Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 346/2021

Urteil vom 11. November 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Oskar Müller,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente, Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug vom 10. März 2021 (S 2020 24).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1977, war seit September 2010 bei der B.________ AG als Schreiner beschäftigt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 1. November 2012 fiel er in einem Lager am Arbeitsplatz von einem Hochregal, konnte sich indessen dort noch festhalten und einen Sturz verhindern. Dabei zog er sich Verletzungen am rechten Ringfinger (operativ versorgt) und am linken Knie zu. Die letztere bereitete in der Folge anhaltende Beschwerden. Es erfolgten umfassende Abklärungen unter anderem im Kantonsspital C.________, im Zentrum D.________, in der Sport Clinic E.________, im Kantonsspital F.________ und in der Reha G.________. Zudem unterzog sich A.________ diversen operativen Eingriffen und hielt sich im Sommer 2016 in der Rehaklinik H.________ und im Februar 2017 in der Reha Clinic I.________ auf. Gestützt auf die kreisärztliche Untersuchung vom 1. Februar 2018 schloss die Suva den Fall per 30. April 2019 ab. Mit Verfügung vom 13. Juni 2019 und Einspracheentscheid vom 15. Januar 2020 sprach sie A.________ ab 1. Mai 2019 eine Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von 15 % sowie eine Integritätsentschädigung
bei einer Integritätseinbusse von 17,5 % zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zug mit Urteil vom 10. März 2021 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Urteils sei die Sache zu weiteren medizinischen Abklärungen an die Vorinstanz zurückzuweisen. Des Weiteren wird um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege ersucht.

Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Fallabschluss per 30. April 2019 sowie die Zusprechung einer Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 15 % ab 1. Mai 2019 und einer Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 17,5 % bestätigte.

3.

3.1. Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Abschluss des Falles unter Einstellung von Heilbehandlung und Taggeld sowie Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung, sobald von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes mehr erwartet werden kann und allfällige Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung abgeschlossen sind (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4.1 und E. 6.1; Urteil 8C 674/2019 vom 3. Dezember 2019 E. 4.1; 8C 736/2017 vom 20. August 2018 E. 2; 8C 184/2017 vom 13. Juli 2017 E. 2.2), zutreffend dargelegt. Zu ergänzen ist, dass der Fallabschluss bei psychischen Unfallfolgen (BGE 115 V 133) erfolgt, sobald von der Fortsetzung der auf die somatischen Leiden gerichteten ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes mehr erwartet werden kann (BGE 134 V 109 E. 6.1; Urteile 8C 674/2019 vom 3. Dezember 2019 E. 4.1; 8C 184/2017 vom 13. Juli 2017 E. 2.2). Richtig wiedergegeben werden die diversen Regeln über den Beweiswert von ärztlichen Berichten oder Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a) sowie die Bestimmungen über die Ansprüche auf eine Invalidenrente (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) und
eine Integritätsentschädigung (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
und Art. 25 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
UVG). Gleiches gilt hinsichtlich der Regeln über den für die Leistungspflicht des Unfallversicherers nach Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG vorausgesetzten (BGE 142 V 435 E. 1; 129 V 177 E. 3.1 und 3.2), bei psychischen Unfallfolgen gesondert zu prüfenden adäquaten Kausalzusammenhang, wobei diese Prüfung ausgehend vom augenfälligen Geschehensablauf und gegebenenfalls unter Einbezug weiterer unfallbezogener Kriterien, dies allerdings unter Berücksichtigung einzig der physischen Komponenten, zu erfolgen hat (BGE 115 V 133 E. 6c/aa; 134 V 109 E. 2.1 und E. 6.1; vgl. auch SVR 2017 UV Nr. 8 S. 27, 8C 193/2016 E. 3.3; Urteil 8C 388/2019 vom 20. Dezember 2019 E. 3.1). Zu ergänzen ist, dass praxisgemäss auf weitere Beweisvorkehren zum natürlichen Kausalzusammenhang verzichtet werden kann, wenn der adäquate Kausalzusammenhang ohnehin zu verneinen ist (BGE 135 V 465 E. 5.1; SVR 1995 UV Nr. 23 S. 67 E. 3c; Urteil 8C 42/2007 vom 14. April 2008 E. 2).

