6B_593/2007 - 2007-12-11 - Infrazione - Viol; fixation de la peine; conclusions civiles

Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B 593/2007 /rod

Arrêt du 11 décembre 2007
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Schneider, Président, Wiprächtiger et Brahier Franchetti, Juge suppléante.
Greffière: Mme Paquier-Boinay.

Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Stefan Disch, avocat,

contre

A.________,
intimée,
Ministère public du canton du Valais, Palais de Justice, case postale 2050, 1950 Sion 2,
intimé.

Objet
Viol; fixation de la peine; conclusions civiles,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale I, du 29 août 2007.

Faits:
A.
X.________, né en 1968, est arrivé en Suisse vraisemblablement au début des années nonante. Il semble qu'il n'ait jamais exercé d'activité lucrative régulière. Il a épousé A.________ et un enfant est né de cette union en 1996.
A la suite de diverses condamnations en Suisse, X.________ fait l'objet d'une décision d'expulsion jusqu'au 30 août 2012 et d'interdiction d'entrée en Suisse jusqu'au 19 mars 2021. A la fin du mois d'août 2004, il était encore incarcéré au pénitencier de Lenzburg.
Le 27 août 2004, A.________ a appelé la police pour l'informer que son époux l'avait menacée par téléphone, qu'il serait libéré deux jours plus tard et qu'elle avait peur. Le 31 août suivant, elle s'est rendue à la police pour déclarer que, libéré le même jour, son mari l'avait à nouveau menacée et que, malgré son expulsion, il reviendrait rapidement en Suisse notamment pour enlever leur fils.
X.________ est entré en Suisse le 9 septembre 2004. Le lendemain, peu après minuit, il s'est présenté au domicile de son épouse et de leur fils à Sion. Elle a refusé d'ouvrir la porte, laissant ses propres clefs dans la serrure et a alerté la police. Une patrouille dépêchée sur place n'a pas pu interpeller l'intéressé.
Le matin vers 9 h., A.________ a une nouvelle fois refusé d'ouvrir la porte à son mari. Celui-ci a alors appelé son frère, qui est allé la trouver, seul. Un peu plus tard, lorsque X.________ a à nouveau sonné à la porte, elle a dû l'ouvrir en raison de la présence du frère de son mari. Une fois dans l'appartement, X.________ a menacé de la tuer et d'enlever leur enfant si elle ne l'aidait pas ou si elle le dénonçait. Il lui a demandé de le conduire dans un appartement inoccupé à Siviez, dont elle détenait les clefs pour y faire des nettoyages. Elle l'y a conduit, en compagnie de leur fils, en fin de matinée.
Une fois à Siviez, les protagonistes se sont rendus, avec leur fils, dans l'appartement en question, où ils ont mangé des pizzas achetées en route.
Après avoir mangé, les époux se sont retrouvés ensemble, nus, dans l'une des salles de bains de l'appartement. L'enfant du couple étant venu voir ce que faisaient ses parents, X.________ lui a demandé de retourner regarder la télévision au salon. Après avoir placé le pullover de son épouse devant la serrure de la porte pour éviter que l'enfant puisse les voir, il a assis A.________ sur le lavabo et a entretenu avec elle une relation sexuelle, sans préservatif. Elle avait ses règles et son mari a essuyé son sexe couvert de sang avec un linge de la salle de bain, puis les époux se sont douchés et rhabillés.
Ils sont ensuite descendus boire un café avec leur fils, ont discuté, puis ont rejoint l'enfant sur une place de jeu avant de revenir prendre une consommation dans le même café. A.________ est partie pour Sion non sans avoir été contrainte de laisser son fils à Siviez, X.________ proférant des menaces de mort si elle n'obtempérait pas ou faisait appel à la police. A.________ avait une séance de physiothérapie. Ensuite, elle est partie acheter des sandales pour son mari qui le lui avait demandé et s'est rendue à son travail vers 17 h. Alors qu'elle avait laissé croire à son mari qu'elle remonterait vers 20 h., elle a appelé son frère en fin d'après-midi pour lui demander d'aller chercher son fils. Son frère s'est présenté à l'appartement de Siviez vers 20 h. et, comme X.________ refusait de rendre l'enfant, A.________ a fait appel à la police. X.________ l'a alors rappelée pour lui dire qu'il laissait l'enfant dans une pizzeria de Siviez, ce qu'il a fait. Il a été interpellé peu après.
X.________ a toujours affirmé que son épouse avait librement consenti à la relation sexuelle entretenue à Siviez. En procédure, il a été retenu que A.________ avait vécu de nombreuses années dans la crainte de son époux, auquel elle était totalement soumise, et qu'elle avait tenté une première séparation en 1997, laquelle avait provoqué une montée de violence conjugale, avant d'introduire plus récemment une demande en divorce en profitant d'une des absences de son mari. Compte tenu des craintes qu'inspirait X.________ à son épouse, du témoignage d'une amie de cette dernière à qui elle aurait parlé du viol, d'un rapport du psychiatre de la victime, mentionnant que l'examen clinique était compatible avec les dires de celle-ci, ainsi que de l'analyse des déclarations de la victime, qui a souvent menti en procédure, notamment en raison de la peur que lui inspirait son époux, mais dont les déclarations sont constantes sur le point de savoir si elle avait consenti à la relation sexuelle de Siviez, il a été admis que A.________ ne souhaitait pas de relation sexuelle, qu'elle l'a manifesté clairement et qu'elle n'a cédé qu'en raison de circonstances particulières, ce dont son mari était conscient.
B.
Suite au relief accordé pour un premier jugement rendu par défaut, la juge I des districts d'Hérens et Conthey a, par jugement du 15 février 2007, reconnu X.________ coupable de contrainte, viol et rupture de ban et l'a condamné à une peine privative de liberté de 23 mois et 25 jours, peine partiellement complémentaire à celle infligée le 27 septembre 2004 par le Bezirkamt Aarau. Elle l'a en outre condamné à verser à A.________ la somme de 10'000 fr. à titre de réparation morale.
C.
Statuant le 29 août 2007 sur appel du condamné limité à sa condamnation pour viol et à l'indemnité pour tort moral allouée à son épouse, le Tribunal cantonal valaisan a confirmé le jugement de première instance.
D.
X.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt. Invoquant l'arbitraire dans l'appréciation de preuves et la violation du principe in dubio pro reo ainsi que la violation de l'art. 190 CP, il conclut principalement à la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens qu'il est libéré de la prévention de viol, l'indemnité pour tort moral allouée à son épouse étant diminuée, et subsidiairement à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale. Il demande également à être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit:
1.
Comme la décision attaquée a été rendue après l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), le recours est régi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
1.1 Rendue en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 80 al. 1 LTF), la décision attaquée, qui met fin à la procédure (art. 90 LTF), peut faire l'objet d'un recours en matière pénale (art. 78 ss LTF). L'accusé, qui a succombé dans ses conclusions (art. 81 al. 1 let b LTF), a qualité pour recourir.
1.2 Le recours peut notamment être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), qui englobe les droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), à moins que le recourant ne démontre que ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte, à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal fédéral ne sanctionne une violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent à celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (FF 2001 p. 4142).
Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limité ni par les arguments du recourant ni par la motivation de l'autorité précédente. Toutefois, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, dont la sanction est l'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqués et n'est dès lors pas tenu de traiter des questions qui ne sont plus discutées devant lui. Il ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF).
2.
Le recourant reproche aux autorités cantonales une appréciation arbitraire des preuves et une violation du principe « in dubio pro reo ».
2.1 La présomption d'innocence est garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la même portée. Elle a pour corollaire le principe "in dubio pro reo", qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé. Dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de résoudre cette
question.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable. Il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219,57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178).
2.2 Le recourant prétend que compte tenu des incohérences dans les déclarations de la victime et de son comportement et en l'absence d'autres éléments propres à confirmer les faits dénoncés, l'autorité cantonale ne pouvait pas sans arbitraire considérer les faits dénoncés comme suffisamment établis et de nature à écarter tout doute.
Ainsi, selon lui, les déclarations de la victime ont varié sur le viol. Elle a tout d'abord déclaré que le viol avait été commis le soir des faits, ce qui n'était pas possible, pour finalement transformer la relation sexuelle du début d'après-midi en viol. Durant la procédure, la victime s'est rétractée par différents courriers envoyés à son mari et une lettre adressée au Président de la Cour pénale I du Tribunal cantonal valaisan. Elle explique les raisons pour lesquelles elle a décidé d'inventer ce viol et développe des reproches à l'égard de son mari qui rendent, selon le recourant, ses rétractations très crédibles, car ce ne sont pas les propos d'une femme qui a peur, dans la mesure où elle continue de charger son mari et de dénoncer ses comportements brutaux. De plus, c'est après avoir divorcé et obtenu la garde de son fils qu'elle a écrit au Président de la Cour pénale I, parce que rassurée sur la garde de son enfant, il lui était possible de rétablir la vérité à ce moment-là.
Enfin, selon le recourant, le comportement de la victime après les faits ne correspond pas à celui d'une femme victime de viol.
Ce faisant, le recourant n'invoque aucun élément de preuve que l'arrêt attaqué aurait ignoré. Ce dernier fait état des variations dans les déclarations de la victime, de ses rétractations, du contexte dans lequel elles se sont opérées et du comportement de la victime après l'épisode en question et notamment du fait qu'elle n'a pas parlé du viol tout de suite, qu'il explique par les menaces que le recourant faisait planer sur son fils. Il retient que les déclarations parfois contradictoires de la victime ne sont pas de nature à renforcer sa crédibilité mais peuvent s'expliquer par le fait qu'elle n'a cessé de craindre les réactions de son époux. L'autorité cantonale relève par ailleurs que les déclarations de la victime sont de plus corroborées par le témoignage d'une de ses amies qui l'aurait trouvée complètement «shootée» aux médicaments deux ou trois jours après les faits et à qui elle aurait parlé de ce viol, ce qui a encore été confirmé par le psychiatre que la victime a consulté le 19 septembre 2004 et à qui elle aurait parlé d'une agression de son mari et non seulement de craintes et de menaces, ainsi que par le rapport médical du 27 septembre 2004, qui mentionne des dermabrasions à l'épaule gauche et à la hanche gauche
ainsi qu'un érythème à l'épaule droite, aussi constatés dans le rapport de police, et qui précise que l'examen clinique est compatible avec les dires de la victime. Procédant à l'analyse des rétractations de la victime, l'arrêt attaqué admet que si celle-ci s'est montrée parfois ambiguë, elle a toujours souligné clairement qu'elle ne souhaitait pas entretenir de relation sexuelle avec son mari le jour en question. Ainsi, les juges cantonaux ont retenu qu'en priant son mari de garder ses distances, en refusant de s'asseoir à côté de lui sur le canapé et en repoussant ses avances, en lui disant qu'elle était indisposée, elle a clairement manifesté sa volonté de ne pas entretenir de relation sexuelle avec lui et que compte tenu notamment des menaces sérieuses proférées peu avant, de la pression constante que le recourant entretenait sur elle, de la présence de leur fils à proximité, elle a finalement cédé par résignation et que le recourant en était conscient.
Dans son grief, le recourant se contente d'opposer sa propre appréciation des preuves à celle de l'autorité cantonale, sans aucunement démontrer en quoi cette dernière serait arbitraire. Il ne démontre notamment pas en quoi l'appréciation par l'autorité cantonale des déclarations contradictoires de la victime, de ses rétractations ou encore de son comportement après les faits serait insoutenable. Son grief ne répond par conséquent pas aux exigences de motivation rappelées ci-dessus et il ne saurait être examiné.
3.
Le recourant invoque en outre une violation de l'art 190 CP.
3.1 Se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1 CP). Il y a contrainte lorsque la victime n'est pas consentante, que l'auteur le sait ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et la jurisprudence citée). L'auteur use de menace lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter à la victime la survenance d'un préjudice sérieux pour l'amener à céder. Il fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire céder. La mise hors d'état de résister englobe les cas où l'auteur, pour parvenir à ses fins, rend la victime inconsciente, ce qui le dispense de recourir à la menace ou à la violence pour agir sans le consentement de la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Quant aux pressions d'ordre psychique, elles visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur
ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les références citées). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est toutefois pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). Ainsi, une situation d'infériorité physique et de dépendance sociale et émotionnelle peut suffire (ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b et c p. 159 ss). De même un climat de psycho-terreur entre époux peut, même sans violence, exercer une influence telle sur la volonté que la victime estime, de manière compréhensible, qu'elle n'a pas de possibilité réelle de résister (ATF 126 IV 124 consid. 3b et c p. 129 ss). Comme l'indique l'adverbe "notamment", la liste des moyens de contrainte énumérés par la loi n'est pas exhaustive (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 s. et les références citées). Il faut toutefois que la victime ait été contrainte, ce qui suppose un moyen efficace, c'est-à-dire que la victime ait été placée dans une situation telle qu'il était possible d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Il suffit en définitive que, selon les circonstances concrètes, la soumission de la
victime soit compréhensible (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b p. 159; 122 IV 97 consid. 2b p. 101).
3.2 Dans son argumentation, le recourant s'écarte des faits constatés, ce qu'il n'est pas admis à faire (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'il ne démontre que ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF). Encore faudrait-il que ce moyen soit clairement invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Or, tel n'est pas le cas. Le recourant n'invoque dans cette partie de son recours aucune violation de ses droits fondamentaux. Il se contente de rediscuter les faits de manière appellatoire. Ainsi, il prétend qu'il n'est pas établi que la victime ait refusé de manière compréhensible d'entretenir une relation sexuelle avec lui, que les éléments retenus par l'arrêt cantonal pour l'admettre ne sont pas suffisants, qu'il est possible que la victime ait accepté la relation sexuelle pour des raisons tactiques, que c'est ce qu'elle a d'ailleurs admis dans une de ses déclarations. Enfin il conteste avoir perçu le refus de la victime. Faute de s'en être pris à ces faits par un grief recevable, la prétendue violation de l'art. 190 CP qu'il invoque ne peut être examinée que sur la base des constatations de la cour cantonale, desquelles le recourant n'est pas
admis à s'écarter.
Il ressort de celles-ci que la victime vivait depuis longtemps dans un climat d'angoisse permanent entretenu par le recourant et ravivé par le retour en Suisse de celui-ci. Le matin, il avait pu pénétrer chez la victime grâce à son frère et a menacé de mort son épouse et son fils, contraignant la victime à le conduire à Siviez et à lui remettre les clefs de l'appartement. C'est dans ces circonstances et alors que leur fils se trouvait dans la pièce voisine que le recourant, après l'avoir enfermée dans la salle de bain, a placé son épouse sur le lavabo et lui a fait subir l'acte sexuel. Un peu plus tard, il l'a encore contrainte à lui laisser leur fils en les menaçant à nouveau. Dans ces circonstances, le recourant a profité d'un véritable climat de terreur qu'il avait créé et de la situation de sujétion sans espoir dans laquelle il avait mis son épouse pour lui faire subir l'acte sexuel contre sa volonté et la soumission de cette dernière apparaît bien compréhensible.
De plus, il ressort clairement du jugement attaqué que la victime ne souhaitait pas entretenir une relation sexuelle le jour en question, qu'elle l'a manifesté clairement et qu'elle n'a cédé qu'en raison des circonstances particulières décrites ci-dessus, ce dont le recourant était conscient. Par conséquent, les éléments constitutifs tant objectifs que subjectif de l'infraction étant réalisés, la condamnation du recourant ne viole pas le droit fédéral.
4.
Le recours doit donc être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il apparaissait d'emblée dénué de chance de succès, la requête d'assistance judiciaire ne peut qu'être rejetée et les frais judiciaires mis à la charge du recourant, en tenant compte de sa situation financière. Il n'est pas alloué d'indemnité à l'intimée qui n'est pas intervenue dans la procédure devant le Tribunal fédéral.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1600 francs, sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour pénale I du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 11 décembre 2007
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Schneider Paquier-Boinay

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni.
¹	Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni.
²	Chiunque costringe una persona a compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni.
³	Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
¹	La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
²	...118
³	I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
⁴	La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 108 Giudice unico - 1 Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa:
¹	Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa:
^a	la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente inammissibili;
^b	la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente non motivati in modo sufficiente (art. 42 cpv. 2);
^c	la non entrata nel merito su ricorsi querulomani o abusivi.
²	Può delegare questo compito a un altro giudice.
³	La motivazione della decisione si limita a una breve indicazione del motivo d'inammissibilità.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 32 Procedura penale - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato.
¹	Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato.
²	L'accusato ha diritto di essere informato il più presto possibile e compiutamente sulle imputazioni contestategli. Deve essergli data la possibilità di far valere i diritti di difesa che gli spettano.
³	Il condannato ha il diritto di far esaminare la sentenza da un tribunale superiore. Sono eccettuati i casi in cui il Tribunale federale giudica come istanza unica.