Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1018/2013

Urteil vom 12. Februar 2014

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Einzelrichter,
Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern, Postfach 3439, 6002 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
SVG; faires Verfahren,

Beschwerde gegen die Verfügung des Kantonsgerichts Luzern, 2. Abteilung, vom 19. Dezember 2011.

Der Einzelrichter zieht in Erwägung:

1.

Der Beschwerdeführer reichte am 21. Oktober 2013 eine Beschwerde beim Bundesgericht ein. Er ersuchte, von einem Kostenvorschuss abzusehen, da das Recht im vorliegenden Fall von Amtes wegen abgeklärt werden müsse (S. 4 Ziff. 5). Gleichzeitig teilte er ohne nähere Erläuterungen mit, er sei vom 22. Oktober 2013 bis zum 4. Februar 2014 abwesend (S. 2 Ziff. 10).

Macht jemand eine Beschwerde anhängig, kann das Bundesgericht eine mehrere Monate dauernde Abwesenheit ohne Nachsendemöglichkeit in analoger Anwendung von Art. 47 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 47 Prolongation - 1 Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
1    Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
2    Les délais fixés par le juge peuvent être prolongés pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant leur expiration.
BGG nicht hinnehmen, wenn sie nicht zureichend begründet wird. Weil die Meldung des Beschwerdeführers das Bundesgericht zudem erst erreichte, als seine angebliche Abwesenheit bereits begann, und er sich auch nicht zuvor erkundigt hatte, obwohl eine solche Anfrage nahegelegen hätte, hat er es selber zu vertreten, wenn ihn das Bundesgericht nicht mehr rechtzeitig auf die Rechtslage aufmerksam machen konnte. Das Bundesgericht hat dies dennoch am 24. Oktober 2013 versucht und dem Beschwerdeführer eine Frist angesetzt, um eine Zustelladresse anzugeben, ansonsten weitere Zustellungen an die in der Beschwerde angegebene Adresse vorgenommen würden (act. 8). Das Schreiben kam mit dem Vermerk "Nicht abgeholt" zurück.

Was den Kostenvorschuss betrifft, so hat grundsätzlich jede Partei, die das Bundesgericht anruft, einen solchen zu leisten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dabei ist unerheblich, ob das Recht im konkreten Fall von Amtes wegen anzuwenden ist. Aus diesem Grund wurden dem Beschwerdeführer mit Verfügungen vom 19. November und 11. Dezember 2013 eine Frist und die gesetzlich vorgeschriebene Nachfrist bis zum 10. Januar 2014 angesetzt, um dem Bundesgericht einen Kostenvorschuss von Fr. 2'000.-- einzuzahlen, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde. Beide Verfügungen kamen mit dem Vermerk "Nicht abgeholt" zurück. Sie gelten indessen als zugestellt.

Der Kostenvorschuss ging bis heute nicht ein. Folglich ist androhungsgemäss auf die Beschwerde im Verfahren nach Art. 108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 2. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. Februar 2014

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Schneider

Der Gerichtsschreiber: Monn
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_1018/2013
Date : 12 février 2014
Publié : 21 février 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : SVG; faires Verfahren


Répertoire des lois
LTF: 47 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 47 Prolongation - 1 Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
1    Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
2    Les délais fixés par le juge peuvent être prolongés pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant leur expiration.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Weitere Urteile ab 2000
6B_1018/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • avance de frais • juge unique • délai • frais judiciaires • tribunal cantonal • couturier • greffier • d'office • décision • moyen de droit • intéressé • hameau • mois • lausanne • adresse • case postale