6B_770/2017 - 2018-01-11 - Infractions - Arbitraire; lésions corporelles par négligence

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 770/2017

Arrêt du 11 janvier 2018

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Oberholzer et Jametti.
Greffier : M. Graa.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Yvan Jeanneret, avocat,
recourant,

contre

1. X.________, représenté par
Me Laura Santonino, avocate,
2. Ministère public de la République et canton de Genève,
intimés.

Objet
Arbitraire; lésions corporelles par négligence,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 30 mai 2017 (AARP/177/2017 P/6438/2013).

Faits :

A.
Par jugement du 15 juin 2016, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a condamné X.________, pour lésions corporelles par négligence, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 20 fr. le jour, avec sursis pendant trois ans, et l'a condamné à verser à A.________ les sommes de 169 fr. 25, 1'500 fr. et 8'930 fr. aux titres de réparation du dommage matériel, respectivement de tort moral et de participation aux honoraires de son conseil.

B.
Par arrêt du 30 mai 2017, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel formé par X.________ et a rejeté l'appel joint formé par A.________ contre ce jugement. Elle a réformé celui-ci en ce sens que le premier est acquitté et que le second est débouté de ses conclusions en indemnisation.

En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants.

Le 16 novembre 2012, à 23 h 47, X.________ circulait au volant de son automobile sur la route B.________ à C.________, lorsqu'il a aperçu des personnes qui traversaient la route en dehors d'un passage pour piétons. Il a ralenti et s'est déporté sur la gauche en arrivant à la hauteur du groupe en question, lequel se trouvait déjà sur le trottoir de droite. A.________, qui était alcoolisé, est revenu brusquement sur ses pas et s'est retrouvé devant la voiture. Il a été percuté et a souffert de diverses lésions ensuite du choc.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 30 mai 2017, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que X.________ est condamné pour lésions corporelles par négligence, et qu'il doit lui payer les sommes de 169 fr. 25 avec intérêts à titre de réparation du dommage matériel ainsi que de 10'000 fr. avec intérêts à titre de réparation du tort moral. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent des prétentions civiles celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).

En l'espèce, le recourant a pris part à la procédure de dernière instance cantonale. Dans ce cadre, il a pris des conclusions civiles chiffrées, répétées devant le Tribunal fédéral, consistant dans l'indemnisation du dommage matériel subi et de son tort moral. Il a ainsi un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée et est habilité à recourir au Tribunal fédéral.

2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir établi les faits et apprécié les preuves de manière arbitraire. Il se plaint en outre, à cet égard, d'une violation du principe in dubio pro reo.

2.1. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La notion d'arbitraire a été rappelée dans l'arrêt publié aux ATF 142 II 369, auquel on peut se référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 142 II 369 consid. 4.3 p. 380). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont
l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368 et les références citées). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence à la présomption d'innocence (art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP), le principe "in dubio pro reo" n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).

2.2. La cour cantonale a considéré que l'accident s'était produit de nuit, par temps sec et couvert, sur une route rectiligne et bien éclairée où la vitesse était limitée à 60 km/h. La visibilité était bonne, à tout le moins sur une distance d'environ 80 mètres, et le brouillard était haut. D'après les photographies et le croquis effectués par la police, le recourant se trouvait, au moment de l'impact, au milieu de la piste de gauche, dans le sens de marche de l'intimé, étant précisé que la route était composée de deux voies de circulation dans chaque sens, séparées par une double ligne blanche au milieu. Les lésions du recourant se trouvaient sur le côté gauche de son corps, tandis que les dégâts sur la voiture de l'intimé étaient situés à droite, sur le phare et le parebrise. Ces constatations permettaient d'écarter la thèse du recourant, selon laquelle il venait de traverser, de gauche à droite, les deux pistes descendantes de la route B.________ et se trouvait sur la double ligne blanche lorsqu'il avait été percuté par la voiture de l'intimé, qu'il n'aurait pas vue venir, en raison d'un brouillard épais limitant son champ de vision à moins de 10 mètres. Elles étaient en revanche compatibles avec les explications fournies par
l'intimé, lequel avait déclaré de manière constante que le recourant avait terminé de traverser les quatre pistes et se trouvait sur le trottoir de droite, lorsqu'il était revenu soudainement sur ses pas. Tant la position des blessures que l'emplacement des dégâts sur le véhicule, ainsi que le point de choc relevé par la police, permettaient de considérer que le recourant s'était déplacé de droite à gauche - en se positionnant du point de vue de l'intimé - lorsqu'il avait été heurté par le véhicule, l'intimé ayant fait un mouvement d'évitement vers la gauche vu l'obstacle ayant surgi sur sa droite. Cette version concordait par ailleurs avec celle du témoin D.________, passager avant de la voiture, qui était sobre selon ses dires et avait une meilleure vision de la scène, vu sa position, que les trois passagères placées à l'arrière, dont les témoignages ne concordaient pas et qui avaient au demeurant toutes bu de l'alcool. Le témoignage d'E.________, qui accompagnait le recourant le soir des faits, n'était pas non plus probant, dès lors qu'il était en contradiction avec les constatations objectives, notamment s'agissant de la position de son ami lors du choc. Compte tenu de ces éléments, la cour cantonale a considéré que l'intimé,
qui circulait de nuit avec les feux enclenchés, avait aperçu à temps les personnes qui traversaient la route en dehors d'un passage pour piétons, qu'il avait ralenti en conséquence et s'était déporté sur la piste de gauche en arrivant à la hauteur du groupe, lequel se trouvait déjà sur le trottoir de droite. Elle a estimé que, dans ce contexte, l'intimé ne pouvait s'attendre à ce que l'un des piétons, même alcoolisé, revînt brusquement et soudainement sur ses pas et s'élance sur la deuxième voie de la route, devant son véhicule.