3.2. Ebenfalls zutreffend dargelegt werden schliesslich die Grundsätze zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Dies gilt insbesondere auch hinsichtlich des leidensbedingten Abzuges von dem auf statistischer Grundlage ermittelten Invalideneinkommen (BGE 135 V 297 E. 5.2). Ob ein ein solcher Abzug vom Tabellenlohn zu gewähren sei, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage. Demgegenüber stellt die Höhe des Abzuges eine typische Ermessensfrage dar (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f.; Urteil 8C 557/2018 vom 18. Dezember 2018 E. 3.4). Sie ist angesichts der dem Bundesgericht zukommenden Überprüfungsbefugnis letztinstanzlicher Korrektur nur dort zugänglich (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), wo das kantonale Gericht sein Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also bei Ermessensüberschreitung oder -unterschreitung beziehungsweise bei Ermessensmissbrauch als Formen rechtsfehlerhafter (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG) Ermessensbetätigung (BGE 132 V 393 E. 2.2 und E. 3.3).

4.
Die Vorinstanz stellte fest, dass am 30. April 2019 von weiteren medizinischen Massnahmen keine erhebliche Verbesserung des Gesundheitszustandes mehr habe erwartet werden können. Der Fallabschluss auf diesen Zeitpunkt hin sei daher nicht zu beanstanden. Eine psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit sei gestützt auf das im invalidenversicherungsrechtlichen Verfahren eingeholte Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle MEDAS ABI (Ärztliches Begutachtungsinstitut), Basel, vom 29. Oktober 2018 nicht ausgewiesen. Diese Beschwerden könnten indessen ohnehin nicht als adäquat-kausal durch den Unfall verursacht gelten. Nach den Grundsätzen der bei psychischen Fehlentwicklungen nach Unfall massgeblichen Rechtsprechung qualifizierte das kantonale Gericht das Ereignis als mittelschwer im Grenzbereich zu den leichten Unfällen. Von den zu berücksichtigenden Kriterien seien höchstens drei erfüllt, dabei keines in ausgeprägter Weise. Die Dauer der ärztlichen Behandlung sei ungewöhnlich lang gewesen und der Heilverlauf schwierig. Das Kriterium der lang andauernden Arbeitsunfähigkeit beurteilte die Vorinstanz nicht abschliessend, zumal auch diesbezüglich nicht von einer besonderen Ausprägung auszugehen sei und der adäquat-kausale Zusammenhang
zwischen den geltend gemachten, über den 30. April 2019 hinaus anhaltenden, psychischen Beschwerden und dem Unfall vom 1. November 2012 auch bei Vorliegen von drei Kriterien nicht bejaht werden könnte.

Gestützt auf die kreisärztliche Abschlussuntersuchung vom 1. Februar 2018 sei der Beschwerdeführer aus rein somatischer Sicht in einer vorwiegend sitzenden Tätigkeit (unter Beachtung der vom Kreisarzt genannten weitergehenden Einschränkungen des Zumutbarkeitsprofils) vollzeitlich arbeitsfähig. Die vom Beschwerdeführer beantragten weitergehenden Abklärungen (Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit EFL) seien nicht angezeigt.

In erwerblicher Hinsicht ging die Vorinstanz von einem Valideneinkommen von Fr. 76'019.- aus (entsprechend den Angaben der vormaligen Arbeitgeberin), beim Invalideneinkommen zog sie die statistischen Tabellenlöhne gemäss Lohnstrukturerhebung (LSE) für einfache Hilfsarbeitertätigkeiten heran. Unter Kürzung um einen leidensbedingten Abzug von 5 % ergab sich ein Invalideneinkommen von Fr. 64'356.- und im Vergleich mit dem Valideneinkommen (vgl. E. 8.1) ein Invaliditätsgrad von 15 %. Schliesslich war die von der Suva zugesprochene Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 17,5 % gemäss Vorinstanz nicht zu beanstanden.

5.
Der Beschwerdeführer macht geltend, über den 30. April 2019 hinaus seien weitere medizinische Abklärungen erfolgt und physiotherapeutische Behandlungen verordnet worden, dies unter Bescheinigung einer vollen Arbeitsunfähigkeit wegen neu diagnostizierter Nervenschmerzen. Zudem habe er stationär psychiatrisch betreut werden müssen. Der Fall hätte daher noch nicht abgeschlossen werden dürfen. Insbesondere hätte ohne weitere Abklärungen, namentlich auch einer Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit, nicht von der Wiederherstellung einer vollzeitlichen Arbeitsfähigkeit ausgegangen werden dürfen. Soweit der natürliche Kausalzusammenhang der psychischen Beschwerden mit dem Unfall - entgegen früheren ärztlichen Stellungnahmen - verneint worden sei, müssten auch diesbezüglich ergänzende Abklärungen getätigt werden, zumal die Adäquanz zu bejahen gewesen wäre. In erwerblicher Hinsicht wird zum einen die Festsetzung des Valideneinkommens gerügt, bei der namentlich eine ihm in Aussicht gestellte Lohnentwicklung unberücksichtigt geblieben sei. Zum andern wird eine Kürzung des auf statistischer Basis ermittelten Invalideneinkommens um einen leidensbedingten Abzug von 15 % beantragt. Schliesslich wird im Rahmen der
Integritätsentschädigung eine ungenügende Berücksichtigung der vorliegenden Schädigung am Knie, aber auch die Ausserachtlassung der psychischen Beschwerden bemängelt.

6.
Der Beschwerdeführer legt letztinstanzlich Berichte des Universitätsspitals J.________ sowie der Universitätsklinik K.________ auf, die allesamt vor dem hier angefochtenen Urteil vom 10. März 2021 erstattet wurden. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; unechte Noven), was in der Beschwerde näher darzulegen ist (BGE 133 III 393 E. 3; Urteil 8C 283/2020 vom 4. August 2020 E. 5.3.3). Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass im Sinn von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG für die Zulässigkeit von unechten Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (BGE 143 V 19 E. 1.2). Der Beschwerdeführer legt nicht dar, weshalb er die erwähnten Berichte nicht im kantonalen Gerichtsverfahren hätte einbringen können. Sie bleiben daher unbeachtlich.

7.

7.1. Inwiefern die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Fallabschluss per 30. April 2019 bestätigte, ist nicht erkennbar. Der Beschwerdeführer beruft sich auch letztinstanzlich auf die nach dem Erlass der Verfügung vom 13. Juni 2019 von ihm in die Wege geleiteten weiteren Abklärungen der Kniebeschwerden im Universitätsspital J.________ und in der Universitätsklinik K.________. Wie die Vorinstanz zutreffend erkannte, ist damit nicht dargetan, inwiefern mit den dort durchgeführten Therapien entgegen der Einschätzung des Suva-Kreisarztes anlässlich der Abschlussuntersuchung vom 1. Februar 2018 die für die Ausrichtung weiterer vorübergehender Leistungen vorausgesetzte namhafte Verbesserung des Gesundheitszustandes, soweit somatisch bedingt beeinträchtigt, hätte erwartet werden können. Daran kann nichts ändern, dass die Ärzte der Universitätsklinik K.________ erstmals am 23. Juli 2020 nach einer erneuten erfolglosen Arthroskopie im Zuge von diagnostischen und therapeutischen Massnahmen die Verdachtsdiagnose eines neuropathischen Schmerzsyndroms stellten. Nachdem diese Verdachtsdiagnose aufgrund von klinischen Befunden und nicht gestützt auf technische Messbefunde gestellt wurde, können die entsprechenden Beschwerden
praxisgemäss nicht als organisch objektiv ausgewiesen und der Gesundheitszustand daher nicht als weiterhin somatisch bedingt beeinträchtigt gelten (Urteile 8C 647/2018 vom 16. Januar 2019 E. 4.3.2; 8C 605/2010 vom 9. November 2010 E. 5.2).

7.2. Was die dem Beschwerdeführer verbleibende Restarbeitsfähigkeit betrifft, stellte das kantonale Gericht auf die kreisärztliche Abschlussuntersuchung vom 1. Februar 2018 und das dort formulierte Zumutbarkeitsprofil ab. Es liegen keine ärztlichen Berichte vor, die auch nur geringe Zweifel an dieser Stellungnahme zu begründen vermöchten. Dies gilt insbesondere auch insoweit, als die behandelnden Ärzte im Zuge ihrer diagnostischen Abkärungen später eine volle Arbeitsunfähigkeit bestätigten. Soweit sich ihre Einschätzungen überhaupt auf die Ausübung einer leidensangepassten Tätigkeit beziehen sollten, werden sie jedenfalls nicht weiter begründet. Dass das kantonale Gericht auf weitere medizinische Abklärungen verzichtet hat, ist daher nicht zu beanstanden. Bei diesem Ergebnis ist auch nicht weiter auf die vom Beschwerdeführer geltend gemachten Mängel des ABI-Gutachtens einzugehen, das aus somatischer Sicht ebenfalls eine volle Arbeitsfähigkeit bescheinigte.

7.3.

