er
auf 30 %. Somit ermittelte er einen unfallbedingten Integritätsschaden von 10 %.

5.2. Die Versicherte rügt im Wesentlichen, da der Kreisarzt in einem arbeitsrechtlichen Verhältnis mit der SUVA stehe, seien Ermessensentscheide sorgfältig zu begründen; dies vor allem dann, wenn die schwere Pangonarthrose mit 30 % am untersten Limit und die vorbestehende mässige Pangonarthrose über dem Minimum eingeschätzt werde. Der Kreisarztbericht sei nicht hinreichend begründet. Sie gehe davon aus, dass bei ihr eine schwere Pangonarthrose am obersten Limit bestehe; die vorbestehende Gonarthrose sei am untersten Limit, allenfalls wie vom Kreisarzt festgelegt, anzusiedeln.
Diese Einwände sind nicht stichhaltig, auch wenn die Beurteilung des Prof. Dr. med. E.________ vom 30. September 2011 relativ knapp begründet ist. Er stützte sich auf Röntgenaufnahmen des rechten Knies (E. 5.1 hievor). Aufgrund der Aufnahme vom 25. Oktober 2010 beschrieb er eine mässige bis schwere Pangonarthrose. Wenn er diesbezüglich dann zwar im Ergebnis von einer schweren Pangonarthrose ausging, dafür aber den in diesem Rahmen minimalen Integritätsschaden von 30 % veranschlagte, ist darin keine rechtsfehlerhafte Handhabung des Ermessens ersichtlich. Insgesamt besteht für das Gericht kein Anlass, in den Bemessungsspielraum der SUVA einzugreifen (vgl. RKUV 1998 Nr. U 296 S. 235 E. 2d; Urteil U 121/06 vom 23. April 2007 E. 5.2). Diesbezüglich liegen somit ebenfalls keine Gründe vor, die auch nur geringe Zweifel an seiner Beurteilung wecken (vgl. E. 4.2.2. hievor a.E.).

6.
Da von weiteren Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten waren, hat die Vorinstanz darauf zu Recht verzichtet (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236).

7.
Die unterliegende Versicherte trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 12. Mai 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_906/2015
Date : 12 mai 2016
Publié : 30 mai 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente, Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
24 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
Répertoire ATF
125-V-351 • 134-V-64 • 135-II-384 • 135-V-465 • 136-I-229 • 139-V-225
Weitere Urteile ab 2000
8C_599/2015 • 8C_7/2014 • 8C_906/2015 • U_121/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • thurgovie • emploi • pré • rente d'invalidité • question • arthrose • office fédéral de la santé publique • comparaison des revenus • état de fait • doute • frais judiciaires • douleur • greffier • décision • établissement hospitalier • rapport médical • bénéfice • motivation de la décision • incapacité de travail • langue • employeur • appréciation anticipée des preuves • jour • prestation en argent • marché équilibré du travail • droit du travail • intéressé • d'office • poids • violation du droit • exactitude • pouvoir d'appréciation • chirurgie • constitution • gonarthrose
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