Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 184/05
Urteil vom 11. Oktober 2005
III. Kammer
Besetzung
Bundesrichter Lustenberger, Kernen und Seiler; Gerichtsschreiber Jancar
Parteien
Dienststelle für Industrie, Handel und Arbeit, Arbeitslosenversicherung, Avenue du Midi 7, 1950 Sitten, Beschwerdeführerin,
gegen
W.________, 1978, Beschwerdegegner,
Vorinstanz
Kantonale Rekurskommission in Sachen Arbeitslosigkeit, Sitten
(Entscheid vom 3. Mai 2005)
Sachverhalt:
A.
Der 1978 geborene W.________ ist gelernter Maurer und hat sich am 6. Februar 2001 beim Gemeindearbeitsamt X.________ als arbeitslos gemeldet. Am 15. Februar 2001 wies ihn das Regionale Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) an, vom 26. bis 28. Februar 2001 den Kurs "Saisonale Arbeitslosigkeit Bau" in der Berufsschule zu besuchen. Nachdem er dort nicht erschienen war, stellte ihn das RAV ab 26. Februar 2001 für die Dauer von elf Tagen in der Anspruchsberechtigung ein (Verfügung vom 21. März 2001).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde hiess die Kantonale Rekurskommission in Sachen Arbeitslosigkeit des Wallis in Aufhebung der Verfügung gut (Entscheid vom 3. Mai 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt die Dienststelle für Industrie, Handel und Arbeit des Kantons Wallis die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides.
Der Versicherte, das RAV und das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichten auf Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 und die am 1. Juli 2003 in Kraft getretene Teilrevision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes sind nicht anwendbar, da in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben und das Sozialversicherungsgericht bei der Beurteilung eines Falles grundsätzlich auf den bis zum Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier 21. März 2001) eingetretenen Sachverhalt abstellt (BGE 129 V 356 Erw. 1).
2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über die Pflichten des Versicherten (alt Art. 17
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 17 Devoirs de l'assuré et prescriptions de contrôle - 1 L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
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| 1 | L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
| 2 | En vue de son placement, l'assuré est tenu de s'inscrire personnellement aussitôt que possible, mais au plus tard le premier jour pour lequel il prétend à l'indemnité de chômage; il doit ensuite se conformer aux prescriptions de contrôle édictées par le Conseil fédéral.72 |
| 2bis | L'inscription en vue du placement est traitée par les autorités compétentes selon les art. 85 et 85b.73 |
| 3 | L'assuré est tenu d'accepter tout travail convenable qui lui est proposé. Il a l'obligation, lorsque l'autorité compétente le lui enjoint, de participer:74 |
| a | aux mesures relatives au marché du travail propres à améliorer son aptitude au placement; |
| b | aux entretiens de conseil, aux réunions d'information et aux consultations spécialisées visées à l'al. 5; |
| c | de fournir les documents permettant de juger s'il est apte au placement ou si le travail proposé est convenable. |
| 4 | Le Conseil fédéral peut partiellement libérer de leurs obligations les assurés âgés frappés par un chômage de longue durée. |
| 5 | L'office du travail peut, dans des cas particuliers, diriger les assurés sur des institutions publiques ou d'utilité publique adéquates pour des consultations d'ordre psycho-social, professionnel ou en rapport avec la migration pour autant que cette mesure se révèle utile après examen du cas. Ces institutions perçoivent une indemnité dont le montant est fixé par l'organe de compensation.77 |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 42 Droit à l'indemnité journalière en cas d'incapacité de travail passagère - (art. 28 LACI) |
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| 1 | Les assurés qui entendent faire valoir leur droit à l'indemnité journalière en cas d'incapacité passagère totale ou partielle de travail sont tenus d'annoncer leur incapacité de travail à l'office régional de placement (ORP), dans un délai d'une semaine à compter du début de celle-ci.151 |
| 2 | Si l'assuré annonce son incapacité de travail après ce délai sans excuse valable et qu'il ne l'a pas non plus indiquée sur le formulaire «Indications de la personne assurée», il perd son droit à l'indemnité journalière pour les jours d'incapacité précédant sa communication.152 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 17 Devoirs de l'assuré et prescriptions de contrôle - 1 L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
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| 1 | L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. |
| 2 | En vue de son placement, l'assuré est tenu de s'inscrire personnellement aussitôt que possible, mais au plus tard le premier jour pour lequel il prétend à l'indemnité de chômage; il doit ensuite se conformer aux prescriptions de contrôle édictées par le Conseil fédéral.72 |
| 2bis | L'inscription en vue du placement est traitée par les autorités compétentes selon les art. 85 et 85b.73 |
| 3 | L'assuré est tenu d'accepter tout travail convenable qui lui est proposé. Il a l'obligation, lorsque l'autorité compétente le lui enjoint, de participer:74 |
| a | aux mesures relatives au marché du travail propres à améliorer son aptitude au placement; |
| b | aux entretiens de conseil, aux réunions d'information et aux consultations spécialisées visées à l'al. 5; |
| c | de fournir les documents permettant de juger s'il est apte au placement ou si le travail proposé est convenable. |
| 4 | Le Conseil fédéral peut partiellement libérer de leurs obligations les assurés âgés frappés par un chômage de longue durée. |
| 5 | L'office du travail peut, dans des cas particuliers, diriger les assurés sur des institutions publiques ou d'utilité publique adéquates pour des consultations d'ordre psycho-social, professionnel ou en rapport avec la migration pour autant que cette mesure se révèle utile après examen du cas. Ces institutions perçoivent une indemnité dont le montant est fixé par l'organe de compensation.77 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
Zu ergänzen ist, dass ein Kurs, zu dessen Besuch die versicherte Person angewiesen wurde, unzumutbar ist, wenn er ihren persönlichen Verhältnissen oder ihrem Gesundheitszustand nicht angemessen ist. Nach der Rechtsprechung fallen - in Nachachtung des Art. 21 Übereinkommen Nr. 168 der Internationalen Arbeitsorganisation (IAO) über Beschäftigungsförderung und den Schutz gegen Arbeitslosigkeit vom 21. Juni 1988 (SR 0.822.726.8) - bei der Prüfung der Zumutbarkeit einer Arbeit oder eines Kursbesuches unter dem Gesichtspunkt der persönlichen Verhältnisse insbesondere die gesundheitlichen und familiären Umstände der versicherten Person in Betracht (BGE 120 V 375; ARV 1999 Nr. 9 S. 46 Erw. 2b mit Hinweisen; Urteil Z. vom 25. Juni 2004 Erw. 2.2, C 43/04).
3.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdegegner zu Recht wegen Nichtbesuchs des vom 26. bis 28. Februar 2001 dauernden Kurses "Saisonale Arbeitslosigkeit Bau" für die Dauer von elf Tagen in der Anspruchsberechtigung eingestellt worden ist.
3.1
3.1.1 Im monatlichen Informationsblatt zuhanden des RAV für Februar 2001 gab der Versicherte am 3. März 2001 an, er sei vom 25. Februar bis 1. März 2001 wegen Krankheit arbeitsunfähig gewesen. Im Schreiben vom 11. März 2001, dessen Eingang beim RAV am 23. März 2001 vermerkt wurde, legte er dar, er sei vom 26. bis 28. Februar 2001 bei schlechter Gesundheit gewesen und habe deshalb am Kurs nicht teilnehmen können. Er sei beim Arzt gewesen, um sich untersuchen zu lassen. Er legte zudem ein Zeugnis des Dr. med. K.________, Facharzt für Innere Medizin FMH, vom 14. März 2001 auf, worin dieser angab, der Versicherte sei vom 25. Februar bis und mit 1. März 2001 wegen Krankheit zu 100 % arbeitsunfähig gewesen.
3.1.2 Die Vorinstanz hat erwogen, auf Grund des Zeugnisses des Dr. med. K.________ könne davon ausgegangen werden, dass der Beschwerdegegner am Kurs vom 26. bis 28. Februar 2001 aus gesundheitlichen und damit entschuldbaren Gründen nicht teilgenommen habe. Der Umstand, dass er sich am 26. Februar 2001 bei zwei Plattenlegerfirmen persönlich vorgestellt habe, lasse zwar die gesundheitliche Beeinträchtigung nicht als schwer erscheinen. Dies vermöge die Beweiskraft des Arztzeugnisses aber ebenso wenig zu erschüttern wie die Tatsache, dass es erst am 14. März 2001 ausgestellt worden sei.
3.2 Aus dem Nachweis der persönlichen Arbeitsbemühungen des Versicherten zuhanden des RAV vom 3. März 2001 geht hervor, dass er sich am 26. Februar 2001, also am ersten Kurstag, bei zwei Plattenlegerfirmen persönlich um eine Arbeitsstelle als Hilfsarbeiter beworben hat. Zudem hat er am 3. März 2001 im Formular "Angaben der versicherten Person für den Monat Februar 2001" zuhanden der Arbeitslosenkasse die Frage, ob er in diesem Monat arbeitsunfähig gewesen sei, verneint. Dies steht im Widerspruch zu seiner Angabe im gleichentags ausgefüllten Informationsblatt zuhanden des RAV (Erw. 3.1.1 hievor). Weiter ist zu beachten, dass das erst am 14. März 2001 erstellte Zeugnis des Dr. med. K.________ keine Angaben über die Behandlungsdaten enthält. Es geht daraus einzig hervor, dass er zu 100 % arbeitsunfähig gewesen sei. Daraus kann entgegen der Vorinstanz unter den gegebenen Umständen nicht ohne weiteres geschlossen werden, dass es ihm auch unzumutbar gewesen wäre, am dreitägigen Kurs in der Berufsschule teilzunehmen. Angesichts dieser unklaren und teils widersprüchlichen Aktenlage ist es in Nachachtung des Untersuchungsgrundsatzes angezeigt, bei Dr. med. K.________ zu diesen Punkten ergänzende Abklärungen vorzunehmen. Die Sache geht
daher an die Verwaltung zurück, damit sie dies nachhole und hernach über die Einstellung in der Anspruchsberechtigung neu verfüge.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid der Kantonalen Rekurskommission in Sachen Arbeitslosigkeit des Wallis vom 3. Mai 2005 und die Verfügung vom 21. März 2001 aufgehoben werden und die Sache an das Regionale Arbeitsvermittlungszentrum Oberwallis zurückgewiesen wird, damit es, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Einstellung in der Anspruchsberechtigung neu verfüge.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Kantonalen Rekurskommission in Sachen Arbeitslosigkeit des Wallis, dem Regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) Oberwallis, der Arbeitslosenkasse Unia, Brig, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 11. Oktober 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Vorsitzende der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: