Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 478/2021

Urteil vom 11. November 2021

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann,
nebenamtliche Bundesrichterin Bechaalany,
Gerichtsschreiberin Dormann.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin PD Dr. Silvia Bucher,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Basel-Landschaft, Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 27. Mai 2021 (720 21 19 / 146).

Sachverhalt:

A.
Der 1962 geborene A.________ meldete sich im Juli 2015 unter Hinweis auf eine im Januar 2015 diagnostizierte Krebserkrankung bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Basel-Landschaft gewährte ihm namentlich Arbeitstraining vom 27. November 2017 bis zum 26. August 2018. Nach Abklärungen - insbesondere Einholung des polydisziplinären Gutachtens der Academy of Swiss Insurance Medicine, Universitätsspital Basel (asim), vom 14. Juni 2019 - und Durchführung des Vorbescheidverfahrens sprach ihm die IV-Stelle Basel-Landschaft mit Verfügung vom 3. Dezember 2020 eine ganze Invalidenrente vom 1. Januar 2016 bis zum 30. November 2018 zu (Invaliditätsgrad zuletzt 37 %). Mit einer weiteren Verfügung vom gleichen Tag anerkannte sie den Anspruch auf eine Kinderrente (für seine 1996 geborene Tochter) vom 1. September 2016 bis zum 30. November 2018.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Urteil vom 27. Mai 2021 (zugestellt am 4. August 2021) ab.

C.
A.________ lässt mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragen, das Urteil vom 27. Mai 2021 und die Verfügungen vom 3. Dezember 2020 seien aufzuheben, soweit damit ein Rentenanspruch ab dem 1. Dezember 2018 verneint wird, und die IV-Stelle sei zu verpflichten, ihm über den 30. November 2018 hinaus eine Invalidenrente (Haupt- und Kinderrente) auszurichten.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Im angefochtenen Urteil werden die rechtlichen Grundlagen für den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 6 ff
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
. ATSG und Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 128 V 29 E. 1), zur Bedeutung und Beweiskraft medizinischer Unterlagen (BGE 125 V 351 E. 3a; 115 V 133 E. 2 in fine), zur Beweiswürdigung (BGE 125 V 351 E. 3b/cc; SVR 2008 IV Nr. 15 S. 43, I 514/06 E. 2.2.1) und zum Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Das kantonale Gericht hat gestützt auf das asim-Gutachten festgestellt, dass dem Versicherten seit dem Abschluss der Integrationsmassnahmen im August 2018 eine angepasste Tätigkeit (d.h. mit freiem und jederzeitigem Zugang zu einer Toilette und möglichst freier Einteilbarkeit der Pausen) im IT-Bereich zu 100 % mit einer Leistungseinschränkung von 20 bis maximal 30 % zumutbar sei. Sodann hat es die Invaliditätsbemessung der IV-Stelle bestätigt, indem es - jeweils auf der Grundlage des gleichen Tabellenlohnes der Lohnstrukturerhebung des Bundesamtes für Statistik (LSE) des Jahres 2016 (Tabelle TA1, Information und Kommunikation, Kompetenzniveau 3, Männer) - das Valideneinkommen auf Fr. 93'117.- und das Invalideneinkommen auf Fr. 58'664.- festgelegt hat. Beim resultierenden Invaliditätsgrad von 37 % hat es einen Rentenanspruch ab Dezember 2018 (vgl. Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Satz 2 IVV [SR 831.201]) verneint.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer bestreitet die Beweiskraft der asim-Expertise einzig mit Blick auf die neuropsychologische Begutachtung. Der Experte und die Vorinstanz hätten nicht berücksichtigt, dass die Ergebnisse der Untersuchung nicht seiner Leistungsfähigkeit im Arbeitsalltag entsprächen. Er sei entgegen der vorinstanzlichen Auffassung sehr wohl in einer "unbelasteten Situation" untersucht worden. Die neuropsychologische Untersuchung habe zwar an einem Nachmittag stattgefunden, aber er sei ausgeruht gewesen, weil er davor die üblichen "Vormittagsbelastungen" weggelassen und sich strikt geschont habe, was mittels der beantragten Zeugenbefragungen hätte bewiesen werden können. Der Verzicht auf die Zeugenbefragungen und auf eine neue neuropsychologische Testung nach Belastung verletze den Untersuchungsgrundsatz und den Anspruch auf rechtliches Gehör.

