Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 481/2011

Urteil vom 11. August 2011
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
P.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel Gehrig,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Beschleunigungsmechanismus; Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 11. Mai 2011.

Sachverhalt:

A.
Der 1966 geborene P.________ ist Geschäftsführer der X.________ GmbH und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 14. April 2005 erlitt er einen Autounfall. Diagnostiziert wurde bei ihm ein kraniozervikales Beschleunigungstrauma. Die SUVA erbrachte Heilbehandlung und Taggeld. Am 22. November 2007 verfügte sie die Leistungseinstellung per 30. November 2007. Die dagegen erhobene Einsprache wies sie mit Entscheid vom 18. Juni 2008 ab. Die hiegegen geführte Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons Bern in dem Sinne gut, dass es den Einspracheentscheid aufhob und die Sache an die SUVA zurückwies, damit sie, nach Vornahme der Abklärungen im Sinne der Erwägungen, über die Leistungsansprüche neu verfüge (Entscheid vom 26. November 2008). Die SUVA zog ein Gutachten des Prof. Dr. med. B.________, Leitender Arzt, Leiter Wirbelsäulenchirurgie, Klinik Y.________, vom 29. September 2009 bei; dieser diagnostizierte persistierende Zervikozephalgien bei Status nach Distorsion der Halswirbelsäule (HWS) am 14. April 2005. Mit Verfügung vom 9. November 2009 bestätigte die SUVA die Leistungseinstellung per 30. November 2007 und wies die dagegen erhobene Einsprache mit Entscheid vom 15.
Juni 2010 ab.

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das kantonale Gericht mit Entscheid vom 11. Mai 2011 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien ihm rückwirkend seit wann rechtens und künftig alle in Zusammenhang mit dem Unfall vom 14. April 2005 zustehenden Versicherungsleistungen zu bezahlen, namentlich alle Behandlungs- und Medikamentenkosten; es seien ihm rückwirkend seit wann rechtens bis zum Endzustand Taggelder und danach eine Rente in gesetzlicher Höhe sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 10 % auszurichten; eventuell sei die Sache an die SUVA zurückzuweisen unter Verpflichtung zur Übernahme dieser Leistungen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft es grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die SUVA die Leistungen für den Unfall vom 14. April 2005 zu Recht per 30. November 2007 einstellte. Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung relevanten kausal- und beweisrechtlichen Grundsätze richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.1 Im Lichte des Gutachtens des Prof. Dr. med. B.________ vom 29. September 2009 war der Fallabschluss unter Einstellung der vorübergehenden Leistungen mit gleichzeitiger Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung rechtmässig, da von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung überwiegend wahrscheinlich keine namhafte, ins Gewicht fallende Besserung des Gesundheitszustandes bzw. Steigerung der Arbeitsfähigkeit mehr zu erwarten war (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4 S. 113 ff.). Dies wird nicht substanziiert bestritten.

2.2 Der Versicherte wendet ein, Prof. Dr. med. B.________ habe im Gutachten vom 29. September 2009 die natürliche Unfallkausalität seiner Beschwerden als überwiegend wahrscheinlich bejaht. Somit müsse der Kausalzusammenhang ohne Adäquanzprüfung angenommen werden, zumal in der speziellen Konstellation des vorliegenden Falls auch das Ziel der Missbrauchsbekämpfung nicht unterminiert werde. Dieser Auffassung kann nicht gefolgt werden. Denn aufgrund des obigen Gutachtens steht fest und ist unbestritten, dass bei Fallabschluss keine organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen vorlagen. Diesfalls ist ausnahmslos eine Adäquanzprüfung erforderlich (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112). Die Vorinstanz wandte die "Schleudertrauma-Praxis" (BGE 134 V 109) an, was nicht zu beanstanden ist.

