Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 63/2019, 8C 65/2019
Sentenza dell'11 giugno 2019
I Corte di diritto sociale
Composizione
Giudici federali Maillard, Presidente,
Heine, Viscione,
Cancelliere Bernasconi.
Partecipanti al procedimento
A.________, patrocinato dall'avv. Enzio Bertola,
ricorrente,
contro
Ufficio del sostegno sociale e dell'inserimento del Cantone Ticino (USSI), viale Officina 6, 6500 Bellinzona,
opponente.
Oggetto
Assistenza sociale (prestazione assistenziale),
ricorsi contro i giudizi del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 6 dicembre 2018 (8C 63/2019 e 8C 65/2019).
Fatti:
A.
A.a. L'USSI con decisione del 28 giugno 2018, confermata su reclamo il 9 agosto 2018, ha concesso ad A.________, nato nel 1987, una prestazione assistenziale di fr. 210.- per il mese di luglio 2018. L'amministrazione ha considerato nel calcolo a titolo di reddito fr. 1'825.- di indennità giornaliere per infortunio.
A.b. L'USSI con decisione del 31 luglio 2018, confermata su reclamo il 9 agosto 2018, ha concesso una prestazione assistenziale ad A.________ di fr. 1'374.- per il mese di agosto 2018. Anche in questa eventualità, l'amministrazione ha considerato a titolo di reddito fr. 660.- di indennità giornaliere per infortunio.
B.
A.________ ha deferito le decisioni su reclamo al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino, chiedendo in via principale il rinvio della causa all'amministrazione. In via subordinata, nei motivi del ricorso, ha chiesto che si tenesse "un'udienza presso questo tribunale al termine dello scambio degli allegati, anticipando la richiesta di una memoria finale da presentarsi al termine dell'istruttoria". Tale richiesta è stata ripetuta nelle conclusioni del ricorso nella seguente forma: "è indetta un' udienza dibattimentale presso questo tribunale con anticipata richiesta di memoria finale a fine istruttoria". Con due separati giudizi del 6 dicembre 2018 il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha respinto i ricorsi di A.________ contro le decisioni su reclamo, respingendo sia le richieste di udienza dibattimentale sia le domande di assistenza giudiziaria.
C.
A.________ presenta in un unico atto due ricorsi in materia di diritto pubblico con cui chiede riforma dei giudizi cantonali nel senso di reintegrare gli importi dedotti dall'USSI nella prestazione assistenziale relativi all'introito delle indennità giornaliere. Postula altresì la concessione dell'assistenza giudiziaria.
L'USSI propone che i ricorsi siano respinti, mentre la Corte cantonale rinuncia a determinarsi. Il ricorrente, dopo aver chiesto e ottenuto una proroga del termine, infine non ha replicato.
Diritto:
1.
I due ricorsi, presentati dallo stesso ricorrente, patrocinato dal medesimo avvocato, riguardano la computazione del medesimo genere di indennità assicurative nel calcolo della prestazione assistenziale. Si giustifica quindi di trattare i ricorsi congiuntamente e statuire sugli stessi con un'unica sentenza (art. 71
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 24 |
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| 1 | Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
| 2 | Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande: |
| a | s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès; |
| b | si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles. |
| 3 | Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun. |
2.
2.1. Il Tribunale federale, in qualità di Corte suprema della Confederazione (art. 1 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 1 Autorité judiciaire suprême - 1 Le Tribunal fédéral est l'autorité judiciaire suprême de la Confédération. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral est l'autorité judiciaire suprême de la Confédération. |
| 2 | Il exerce la surveillance sur la gestion du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal administratif fédéral et du Tribunal fédéral des brevets.4 |
| 3 | Il se compose de 35 à 45 juges ordinaires. |
| 4 | Il se compose en outre de juges suppléants, dont le nombre n'excède pas les deux tiers de celui des juges ordinaires.5 |
| 5 | L'Assemblée fédérale fixe l'effectif des juges dans une ordonnance. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
2.2. Tuttavia, è possibile fare valere che l'errata applicazione del diritto cantonale costituisce una violazione del diritto federale - in particolare perché arbitraria ai sensi dell'art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.
Oggetto del contendere è sapere se i giudizi del Tribunale cantonale delle assicurazioni, che hanno confermato le decisioni su reclamo, siano lesivi del diritto federale o convenzionale.
4.
4.1. Il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha respinto la richiesta di tenere un'udienza, poiché il ricorrente non ha chiesto l'indizione di un dibattimento secondo l'art. 6
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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| 1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
| 2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
| 3 | Tout accusé a droit notamment à: |
| a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
| b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
| c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
| d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
| e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
4.2. Il ricorrente ritiene che dinanzi alla Corte cantonale ha chiesto di indire un'udienza dibattimentale e conclude che i primi giudici a torto non abbiano indetto un dibattimento, il quale avrebbe permesso peraltro di chiarire svariati aspetti.
5.
5.1. La pubblicità del procedimento (art. 6 § 1 CEDU; art. 30 cpv. 3
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |
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| 1 | Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |
| 2 | La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for. |
| 3 | L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
5.2. L'autorità giudiziaria può rinunciare a convocare un dibattimento esplicitamente richiesto, se la domanda di una parte è querulatoria, se è fondata su una tattica tesa a prolungare il procedimento o se è manifestamente abusiva. Questo discorso vale anche quando con una certa sicurezza emerge che il ricorso è manifestamente infondato o inammissibile o se la materia in discussione è contraddistinta da un'elevata tecnicità, circostanza di rado adempiuta nell'ambito delle assicurazioni e nell'assistenza sociali. Il giudice vi può altresì rinunciare anche quando ammette le pretese dell'interessato (DTF 136 I 279 consid. 1 pag. 281; sentenza 8C 723/2016 del 30 marzo 2017 consid. 2.3).
5.3. La circostanza che la richiesta di un dibattimento sia posta in via eventuale è irrilevante. Soltanto alle condizioni sopra descritte, è possibile rinunciarvi (consid. 5.2). È opportuno sottolineare che tale domanda non necessita di una motivazione. Infatti, dalla DTF 122 V 47 il Tribunale federale ha preteso semplicemente che la richiesta sia chiara e inequivocabile. Certo, il giudice può rinunciare al dibattimento, se lo stesso è finalizzato o funzionale all'assunzione di prove. Qualora l'autorità giudiziaria avesse un dubbio sulla formulazione della domanda, essa è tenuta a interpellare la parte interessata (DTF 127 I 44 consid. 2b/bb pag. 48; sentenza 8C 723/2016 consid. 3.2).
5.4. Nel caso concreto, non c'era alcun motivo né giustificazione per rifiutare eccezionalmente la tenuta di un pubblico dibattimento. Infatti, le modalità di pagamento di prestazioni assistenziali e la loro decurtazione a causa del versamento concomitante di altre indennità, segnatamente dell'assicurazione contro gli infortuni, non è disciplinata in modo esplicito nella legge o in un testo legale, ma per stessa ammissione della Corte cantonale è il frutto di una prassi instaurata dall'amministrazione. È vero, la bontà di questa pratica è stata confermata anche dal Tribunale cantonale delle assicurazioni in svariate occasioni, ma ciò non è sufficiente per rifiutare una domanda di dibattimento siccome il ricorso appare manifestamente infondato. Anzi, proprio perché è preteso il conteggio in doppio delle indennità giornaliere, il dibattimento può essere anche utile per chiarire, essendo la Corte cantonale dotata di potere inquisitorio e massima ufficiale, le modalità di calcolo. Nella misura in cui ha rigettato la richiesta, il Tribunale delle assicurazioni non ha tenuto conto delle esigenze dell'art. 6 § 1 CEDU.
5.5. La presente controversia si distingue anche da altre già decise in passato (per esempio sentenze 8C 525/2016 del 27 settembre 2017 consid. 2.3, 8C 186/2017 del 1° settembre 2017 e 2C 119/2016 del 26 settembre 2016 consid. 8.2.2) : in quei casi l'insorgente per il tramite della richiesta di dibattimento tentava più che altro di giungere all'assunzione di una o più prove respinte in precedenza dall'amministrazione. Per contro, nella fattispecie la domanda di dibattimento, formulata direttamente nel ricorso e quindi tempestiva, è posta come richiesta a sé stante e indipendente da ogni assunzione probatoria. Certo, il ricorrente auspicava che lo stesso fosse indetto dopo lo scambio degli scritti, ma si tratta unicamente di una possibilità formulata all'autorità giudiziaria. In tale contesto, è evidente che la terminologia "udienza dibattimentale" corrisponde a una domanda di pubblico dibattimento, ossia in altre parole all'organizzazione di una seduta pubblica del tribunale giudicante per esprimere il proprio punto di vista sulla controversia (cfr. anche sentenza 8C 390/2012 del 10 ottobre 2012 consid. 2.3 e 3). Del resto, anche l'assenza del aggettivo "pubblico/a" - come implicitamente sembra lasciar intendere la Corte cantonale
- non nuoce alla richiesta formulata dal ricorrente. Infatti, l'ordinamento legale ticinese non conosce udienze che di principio non siano pubbliche (art. 26 cpv. 1 della legge del 10 maggio 2006 sull'organizzazione giudiziaria [RL 177.100], art. 15 cpv. 2 della legge del 23 giugno 2008 di procedura per le cause davanti al Tribunale cantonale delle assicurazioni [RL 178.100] e art. 88 cpv. 1 della legge del 24 settembre 2013 sulla procedura amministrativa [RL 165.100]). Sola eccezione vale ancora per le udienze di natura fiscale dinanzi alla Camera di diritto tributario (cfr. art. 229 della legge tributaria del 21 giugno 1994 [RL 640.100], ispirato verosimilmente dall'art. 17 cpv. 2 vOG, ormai abrogato; cfr. DTF 135 I 198). Alla luce di tutto ciò, è quindi evidente che un dibattimento nel Cantone Ticino sia pubblico.
5.6. In queste condizioni, il Tribunale federale non può far altro che annullare il giudizio cantonale, rinviando la causa perché sia svolto un pubblico dibattimento. Le altre censure sollevate nel ricorso possono per il momento rimanere aperte.
6.
Ne segue che il ricorso deve essere accolto nel senso che la causa è rinviata al Tribunale cantonale delle assicurazioni per nuova decisione (art. 107 cpv. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
| 2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
| 3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
| 4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Le cause 8C 63/2019 e 8C 65/2019 sono congiunte.
2.
I ricorsi sono parzialmente accolti, i giudizi impugnati sono annullati e le cause sono rinviate al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino per nuova decisione. Per il resto, i ricorsi sono respinti.
3.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.- sono poste a carico dello Stato del Cantone Ticino (Ufficio del sostegno sociale e dell'inserimento).
4.
Lo Stato del Cantone Ticino (Ufficio del sostegno sociale e dell'inserimento) verserà al patrocinatore del ricorrente fr. 2'800.- a titolo di ripetibili per la procedura federale.
5.
Le domande di assistenza giudiziaria sono prive d'oggetto.
6.
Comunicazione alle parti e al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino.
Lucerna, 11 giugno 2019
In nome della I Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Maillard
Il Cancelliere: Bernasconi