Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 1044/2010
Urteil vom 12. Mai 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Holzer.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Kurt Brunner,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern
vom 12. November 2010.
Sachverhalt:
A.
Der 1967 geborene A.________ war als Informatiker und Netzwerktechniker der S.________ AG bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er am 2. September 2001 als Fahrradfahrer von einem Auto erfasst und zu Fall gebracht wurde. Im Spital X.________ wurde noch am Unfalltag eine posteriore Schulterluxation links diagnostiziert. Die SUVA anerkannte ihre Leistungspflicht für die Folgen dieses Ereignisses und erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Für die verbliebenen Restfolgen dieses Unfalles sprach die SUVA dem Versicherten mit Verfügung vom 16. Dezember 2008 und Einspracheentscheid vom 29. Mai 2009 eine Integritätsentschädigung aufgrund einer Integritätseinbusse von 5 % zu; gleichzeitig lehnte sie es unter Einstellung der Taggeld- und Heilbehandlungsleistungen per 31. Dezember 2008 ab, eine Rente auszurichten.
B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 12. November 2010 ab.
C.
Mit Beschwerde beantragt A.________, die SUVA sei unter Aufhebung des Einsprache- und des kantonalen Gerichtsentscheides zu verpflichten, Taggeld-, Heilbehandlungs- und Rentenleistungen auszurichten und eine Integritätsentschädigung aufgrund einer Integritätseinbusse von mindestens 30 % zu bezahlen.
Während die SUVA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Im Einspracheentscheid der SUVA vom 29. Mai 2009 werden die nach der Rechtsprechung für den Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung (Art. 6 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
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| 1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
| 2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
| a | les fractures; |
| b | les déboîtements d'articulations; |
| c | les déchirures du ménisque; |
| d | les déchirures de muscles; |
| e | les élongations de muscles; |
| f | les déchirures de tendons; |
| g | les lésions de ligaments; |
| h | les lésions du tympan.21 |
| 3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
3.
Der Versicherte verlangt zunächst die Wiederaufnahme der Taggeld- und Heilbehandlungsleistungen. Solche würden voraussetzen, dass von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung noch eine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes zu erwarten wäre (vgl. Urteil 8C 121/2010 vom 18. Oktober 2010 E. 4.1 mit weiteren Hinweisen). Die Möglichkeit einer solchen Besserung wird vom Beschwerdeführer indessen nicht geltend gemacht; aus dem Bericht des Dr. med. H.________, Chefarzt orthopädische Chirurgie am Spital X.________, vom 29. Oktober 2008 geht hervor, dass ein erneuter operativer Eingriff eher zu einer Verschlechterung der Situation führen würde. Soweit mit der Beschwerde Taggeld- und Heilbehandlungsleistungen verlangt werden, ist diese abzuweisen.
4.
Streitig und zu prüfen ist im Weiteren, ob der Versicherte Anspruch auf eine Rente der Unfallversicherung und auf eine höhere als die zugesprochene Integritätsentschädigung hat.
4.1 Es steht fest und ist unbestritten, dass der Versicherte beim Unfall vom 2. September 2001 einen objektiv nachgewiesenen Schaden an der Schulter erlitten hat. Für die damit verbundene Integritätseinbusse sprach die SUVA dem Beschwerdeführer eine Integritätsentschädigung zu. Wie der SUVA-Kreisarzt Dr. med. B.________ in seinen Berichten vom 30. April und vom 25. September 2008 ausführte, wäre es dem Versicherten alleine aufgrund der objektiven Verletzung zuzumuten, seine bisherige Tätigkeit ohne Leistungseinbusse auszuüben. Was der Beschwerdeführer gegen diese kreisärztlichen Feststellungen vorbringt, vermag auch keine geringen Zweifel (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.6 S. 471) an deren Schlüssigkeit zu begründen. Seine angestammte Tätigkeit als Informatiker und Netzwerktechniker war zwar nicht rein administrativer Natur, entsprach jedoch bezüglich der Schulterbelastung einer vorwiegend administrativen Tätigkeit. Es ist auf die Stellungnahme des Dr. med. H.________ vom 29. Oktober 2008 hinzuweisen, wonach die Funktion der Schulter insgesamt gut ist und ausreichen sollte für einen normalen Arbeitsalltag in einer vorwiegend administrativen Tätigkeit. Die starken und auch generalisierten Schmerzen des Versicherten seien atypisch und wohl
auf eine Schmerzverarbeitungsstörung (und damit nicht auf den objektiv nachgewiesenen Schaden) zurückzuführen. Auch Dr. med. S.________ begründet in seinem Schreiben vom 4. August 2009 die von ihm postulierte weitergehende Arbeitsunfähigkeit nicht "anatomisch" und damit nicht mit dem im Sinne der Rechtsprechung (vgl. Urteil 8C 806/2007 vom 7. August 2008 E. 8.2 mit zahlreichen Hinweisen) objektiv nachgewiesenen Schaden. Einzig aufgrund dieses Schadens ist somit keine Rente geschuldet; der Versicherte legt auch nicht dar, dass die Integritätsentschädigung unter alleiniger Berücksichtigung der objektiven Befunde zu erhöhen wäre.
4.2 Wie das kantonale Gericht zutreffend erwogen hat, brauchen Bestand und natürliche Kausalität der nicht mit dem im Sinne der Rechtsprechung objektiv nachgewiesen Schaden erklärbaren Einschränkungen und Beschwerden nicht näher abgeklärt werden, wenn es sich erweist, dass ein allfälliger natürlicher Kausalzusammenhang nicht adäquat und damit nicht rechtsgenüglich wäre (BGE 135 V 465 E. 5.1 S. 472). Da der Versicherte über Schulterschmerzen und von der Schulter ausstrahlende Beschwerden klagt, ist zudem nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz die Adäquanzprüfung nicht nach den Kriterien der sog. "Schleudertrauma-Praxis" (vgl. BGE 134 V 109), sondern nach jenen Kriterien vorgenommen hat, welche die Rechtsprechung für psychische Unfallschäden entwickelt hat (vgl. BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140).
4.3 Die Schwere des Unfalles ist aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26, U 2/07 E. 5.3.1). Bei dieser Qualifikation nicht zu berücksichtigen sind die durch das Ereignis verursachten Verletzungen. Die Vorinstanz wertete das Ereignis vom 2. September 2001, bei dem der Versicherte als Fahrradfahrer durch eine Kollision mit einem Personenwagen zu Fall gebracht wurde, zu Recht als mittelschweren Unfall (vgl. etwa Urteil 8C 624/2008 vom 12. Dezember 2008 E. 4.2). Die Adäquanz des natürlichen Kausalzusammenhanges wäre somit dann zu bejahen, wenn eines der massgeblichen Adäquanzkriterien in besonders ausgeprägter, oder mehrere dieser Kriterien in gehäufter Weise erfüllt wären.
4.4
4.4.1 Der Beschwerdeführer macht zu Recht nicht geltend, das Kriterium der ärztlichen Fehlbehandlung, welche die Unfallfolgen erheblich verschlimmert habe, sei erfüllt.
4.4.2 Der Berücksichtigung des Kriteriums der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls liegt der Gedanke zugrunde, dass solche Umstände geeignet sind, bei der betroffenen Person während des Unfallgeschehens oder nachher psychische Abläufe in Bewegung zu setzen, die an den nachfolgenden psychischen Fehlentwicklungen mitbeteiligt sein können. Dabei sind objektive Massstäbe anzuwenden. Nicht was im einzelnen Betroffenen beim Unfall psychisch vorgeht - sofern sich dies überhaupt zuverlässig feststellen liesse -, soll entscheidend sein, sondern die objektive Eignung solcher Begleitumstände, bei Betroffenen psychische Vorgänge der genannten Art auszulösen. Zu beachten ist zudem, dass jedem mindestens mittelschweren Unfall eine gewisse Eindrücklichkeit eigen ist (Urteil 8C 584/2010 vom 11. März 2011 E. 4.3.2 mit weiteren Hinweisen). Vor diesem Hintergrund erfüllt das Geschehen vom 2. September 2001 das Kriterium nicht (vgl. auch Urteil 8C 624/2008 vom 12. Dezember 2008 E. 4.3.1).
4.4.3 Wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat, waren die vom Versicherten erlittenen Verletzungen weder besonders schwer noch speziell geeignet, psychische Fehlentwicklungen auszulösen. Auch dieses Kriterium ist zu verneinen.
4.4.4 Die als körperlich imponierenden, organisch jedoch nicht hinreichend erklärbaren Beschwerden sind bei einer Prüfung der Adäquanz nach BGE 115 V 133 nicht in die Beurteilung einzubeziehen (Urteil 8C 825/2008 vom 9. April 2009 E. 4.6). Die körperlich erklärbaren Beschwerden sind nicht so stark, als dass sich die Bejahung des Kriteriums der körperlichen Dauerschmerzen rechtfertigen würde.
4.4.5 Zur Bejahung des Kriteriums des schwierigen Heilungsverlaufs und der erheblichen Komplikationen bedarf es besonderer Gründe, die die Heilung beeinträchtigt haben (Urteil 8C 825/2008 vom 9. April 2009 E. 4.8). Solche sind vorliegend nicht ersichtlich; das Kriterium ist zu verneinen.
4.4.6 Was schliesslich die beiden Kriterien der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung und des Grades und der Dauer der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit betrifft, gilt festzustellen, dass selbst wenn diese bejaht werden könnten, sie jedenfalls nicht in ausgeprägter Weise gegeben sind.
4.5 Da mithin keines der massgeblichen Kriterien besonders ausgeprägt vorliegt und, selbst wenn man zu Gunsten des Versicherten davon ausgehen würde, die Kriterien der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung und des Grades und der Dauer der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit seien erfüllt, diese nicht in gehäufter Weise gegeben sind, haben Vorinstanz und Verwaltung die Adäquanz eines allfälligen Kausalzusammenhanges zwischen dem Unfallereignis vom 2. September 2001 und den über den 31. Dezember 2008 hinaus anhaltend geklagten, körperlich nicht hinreichend erklärbaren Beschwerden zu Recht verneint.
4.6 Ist somit einzig aufgrund des körperlich nachgewiesenen Schadens weder eine Rente, noch eine höhere als die zugesprochene Integritätsentschädigung geschuldet und sind die körperlich nicht hinreichend erklärbaren Beschwerden jedenfalls nicht adäquat kausal durch das Unfallereignis vom 2. September 2001 verursacht, so bestehen Einsprache- und kantonaler Gerichtsentscheid zu Recht. Die Beschwerde des Versicherten ist abzuweisen.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der CSS Kranken-Versicherung AG und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 12. Mai 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Holzer