7.3.1. Unbestritten ist, dass der adäquate Kausalzusammenhang zwischen den psychischen Beschwerden und dem Unfall gesondert zu prüfen ist. Die Beurteilung erfolgte zu Recht und ebenfalls unbestrittenerweise nach der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen. Dies gilt insbesondere auch hinsichtlich der erwähnten Verdachtsdiagnose eines neuropathischen Schmerzsyndroms (oben E. 7.1 a.E.). Rechtsprechungsgemäss sind bei der Prüfung der Adäquanz nach der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen einzig die physischen Komponenten zu berücksichtigen (oben E. 3).

7.3.2. Der Beschwerdeführer macht zunächst geltend, dass das Ereignis vom 1. November 2012 als Unfall im eigentlich mittleren Bereich zu qualifizieren sei. Dem ist entgegenzuhalten, dass es sich beim Unfallhergang unbestrittenerweise gerade nicht um einen Sturz aus grosser Höhe auf den Boden handelte. Vielmehr konnte der Beschwerdeführer einen solchen vermeiden, indem er sich am Hochregal festhielt. Dabei zog er sich denn auch die Verletzung am rechten Ringfinger zu. Dass die Vorinstanz den Unfall den mittleren Ereignissen im Grenzbereich zu den leichten zuordnete, ist daher nicht zu beanstanden.

7.3.3. Hinsichtlich der massgeblichen Kriterien macht der Beschwerdeführer geltend, das Merkmal der ungewöhnlichen Dauer der ärztlichen Behandlung sei nicht nur in einfacher, sondern in ausgeprägter Weise erfüllt. Er beruft sich dabei namentlich auf die im Einspracheverfahren erneut aufgenommenen Arztkonsultationen. Dabei ging es aber zunächst vorab um die weitere diagnostische Abklärung der Kniebeschwerden. Inwiefern sich die geltend gemachte besondere Ausprägung des Kriteriums mit besonders intensiven Therapiemassnahmen begründen liesse, wird nicht dargetan und ist nicht zu ersehen. Bezüglich des von der Vorinstanz verneinten Kriteriums der Dauerschmerzen beruft sich der Beschwerdeführer auf die (zusätzliche) psychische Beeinträchtigung, die bei der Beurteilung der psychischen Unfallfolgen indessen unberücksichtigt bleiben muss. Des Weiteren liess die Vorinstanz nicht ausser Acht, dass die Knieschmerzen auch weiterhin anhielten. Dass diese ständig beziehungsweise andauernd von besonderer Intensität vorhanden wären, schloss sie indessen aufgrund des Aktivitätsniveaus des Beschwerdeführers aus, um das Kriterium aus diesem Grund zu verneinen. Inwiefern das kantonale Gericht dabei unzutreffende Annahmen getroffen hätte, wird
beschwerdeweise nicht dargetan und ist nicht erkennbar. Der Umstand schliesslich, dass der Beschwerdeführer seine angestammte Tätigkeit nicht mehr ausüben kann, zieht diesbezüglich kein anderes Ergebnis nach sich. Gleiches gilt insoweit, als sich der Beschwerdeführer mit der gleichen Begründung auf den schwierigen Heilverlauf beruft. Das kantonale Gericht erachtete dieses letztere Kriterium als erfüllt. Der Beschwerdeführer macht darüber hinaus geltend, es sei wegen der langen Dauer der ärztlichen Behandlung entgegen der vorinstanzlichen Auffassung in ausgeprägter Weise gegeben. Damit vermag er indessen nicht durchzudringen. Schliesslich ist es nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz das Kriterium der Dauer der Arbeitsunfähigkeit offen liess. Eine besondere Ausprägung fällt ausser Betracht, zumal gemäss den vorinstanzlichen Feststellungen seit langem auch eine psychische Überlagerung bestand, die unbeachtlich bleiben muss. Dass die Suva während rund sechseinhalb Jahren Taggelder unter Annahme einer vollen Arbeitsunfähigkeit entrichtete, kann daran nichts ändern. Die vorinstanzliche Beurteilung der Adäquanz ist insgesamt nach dem Gesagten nicht zu beanstanden. Gleiches gilt bei diesem Ergebnis insoweit, als sie auf weitere
Abklärungen zur natürlichen Kausalität der psychischen Beschwerden verzichtete (oben E. 3).

8.

8.1. Was die erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung betrifft, wird zunächst hinsichtlich des ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbaren Valideneinkommens gerügt, dass die vom Beschwerdeführer angegebenen Zeugen nicht befragt worden seien. Inwiefern diese Mitarbeiter des Beschwerdeführers die von der Beschwerdegegnerin bei der Arbeitgeberin in Erfahrung gebrachten Angaben zur finanziellen Weiterentwicklung zu entkräften vermöchten, ist nicht erkennbar. Die Vorinstanz stellte dazu insbesondere auch fest, dass der Beschwerdeführer aufgrund einer veränderten Arbeitsmarktsituation nicht mit einer lohnmässigen Verbesserung hätte rechnen können. Dass das kantonale Gericht auf weitere Beweismassnahmen zu einer früher allenfalls vorgesehenen betriebsinternen beruflichen Weiterentwicklung unter antizipierter Beweiswürdigung verzichtete, lässt sich nicht beanstanden.

Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, dass ihm gesamtarbeitsvertraglich Lohnerhöhungen zugestanden hätten (um Fr. 50.- ab 2014 beziehungsweise Fr. 30.- ab 2017). Dass damit von einem höheren als dem von der Beschwerdegegnerin anhand der statistischen Lohnentwicklung auf das Jahr 2019 hochgerechneten Verdienst hätte ausgegangen werden müssen, wird nicht dargetan und ist nicht erkennbar.

8.2. Auf der Seite des Invalideneinkommens wird ein höherer als der von der Beschwerdegegnerin gewährte und von der Vorinstanz bestätigte leidensbedingte Abzug von 5 % beantragt. Inwiefern damit der unbestrittenerweise einzig zu berücksichtigenden behinderungsbedingten Einschränkung im Sinne einer zusätzlich ins Gewicht fallenden neuropsychologisch bedingten Verlangsamung des Arbeitstempos in bundesrechtswidriger Weise unzureichend Rechnung getragen worden wäre, vermag der Beschwerdeführer nicht aufzuzeigen. Damit hat es mit dem von der Vorinstanz ermittelten Invaliditätsgrad von 15 % sein Bewenden.

9.
Gerügt wird schliesslich die zugesprochene Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 17,5 %. Die Vorinstanz stellte dazu fest, der Suva-Kreisarzt habe bei seiner Beurteilung die eingeschränkte Beweglichkeit des Knies, für die nach Suva-Tabelle 2 ein Wert von höchstens 15 % zu veranschlagen ist, sowie ein Arthroserisiko berücksichtigt. Bezüglich des letzteren Aspekts ist gemäss Suva-Tabelle 5 eine Entschädigung vorgesehen, wenn eine mindestens mässige Femoropatellar-Arthrose vorliegt. Dass beim Beschwerdeführer bereits ein entsprechender Befund erhoben worden wäre, ist gestützt auf die kreisärztliche Stellungnahme vom 1. Februar 2018 - wie vom kantonalen Gericht zutreffend festgestellt - nicht erkennbar und wird vom Beschwerdeführer auch nicht dargetan. Die geltend gemachte psychische Beeinträchtigung bleibt mangels adäquaten Kausalzusammenhangs mit dem Unfall ausser Acht. Die vorinstanzliche Festsetzung der Integritätseinbusse ist daher ebenfalls nicht zu beanstanden.

10.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege (im Sinne der vorläufigen Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung, Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und Abs. 2 BGG) kann gewährt werden. Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist. Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Oskar Müller wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. November 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_346/2021
Date : 11 novembre 2021
Publié : 29 novembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente, Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 6 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
24 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 125-V-351 • 129-V-177 • 132-V-393 • 133-III-393 • 134-V-109 • 134-V-231 • 135-V-297 • 135-V-465 • 137-V-71 • 141-V-234 • 142-V-435 • 143-V-19
Weitere Urteile ab 2000
8C_184/2017 • 8C_193/2016 • 8C_283/2020 • 8C_346/2021 • 8C_388/2019 • 8C_42/2007 • 8C_557/2018 • 8C_605/2010 • 8C_647/2018 • 8C_674/2019 • 8C_736/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • aa • appréciation anticipée des preuves • arthrose • assistance judiciaire • atteinte à la santé • atteinte à un droit constitutionnel • attestation • autorité inférieure • avocat • calcul • causalité adéquate • causalité naturelle • chute • comai • comparaison des revenus • convention collective de travail • d'office • diagnostic • doute • durée • décision • décision sur opposition • enquête médicale • exactitude • examen • excès et abus du pouvoir d'appréciation • frais judiciaires • incapacité de travail • intéressé • langue • maladie professionnelle • menuisier • motivation de la décision • moyen de preuve • office fédéral de la santé publique • physiothérapeute • poids • pouvoir d'appréciation • pratique judiciaire et administrative • prestation en argent • procédure cantonale • provisoire • pré • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • représentation en procédure • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • sport • statistique • tables cna • thérapie • tribunal fédéral • témoin • valeur • violation du droit • échange d'écritures • état de fait • état de santé • évolution des salaires