2.3. Le recourant développe une argumentation purement appellatoire et, partant, irrecevable, par laquelle il oppose à l'appréciation des preuves de la cour cantonale sa propre interprétation des déclarations des parties et témoins, sans démontrer en quoi l'autorité précédente en aurait tiré des constatations insoutenables. Le recourant ne démontre ainsi nullement en quoi il aurait été arbitraire de retenir, sur la base des déclarations de l'intimé et du témoin D.________, que le conducteur avait ralenti à l'approche des piétons. Par ailleurs, le recourant soutient, sans le démontrer, que l'intimé circulait à tout le moins à 50 km/h au moment de l'accident. Il n'apparaît pas que la correction d'un éventuel vice serait, sur ce point, susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF), dès lors que rien n'indique que la vitesse de l'intimé eût pu être inadaptée aux circonstances (cf. consid. 3.2 infra).

Le recourant soutient encore que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu qu'il avait atteint le trottoir de droite après avoir traversé la chaussée. A cet égard, l'autorité précédente a exposé que l'intimé s'était déporté sur la piste de gauche "au moment où il [était] arrivé à la hauteur du groupe, qui se trouvait déjà sur le trottoir de droite". On ne voit pas en quoi cette affirmation entrerait en contradiction avec les témoignages et déclarations cités par le recourant, selon lesquels ce dernier aurait eu un pied sur le trottoir et un autre encore sur la chaussée à l'approche de l'intimé. La cour cantonale a en effet constaté que les piétons en question, y compris le recourant, avaient traversé la chaussée et atteint le trottoir de droite, de sorte qu'ils ne se trouvaient plus sur la trajectoire de l'intimé lorsque ce dernier les avait approchés. Pour le reste, il n'apparaît pas que la correction d'un éventuel vice serait, à cet égard, susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF), puisque la position du recourant lorsque l'intimé a aperçu ce dernier ne devait de toute manière pas l'amener à adopter un comportement différent de celui qu'il a eu en l'occurrence (cf. consid. 3.2 infra).
Enfin, contrairement à ce que soutient le recourant, il n'apparaît pas que l'autorité précédente aurait arbitrairement ignoré les déclarations du témoin D.________ et de l'intimé, selon lesquelles ils avaient remarqué que les piétons ayant traversé la chaussée étaient alcoolisés. La cour cantonale a en effet indiqué que l'intimé ne pouvait s'attendre à ce que l'un des piétons, "même si éméché", revienne sur ses pas et se place devant la voiture.

Il découle de ce qui précède que le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 12 al. 3 CP en relation avec les art. 26 et 31 de la loi fédérale sur la circulation routière (LCR; RS 741.01). Il lui fait par ailleurs grief d'avoir violé l'art. 125 CP s'agissant de la rupture du lien de causalité.

3.1. Aux termes de l'art. 125 al. 1 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La réalisation de cette infraction suppose ainsi la réunion de trois conditions : l'existence de lésions corporelles, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et les lésions.

Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; 122 IV 133 consid. 2a p. 135).

L'art. 26 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; 125 IV 83 consid. 2b p. 87 et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 p. 285; 115 IV 239 consid. 2 p. 239 s.). Celui qui n'agit pas de manière conforme aux règles de la circulation routière ne peut se prévaloir du principe de la confiance (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 88).

Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 p. 295 et les références citées; arrêt 6B 69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). Le conducteur doit avant tout porter son attention, outre sur sa propre voie de circulation, sur les dangers auxquels on doit s'attendre et peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels comportements inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c p. 228 s.; arrêt 6B 69/2017 précité consid. 2.2.1).

La violation fautive d'un devoir de prudence doit être la cause naturelle et adéquate des lésions subies par la victime (ATF 133 IV 158 consid. 6 p. 167; 129 IV 119 consid. 2.4 p. 123). Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le résultat ne se serait pas produit; il s'agit là d'une question de fait (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61; 138 IV 1 consid. 4.2.3.3 p. 9). Lorsque la causalité naturelle est établie, il faut encore rechercher si le comportement incriminé est la cause adéquate du résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit d'une question de droit que le Tribunal fédéral revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). Il y a rupture de ce lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que
l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).