4.2. Es ist grundsätzlich Aufgabe des psychiatrischen Facharztes, die Arbeitsfähigkeit unter Berücksichtigung allfälliger neuropsychologischer Defizite einzuschätzen. Eine neuropsychologische Abklärung stellt lediglich eine Zusatzuntersuchung dar, welche bei begründeter Indikation in Erwägung zu ziehen ist (vgl. Urteile 8C 11/2021 vom 16. April 2021 E. 4.2; 9C 566/2017 vom 20. November 2017 E. 2.1; 9C 338/2016 vom 21. Februar 2017 E. 5.4; je mit Hinweis auf Ziff. 4.3.2.2 der Qualitätsleitlinien für psychiatrische Gutachten in der Eidgenössischen Invalidenversicherung der Schweizerischen Gesellschaft für Psychiatrie und Psychotherapie [SGPP] 2016).

4.3. Die psychiatrische asim-Untersuchung fand am 4. Februar 2019 nachmittags von 14.00 bis 16.00 Uhr statt, nachdem der Versicherte bereits am Morgen des gleichen Tages allgemeinmedizinisch untersucht worden war. Dem Psychiater fiel während der Exploration keinerlei Müdigkeit oder Leistungseinbusse auf. Der neuropsychologische asim-Experte berücksichtigte insbesondere die Angaben des Versicherten, den Verlauf des Arbeitstrainings und die Ergebnisse der testpsychologischen Untersuchung vom 30. April 2019. Er erkannte nicht nur gesamthaft unauffällige Leistungen bei der Untersuchung, sondern auch eine erhöhte Ermüdbarkeit, die er als residuale Langzeitfolge der chemotherapeutischen Krebsbehandlung interpretierte. Bei der interdisziplinären Konsensbeurteilung (in den Fachrichtungen Allgemeine Innere Medizin, Psychiatrie, Gastroenterologie und Neuropsychologie) führten die asim-Gutachter aus, dass sich die Resultate der neuropsychologischen Testung nicht eins zu eins in den Berufsalltag übertragen liessen, und Schwankungen im Tageslauf durchaus plausibel seien. Indessen sei die neuropsychologische Untersuchung am Nachmittag zwischen 14.30 und 16.30 Uhr durchgeführt worden, also zu einer Zeit, zu der gemäss dem Versicherten seine
Leistungsfähigkeit in der Regel deutlich schlechter sei als am Morgen. Auch stehe die normale Leistungsfähigkeit während zwei Stunden intensiver Testung - wie auch die Fähigkeit, längeren Untersuchungen/Anamnesen ohne sichtbare Ermüdung zu folgen - in gewisser Diskrepanz zu den Angaben des Versicherten betreffend Vergesslichkeit und Konzentrationsfähigkeit. Dessen subjektive Einschätzung seiner Leistungsfähigkeit auf maximal 20-30 % sei aus medizinischer Sicht in diesem Ausmass nicht begründbar.

4.4. Der Beschwerdeführer äussert sich mit keinem Wort zu den Darlegungen im psychiatrischen Teilgutachten. Weshalb er bei der neuropsychologischen Untersuchung die hier geltend gemachte vorgängige ("nicht erst am Tag der Begutachtung") strikte Schonung auch nicht andeutungsweise erwähnt hatte, bleibt unergründlich. Abgesehen davon legten die asim-Gutachter mit ihren - nachvollziehbaren und einleuchtenden - Ausführungen dar, dass die unauffälligen Ergebnisse der testpsychologischen Untersuchung nicht von entscheidender Bedeutung für ihre Einschätzungen waren. Dass sie bei diesen nicht lege artis vorgegangen sein oder die Grenzen des ihnen zustehenden Ermessens (vgl. BGE 137 V 210 E. 3.4.2.3; Urteil 9C 397/2015 vom 6. August 2015 E. 5.3) überschritten haben sollen, ist nicht erkennbar.

4.5. Nach dem Gesagten genügt das asim-Gutachten den Anforderungen an die Beweiskraft (vgl. BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a). Der vorinstanzliche Verzicht auf weitere Beweiserhebungen erfolgte in pflichtgemässer antizipierender Beweiswürdigung (vgl. BGE 144 V 361 E. 6.5; 136 I 229 E. 5.3; Urteil 8C 728/2020 vom 23. Juni 2021 E. 5).

4.6. Die Feststellung des kantonalen Gerichts betreffend die Arbeitsfähigkeit (vgl. vorangehende E. 3) beruht somit nicht auf einer Rechtsverletzung. Dass sie offensichtlich unrichtig (unhaltbar, willkürlich: BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen; Urteil 9C 84/2021 vom 2. August 2021 E. 2) sein soll, wird nicht substanziiert geltend gemacht und ist auch nicht ersichtlich. Sie bleibt für das Bundesgericht verbindlich (vgl. vorangehende E. 1).

