Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 179/03
Urteil vom 12. April 2005
IV. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter Ursprung; Gerichtsschreiberin Durizzo
Parteien
G.________, 1969, Beschwerdeführer,
gegen
Arbeitslosenkasse SYNA, Josefstrasse 59,
8005 Zürich, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn,
Solothurn
(Entscheid vom 4. Juli 2003)
Sachverhalt:
A.
G.________ arbeitete seit dem 1. Dezember 2002 als Datatypist bei der X.________, wo er von Montag bis Freitag eine Abendschicht von 17.15 Uhr bis 21.30 Uhr zu versehen hatte. Am 10. Februar 2003 kündigte die Arbeitgeberin das Arbeitsverhältnis während der Probezeit per 17. Februar 2003 und begründete dies im Schreiben vom 11. Februar 2003 mit unentschuldigtem Fernbleiben von der Arbeitsstelle und Nichtleistung von angeordneten Überstunden. Mit Verfügung vom 24. März 2003 stellte die Arbeitslosenkasse SYNA G.________ wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit für 31 Tage ab 17. Februar 2003 in der Anspruchsberechtigung auf Taggelder ein und bestätigte dies mit Einspracheentscheid vom 10. April 2003.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 4. Juli 2003 teilweise gut und reduzierte die Dauer der Einstellung auf 25 Tage.
C.
G.________ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde und beantragt sinngemäss die Aufhebung des angefochtenen Entscheides.
Während die Arbeitslosenkasse SYNA auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst und geltend macht, die Grenze für schweres Verschulden (31 Tage) hätte nicht unterschritten werden dürfen, verzichtet das Staatssekretariat für Wirtschaft auf eine Vernehmlassung.
D.
Am 12. April 2005 hat das Eidgenössische Versicherungsgericht eine parteiöffentliche Verhandlung durchgeführt.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die Gesetzesbestimmungen über die Einstellung in der Anspruchsberechtigung bei selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit sowie die dazu ergangene Rechtsprechung richtig dargelegt (Art. 30 Abs. 1 lit. a
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
|
| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
|
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
|
| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
|
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
|
| 1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
| a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
| b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
| 2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
| 3 | La suspension dure: |
| a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
| b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
| c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
| 4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
| a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
| b | refuse un emploi réputé convenable. |
| 5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
|
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
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| 1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
| a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
| b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
| 2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
| 3 | La suspension dure: |
| a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
| b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
| c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
| 4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
| a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
| b | refuse un emploi réputé convenable. |
| 5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
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| 1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
| a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
| b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
| 2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
| 3 | La suspension dure: |
| a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
| b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
| c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
| 4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
| a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
| b | refuse un emploi réputé convenable. |
| 5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
und Vorinstanz sind daher bezüglich der Festlegung der Einstelldauer insofern nicht eingeschränkt, als eine Verhängung im Rahmen des leichten, mittleren oder schweren Verschuldens möglich ist. Die Schwere des Verschuldens ist damit individuell unter Berücksichtigung der gegebenen Umstände des konkreten Einzelfalls zu beurteilen. Das Eidgenössische Versicherungsgericht überprüft den Entscheid auf seine Angemessenheit hin (Art. 132 lit. a
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
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| 1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
| a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
| b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
| 2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
| 3 | La suspension dure: |
| a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
| b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
| c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
| 4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
| a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
| b | refuse un emploi réputé convenable. |
| 5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
Zu ergänzen ist des Weiteren, dass die Einstellung in der Anspruchsberechtigung nach der Rechtsprechung nur verfügt werden darf, wenn das der versicherten Person zur Last gelegte Verhalten in beweismässiger Hinsicht klar feststeht. Insbesondere ist es unzulässig, bei widersprüchlichen Aussagen allein auf die Angaben des Arbeitgebers abzustellen (BGE 112 V 245 Erw. 1; ARV 1999 Nr. 8 S. 39 Erw. 7b; SVR 1996 AlV Nr. 72 S. 220 Erw. 3b/bb; Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz, Bd. I, N 11 zu Art. 30). Dies hat die Vorinstanz übersehen, wenn sie in Erwägung II/2c ausführt, der massgebliche Sachverhalt müsse mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ausgewiesen sein.
2.
Die Arbeitgeberin hat die Kündigung des Arbeitsverhältnisses mit unentschuldigten Absenzen sowie Nichtleisten von angeordneten Überstunden begründet.
2.1 Der Beschwerdeführer bestreitet nicht, dass er am 30. Dezember 2002 und am 2. und 3. Januar 2003 der Arbeit unentschuldigt fern geblieben ist. Er macht geltend, er sei davon ausgegangen, dass die Firma zwischen Weihnachten und Neujahr wegen Betriebsferien geschlossen habe.
Dies ist einerseits wenig glaubhaft, handelt es sich doch bei der Arbeitgeberin um ein Dienstleistungsunternehmen für den weltweiten Versand. Nachdem der Beschwerdeführer seit einem Monat dort tätig war, konnte er kaum annehmen, dass eine solche Firma Betriebsferien kennt. Andererseits hat sich der Versicherte für den 24., 27. und 31. Dezember 2002 offenbar zum Voraus mit (nicht datierten) Absenzenblättern ausdrücklich abgemeldet, sodass nicht nachvollziehbar ist, weshalb er dies nicht auch für den 30. Dezember 2002 und 2. und 3. Januar 2003 hätte tun sollen. Schliesslich aber beruft er sich darauf, die Stellvertreterin seiner Vorgesetzten hätte ihm nach Wiederaufnahme der Arbeit am 6. Januar 2003 gesagt, die fraglichen Tage würden ihm einfach von den Ferien abgezogen. Demgegenüber erklärt die Arbeitgeberin in ihrem Schreiben vom 12. März 2003 an die Arbeitslosenkasse, man habe dem Beschwerdeführer mitgeteilt, er solle den zuständigen Manager informieren und fragen, ob sein Fernbleiben Konsequenzen habe. Bei dieser Sachlage hätten sich Verwaltung und Vorinstanz nach der in Erwägung 1 in fine ausgeführten Rechtsprechung nicht allein auf diese Angaben stützen dürfen, sondern dem Widerspruch zwischen den Angaben von Arbeitnehmer und
Arbeitgeber nachgehen und insbesondere die genannte Stellvertreterin der Vorgesetzten befragen müssen.
2.2 Was den zweiten Kündigungsgrund betrifft, finden sich auch hier Widersprüche. So bleibt nach den Akten unklar, wann die Arbeitgeberin Überstunden angeordnet und der Beschwerdeführer eine solche Weisung missachtet hätte. Auf Rückfrage der Arbeitslosenkasse führt die Arbeitgeberin lediglich aus, wann wie viele Überstunden ausbezahlt und wann keine geleistet worden seien. Über eine entsprechende Anordnung ist nichts bekannt. Auch in diesem Punkt hätten Verwaltung und Vorinstanz nicht auf den von der Arbeitgeberin genannten Kündigungsgrund abstellen dürfen, ohne weitere Abklärungen zu treffen.
2.3 Nach dem Gesagten ist das dem Beschwerdeführer vorgeworfene Verhalten der vorsätzlich selbstverschuldeten Arbeitslosigkeit nicht erstellt. Die Vorinstanz wird daher ein Beweisverfahren durchführen und die genannten Widersprüche aufklären müssen, bevor sie über die Rechtmässigkeit der von der Verwaltung verfügten Einstellung entscheidet.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 4. Juli 2003 aufgehoben und es wird die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Beschwerde neu entscheide.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Solothurn und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 12. April 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: