Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 772/2009

Urteil vom 12. Januar 2010
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Seiler, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Fessler.

Parteien
GastroSocial Pensionskasse,
Bahnhofstrasse 86, 5001 Aarau,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Andrea Cantieni,
Beschwerdegegnerin,

IV-Stelle des Kantons Graubünden,
Ottostrasse 24, 7000 Chur.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente, Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden
vom 3. Juli 2009.

Sachverhalt:

A.
Die 1967 geborene B.________ meldete sich im August 2004 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Graubünden klärte die gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse ab. U.a. holte sie die Akten zum Unfall der Versicherten vom 29. Januar 1992 sowie das multidisziplinäre Gutachten der Klinik X.________ vom 7. Juli 2008 ein. Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens, an welchem auch die GastroSocial Pensionskasse teilnahm und Einwände erhob, sprach die IV-Stelle mit Verfügung vom 2. Februar 2009 B.________ aufgrund eines Invaliditätsgrades von 55 % ab 1. April 2005 eine halbe Invalidenrente zu.

B.
Die Beschwerden von B.________ und der GastroSocial Pensionskasse wies das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden nach Vereinigung der Verfahren mit Entscheid vom 3. Juli 2009 ab.

C.
Die GastroSocial Pensionskasse führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, Gerichtsentscheid und Rentenverfügung seien aufzuheben, eine ergänzende Begutachtung, die ein genaues Profil einer angepassten Tätigkeit beinhalte, sei durchzuführen und der Invaliditätsgrad neu festzulegen.
B.________ und IV-Stelle beantragen die Abweisung der Beschwerde. Das kantonale Gericht und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Vorinstanz hat durch Einkommensvergleich (Art. 16

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

ATSG in Verbindung mit Art. 28a Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1	L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2	Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3	Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.

IVG) einen Invaliditätsgrad von 55 % ermittelt, was Anspruch auf eine halbe Rente gibt (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG). Das Invalideneinkommen hat sie dem von der Versicherten seit ... 2006 erzielten Lohn als Mitarbeiterin im Service und Verkauf eines Cafés gleichgesetzt. Dabei hat sie auf die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Gutachten der Klinik X.________ vom 7. Juli 2008 ab-gestellt. Danach sind die jetzige und jede andere leichte wechselbelastende Tätigkeit ohne Leistungseinschränkung während vier bis viereinhalb Stunden täglich zumutbar.

2.
Übt die versicherte Person nach Eintritt der gesundheitlichen Beeinträchtigung eine Erwerbstätigkeit aus, gilt grundsätzlich der damit erzielte Verdienst als Invalideneinkommen, wenn besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind, weiter anzunehmen ist, dass sie die ihr verbliebene Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und wenn das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn erscheint (BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 mit Hinweisen; Urteil I 953/06 vom 5. April 2007 E. 4.1.2).

3.
Die beschwerdeführende Vorsorgeeinrichtung rügt eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes durch die IV-Stelle und die Vorinstanz (Art. 43 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1	L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis	L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2	L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3	Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.

ATSG und Art. 61 lit. c

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

ATSG) und damit eine Verletzung von Bundesrecht (Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG; Urteil 9C 958/2008 vom 24. April 2009 E. 1). Sie macht sinngemäss geltend, die Annahme der Vorinstanz, die Versicherte schöpfe als Mitarbeiterin im Service und Verkauf des Cafés P.________ die ihr verbliebene Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll aus, beruhe auf einer ungenügenden Beweisgrundlage (Urteil 9C 575/2009 vom 6. November 2009 E. 3.1). Es sei nicht abgeklärt worden, welche Einsatzfähigkeit in einer sitzenden (Büro-)Tätigkeit bestehe. Das Gutachten der Klinik X.________ vom 7. Juli 2008 gebe zur diesbezüglich aus medizinischer Sicht entscheidenden Frage nach der Art einer angepassten Tätigkeit keine ausreichende Auskunft. Die Expertise sei in diesem Punkt mangelhaft. Eine Verkäuferinnentätigkeit für eine Person mit Fussproblemen sei offensichtlich nicht angepasst. Gemäss dem Austrittsbericht der Rehaklinik Y.________ vom 1. September 2004 seien vorwiegend sitzende, wechselbelastende leichte bis mittelschwere Tätigkeiten ganztags zumutbar. Es sei nicht nachvollziehbar, weshalb die
Einsatzfähigkeit sich seither halbiert haben solle. Schliesslich wird eine Verletzung des Grundsatzes "Eingliederung vor Rente" gerügt. Die IV-Stelle sei zur Berentung geschritten, ohne Eingliederungsmassnahmen seriös zu prüfen oder gar durchzuführen.

4.
4.1 Die Vorinstanz hat begründet, weshalb dem Gutachten der Klinik X.________ Beweiswert zukommt (vgl. dazu BGE 125 V 351 E. 3a S. 352) und darauf abgestellt werden kann. Dabei hat sie den Austrittsbericht der Rehaklinik Y.________ vom 1. September 2004 für die Beurteilung des jetzigen Gesundheitszustandes als überholt bezeichnet. Der Bericht habe die verschiedenen später erfolgten Operationen sowie die neu hinzugekommenen Beschwerden, wie beispielsweise das Karpaltunnelsyndrom und die Rückenschmerzen nicht berücksichtigen können. Er sei daher für die aktuelle Beurteilung der Arbeitsfähigkeit ausser Acht zu lassen.
4.2
4.2.1 Nach dem Aufenthalt in der Rehaklinik Y.________ im Sommer 2004 wurde die Versicherte am ... 2006 bei Verdacht auf eine Tendovaginitis stenosans an der linken Hand operiert. Wegen eines Karpaltunnelsyndroms beidseits wurden sodann am ... und ... 2007 eine Dekompression des Nervus medianus rechts und links (vgl. die jeweiligen Operationsberichte des Spitals Z.________) durchgeführt. Im Gutachten der Klinik X.________ vom 7. Juli 2008 wurde das Karpaltunnelsyndrom beidseits, Zustand nach Dekompression des Nervus medianus rechts und links und Entwicklung einer Sudeck'schen Dystrophie rechts mit Remission unter den Diagnosen ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit aufgeführt. Damit stimmte überein, dass die im Rahmen der multidisziplinären Abklärung durchgeführte Evaluation der arbeitsbezogenen funktionellen Leistungsfähigkeit (EFL) in Bezug auf die Hände keine Auffälligkeiten gezeigt hatte. Bei der Umschreibung der leidensangepassten Tätigkeiten wurde einzig festgehalten, dass sich repetitive Tätigkeiten wie Montagetätigkeiten nicht eigneten. Mit Bezug auf das Karpaltunnelsyndrom kann somit nicht von neu hinzugekommenen Beschwerden gesprochen werden, welche sich in relevanter Weise auf das funktionelle Leistungsvermögen
auswirken und die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Austrittsbericht der Rehaklinik Y.________ vom 1. September 2004 als überholt darzutun vermögen. Die gegenteilige Auffassung der Vorinstanz findet namentlich im Gutachten der Klinik X.________ vom 7. Juli 2008 keine Stütze.
4.2.2 In der Expertise wurde bei den Diagnosen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit neben dem im Vordergrund stehenden chronischen Vorfussschmerz rechts ein panvertebrales Schmerzsyndrom u.a. bei mittelgradigen degenerativen Veränderungen der Lendenwirbelsäule (LWS) mit Instabilität im Bewegungssegment L4/5 erwähnt. Die Gutachter bezeichneten die belastungsbezogenen Defizite der LWS als sekundäre Folge des Fussleidens, welches eine eigentliche Abrollbewegung nicht zuliess und bei längerem Stehen an Ort und beim Gehen zu Schmerzen führte. Bei der Abklärung der funktionellen Leistungsfähigkeit waren beim Sitzen keine Auffälligkeiten zu beobachten. Es zeigte sich eine gute Rotation im Nacken sowie im oberen und unteren Rücken. Nach der Testung im Sitzen klagte die Versicherte über etwas weniger Kreuzschmerzen als beim Stehen. Im Bericht zur EFL vom 20. Mai 2008 wurde festgehalten, leichte Arbeiten vorwiegend sitzend seien ganztags zumutbar. Einschränkend sollten Hockestellungen und Stossen nur selten, längeres Stehen und Gehen, Stehen an Ort, Knien und Stehen vorgeneigt nur manchmal während eines normalen Arbeitstages vorkommen und nach Bedarf unterbrochen werden können. Diese Umschreibung des Anforderungsprofils fand auch Eingang
in die Beurteilung im Gutachten. Die Frage, in welchem zeitlichen Rahmen den Störungen angepasste Tätigkeiten zumutbar seien, beantworteten die Experten in dem Sinne, dass in einer solchen Tätigkeit der Versicherten mindestens viereinhalb Stunden ohne Einschränkung der Leistungsfähigkeit zugemutet werden können. Eine solche in Bezug auf den zeitlichen Umfang einer erwerblichen Tätigkeit nach oben offene Einschätzung ist in Anbetracht der Ergebnisse der EFL zu ungenau. Daraus kann nicht willkürfrei geschlossen werden, eine vorwiegend sitzende Tätigkeit sei lediglich vier bis viereinhalb Stunden täglich zumutbar (E. 1).
4.2.3 Schliesslich sind gesundheitliche Beeinträchtigungen der Füsse in der Regel für gehende und stehende Tätigkeiten wie die aktuell ausgeübte im Service und Verkauf eines Cafés in der Regel hinderlicher als bei einer vorwiegend sitzenden Arbeit. Dies trifft auch vorliegend zu. Gemäss dem EFL-Bericht vom 20. Mai 2008 kam es beim Stehen an Ort mit Dauer der Testung zu einer deutlichen Entlastung des linken Fusses. Die Versicherte wechselte öfters die Stehposition, stellte das rechte Bein auf eine Stufe oder stützte sich auf dem Stehpult ab. Sie gab eine Schmerzzunahme im rechten Fuss an. Beim Stehen und Gehen wurde am zweiten Tag beobachtet, dass die Versicherte viel unruhiger wirkte, vermehrt die Position wechselte, sich an die Wand lehnte oder sich hinsetzte. Dabei gab sie müde Beine und Schmerzen im rechten Fuss an.

4.3 Es bestehen somit gewichtige Anhaltspunkte dafür, dass es (vorwiegend sitzende) Tätigkeiten gibt, in welchen die Beschwerdegegnerin ihre verbliebene Arbeitsfähigkeit in zeitlich grösserem Umfang ausüben und einkommensmässig besser verwerten kann als an der aktuellen Stelle. Inwiefern es hiezu vorgängig einer Umschulung bedarf, braucht hier nicht entschieden zu werden. Das Invalideneinkommen kann jedenfalls nicht ohne weiteres dem seit ... 2006 erzielten Lohn gleichgesetzt werden (vgl. E. 1). Die IV-Stelle wird ergänzende Abklärungen zur Arbeitsfähigkeit und zu den zumutbaren Verweisungstätigkeiten vornehmen und danach über allenfalls berufliche Eingliederungsmassnahmen oder/und den streitigen Rentenanspruch neu verfügen.
Der vorinstanzliche Entscheid beruht auf einem unvollständig abgeklärten Sachverhalt und verletzt daher Bundesrecht. Die Beschwerde ist begründet.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Die obsiegende Vorsorgeeinrichtung hat keinen Anspruch auf Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG; Urteil 9C 950/2008 vom 18. März 2009 E. 3).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden als Versicherungsgericht vom 3. Juli 2009 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Graubünden vom 2. Februar 2009 werden aufgehoben. Die Sache wird an die Verwaltung zurückgewiesen, damit sie, nach Abklärungen im Sinne der Erwägungen, über den Anspruch der Beschwerdegegnerin auf allenfalls berufliche Eingliederungsmassnahmen und eine Rente der Invalidenversicherung neu verfüge.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden als Versicherungsgericht, der GastroSocial Ausgleichskasse und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 12. Januar 2010
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Fessler