5.

5.1. Sodann bemängelt der Beschwerdeführer die vorinstanzliche Invaliditätsbemessung. Das Valideneinkommen sei zu niedrig angesetzt worden. Seit 2011 habe er sehr gut bezahlte Tätigkeiten in der Pharmabranche ausgeübt, was zeige, dass ein beruflicher Aufstieg vor Eintritt des Gesundheitsschadens stattgefunden habe. Unabhängig davon, ob es zu einer dauerhaften Anstellung beim letzten Arbeitgeber gekommen wäre, betrage das Valideneinkommen Fr. 153'398.-, was dem letzten tatsächlichen Einkommen resp. dem vom Krankentaggeldversicherer angenommenen Jahreslohn entspreche. Demgegenüber sei das Invalideneinkommen zu hoch angesetzt worden. Angesichts der noch zumutbaren Tätigkeiten hätte die Vorinstanz dafür nicht den LSE-Tabellenlohn im Kompetenzniveau 3 heranziehen dürfen; vielmehr hätte sie von jenem im Kompetenzniveau 2 ausgehen müssen, woraus ein Invalideneinkommen von Fr. 50'869.- resultiere. Die Berücksichtigung des Kompetenzniveaus 3 bei beiden Vergleichseinkommen sei widersprüchlich.

5.2.

5.2.1. Der Einkommensvergleich hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden, worauf sich aus der Einkommensdifferenz der Invaliditätsgrad bestimmen lässt. Insoweit die fraglichen Erwerbseinkommen ziffernmässig nicht genau ermittelt werden können, sind sie nach Massgabe der im Einzelfall bekannten Umstände zu schätzen und die so gewonnenen Annäherungswerte miteinander zu vergleichen. Wird eine Schätzung vorgenommen, so muss diese nicht unbedingt in einer ziffernmässigen Festlegung von Annäherungswerten bestehen. Vielmehr kann auch eine Gegenüberstellung blosser Prozentzahlen genügen. Das ohne Invalidität erzielbare hypothetische Erwerbseinkommen ist alsdann mit 100 % zu bewerten, während das Invalideneinkommen auf einen entsprechend kleineren Prozentsatz veranschlagt wird, so dass sich aus der Prozentdifferenz der Invaliditätsgrad ergibt (sogenannter Prozentvergleich; BGE 114 V 310 E. 3a). Der Prozentvergleich bietet sich somit namentlich an, wenn Validen- und Invalideneinkommen ausgehend vom gleichen Tabellenlohn zu berechnen sind. Diesfalls erübrigt sich deren genaue Ermittlung: Der Invaliditätsgrad
entspricht dem Grad der Arbeitsunfähigkeit, dies unter Berücksichtigung eines allfälligen Abzugs vom Tabellenlohn (Urteile 9C 851/2018 vom 23. Mai 2019 E. 5.1; 9C 532/2016 vom 25. November 2016 E. 3.1; 8C 628/2015 vom 6. April 2016 E. 5.3.5 mit Hinweisen).

5.2.2. Auf der beruflich-erwerblichen Stufe der Invaliditätsbemessung charakterisieren sich als Rechtsfragen die gesetzlichen und rechtsprechungsgemässen Regeln über die Durchführung des Einkommensvergleichs, einschliesslich derjenigen über die Anwendung der LSE. In dieser Sicht ist die Feststellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen Tatfrage, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet. Letzteres betrifft etwa die Fragen, ob Tabellenlöhne anwendbar sind, welches das massgebliche Kompetenzniveau ist, und ob ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist (BGE 143 V 295 E. 2.4; 132 V 393 E. 3.3; Urteil 9C 225/2019 vom 11. September 2019 E. 4.2.3).

5.3.

5.3.1. Für die Ermittlung des Valideneinkommens ist entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns (oder der Anspruchsänderung) nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt vor Eintritt der Gesundheitsschädigung im angestammten Bereich erzielten Lohn angeknüpft. Dies gilt allerdings nur für Fälle, bei welchen angenommen werden kann, die versicherte Person wäre ohne Gesundheitsschaden nach wie vor an der zuletzt innegehabten Stelle tätig. Erfolgte ein Stellenverlust aus invaliditätsfremden Gründen, ist der Validenlohn anhand von Durchschnittswerten zu bestimmen. Dabei sind die für die Entlöhnung im Einzelfall relevanten persönlichen und beruflichen Faktoren mitzuberücksichtigen (BGE 144 I 103 E. 5.3; 134 V 322 E. 4.1; Urteil 8C 357/2021 vom 3. August 2021 E. 3.2; 8C 314/2019 vom 10. September 2019 E. 6.1). Mit Blick auf Letztere ist es bei besonderen Verhältnissen zulässig, trotz Stellenverlusts aus invaliditätsfremden Gründen das hypothetische Valideneinkommen des Versicherten nicht gestützt auf einen Tabellenlohn, sondern anhand des Durchschnitts des während einer längeren Dauer effektiv erzielten
Verdienstes unter Zuhilfenahme der Angaben im Individuellen Konto (IK) zu schätzen (SVR 2021 UV Nr. 26 S. 123, 8C 581/2020 E. 6.4).

5.3.2. Die Vorinstanz hat festgestellt, der Beschwerdeführer sei in den Jahren vor der Erkrankung für einzelne IT-Projekte angestellt gewesen. Nach deren Abschluss sei er arbeitslos gewesen, bevor er wiederum für ein neues Projekt angestellt worden sei. Zuletzt sei er vom 29. September bis zum 30. April 2015 temporär angestellt gewesen. Mit Blick auf die relativ kurze Dauer der letzten Temporäreinsätze erscheine (ohne Gesundheitsschaden) eine dauerhafte Anstellung beim letzten Arbeitgeber nicht überwiegend wahrscheinlich.

Dass diese Feststellungen offensichtlich unrichtig sein oder auf einer Rechtsverletzung beruhen sollen, ist nicht ersichtlich und wird auch nicht vorgebracht. Sie bleiben für das Bundesgericht verbindlich (vgl. vorangehende E. 1).

5.3.3. Damit steht fest, dass invaliditätsfremde Gründe zum Stellenverlust führten, und dass die Vorinstanz daher für das Valideneinkommen grundsätzlich einen LSE-Tabellenlohn heranziehen durfte. Aus dem IK-Auszug vom 27. Juli 2015 und den Angaben des letzten Arbeitgebers vom 27. Juli 2015 ergibt sich Folgendes: Vom September 2009 bis März 2011 erzielte der Beschwerdeführer kein Erwerbseinkommen. Vom April 2011 bis und mit Januar 2014 war er bei verschiedenen Arbeitgebern erwerbstätig. Ab Februar 2014 war er arbeitslos, bis er am 29. September 2014 die letzte (befristete) Stelle antrat. Wird lediglich die Zeit von April 2011 bis und mit Dezember 2014 (3,75 Jahre vor Eintritt des Gesundheitsschadens) betrachtet, so erzielte er im Durchschnitt ein jährliches Erwerbseinkommen von Fr. 83'527.-, was fast Fr. 10'000.- unter dem vom kantonalen Gericht festgestellten Valideneinkommen liegt. Beim hier gegebenen Sachverhalt besteht (anders als etwa im Fall des in der vorangehenden E. 5.3.1 erwähnten Urteils 8C 581/2020) kein Anlass, ausnahmsweise nicht auf den berücksichtigten Tabellenlohn abzustellen. Dem vom Beschwerdeführer geltend gemachten beruflichen Aufstieg seit 2011 hat die Vorinstanz mit der Wahl des einschlägigen
Wirtschaftszweigs und des Kompetenzniveaus 3 Rechnung getragen; dieses entspricht komplexen praktischen Tätigkeiten, welche ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzen.

5.4.

5.4.1. Was das Invalideneinkommen anbelangt, so ist unbestritten, dass mangels eines tatsächlich erzielten Erwerbseinkommens von einem Tabellenlohn der LSE auszugehen ist (vgl. BGE 135 V 297 E. 5.2; SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130, 8C 7/2014 E. 7.1).

5.4.2. Im hier interessierenden Zusammenhang hat das kantonale Gericht festgestellt, die zuletzt ausgeübte Tätigkeit habe hochgradige Teamintegration erfordert und hygieneintensive Bereiche aufgewiesen; sie sei nur unter diesen Aspekten nicht mehr zumutbar. Die Belastungen bei der Umsetzung der Arbeitsfähigkeit (vgl. vorangehende E. 3 zu den Anforderungen an einen adaptierten Arbeitsplatz) hätten keinen Einfluss auf die fachliche Kompetenz des Versicherten. Aufgrund seines Bildungsniveaus und seiner Berufserfahrung könne er weiterhin auf hohem Niveau einer Tätigkeit im IT-Bereich nachgehen.

Dagegen bringt der Beschwerdeführer vor, es sei notorisch, dass eine wirklich komplexe Tätigkeit auch im stillen Kämmerlein ausser Betracht falle, wenn er nicht lange am Stück konzentriert an der Lösung eines Problems bleiben könne, und dass er mit einer Leistungsminderung von 20 bis 30 % keine gleich hoch qualifizierte Tätigkeit ausüben könne wie ohne diese Einschränkung. Die asim-Experten hätten lediglich eine "allgemeine IT-Tätigkeit" für zumutbar gehalten. Indessen formulierten die asim-Gutachter für den Versicherten nur eine quantitative Leistungseinschränkung, aber keine qualitative Minderung seiner fachlichen Fähigkeiten. Weder aus deren Expertise noch aus der allgemeinen Lebenserfahrung ergibt sich, dass dem Beschwerdeführer keine Tätigkeiten des Anforderungsniveaus 3 (vgl. vorangehende E. 5.3.3 in fine) mehr, sondern nur noch solche des Anforderungsniveaus 2 (praktische Tätigkeiten wie Verkauf/Pflege/Datenverarbeitung und Administration/Bedienen von Maschinen und elektronischen Geräten/Sicherheitsdienst/Fahrdienst) zumutbar sein sollen. Die soeben wiedergegebenen vorinstanzlichen Feststellungen bleiben somit für das Bundesgericht ebenfalls verbindlich (vgl. vorangehende E. 1).

5.4.3. Demnach ist es weder willkürlich noch sonstwie bundesrechtswidrig, dass das kantonale Gericht auch für das Invalideneinkommen den Tabellenlohn im Anforderungsniveau 3 für massgeblich gehalten hat.

5.5. Bei diesem Ergebnis erübrigt es sich, die ziffernmässige Festlegung der Vergleichseinkommen zu überprüfen (vgl. vorangehende E. 5.1). Offenbleiben kann auch, ob die Vorinstanz beim Invalideneinkommen zu Recht eine Leistungseinschränkung von 30 % (anstatt 25 %, vgl. Urteile 9C 782/2019 vom 15. April 2020 E. 2.2; 9C 280/2010 vom 12. April 2011 E. 4.2, nicht publ. in: BGE 137 V 71, aber in: SVR 2011 IV Nr. 69 S. 207 und Pra 2011 Nr. 91 S. 651) und einen Tabellenlohnabzug von 10 % (vgl. BGE 146 V 16 E. 4.1; 126 V 75 E. 5b/aa-cc) berücksichtigt hat. Die Beschwerde ist unbegründet.

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. November 2021

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Die Gerichtsschreiberin: Dormann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_478/2021
Date : 11 novembre 2021
Publié : 26 novembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
114-V-310 • 115-V-133 • 125-V-351 • 126-V-75 • 128-V-29 • 132-V-393 • 134-V-231 • 134-V-322 • 135-II-384 • 135-V-297 • 136-I-229 • 137-V-210 • 137-V-71 • 143-V-295 • 144-I-103 • 144-V-361 • 144-V-50 • 146-V-16
Weitere Urteile ab 2000
8C_11/2021 • 8C_314/2019 • 8C_357/2021 • 8C_581/2020 • 8C_628/2015 • 8C_7/2014 • 8C_728/2020 • 9C_225/2019 • 9C_280/2010 • 9C_338/2016 • 9C_397/2015 • 9C_478/2021 • 9C_532/2016 • 9C_566/2017 • 9C_782/2019 • 9C_84/2021 • 9C_851/2018 • I_514/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • accès • appareil technique • atteinte à la santé • autorité inférieure • branche de l'économie • bâle-campagne • calcul • communication • comparaison des revenus • compte individuel • condition • conscience • constatation des faits • d'office • droit d'être entendu • durée • décision • effet • emploi • employeur • expert • expertise psychiatrique • expérience • force probante • frais judiciaires • hameau • incapacité de travail • intéressé • jour • juge spécialisé • langue • livre • montre • médecin spécialiste • médecine interne • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • pause • perception de prestation • pouvoir d'appréciation • pré • psychiatrie • psychothérapie • question • question de fait • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • rente pour enfant • revenu d'invalide • revenu d'une activité lucrative • revenu sans invalidité • route principale • salaire • salaire annuel • tribunal cantonal • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait
Pra
100 Nr. 91