3.
Die Unfallschwere ist im Rahmen einer objektivierten Betrachtungsweise aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen. Nicht relevant sind die Kriterien, die bei der Prüfung der Adäquanz bei mittelschweren Unfällen Beachtung finden (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26 E. 5.3.1 [U 2/07]). Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer am 14. April 2005 mit seinem Auto auf einer Kreuzung nach links abbog; hierbei prallte ein von links kommendes, nach links abbiegendes Auto in die linke hintere Seite seines Fahrzeugs. Gemäss der biomechanischen Kurzbeurteilung der unfallmechanischen Arbeitsgruppe Z.________ vom 8. August 2006 lag die kollisionsbedingte Geschwindigkeitsänderung (delta-v) des vom Versicherten gelenkten Wagens unterhalb oder knapp innerhalb des Bereichs von 10-15 km/h. In diesem Lichte und aufgrund der fotomässig dokumentierten Schäden an seinem Auto ist dieser Unfall entgegen der vorinstanzlichen Auffassung nicht bloss als leicht, sondern als mittelschwer im Grenzbereich zu den leichten Unfällen zu qualifizieren. Von einem eigentlich mittelschweren Ereignis ist entgegen dem Versicherten nicht auszugehen. Hieran ändert nichts, wenn - ihm folgend - die kollisionsbedingte
Geschwindigkeitsänderung seines Autos auf das arithmetische Mittel (zwischen 9 und 15 km/h) von 12 km/h festgesetzt wird und davon ausgegangen wird, dass sein Auto nach der Kollision rechtsseitig in den Bordstein prallte und sein nach links gedrehter Kopf zuerst nach rechts und dann nach links geschleudert wurde (vgl. die Praxisübersicht betreffend mittelschwere Unfälle in der nicht zur Publikation bestimmten E. 3.4.1 des Urteils BGE 8C 100/2011 vom 1. Juni 2011; siehe weiter Urteile 8C 66/2010 vom 6. September 2010 E. 4.1 und 8C 735/2009 vom 2. November 2009 E. 6). Die adäquate Unfallkausalität des Gesundheitsschadens kann somit nur bejaht werden, wenn vier der sieben Adäquanzkriterien erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (SVR 2010 UV Nr. 25 S. 100 E. 4.5 [8C 897/2009]).

4.
Die Vorinstanz erwog, es lägen, wenn überhaupt, höchstens die zwei Kriterien der erheblichen Beschwerden sowie des schwierigen Heilungsverlaufs und der erheblichen Komplikationen vor. Selbst wenn noch dasjenige der erheblichen Arbeitsunfähigkeit zu bejahen wäre, würde dies an der Verneinung der Adäquanz nichts ändern. Der Versicherte wendet ein, diese drei Kriterien seien besonders signifikant erfüllt, weshalb die Adäquanz zu bejahen sei.

4.1 Adäquanzrelevant können nur in der Zeit zwischen dem Unfall vom 14. April 2005 und dem Fallabschluss per 30. November 2007 ohne wesentlichen Unterbruch bestehende erhebliche Beschwerden sein. Die Erheblichkeit beurteilt sich nach den glaubhaften Schmerzen und der Beeinträchtigung, die der Versicherte durch die Beschwerden im Lebensalltag erfährt (BGE 134 V 109 E. 10.2.4 S. 128). Laut dem Gutachten des Prof. Dr. med. B.________ vom 29. September 2009 bestehen beim Versicherten unfallbedingte Residuen in Form von persistierenden Nacken- und Kopfschmerzen. Dieser gab gegenüber dem Gutachter an, die Nackenschmerzen hätten vom 1. Tag nach dem Unfall während 2 bis 3 Wochen zugenommen. Er könne sich nicht mehr an den genauen Schmerzverlauf erinnern. Soweit ihm heute erinnerlich, sei er nach etwa 3 Monaten beschwerdefrei gewesen. Diese schmerzfreie Periode habe bis etwa 1 Jahr nach dem Unfall fortbestanden. Danach seien die Beschwerden wieder aufgetreten, zunächst langsam und hätten sich danach gesteigert. Im 2. und 3. Jahr nach dem Unfall habe er immer relativ beschwerdearme, aber nie beschwerdefreie Intervalle gehabt. Er könne problemlos Zeitung und Bücher lesen; Autofahren bereite ihm Schmerzen. Zudem ist es dem Versicherten
immerhin - wenn auch eingeschränkt - möglich und zumutbar, der Arbeit im eigenen Geschäft weiterhin nachzugehen (vgl. E. 4.3 hienach; Urteile 8C 31/2008 vom 2. Juli 2008 E. 5.2.1.2 und 8C 331/2007 vom 13. Juni 2008 E. 4.2.4). In diesem Lichte ist das Kriterium erfüllt, aber nicht besonders ausgeprägt.

4.2 Aus der blossen Dauer der ärztlichen Behandlung und der geklagten Beschwerden darf nicht schon auf einen schwierigen Heilungsverlauf oder erhebliche Komplikationen geschlossen werden. Es bedarf hiezu besonderer Gründe, welche die Genesung bis zum Fallabschluss beeinträchtigt oder verzögert haben (BGE 134 V 109 E. 10.2.6 S. 129; SVR 2007 UV Nr. 25 S. 81 E. 8.5 [U 479/05]). Vorliegend sind besondere Gründe, welche die Bejahung des Kriteriums rechtfertigen würden, weder substanziiert dargetan noch ersichtlich. Entgegen der Auffassung des Versicherten reicht der Umstand, dass trotz verschiedener Therapien keine Beschwerdefreiheit erreicht werden kann, für die Bejahung des Kriteriums nicht aus (Urteil 8C 213/2011 vom 7. Juni 2011 E. 8.2.5).

4.3 Zu prüfen ist schliesslich das Kriterium der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen (BGE 134 V 109 E. 10.2.7 S. 129 f.). Gemäss dem Bericht des Dr. med. K.________, Facharzt für Innere Medizin FMH, vom 27. Mai 2005 und den Angaben des Versicherten vom 2. Juni 2005 nahm er seine Arbeit ab 19. Mai 2005 zu 100 % wieder auf. Im Bericht vom 26. Mai 2006 führte Dr. med. K.________ aus, seine Arbeitsfähigkeit habe mit 70 % stabil gehalten werden können, sei jedoch für Uhrmacherarbeiten sicher tiefer. Der Chiropraktor Dr. S.________ gab am 20. März 2007 an, der Versicherte fühle sich allgemein zu 10-20 % eingeschränkt, dies jedoch bei einer 50-60 Stundenwoche. Frau Dr. med. W.________, Neurologie FMH, legte im Bericht vom 28. Juni 2007 dar, vor dem Unfall sei der Versicherte gewohnt gewesen, regelmässig 12 bis 14 Stunden pro Tag zu arbeiten. Die aktuellen Anforderungen entsprächen einem Arbeitstag von 8 bis 9 Stunden, nicht aber einem Arbeitstag, wie für einen Geschäftsführer üblich. In diesem Sinne schätze sie seine Leistungsfähigkeit auf maximal 70 %. Dr. med. K.________ gab im Bericht vom 28. Januar 2008 an, verglichen mit der weit überdurchschnittlichen Arbeitszeit und Leistungsfähigkeit vor dem Unfall
betrage die Restarbeitsfähigkeit des Versicherten 45 %; gehe man von einer durchschnittlichen Tagesarbeitszeit von 8,5 Stunden aus, betrage sie 62 %. Prof. Dr. med. B.________ führte im Gutachten vom 12. September 2009 aus, eine zeitliche Limitierung der vollen Arbeitsfähigkeit werde aufgrund der Aktenlage auf gesamthaft 20 % eingeschätzt; die Einschränkung als Geschäftsführer werde auf 10 %, diejenige als Uhrmacher auf 30 % eingeschätzt. Unter diesen Umständen ist das Kriterium jedenfalls nicht besonders ausgeprägt erfüllt.

4.4 Nach dem Gesagten ist die adäquate Unfallkausalität des Gesundheitsschadens des Versicherten über den 30. November 2007 hinaus zu verneinen und die Leistungseinstellung auf dieses Datum hin somit rechtens.

5.
Die Beschwerde wird ohne Durchführung eines Schriftenwechsels erledigt (Art. 102 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
BGG). Der unterlegene Versicherte trägt die Prozesskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. August 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_481/2011
Date : 11 août 2011
Publié : 29 août 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Beschleunigungsmechanismus; Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LAA: 19
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
102 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-II-249 • 134-V-109
Weitere Urteile ab 2000
8C_100/2011 • 8C_213/2011 • 8C_31/2008 • 8C_331/2007 • 8C_481/2011 • 8C_66/2010 • 8C_735/2009 • 8C_897/2009 • U_2/07 • U_479/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • aa • pré • durée • douleur • lien de causalité • jour • greffier • atteinte à la santé • état de fait • décision • thérapie • incapacité de travail • traumatisme cervical • frais judiciaires • automobile • expert • journal • illicéité
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