3.2. Le recourant soutient que, après que l'intimé eut aperçu suffisamment à l'avance un groupe de personnes alcoolisées traversant la chaussée hors d'un passage pour piétons, celui-ci aurait dû s'attendre à ce que l'un de ces individus adopte un comportement fautif. Selon lui, l'intimé aurait ainsi dû fortement ralentir afin de pouvoir s'arrêter en cas de besoin.

L'argumentation du recourant, tendant à démontrer un manque d'anticipation de la part de l'intimé, tombe à faux. Rien ne permet en effet de conclure que l'intimé ne se serait pas comporté au volant de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies, comme le prescrit l'art. 26 al. 1 LCR. Il ne ressort pas davantage de l'arrêt attaqué que le comportement des piétons aurait dû laisser penser à l'intimé que l'un d'eux pourrait se comporter de manière incorrecte. Le simple fait que les intéressés eussent paru "éméchés" et qu'ils se rendissent dans une discothèque ne permettait pas à lui seul de redouter que l'un d'eux puisse subitement revenir sur ses pas après avoir traversé, afin de se poster devant le véhicule. Quoi qu'il en soit, il ressort de l'état de fait de la cour cantonale que l'intimé a ralenti et s'est déporté sur la piste de gauche à l'approche des piétons en question, afin de tenir compte de leur position. On ne voit pas, partant que celui-ci aurait dû de surcroît, comme le soutient le recourant, "rouler au pas, voire même s'arrêter" à l'approche des intéressés. Ainsi, rien ne permet de considérer que l'intimé aurait roulé à une vitesse excessive - celle-ci fût-elle
même de 50 km/h comme le soutient le recourant - ni violé d'une autre manière son devoir de prudence.

Il n'apparaît pas davantage que l'intimé ne serait pas constamment resté maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence, comme le lui imposait l'art. 31 al. 1 LCR, ni qu'il n'aurait pas voué son attention à la route et à la circulation. Il ressort au contraire de l'arrêt attaqué que l'intéressé a observé le groupe de piétons traversant la chaussée, s'est déporté sur la voie de gauche à son approche tout en réduisant sa vitesse. Contrairement à la version des événements que tente de dessiner le recourant, le choc ne s'est ainsi pas produit au bord de la chaussée, car ce dernier n'avait pas achevé sa traversée de la route et n'aurait pas prêté attention au trafic, ni parce que l'intimé aurait conduit à une vitesse impropre à une prompte réaction. L'impact a eu lieu au milieu de la piste de gauche de la double voie, dans le sens de circulation de l'intimé, soit, selon les constatations de la police, à plus de 4 mètres du trottoir de droite. Aucun élément ne permet, à cet égard, de considérer que l'intimé aurait pu éviter le recourant en vouant davantage d'attention au comportement de ce dernier ni qu'il aurait pu, par une conduite ou une manoeuvre différente, ne pas percuter l'intéressé après qu'il
eut couru pour se placer devant sa voiture.

Compte tenu de ce qui précède, il n'apparaît pas que l'intimé aurait violé fautivement les règles de prudence que les circonstances lui imposaient et qui découlaient en particulier des art. 26 et 31 LCR. Au demeurant, à supposer même qu'une telle négligence fautive eût pu être reprochée à l'intimé, son comportement n'apparaîtrait de toute manière pas comme la cause adéquate de l'accident. En effet, le raisonnement de la cour cantonale, selon lequel le comportement du recourant s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate du choc, ne prête pas le flanc à la critique. L'attitude du recourant, qui après avoir traversé la chaussée n'a pas seulement fait un pas en arrière ni trébuché, mais a couru sur plusieurs mètres afin de se placer sur la voie de gauche, devant le véhicule de l'intimé, constitue une circonstance extraordinaire et exceptionnelle. Un tel comportement, irrationnel et imprévisible, aurait ainsi rompu le lien de causalité entre un éventuel manque de prudence de l'intimé et l'accident.

Il découle de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en estimant que les éléments constitutifs d'une infraction à l'art. 125 CP n'étaient pas remplis. Le grief doit être rejeté.

4.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intimé, qui n'a pas été invité à se déterminer, ne saurait prétendre à des dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 11 janvier 2018

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Graa

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
^b1	l'accusé,
^b2	le représentant légal de l'accusé,
^b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
^b4	...
^b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
^b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
^b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
²	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
³	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
¹	Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
²	Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
¹	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
²	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
³	Tout accusé a droit notamment à:
^a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
^b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
^c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
^d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
^e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
¹	Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
²	Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait.
³	Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.107
¹	Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.107
²	Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
¹	Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
²	Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.113
^2bis	Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
^a	aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs114 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route115);
^b	aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
^c	aux moniteurs de conduite;
^d	aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
^e	aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
^f	aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.116
^2ter	Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.117
³	Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.118 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
¹	Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
²	Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office.

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
¹	Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28
²	Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main.
³	Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29
^3bis	Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30
⁴	Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si:
^a	le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs;
^b	le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.